Fourniture d'oxygène médical en vrac, de gaz médicaux conditionnes, de production d'air médical comprime et de vide médical et prestations permettant la mise en œuvre
Fourniture d'oxygène médical en vrac, de gaz médicaux conditionnes, de production d'air médical comprime et de vide médical et prestations permettant la mise en œuvre.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-10-15.
L'appel d'offres a été publié le 2018-07-11.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture d'oxygène médical en vrac, de gaz médicaux conditionnes, de production d'air médical comprime et de vide médical et prestations permettant la...”
Titre
Fourniture d'oxygène médical en vrac, de gaz médicaux conditionnes, de production d'air médical comprime et de vide médical et prestations permettant la mise en œuvre
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Produits/services: Oxygène📦
Brève description:
“Fourniture d'oxygène médical en vrac, de gaz médicaux conditionnes, de production d'air médical comprime et de vide médical et prestations permettant la...”
Brève description
Fourniture d'oxygène médical en vrac, de gaz médicaux conditionnes, de production d'air médical comprime et de vide médical et prestations permettant la mise en œuvre.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Voir les 16 lots définis au CCTP
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Produits/services supplémentaires: Oxygène📦
Produits/services supplémentaires: Gaz médicaux📦
Lieu d'exécution: Martinique 🏙️
Description du marché: Voir les 16 lots définis au CCTP.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 60
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance du 23.7.2015 susvisée et...”
Liste et brève description des conditions
Déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance du 23.7.2015 susvisée et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L.
5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés; - l'acheteur accepte comme preuve suffisante attestant que le candidat ne se trouve pas dans un cas d'interdiction de soumissionner mentionné: aux 1 et a e t c du 4 de l'article 45 de l'ordonnance du 23.7.2015 susvisée un extrait de casier judiciaire; au 3 de l'article 45 de l' ordonnance du 23.7.2015.
Susvisée, la production d'un extrait du registre pertinent, tel qu'un extrait K, un extrait K bis, un extrait D1. Lorsque le candidat est en redressement judiciaire, le candidat produit la copie du ou des jugements prononcés; au 2 de l'article 45 de l'ordonnance du 23.7.2015 susvisée, les certificats délivrés par les administrations et organismes compétents.
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-10-15
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 8
Conditions d'ouverture des offres: 2018-10-16
10:00 📅
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Martinique
Adresse postale: 12 rue du Citronnier - plateau Fofo - CS 17103
Commune postale: Schoelcher Cedex
Code postal: 97271
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +596 596716667📞
Courrier électronique: greffe.ta-fort-de-france@juradm.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé précontractuel: il peut être introduit avant la conclusion du marché dans les conditions prévues aux articles L. 551-1 et suivants et R. 551-1 et...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé précontractuel: il peut être introduit avant la conclusion du marché dans les conditions prévues aux articles L. 551-1 et suivants et R. 551-1 et suivants du code de justice administrative. Référé contractuel: il peut être introduit dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché ou, en l'absence d'une telle publication, dans un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat dans les conditions prévues aux articles L. 551-13 et suivants et R. 551-7 et suivants du code de justice administrative. Recours en contestation de validité du contrat conformément à la jurisprudence du conseil d'état (CE, 16.7.2007, Société Tropic travaux signalisation /CE 4.4.2014, Département de Tarn-et-Garonne). Les concurrents évincés et les tiers lésés de façon suffisamment directe et certaine peuvent former un recours dans un délai de 2 mois à compter de la publicité annonçant la conclusion du marché. Ce recours peut être assorti d'une demande de référé-suspension conformément à l'article L.521-1 du code de justice administrative.
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Source: OJS 2018/S 134-304844 (2018-07-11)
Informations complémentaires (2018-07-17) Informations juridiques, économiques, financières et techniques Base juridique
Description
Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: Hôpital PZQ — Département achat — CS 97632
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2018/S 134-304844
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ancienne valeur
Texte: Durée en mois: 60
Nouvelle valeur
Texte: Durée en mois: 66
Source: OJS 2018/S 138-315211 (2018-07-17)
Informations complémentaires (2018-11-20) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: Hôpital PZQ - département achat - CS 97632
Téléphone: +33 596552023📞
Fax: +33 596757299 📠
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2018-10-15 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2018-11-29 📅
L'heure: 12:00
Source: OJS 2018/S 225-514722 (2018-11-20)
Avis d'attribution de marché (2019-10-09) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: Hôpital PZQ — département achat — CS 97632
Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Établissement public de santé
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture d'oxygène médical en vrac, de gaz médicaux conditionnés, de production d'air médical comprimé et de vide médical et prestations permettant la...”
Titre
Fourniture d'oxygène médical en vrac, de gaz médicaux conditionnés, de production d'air médical comprimé et de vide médical et prestations permettant la mise en œuvre
159 EC - JPV/MF
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Brève description: Oxygène médical.
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 502 256 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Lieu d'exécution: Martinique 🏙️
Description du marché: Oxygène médical.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité technique
Critère de qualité (pondération): 50 %
Prix (pondération): 45 %
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 134-304844
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 20190013
Numéro d'identification du lot: 5 et 8
Titre:
“Fourniture d'oxygène médical en vrac, de gaz médicaux conditionnés, de production d'air médical comprimé et de vide médical et prestations permettant la...”
Titre
Fourniture d'oxygène médical en vrac, de gaz médicaux conditionnés, de production d'air médical comprimé et de vide médical et prestations permettant la mise en œuvre au CHU de Martinique
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Date de conclusion du contrat: 2019-06-03 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Sol France
Commune postale: Saint-Ouen-l'Aumône
Pays: France 🇫🇷
Région: France🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 124 308 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 20190014
Numéro d'identification du lot: 1, 2, 3, 4, 6, 9, 10, 11 et 12
Nom et adresse du contractant
Nom: Somal
Commune postale: Le Lamentin
Région: Martinique 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 377 948 💰
“Les dossiers sont consultables sur demande écrite au département achats — CS 90632 — 97261 Fort-de-France Cedex.” Organe de révision
Adresse postale: 12 rue du Citronnier — plateau Fofo — CS 17103
Téléphone: +33 596716667📞 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel: il peut être introduit avant la conclusion du marché dans les conditions prévues aux articles L. 551-1 et suivants et R. 551-1 et...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel: il peut être introduit avant la conclusion du marché dans les conditions prévues aux articles L. 551-1 et suivants et R. 551-1 et suivants du code de justice administrative,
— référé contractuel: il peut être introduit dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché ou, en l'absence d'une telle publication, dans un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat dans les conditions prévues aux articles L. 551-13 et suivants et R. 551-7 et suivants du code de justice administrative,
— recours en contestation de validité du contrat conformément à la jurisprudence du Conseil d'État (CE, 16.7.2007, Société Tropic Travaux Signalisation/CE, 4.4.2014, Département de Tarn-et-Garonne). Les concurrents évincés et les tiers lésés de façon suffisamment directe et certaine peuvent former un recours dans un délai de 2 mois à compter de la publicité annonçant la conclusion du marché. Ce recours peut être assorti d'une demande de référé-suspension conformément à l'article L. 521-1 du code de justice administrative.
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Source: OJS 2019/S 198-481005 (2019-10-09)