Dans le cadre de la construction du futur accélérateur de particules ESS implanté à Lund en Suède, le CNRS est en charge de faire l'acquisition d'une série de 13 enceintes à vide équipées. La partie basse énergie du Linac est composée de 26 cavités accélératrices radiofréquences supraconductrices, groupées par 2 dans chaque cryomodule, et dont l'enceinte à vide constitue l'enveloppe externe.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-05-15.
L'appel d'offres a été publié le 2018-04-06.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Informations complémentaires (2018-04-09) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Cnrs
Numéro d'enregistrement national: 18008901300155
Adresse postale: 1 place Aristide Briand
Commune postale: Meudon Cedex
Code postal: 92195
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Direction déléguée aux achats et à l'innovation
Téléphone: +33 145075879📞
Courrier électronique: marches-ddai@cnrs.fr📧
Fax: +33 145075099 📠
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
URL: http://www.cnrs.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de 13 enceintes à vide équipées pour les cryomodules Spoke de l'accélérateur ESS (European spallation source)
2017-4-IN2P3”
Produits/services: Machines et appareils à usage spécifique📦
Produits/services: FG11
📦
Brève description:
“Dans le cadre de la construction du futur accélérateur de particules ESS implanté à Lund en Suède, le CNRS est en charge de faire l'acquisition d'une série...”
Brève description
Dans le cadre de la construction du futur accélérateur de particules ESS implanté à Lund en Suède, le CNRS est en charge de faire l'acquisition d'une série de 13 enceintes à vide équipées.
La partie basse énergie du Linac est composée de 26 cavités accélératrices radiofréquences supraconductrices, groupées par 2 dans chaque cryomodule et dont l'enceinte à vide constitue l'enveloppe externe.
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2018/S 068-150613
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.1.2)
Emplacement du texte à modifier: Code CPV principal
Ancienne valeur
Produits/services: Vannes définies selon leur fabrication📦
Produits/services supplémentaires: FG11
📦 Nouvelle valeur
Produits/services: Machines et appareils à usage spécifique📦
Produits/services supplémentaires: FG11
📦 Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Code(s) CPV additionnel(s)
Ancienne valeur
Produits/services: Vannes définies selon leur fabrication📦
Produits/services supplémentaires: FG11
📦 Nouvelle valeur
Produits/services: Machines et appareils à usage spécifique📦
Produits/services supplémentaires: FG11
📦
Source: OJS 2018/S 070-154985 (2018-04-09)
Informations complémentaires (2018-04-27) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de 13 enceintes à vide équipées pour les cryomodules Spoke de l'accélérateur ESS (European Spallation Source)
2017-4-IN2P3”
Produits/services: Vannes définies selon leur fabrication📦
Brève description:
“Dans le cadre de la construction du futur accélérateur de particules ESS implanté à Lund en Suède, le CNRS est en charge de faire l'acquisition d'une série...”
Brève description
Dans le cadre de la construction du futur accélérateur de particules ESS implanté à Lund en Suède, le CNRS est en charge de faire l'acquisition d'une série de 13 enceintes à vide équipées. La partie basse énergie du Linac est composée de 26 cavités accélératrices radiofréquences supraconductrices, groupées par 2 dans chaque cryomodule, et dont l'enceinte à vide constitue l'enveloppe externe.
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2018-05-15 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2018-05-25 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d’ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2018-05-15 📅
L'heure: 14:00
Nouvelle valeur
Date: 2018-05-25 📅
L'heure: 14:00
Source: OJS 2018/S 084-189739 (2018-04-27)
Avis d'attribution de marché (2018-11-13) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national: 18008901303720
Téléphone: +33 145075052📞
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 135 874 💰
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Accélérateurs de particules📦
Produits/services supplémentaires: FG11
📦
Produits/services supplémentaires: Machines et appareils à usage spécifique📦
Lieu d'exécution: Essonne🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Livraison de la fourniture à Orsay (91-France).
Description du marché:
“Le marché a pour objet les prestations suivantes détaillées dans le CCTP:
— la fourniture de 13 enceintes à vide, chacune équipée des composant suivants:
——...”
