Fourniture de 13 enceintes à vide équipées pour les cryomodules Spoke de l'accélérateur ESS (European Spallation Source)

CNRS

Dans le cadre de la construction du futur accélérateur de particules ESS implanté à Lund en Suède, le CNRS est en charge de faire l'acquisition d'une série de 13 enceintes à vide équipées. La partie basse énergie du Linac est composée de 26 cavités accélératrices radiofréquences supraconductrices, groupées par 2 dans chaque cryomodule, et dont l'enceinte à vide constitue l'enveloppe externe.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-05-15. L'appel d'offres a été publié le 2018-04-06.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2018-04-06 Avis de marché
2018-04-09 Informations complémentaires
2018-04-27 Informations complémentaires
2018-11-13 Avis d'attribution de marché
Informations complémentaires (2018-04-09)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Cnrs
Numéro d'enregistrement national: 18008901300155
Adresse postale: 1 place Aristide Briand
Commune postale: Meudon Cedex
Code postal: 92195
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Direction déléguée aux achats et à l'innovation
Téléphone: +33 145075879 📞
Courrier électronique: marches-ddai@cnrs.fr 📧
Fax: +33 145075099 📠
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
URL: http://www.cnrs.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de 13 enceintes à vide équipées pour les cryomodules Spoke de l'accélérateur ESS (European spallation source) 2017-4-IN2P3”
Produits/services: Machines et appareils à usage spécifique 📦
Produits/services: FG11 📦
Brève description:
“Dans le cadre de la construction du futur accélérateur de particules ESS implanté à Lund en Suède, le CNRS est en charge de faire l'acquisition d'une série...”    Afficher plus

Informations complémentaires
Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2018/S 068-150613

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.1.2)
Emplacement du texte à modifier: Code CPV principal
Ancienne valeur
Produits/services: Vannes définies selon leur fabrication 📦
Produits/services supplémentaires: FG11 📦
Nouvelle valeur
Produits/services: Machines et appareils à usage spécifique 📦
Produits/services supplémentaires: FG11 📦
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Code(s) CPV additionnel(s)
Ancienne valeur
Produits/services: Vannes définies selon leur fabrication 📦
Produits/services supplémentaires: FG11 📦
Nouvelle valeur
Produits/services: Machines et appareils à usage spécifique 📦
Produits/services supplémentaires: FG11 📦
Source: OJS 2018/S 070-154985 (2018-04-09)
Informations complémentaires (2018-04-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de 13 enceintes à vide équipées pour les cryomodules Spoke de l'accélérateur ESS (European Spallation Source) 2017-4-IN2P3”
Produits/services: Vannes définies selon leur fabrication 📦
Brève description:
“Dans le cadre de la construction du futur accélérateur de particules ESS implanté à Lund en Suède, le CNRS est en charge de faire l'acquisition d'une série...”    Afficher plus

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2018-05-15 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2018-05-25 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d’ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2018-05-15 📅
L'heure: 14:00
Nouvelle valeur
Date: 2018-05-25 📅
L'heure: 14:00
Source: OJS 2018/S 084-189739 (2018-04-27)
Avis d'attribution de marché (2018-11-13)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national: 18008901303720
Téléphone: +33 145075052 📞

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 135 874 💰

1️⃣
Produits/services supplémentaires: Accélérateurs de particules 📦
Produits/services supplémentaires: FG11 📦
Produits/services supplémentaires: Machines et appareils à usage spécifique 📦
Lieu d'exécution: Essonne 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Livraison de la fourniture à Orsay (91-France).
Description du marché:
“Le marché a pour objet les prestations suivantes détaillées dans le CCTP: — la fourniture de 13 enceintes à vide, chacune équipée des composant suivants: ——...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère qualité technique décomposé en sous critères suivants
Critère de qualité (pondération): 50 points
Critère de qualité (nom): sous critère 1: fabrication
Critère de qualité (pondération): 16 points
Critère de qualité (nom): sous-critère 2: contrôles et tests
Critère de qualité (pondération): 12 points
Critère de qualité (nom): Sous-critère 3: organisation de la production
Critère de qualité (nom): sous-critère 4: garantie des enceintes
Critère de qualité (pondération): 4 points
Critère de qualité (nom): sous-critère 5: assurance qualité
Critère de qualité (nom): sous-critère 6: manutention et transport
Critère de qualité (pondération): 2 points
Critère de qualité (nom): Critère performance en matière de développement durable
Critère de qualité (pondération): 5 points
Prix (pondération): 45 points
Description
Informations complémentaires:
“L'ensemble des offres reçues initialement ont été déclarées irrégulières au sens de l'article 59 du décret nº 2016-360. Le CNRS a décidé, sur le fondement...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 068-150613

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 2017-4-IN2P3
Titre:
“Fourniture de 13 enceintes à vide pour les cryomodules spoke de l'accélérateur ESS”
Date de conclusion du contrat: 2018-10-29 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues de PME: 5
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Alsyom SAS
Numéro d'enregistrement national: 52885547100033
Adresse postale: 17 bis avenue des Forges
Commune postale: Tarbes
Code postal: 65000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130210992 📞
Courrier électronique: contact@alsyom-alcen.com 📧
Fax: +33 562446701 📠
Région: Hautes-Pyrénées 🏙️
URL: https://www.alsyom-alcen.com/fr 🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 1 000 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 135 874 💰

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“1) le CNRS n'a reçu dans le cadre de la procédure initiale que des offres irrégulières au sens de l'article 59 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Fax: +33 139205487 📠
URL: http://versailles.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, — recours de...”    Afficher plus
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Fax: +33 139205487 📠
URL: http://versailles.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2018/S 220-503482 (2018-11-13)