Fourniture d'accessoires, consommables et pièces détachées pour des équipements biomédicaux pour le char

Centre hospitalier de Cayenne

Le marché porte sur la fourniture d'accessoires, consommables et pièces détachées pour des équipements biomédicaux de différents marques et modèles présents au Char. Accord-cadre sans mini et maxi et un opérateur économique. Les accords-cadres sont conclus pour une période de 1 an à compter de la notification du contrat.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-09-24. L'appel d'offres a été publié le 2018-07-19.

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Historique des marchés publics
Date Document
2018-07-19 Avis de marché
Avis de marché (2018-07-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces pour assemblages électroniques
Numéro de référence: 032DG-18
Brève description:
Le marché porte sur la fourniture d'accessoires, consommables et pièces détachées pour des équipements biomédicaux de différents marques et modèles présents au Char. Accord-cadre sans mini et maxi et un opérateur économique. Les accords-cadres sont conclus pour une période de 1 an à compter de la notification du contrat.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces pour assemblages électroniques 📦
Code CPV supplémentaire: Pièces pour assemblages électroniques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Guyane 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Cayenne
Adresse postale: Rue des Flamboyants — BP 6006
Code postal: 97306
Commune postale: Cayenne Cedex
Contact
Adresse Internet: http://char.marcoweb.fr 🌏
Courrier électronique: gestion_cellule.marche@ch-cayenne.fr 📧
Téléphone: +594 594395348 📞
Fax: +594 594395118 📠
URL des documents: http://char.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://http:char.marcoweb.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-07-19 📅
Date limite de soumission: 2018-09-24 📅
Date de publication: 2018-07-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 139-317312
Numéro JO-S: 139
Informations complémentaires
Le pouvoir adjudicateur applique le principe «Dites-Le nous une fois». Les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements déjà transmis dans le cadre d'une précédente consultation et qui demeurent valables. La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: word, excel, pdf. Chaque pièce pour laquelle une signature est exigée doit faire l'objet d'une signature électronique individuelle et conforme au format Xades, Cades ou Pades. La seule signature électronique du pli n'emporte pas valeur d'engagement du candidat. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le niveau (**) du RGS. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite. Si le candidat souhaite effectuer sa proposition par voie électronique, il pourra le faire par l'intermédiaire de la plate-forme «http://char.marcoweb.fr». Le centre hospitalier accepte uniquement les fichiers: — pouvant être ouverts par le logiciel Microsoft Word pour PC (extensions doc, txt, rtf), — pouvant être ouverts par le logiciel Microsoft Excel (extensions xls), — au format Acrobat Reader (extension pdf), — au format jpeg (extension jpg) pour les images, — ou fournir gratuitement le programme permettant d'ouvrir lesdits fichiers. De plus, conformément à l'article 11 du décret nº 2002-692 du 30.4.2002, tout document électronique envoyé par un candidat dans lequel un virus informatique est détecté par les antivirus du centre hospitalier de Cayenne fera l'objet d'un archivage de sécurité sans lecture dudit document. Ce document sera dès lors réputé n'avoir jamais été reçu et le candidat en sera informé.
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 000 000 EUR 💰
Numéro du lot: 01
Brève description: Aspirateur de mucosités de la marque Laerdal modèle LSU
Valeur estimée hors TVA: 2 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Les accords-cadres sont reconductibles pour 3 périodes de 1 an
Numéro du lot: 02
Brève description: Aspirateur de mucosités de la marque WEIMANN modèle accuvac, accuvac-basic, accu
Description des renouvellements: Les accords-cadres sont reconductibles pour 3 périodes de un an
Numéro du lot: 03
Brève description: Echographe de la marque GE modèle voluson i, voluson S6
Valeur estimée hors TVA: 3 000 EUR 💰
Numéro du lot: 04
Brève description: Echographe de la marque PHILIPS modèle Cx50, Iu22, Iu33, Hd15, EPIQ 7
Valeur estimée hors TVA: 7 000 EUR 💰
Numéro du lot: 05
Brève description: Générateur d'hémodialyse de la marque BAXTER modèle artis, evosys
Valeur estimée hors TVA: 8 000 EUR 💰
Numéro du lot: 06
Brève description: Générateur d'hémodialyse de la marque FRESINIUS modèle CORDIAX 5008
Numéro du lot: 07
Brève description: Humidificateur de la marque FISHER & PAYKEL modèle MR 850
Numéro du lot: 08
Brève description: Incubateur de la marque DRAGER modèle CALEO
Numéro du lot: 09
Brève description: Incubateur de la marque GE modèle OMNIBED
Valeur estimée hors TVA: 6 000 EUR 💰
Numéro du lot: 10
Brève description: Incubateur de la marque MEDIPREMA modèle NITE, Mp5 ISIS
Numéro du lot: 11
Brève description: Lève-Malade de la marque LIKO modèle vikings xl, golvo
Numéro du lot: 12
Brève description: Moniteur cardiotocographe de la marque PHILIPS modèle FM 20, FM 30
Numéro du lot: 13
Brève description: Moniteur de la marque GE modèle PROCARE 300
Numéro du lot: 14
Brève description: Moniteur de la marque MEDIANA modèle M20, Ym1000
Valeur estimée hors TVA: 1 000 EUR 💰
Numéro du lot: 15
Brève description: Moniteur de la marque PHILIPS modèle efficia cm, Vm4, Vm6
Valeur estimée hors TVA: 17 000 EUR 💰
Numéro du lot: 16
Brève description: Moniteur de la marque PHILIPS modèle Mp2, Mp5, Mp50, Mp70, X2
Valeur estimée hors TVA: 35 000 EUR 💰
Numéro du lot: 17
Brève description: Moniteur de la marque PHILIPS modèle VSI, Vs2
Numéro du lot: 18
Brève description: Moniteur de la marque RADIOMETER modèle TCM 400
Numéro du lot: 19
Brève description: Moniteur défibrillateur de la marque PHILIPS modèle heartstart mrx
Numéro du lot: 20
Brève description: Moniteur défibrillateur de la marque ZOLL modèle X séries, E séries
Numéro du lot: 21
Brève description: Moniteur ECG de la marque MORTARA modèle ELI 10, 280
Numéro du lot: 22
Brève description: Moniteur ECG de marque PHILIPS modèle Tc30
Numéro du lot: 23
Brève description: Pompe à nutrition de la marque FRESINIUS modèle agilia proneo
Numéro du lot: 24
Brève description: Pompe à nutrition de la marque NUTRICIA modèle flocare infinity
Numéro du lot: 25
Brève description: Pompe à perfusion de la marque ALARIS modèle GW
Numéro du lot: 26
Brève description: Pompe volumique de marque FRESINIUS modèle module mvp ms, base intensive orchest
Valeur estimée hors TVA: 12 000 EUR 💰
Numéro du lot: 27
Brève description: Pousse seringue de la marque ALARIS modèle cc+, gh+, pcam
Numéro du lot: 28
Brève description: Pousse seringue de la marque FRESINIUS modèle agilia, pilote c, Module DPS
Valeur estimée hors TVA: 27 000 EUR 💰
Numéro du lot: 29
Brève description: Rampe de photothérapie de la marque GE modèle lullaby led
Numéro du lot: 30
Brève description: Scialytique de la marque TRUMPF modèle TRULIGHT 3300
Numéro du lot: 31
Brève description: Table opératoire de la marque TRUMPF modèle jupiter, trusystem
Numéro du lot: 32
Brève description: Table radiante de la marque GE modèle PANDA
Numéro du lot: 33
Brève description: Tunnel de photothérapie de la marque MEDIPREMA modèle OBLOO

