Avis de marché (2018-10-22) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom:
“Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives — Direction des applications militaires — Centre de Gramat”
Adresse postale: route de Reilhac — BP 80200
Commune postale: Gramat
Code postal: 46500
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Brigitte Martegoute
Téléphone: +33 565105749📞
Courrier électronique: brigitte.martegoute@cea.fr📧
Fax: +33 565105376 📠
Région: Lot🏙️
URL: http://www.cea.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr🌏 Communication
URL des documents: https://marches-publics.gouv.fr🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture d'amplificateurs de puissance, CW supérieure ou égale à 125 Watts (CW = Continous Wave)
GRTBM2018_AMPLIFICATEURS”
Produits/services: Services de développement expérimental📦
Brève description:
“Fourniture d'amplificateurs à l'état solide de classe A et/ou B d'une puissance CW supérieure ou égale à 125 Watts.” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture d'un amplificateur de bande passante 0,7 à 6 GHz
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Équipement électronique📦
Lieu d'exécution: Lot🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Chez le titulaire.
Description du marché:
“Fourniture d'un amplificateurs à l'état solide de classe A d'une puissance CW supérieure ou égale à 125 Watts et de bande passante 0,7 à 6 GHz.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée de l'accord
Date de début: 2018-12-03 📅
Date de fin: 2019-04-30 📅
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture d'un amplificateur de bande passante 6 à 18 GHz
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Fourniture d'un amplificateur à l'état solide de classe A ou B d'une puissance CW supérieure ou égale à 125 Watts et de bande passante 6 à 18 GHz.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“A) Les entreprises candidates doivent fournir à l’appui de leur candidature:
— le formulaire DC1 (lettre de candidature et désignation du mandataire par ses...”
Liste et brève description des conditions
A) Les entreprises candidates doivent fournir à l’appui de leur candidature:
— le formulaire DC1 (lettre de candidature et désignation du mandataire par ses co-traitants) ou équivalent,
— le formulaire DC2 (déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement), ou équivalent (les formulaires sont disponibles sur le site Internet du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat),
— la copie du ou des jugements prononcés s'il est en redressement judiciaire ou dans une procédure étrangère équivalente,
— pour information, les attestations de régularité fiscales et sociales.
Le candidat peut présenter sa candidature sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des documents mentionnés à l'article 48 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, téléchargeable à l'adresse suivante: https://ec.europa.eu/tools/espd/filter?lang=fr
Il est interdit de cumuler les candidatures:
— en tant que candidat individuel et membre d’un ou plusieurs groupements y compris en tant que mandataire,
— en tant que membre d’un groupement et mandataire d’un autre.
B) Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent avis de marché, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d’autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l’expérience professionnelle du ou de leurs responsables.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Un dossier de présentation du candidat, et le cas échéant de chaque co-traitant, comprenant entre autres:
— les caractéristiques de l’entreprise: statuts,...”
Liste et brève description des critères de sélection
Un dossier de présentation du candidat, et le cas échéant de chaque co-traitant, comprenant entre autres:
— les caractéristiques de l’entreprise: statuts, forme juridique, composition du capital, principaux actionnaires, participations, représentants engageant l’entreprise, effectif total, dimensions, activités, organigramme; un extrait-K-bis ou équivalent,
— une attestation d’assurance en cours de validité pour chaque candidat et chaque cotraitants,
— le chiffre d’affaire global et le CA concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,
— les 3 derniers bilans et comptes de résultat des opérateurs économiques pour lesquels l’établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.
Lorsqu’il appartient à un groupe, une attestation certifiant de son autonomie commerciale et de sa situation de concurrence vis-à-vis des autres entreprises du groupe.
Si le candidat recourt à la sous-traitance, il doit produire les mêmes renseignements et documents concernant son/ses sous-traitants. En outre, pour justifier qu’il dispose des capacités de ce(s) sous-traitant(s) pour l’exécution du marché, il apporte la preuve par tout moyen approprié.
La sous-traitance totale est interdite.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“La sélection des candidats se fera sur les critères suivants:
— compétences dans le domaine des hautes fréquences,
— compétences dans le domaine des hautes...”
Liste et brève description des critères de sélection
La sélection des candidats se fera sur les critères suivants:
— compétences dans le domaine des hautes fréquences,
— compétences dans le domaine des hautes puissance.
Pour chacune des justifications demandées, le candidat dressera la liste des principales prestations similaires effectuées au cours des cinq (5) dernières années en indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé (au maximum les trois (3) principales prestations pour chacun des critères).
