Fourniture d'ouvrages et autres supports culturels pour la Ville de Limoges, le Centre communal d'action sociale et la caisse des écoles

Ville de Limoges

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-05-30. L'appel d'offres a été publié le 2018-04-18.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville de Limoges

Qu'est-ce que c'est ?

• Livres imprimés › Livres de bibliothèque
• Livres imprimés › Manuels scolaires
• Pièces pour matériel audio et vidéo › Enregistrements sonores

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-04-18	Avis de marché
2019-01-17	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-04-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres de bibliothèque
Numéro de référence: VFAU18167
Brève description:

Le présent accord-cadre est passé selon une procédure formalisée ouverte conformément aux dispositions des articles 67 et 68 et 78 à 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Chaque lot sera conclu sans montant minimum et sans montant maximum pour la 1 La procédure fait l'objet d'une convention de groupement de commandes entre la Ville de Limoges, Le Centre communal d'action sociale et la caisse des écoles. La Ville de Limoges est coordonnateur du groupement de commandes.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres de bibliothèque 📦
Code CPV supplémentaire: Livres de bibliothèque 📦
Manuels scolaires 📦
Enregistrements sonores 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Limoges
Adresse postale: Service de la commande publique 9 place Léon Betoulle
Code postal: 87031
Commune postale: Limoges Cedex1
Contact
Adresse Internet: https://www.achats-limousin.com 🌏
Courrier électronique: emilie_pouyaud@ville-limoges.fr 📧
Fax: +33 555339335 📠
URL des documents: https://www.achats-limousin.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-04-18 📅
Date limite de soumission: 2018-05-30 📅
Date de publication: 2018-04-19 📅
Date de début: 2018-11-19 📅
Date de fin: 2019-11-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 076-168973
Numéro JO-S: 76
Informations complémentaires

Pour chaque lot, le Pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois: — en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, — en qualité de membres de plusieurs groupements. Il est donc interdit de cumuler les 2 qualités.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Chaque lot sera conclu sans montant minimum et sans montant maximum pour la 1

La procédure fait l'objet d'une convention de groupement de commandes entre la Ville de Limoges, Le Centre communal d'action sociale et la caisse des écoles.

La Ville de Limoges est coordonnateur du groupement de commandes.

Intitulé du lot: Livres fictions et documentaires adultes
Numéro du lot: 1
Brève description:

Ce délai est de 45 jours calendaires à compter de la réception de la commande chez le titulaire les références à commander chez un éditeur ne bénéficiant pas de diffuseur et de distributeur.

Le candidat proposera à l'acte d'engagement les délais contractuel suivants, exprimés en jours calendaires:

Délai de livraison pour une livraison urgente.

Délai de livraison pour un ouvrage en stock.

Délai de livraison pour un ouvrage qui n'est pas en stock…

… avec un distributeur national.

… et pour lequel il n'y a pas de distributeur national.

Description des renouvellements:

Chaque lot de l'accord-cadre sera reconductible 2 fois par périodes successives d'1 an.

Chaque reconduction sera tacite, conformément à l'article 16 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Le titulaire de l'accord cadre ne peut refuser une reconduction.

Informations complémentaires:

Pour chaque lot, le Pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre.

Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:

— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,

— en qualité de membres de plusieurs groupements.

Il est donc interdit de cumuler les 2 qualités.

Intitulé du lot: Livres fictions et documentaires jeunesse
Numéro du lot: 2
Brève description:

La livraison des documents doit intervenir dans un délai maximum de 30 jours calendaires, à compter de la réception de la commande chez le titulaire, pour les documents en stock et pour les références à commander chez un éditeur bénéficiant d'un diffuseur et d'un distributeur intégré. Ce délai est de 45 jours calendaires à compter de la réception de la commande chez le titulaire les références à commander chez un éditeur ne bénéficiant pas de diffuseur et de distributeur. Le candidat proposera à l'acte d'engagement les délais contractuel suivants, exprimés en jours calendaires:

Description des renouvellements:

Chaque lot sera reconductible 2 fois par périodes successives d'1 an.

Chaque reconduction sera tacite, conformément à l'article 16 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Le titulaire du marché ne peut refuser une reconduction.

Informations complémentaires: Il est donc interdit de cumuler les de2 ux qualités.
Intitulé du lot: Ouvrages à caractère régional
Numéro du lot: 3
Brève description:

Ce délai est de 45 jours calendaires à compter de la réception de la commande chez le titulaire les références à commander chez un éditeur ne bénéficiant pas de diffuseur et de distributeur.le candidat proposera à l'acte d'engagement les délais contractuel suivants, exprimés en jours calendaires:

Informations complémentaires:

Pour chaque lot, le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre.

