La présente consultation concerne la fourniture d'abonnements de connexions internet et inter-sites pour les besoins du CHAR telle que décrite au CCTP accord-cadre sans mini et maxi et un opérateur économique. Les accords-cadres sont conclus pour une période de 12 mois à compter de la notification du contrat.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-11-06.
L'appel d'offres a été publié le 2018-09-28.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2018-09-28) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Centre hospitalier Andrée Rosemon
Adresse postale: rue des Flamboyants — BP 6006
Commune postale: Cayenne Cedex
Code postal: 97306
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 594395348📞
Courrier électronique: gestion_cellule.marche@ch-cayenne.fr📧
Fax: +33 594395118 📠
Région: Guyane🏙️
URL: http://char.marcoweb.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://char.marcoweb.fr🌏 Communication
URL des documents: http://char.marcoweb.fr🌏 Des informations complémentaires peuvent être obtenues auprès de
Nom: Centre hospitalier Andrée Rosemon
Adresse postale: rue des Flamboyants — BP 6006
Commune postale: Cayenne Cedex
Code postal: 97306
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: La Cellule des marchés (CELMA)
Téléphone: +33 594395348📞
Courrier électronique: gestion_cellule.marche@ch-cayenne.fr📧
Fax: +33 594395118 📠
Région: Guyane🏙️
URL: http://char.marcoweb.fr🌏 Communication
URL de participation: http://http:char.marcoweb.fr 🌏 Communication (participation)
Nom: Centre hospitalier Andrée Rosemon
Adresse postale: rue des Flamboyants — BP 6006
Commune postale: Cayenne Cedex
Code postal: 97306
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Celma
Téléphone: +33 594395348📞
Courrier électronique: gestion_cellule.marche@ch-cayenne.fr📧
Fax: +33 594395118 📠
Région: Guyane🏙️
URL: http://http:char.marcoweb.fr 🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture d'abonnements de connexions internet et inter-sites pour les besoins du CHAR
053DG-18”
Produits/services: Services de télécommunications📦
Brève description:
“La présente consultation concerne la fourniture d'abonnements de connexions internet et inter-sites pour les besoins du CHAR telle que décrite au CCTP...”
Brève description
La présente consultation concerne la fourniture d'abonnements de connexions internet et inter-sites pour les besoins du CHAR telle que décrite au CCTP accord-cadre sans mini et maxi et un opérateur économique. Les accords-cadres sont conclus pour une période de 12 mois à compter de la notification du contrat.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 2 715 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Transmission de données (VPN) pour la zone 1
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de télécommunications📦
Lieu d'exécution: Guyane🏙️
Description du marché: Service de transmissions de données (VPN) pour la zone 1.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Délai de mise en service
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Engagement GTI/GTR
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Qualité des outils de suivi proposés
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 20
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 265 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: Les accords-cadres sont reconductibles pour 3 périodes de 1 an.
Informations complémentaires: Les coûts indiqués pour chaque lots correspondent à une estimation annuelle
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Accès internet pour la zone 1
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Service d'accès internet pour la zone 1.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 145 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Transmission de données (VPN) pour la zone 2
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Service de transmission de données (VPN) pour la zone 2.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 115 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Acces internet pour la zone 2
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Service d'accès internet pour la zone 2.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 70 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Transmission de données (VPN) pour la zone 3
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Service de transmission de données (VPN) pour la zone 3
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 615 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Accès internet pour la zone 3
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: Service d'accès internet pour la zone 3.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 615 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Transmission de données (VPN) pour la zone 4
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: Service de transmission de données (VPN) pour la zone 4.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 405 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Accès internet pour la zone 4
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: Service d'accès internet pour la zone 4.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 405 000 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Accès internet de secours pour le site de la madeleine
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché: Service d'accès internet de secours pour le site de la madeleine.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Serveur de fax pour le site de la madeleine
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: Service de serveur de fax pour le site de la madeleine.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner, et notamment qu'il est en règle au...”
Liste et brève description des conditions
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner, et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et, le cas échéant, le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, portant au maximum...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et, le cas échéant, le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations...”
Liste et brève description des critères de sélection
— liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat,
— description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise,
— indication des techniciens ou des organismes techniques, qu'ils soient ou non intégrés au candidat, en particulier de ceux qui sont responsables du contrôle de la qualité.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“À noter que pour la Guyane, l'heure limite de remise des offres est: 12 heures. Caractéristiques des prix: prix forfaitaires et prix unitaires. Les coûts...”
Conditions d'exécution du contrat
À noter que pour la Guyane, l'heure limite de remise des offres est: 12 heures. Caractéristiques des prix: prix forfaitaires et prix unitaires. Les coûts indiqués pour chaque lots correspondent à une estimation annuelle. Modalités de variation des prix: révision par ajustement. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG-FCS. Le délai global de paiement est de 50 jours. Modalités de financements: budget CHAR; aucune forme de groupement imposée à l'attributaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,
— en qualité de membres de plusieurs groupements.