Si le candidat recourt à la cotraitance, ou la sous-traitance, il doit produire les mêmes renseignements et documents concernant ce cotraitant ou ce sous-traitant. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de ce sous-traitant pour l'exécution du marché, il apporte la preuve par tout moyen approprié.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-11-23
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2018-11-23
13:00 📅
“1) Le dossier de consultation des entreprises est accessible pour information des candidats, sur la plate-forme PLACE...”
1) Le dossier de consultation des entreprises est accessible pour information des candidats, sur la plate-forme PLACE (https://www.marches-publics.gouv.fr).
2) Remise des candidatures:
La candidature contiendra tous les éléments demandés dans le présent avis de marché. Tout dossier transmis incomplet pourra être écarté.
Les candidatures peuvent être remises soit par voie électronique.
2.1) Formalisme pour la remise de la candidature et de l'offre par voie électronique:
a) afin de répondre de façon électronique, les candidats doivent déposer leur candidature et leur offre sur la plateforme de dématérialisation des marchés (https://www.marches-publics.gouv.fr) en suivant les étapes décrites dans le guide d’utilisation en ligne (rubrique «aide»). La plate-forme est dotée d’outils de signature et de chiffrement agréés;
b) le candidat doit avoir au préalable fait l'acquisition d'un certificat électronique. Obtenir un certificat électronique prend plusieurs jours, voire plusieurs semaines;
c) envoi par le candidat de plusieurs réponses électroniques à un même avis de marché: le candidat peut remettre au CEA plusieurs réponses électroniques pour un même avis de marché, notamment en cas d’oubli, de correction, de complément, et ce avant la date limite de réponse telle que définie dans le présent avis de marché. Dans ce cas, le CEA ne prendra en compte que la dernière réponse reçue; les envois précédents ne seront pas ouverts. En conséquence, le candidat prendra toutes les dispositions utiles pour envoyer un dossier complet à chaque réponse, dans les délais impartis.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Fax: +33 562735740 📠
URL: http://toulouse-tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure jusqu'à la signature du marché.
Le référé contractuel peut être introduit dans...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure jusqu'à la signature du marché.
Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative.
Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Afficher plus
Source: OJS 2018/S 205-467539 (2018-10-22)
Avis d'attribution de marché (2019-01-04) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom:
“Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives — direction des applications militaires — centre de Gramat”
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture d'amplificateurs de puissance, CW supérieure ou égale à 125 Watts (CW = Continous wave)
GRTBM2018_AMPLIFICATEURS”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 71 875 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Technique
Critère de qualité (pondération): 0.2
Critère de qualité (nom): Délai
Prix (pondération): 0.6
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 205-467539
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 4600334990
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Fourniture d'un amplificateur de bande passante 0,7 à 6 GHz
Date de conclusion du contrat: 2018-12-17 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Hemera
Commune postale: Carnac
Pays: France 🇫🇷
Région: Morbihan🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 71 875 💰
“1) le dossier de consultation des entreprises est accessible pour information des candidats, sur la plateforme Place...”
1) le dossier de consultation des entreprises est accessible pour information des candidats, sur la plateforme Place (https://www.marches-publics.gouv.fr);
2) remise des candidatures.
La candidature contiendra tous les éléments demandés dans le présent avis de marché. Tout dossier transmis incomplet pourra être écarté.
Les candidatures peuvent être remises soit par voie électronique.
2.1) formalisme pour la remise de la candidature et de l'offre par voie électronique:
a) afin de répondre de façon électronique, les candidats doivent déposer leur candidature et leur offre sur la plateforme de dématérialisation des marchés (https://www.marches-publics.gouv.fr) en suivant les étapes décrites dans le guide d’utilisation en ligne (rubrique «aide»). La plateforme est dotée d’outils de signature et de chiffrement agréés;
b) le candidat doit avoir au préalable fait l'acquisition d'un certificat électronique. Obtenir un certificat électronique prend plusieurs jours, voire plusieurs semaines;
c) envoi par le candidat de plusieurs réponses électroniques à un même avis de marché: le candidat peut remettre au CEA plusieurs réponses électroniques pour un même avis de marché, notamment en cas d’oubli, de correction, de complément, et ce avant la date limite de réponse telle que définie dans le présent avis de marché. Dans ce cas, le CEA ne prendra en compte que la dernière réponse reçue; les envois précédents ne seront pas ouverts. En conséquence, le candidat prendra toutes les dispositions utiles pour envoyer un dossier complet à chaque réponse, dans les délais impartis.
Afficher plus
Source: OJS 2019/S 005-006596 (2019-01-04)
Informations complémentaires (2019-08-23)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2018/S 205-467539
Changements Autres informations complémentaires
“Le lot 2: fourniture d'un amplificateur de bande passante 6 à 18 GHz.
Cette procédure est classée sans suite.”
Source: OJS 2019/S 164-402703 (2019-08-23)