Intitulé du lot: Bandes dessinées
Numéro du lot: 4
Description des renouvellements:

Chaque reconduction sera tacite, conformément à l'article 16 du décret nº 2016-360 du 25.3. 2016 relatif aux marchés publics. Le titulaire du marché ne peut refuser une reconduction.

Intitulé du lot: Manuels scolaires
Numéro du lot: 5
Brève description:

Le délai maximum de livraison, à compter de la réception de la commande chez le titulaire, en jours calendaires est de:

— de 10 jours calendaires maximum pour les ouvrages en stock,

— de 30 jours calendaires maximum pour les ouvrages non disponibles en stock.

Le candidat pourra proposer des délais de livraison inférieurs à l'acte d'engagement, exprimés en jours calendaires.

Intitulé du lot: Documents sonores
Numéro du lot: 6

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les candidats peuvent utiliser le DUME (Document unique de marché européen) ou les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat), pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur les sites http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat et sur le site https://www.achats-limousin.com/.

Ils contiendront les éléments indiqués ci-dessous:

Nota 1: l'attention des candidats est attirée sur le fait qu'il est nécessaire de télécharger les formulaires DC1 et DC2 dans la version en vigueur.

Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 48 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics: (le cas échéant le DC1 complété).

— lettre de candidature,

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance du 23.7.2015 relative aux marchés publics.

— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du Code du travail,

— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire; (à communiquer le cas échéant en sus du DC1),

— attestations sociales et fiscales.

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant. Les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles (DC2),

— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,

— bilans ou extraits de bilans, concernant les 3 dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— liste des principales fournitures ou services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,

— pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par le Pouvoir adjudicateur. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution des prestations, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-05-31 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre communal d'action sociale — Service de la commande publique
Adresse postale: 2 rue Félix Eboué
Commune postale: Limoges Cedex 1
Nom du pouvoir adjudicateur: Caisse des écoles de la Ville de Limoges — Service de la commande publique
Adresse postale: 9 place Léon Betoulle
Commune postale: Limoges
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-limousin.com 🌏
Courrier électronique: virginie_jacques@ville-limoges.fr 📧
Fax: +33 555459335 📠
Adresse Internet: http://www.achats-limousin.com 🌏
URL des documents: https://www.achats-limousin.com 🌏

Référence
Informations complémentaires

Mode de règlement de l'accord-cadre et modalités de financement: Article 2.4 du Règlement de la consultation.

La Ville de Limoges privilégie le retrait des dossiers de consultation et le dépôt des offres par voie électronique.

Modalités d'obtention du dossier de consultation:

Conformément aux dispositions de l'arrêté du 14.12.2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics pris en application des articles 38 à 42 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics et de l'arrêté du 29.3.2016 fixant la liste des renseignements et des documents pouvant être demandés aux candidats, la présente consultation fait l'objet d'une procédure dématérialisée.

Cette procédure permet aux candidats de télécharger les documents du Dossier de consultation sur un réseau électronique et de déposer une offre par voie électronique via le site https://www.achats-limousin.com.

Pour tout éventuel problème rencontré lors du téléchargement, les candidats peuvent contacter la Société Omniklès au numéro +33 0825001326 ou support-okmarche@omnikles.com.

Les avis d'appel public à la concurrence sont consultables via le site du BOAMP, du JOUE (le cas échéant) et via le site indiqué ci-dessus, sans aucune contrainte d'identification.

La plate-forme de la Ville de Limoges (profil acheteur) est accessible sans contrainte d'identification. Néanmoins, il est conseillé aux candidats de s'identifier afin de pouvoir recevoir toutes les alertes et réponses mises en ligne au cours de la période de consultation. En outre, la Ville de Limoges ne pourra pas être tenue pour responsable de la non prise en compte d'informations complémentaires par les potentiels candidats non identifiés.

Le Dossier de consultation des entreprises peut aussi être obtenu gratuitement contre demande écrite du candidat auprès de la Ville de Limoges, Service de la commande publique 9 place Léon Betoulle, 87031 Limoges Cedex 1 télécopieur: +33 0555459335 tous les jours ouvrables de 8:30 à 12:30 et de 13:30 à 17:00.

Modalités de remise des plis:

Les plis contenant les offres seront transmis par voie électronique ou, le cas échéant, sur support papier, conformément aux prescriptions fixées au Règlement de la consultation joint au Dossier de consultation des entreprises.

Les candidats transmettent leur offre dématérialisée en s'assurant, au préalable, être connectés à Internet. Un message leur indiquant que l'opération de dépôt de l'offre a été réalisée avec succès leur est transmis, puis un avis de réception leur est adressé par courrier électronique donnant à leur dépôt une date certaine.