Description du marché
Le marché a pour objet les prestations suivantes détaillées dans le CCTP:
— la fourniture de 13 enceintes à vide, chacune équipée des composant suivants:
—— 2 grands fonds bombés, chacun possédant 2 hublots et 2 pistons de blocage écran,
—— 2 transitions chaud-froid,
—— 1 soufflet inter-cavité,
—— 2 cloches coupleurs équipées de tiges filetées (tirants),
—— 1 cloche jumper (destinée au transport de l'enceinte) équipée de piquages et de bouchons,
—— 1 soufflet jumper,
—— 1 couvercle tourelle équipé,
—— 4 équerres (permettant l'interfaçage ultérieur avec des tirants axiaux),
—— vis, bouchons KF, joints d'étanchéité et colliers de serrage,
— la fourniture de 1 soufflet inter-cavités supplémentaire,
— les tests et contrôles permettant d'assurer que les ensembles à fournir sont conformes aux prescriptions techniques,
— l'emballage et la livraison de l'ensemble des composants à l'IPNO,
— la garantie de l'ensemble des composants pour une durée minimum de 2 ans conformément au paragraphe 12.3 du CCAP.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère qualité technique décomposé en sous critères suivants
Critère de qualité (pondération): 50 points
Critère de qualité (nom): sous critère 1: fabrication
Critère de qualité (pondération): 16 points
Critère de qualité (nom): sous-critère 2: contrôles et tests
Critère de qualité (pondération): 12 points
Critère de qualité (nom): Sous-critère 3: organisation de la production
Critère de qualité (nom): sous-critère 4: garantie des enceintes
Critère de qualité (pondération): 4 points
Critère de qualité (nom): sous-critère 5: assurance qualité
Critère de qualité (nom): sous-critère 6: manutention et transport
Critère de qualité (pondération): 2 points
Critère de qualité (nom): Critère performance en matière de développement durable
Critère de qualité (pondération): 5 points
Prix (pondération): 45 points
Description
Informations complémentaires:
“L'ensemble des offres reçues initialement ont été déclarées irrégulières au sens de l'article 59 du décret nº 2016-360. Le CNRS a décidé, sur le fondement...”
Informations complémentaires
L'ensemble des offres reçues initialement ont été déclarées irrégulières au sens de l'article 59 du décret nº 2016-360. Le CNRS a décidé, sur le fondement de l'article 98 du décret, de déclarer sans-suite la procédure initiale et d'initier une procédure concurrentielle avec négociation en application de l'article 25 II 6º du décret.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 068-150613
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2017-4-IN2P3
Titre:
“Fourniture de 13 enceintes à vide pour les cryomodules spoke de l'accélérateur ESS”
Date de conclusion du contrat: 2018-10-29 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues de PME: 5
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Alsyom SAS
Numéro d'enregistrement national: 52885547100033
Adresse postale: 17 bis avenue des Forges
Commune postale: Tarbes
Code postal: 65000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130210992📞
Courrier électronique: contact@alsyom-alcen.com📧
Fax: +33 562446701 📠
Région: Hautes-Pyrénées 🏙️
URL: https://www.alsyom-alcen.com/fr🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 1 000 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 135 874 💰
“1) le CNRS n'a reçu dans le cadre de la procédure initiale que des offres irrégulières au sens de l'article 59 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif...”
1) le CNRS n'a reçu dans le cadre de la procédure initiale que des offres irrégulières au sens de l'article 59 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. En conséquence, le CNRS a décidé, sur le fondement de l'article 98 du décret, de déclarer sans-suite la procédure initiale et d'initier une procédure concurrentielle avec négociation en application de l'article 25 II 6º du décret avec l'ensemble des candidats ayant participé à la procédure initiale et ayant soumis des offres conformes aux exigences relatives aux délais et formalités de l'appel d'offres;
2) les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que les délais d'introduction de ces recours figurent à la rubrique VI.4.3.) de l'avis de marché et du présent avis d'attribution. La date de signature du marché est le 23.10.2018 et la date de notification du marché au titulaire est le 29.10.2018. Le présent avis d'attribution correspond à l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, nº 358994). Le marché est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi nº 78-753 du 17.7.1978 codifiée dans le livre III du code des relations entre le public et l'administration, sur place à l'adresse suivante: délégation régionale Île-de-France sud du CNRS, avenue de la Terrasse, 91190 Gif-sur-Yvette, après une demande écrite adressée par télécopie au +33 169823333 ou par courriel (dr04.bmag@dr4.cnrs.fr) au service financier et comptable de la délégation et uniquement sur prise de rendez-vous du lundi au vendredi de 9:30 à 11:30 et de 14:30 à 16:00, hors jours fériés et jours de fermeture du site.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr📧
Fax: +33 139205487 📠
URL: http://versailles.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours de...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours de pleine juridiction en contestation de la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE Ass., 4.4.2014, REQ. nº 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr📧
Fax: +33 139205487 📠
URL: http://versailles.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2018/S 220-503482 (2018-11-13)