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner, et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.
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Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et, le cas échéant, le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles;
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Déclaration appropriée de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Capacité technique et professionnelle:
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années;
Liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
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Indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en œuvre lors de l'exécution du contrat;
Indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Caractéristiques des prix: prix unitaires. Modalités de variation des prix: révision Périodique. Annuelle. Une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG-FCS. Le délai global de paiement est de 50 jours. Modalités de financements: budget du Char. Groupement conjoint sans mandataire solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
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— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,
— en qualité de membres de plusieurs groupements.
La durée du contrat précitée est une durée maximum.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-09-26 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délai de livraison proposé
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Gestion des approvisionnements: organisation proposés au regard des réponses apportées dans le CRT
Gestion des approvisionnements: organisation proposés au regard des réponses apportées dans le CRT: outils de traçabilité proposés pour le suivi des commandes
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Gestion des approvisionnements: organisation proposés au regard des réponses apportées dans le CRT: outils de traçabilité proposés pour le suivi des livraisons
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Développement durable apprécié en fonction de la gestion proposée des déchets liés aux produits
Prix (pondération): 65

Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: http://char.marcoweb.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier Andrée-Rosemon
Point de contact: La Cellule des Marchés (CELMA)
Pays: Guyane 🏙️
Point de contact: Celma
Adresse Internet: http://http:char.marcoweb.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Le pouvoir adjudicateur applique le principe «Dites-Le nous une fois». Les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements déjà transmis dans le cadre d'une précédente consultation et qui demeurent valables. La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: word, excel, pdf. Chaque pièce pour laquelle une signature est exigée doit faire l'objet d'une signature électronique individuelle et conforme au format Xades, Cades ou Pades. La seule signature électronique du pli n'emporte pas valeur d'engagement du candidat. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le niveau (**) du RGS. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite. Si le candidat souhaite effectuer sa proposition par voie électronique, il pourra le faire par l'intermédiaire de la plate-forme «http://char.marcoweb.fr». Le centre hospitalier accepte uniquement les fichiers:
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— pouvant être ouverts par le logiciel Microsoft Word pour PC (extensions doc, txt, rtf),
— pouvant être ouverts par le logiciel Microsoft Excel (extensions xls),
— au format Acrobat Reader (extension pdf),
— au format jpeg (extension jpg) pour les images,
— ou fournir gratuitement le programme permettant d'ouvrir lesdits fichiers.
De plus, conformément à l'article 11 du décret nº 2002-692 du 30.4.2002, tout document électronique envoyé par un candidat dans lequel un virus informatique est détecté par les antivirus du centre hospitalier de Cayenne fera l'objet d'un archivage de sécurité sans lecture dudit document. Ce document sera dès lors réputé n'avoir jamais été reçu et le candidat en sera informé.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cayenne
Adresse postale: 7 rue Victor Schœlcher
Commune postale: Cayenne 05 94 25 49 70 05 94 25 49 72
Code postal: 97300
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Voies et délais des recours dont dispose le candidat:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique,
— recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.
Source: OJS 2018/S 139-317312 (2018-07-19)