Les candidats qui effectuent une transmission par voie électronique de leur offre peuvent parallèlement adresser une Copie de sauvegarde, elle pourra être transmise sur support physique électronique ou sur support papier (même adresse que pour l'obtention du dossier). Cette Copie de sauvegarde devra parvenir à la Ville de Limoges, Service de la commande publique, sous pli scellé comportant la mention lisible «Copie de sauvegarde», dans les délais impartis pour la remise des offres.

Demande de renseignements.

Pour obtenir tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir leur demande écrite au plus tard 6 jours francs avant la date limite de réception des offres. La collectivité privilégie la demande de renseignements complémentaires par voie électronique via le profil acheteur https://www.achats-limousin.com/

Dans cette hypothèse, la réponse se fera également par voie électronique.

Une réponse sera alors adressée à toutes les entreprises ayant retiré le dossier ou l'ayant téléchargé après identification, 6 jours au plus tard avant la date limite de réception des offres.les documents complémentaires au cahier des charges sont communiqués aux concurrents dans les 6 jours qui suivent la réception de leur demande.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Limoges
Adresse postale: 1 cours Vergniaud
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Pays: France 🇫🇷
Fax: +33 555339160 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Ville de Limoges — Service de la commande publique
Adresse postale: 9 place Léon Betoulle
Commune postale: Limoges Cedex 1
Code postal: 87031
Courrier électronique: delphine_bouty-chollet@ville-limoges.fr 📧
Fax: +33 555459335 📠
Source: OJS 2018/S 076-168973 (2018-04-18)

Avis d'attribution de marché (2019-01-17)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La consultation concerne la fourniture d'ouvrages et autres supports culturels pour la ville de Limoges, le Centre communal d'action sociale et la caisse des écoles. La procédure fait l'objet d'une convention de groupement de commandes entre la ville de Limoges, le Centre communal d'action sociale et la caisse des écoles. La ville de Limoges est coordonnateur du groupement de commandes.

Valeur totale du marché: 1 325 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Service de la commande publique, 9 place Léon Betoulle

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-01-17 📅
Date de publication: 2019-01-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 015-030974
Se réfère à l'avis: 2018/S 076-168973
Numéro JO-S: 15
Informations complémentaires

Les dossiers peuvent être consultés au siège de la ville de Limoges sur prise de rendez-vous auprès de: Service de la commande publique 9 place Léon Betoulle 87031 Limoges Cedex 1 Tél.: +33 555459300 Fax: +33 555459335

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La consultation concerne la fourniture d'ouvrages et autres supports culturels pour la ville de Limoges, le Centre communal d'action sociale et la caisse des écoles.

La procédure fait l'objet d'une convention de groupement de commandes entre la ville de Limoges, le Centre communal d'action sociale et la caisse des écoles.

La ville de Limoges est coordonnateur du groupement de commandes.

Chaque lot sera conclu sans montant minimum et sans montant maximum pour la première annuité mais aussi pour les périodes de reconduction.chaque lot est conclu pour une période d'un an, du 19 novembre 2018 au 18 novembre 2019.

Chaque lot sera reconductible deux fois par périodes successives d'un an.

Le présent accord-cadre est passé selon une procédure formalisée ouverte conformément aux dispositions des articles 67 et 68 et 78 à 80 du décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics.chaque lot sera conclu sans montant minimum et sans montant maximum pour la première annuité mais aussi pour les périodes de reconduction.chaque lot est conclu pour une période d'un an, du 19 novembre 2018 au 18 novembre 2019. Chaque lot sera reconductible deux fois par périodes successives d'un an

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-10-31 📅
Nom: Page et plume
Adresse postale: 4 place de la Motte
Commune postale: Limoges Cédex
Code postal: 87000
Pays: France 🇫🇷
Valeur totale du marché: 480 000 EUR 💰
Nom: Rev'en Pages
Adresse postale: 16 rue Othon Péconnet
Commune postale: Limoges
Valeur totale du marché: 180 000 EUR 💰
Commune postale: Limoges Cedex
Valeur totale du marché: 60 000 EUR 💰
200 000 EUR 💰
Nom: Librairie anecdotes
Adresse postale: 19 rue du Consulat
Valeur totale du marché: 285 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2018-11-02 📅
Nom: RDM Video
Adresse postale: 125-127 boulevard Gambetta
Commune postale: Sannois
Code postal: 95110
Valeur totale du marché: 120 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 10

Référence
Informations complémentaires

Les dossiers peuvent être consultés au siège de la ville de Limoges sur prise de rendez-vous auprès de:

Service de la commande publique

9 place Léon Betoulle

87031 Limoges Cedex 1

Tél.: +33 555459300

Fax: +33 555459335

Source: OJS 2019/S 015-030974 (2019-01-17)

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