La durée du contrat précitée est une durée maximum.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-11-06
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2018-11-07
00:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: La relance de cette consultation interviendra en 2022.
Informations complémentaires
“Le pouvoir adjudicateur applique le principe «Dites-le nous une fois». Les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements déjà...”
Le pouvoir adjudicateur applique le principe «Dites-le nous une fois». Les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements déjà transmis dans le cadre d'une précédente consultation et qui demeurent valables. La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME).Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: word, excel, PDF. Chaque pièce pour laquelle une signature est exigée doit faire l'objet d'une signature électronique individuelle et conforme au format XAdES, CAdES ou PAdES. La seule signature électronique du pli n'emporte pas valeur d'engagement du candidat. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le niveau (**) du RGS. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite. Si le candidat souhaite effectuer sa proposition par voie électronique, il pourra le faire par l'intermédiaire de la plate forme «http://char.marcoweb.fr» Le Centre hospitalier accepte uniquement les fichiers: pouvant être ouverts par le logiciel Microsoft Word pour PC (extensions doc, TXT, RTF) . Pouvant être ouverts par le logiciel Microsoft Excel (extensions XLS) . Au format Acrobat Reader (extension PDF). Au format JPEG (extension JPG) pour les images. Ou fournir gratuitement le programme permettant d'ouvrir lesdits fichiers. De plus, conformément à l'article 11 du décret n 2002-692 du 30.4.2002, tout document électronique envoyé par un candidat dans lequel un virus informatique est détecté par les antivirus du Centre hospitalier de Cayenne fera l'objet d'un archivage de sécurité sans lecture dudit document. Ce document sera dès lors réputé n'avoir jamais été reçu et le candidat en sera informé.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cayenne
Adresse postale: 7 rue Victor Schoelcher
Commune postale: Cayenne
Code postal: 97300
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +594 594254970📞
Fax: +594 594254971 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Voies et délais des recours dont dispose le candidat:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Voies et délais des recours dont dispose le candidat:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique,
— recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.
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Source: OJS 2018/S 190-430118 (2018-09-28)
Avis d'attribution de marché (2019-01-07) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture d'abonnements de connexions internet et inter-sites pour les besoins du Char
053DG-18”
Brève description:
“Fourniture d'abonnements de connexions internet et inter-sites pour les besoins du Char.”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 719 492 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Transmission de données (vpn) pour la zone 1
Description
Lieu d'exécution: France🏙️
Description du marché:
“Fourniture D'Abonnements de connexions internet et inter-sites pour les besoins du char” Critères d'attribution
Prix
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le marché peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de 4 ans” Description
Informations complémentaires: Le prix n'était pas le seul critère d'attribution
Champ d'application du marché
Titre: Acces internet pour la zone 1
Titre: Transmission de données (vpn) pour la zone 2
Titre: Transmission de données (vpn) pour la zone 3
Titre: Acces internet pour la zone 3
Titre: Transmission de données (vpn) pour la zone 4
Titre: Acces internet pour la zone 4
Titre: Acces internet de secours pour le site de la madeleine
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 190-430118
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 162-2018
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Service de transmission de données (VPN) pour la zone 1
Date de conclusion du contrat: 2018-12-26 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: IDom Technologie SAS
Commune postale: Sainte-Clothilde
Pays: France 🇫🇷
Région: France🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 16 440 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 163-2018
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Service d'accès internet pour la zone 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 26 720 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 155-2018
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Service de transmission de données (VPN) pour la zone 2
Date de conclusion du contrat: 2018-11-29 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 11 880 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Service d'accès internet pour la zone 2
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
5️⃣
Numéro de contrat: 156-2018
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Service de transmission de données (VPN) pour la zone 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Digicel Antilles Françaises Guyane
Commune postale: Ducos
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 58 512 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 157-2018
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Service d'accès internet pour la zone 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 25 164 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 158-2018
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Service de transmission de données (VPN) pour la zone 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 534 948 💰
8️⃣
Numéro de contrat: 159-2018
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Service d'accès internet pour la zone 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 35 928 💰
9️⃣
Numéro de contrat: 164-2018
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: Service d'accès internet de secours pour le site de la madeleine
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Canal+ Télécom
Commune postale: Pointe-à-Pitre
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 9 900 💰
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: Service de serveur de fax pour le site de la madeleine
“Les pièces des différents marchés attribués sont consultables et mises à disposition sur simple demande écrite à l'adresse suivante: Cellule des marchés...”
Les pièces des différents marchés attribués sont consultables et mises à disposition sur simple demande écrite à l'adresse suivante: Cellule des marchés publics (CELMA), Tél.: +33 594395348 — télécopieur: +33 594395118, courriel: gestion_cellule.marche@ch-cayenne.fr
Les frais d'expédition sont à la charge de l'opérateur.
Afficher plus Organe de révision
Adresse postale: 7 rue Victor Schœlcher
Source: OJS 2019/S 007-012095 (2019-01-07)