Fourniture d'abonnements aux ressources électroniques et aux périodiques pour les bibliothèques et composantes des universités Paris Descartes et Paris Diderot

Université Paris Descartes

Gestion et fourniture d'abonnements aux ressources électroniques et aux périodiques sur tous supports, au profit de l'ensemble des bibliothèques et composantes des universités Paris Descartes et Paris Diderot dans le cadre d'un groupement de commandes

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-10-12. L'appel d'offres a été publié le 2018-09-11.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• EBSCO information services SAS

Qui ?

• Université Paris Descartes

Qu'est-ce que c'est ?

• Imprimés et produits connexes › Journaux, revues spécialisées, périodiques et magazines

Où ?

• Ile-de-France › Paris

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-09-11	Avis de marché
2018-09-14	Informations complémentaires
2018-12-11	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-09-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Journaux, revues spécialisées, périodiques et magazines
Numéro de référence: 2018FOMARBC069
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Journaux, revues spécialisées, périodiques et magazines 📦
Code CPV supplémentaire: Journaux, revues spécialisées, périodiques et magazines 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Paris 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Université Paris Descartes
Adresse postale: 12 rue de l'École de médecine
Code postal: 75270
Commune postale: Paris Cedex 06
Contact
Adresse Internet: http://www.parisdescartes.fr 🌏
Courrier électronique: achats@parisdescartes.fr 📧
Téléphone: +33 176531806 📞
Fax: +33 176531782 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=393881&orgAcronyme=f2h 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=393881&orgAcronyme=f2h 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-09-11 📅
Date limite de soumission: 2018-10-12 📅
Date de publication: 2018-09-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 176-398471
Numéro JO-S: 176
Informations complémentaires

La date et l'heure d'ouverture des offres sont données à titre indicatif et son susceptibles de varier.

Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: Abonnements aux ressources électroniques et aux périodiques pour les bibliothèques universitaires des universités Paris Descartes
Numéro du lot: 1
Brève description:

Gestion et fourniture d'abonnements aux ressources électroniques et aux périodiques sur tous supports, de toutes langues et de toutes disciplines, pour les bibliothèques universitaires des universités Paris Descartes et Paris Diderot

Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre peut être reconduit par périodes successives de 1 an, sans que le délai total ne puisse excéder 4 ans. La reconduction sera tacite. Le titulaire ne peut s'opposer à la reconduction.

Intitulé du lot: Abonnements aux périodiques imprimés, seuls ou couplés avec de l'électronique, souscrits par les autres composantes des universités Paris Descartes et Paris Diderot
Numéro du lot: 2
Brève description:

Gestion et fourniture d'abonnements aux périodiques imprimés, seuls ou couplés avec de l'électronique, souscrits par les autres composantes des universités Paris Descartes et Paris Diderot

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2018-10-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Informations complémentaires:

La date et l'heure d'ouverture des offres sont données à titre indicatif et son susceptibles de varier.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement public rattaché à l'enseignement supérieur et à la recherche
Contact
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=393881&orgAcronyme=f2h 🌏
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=393881&orgAcronyme=f2h 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Publication prévisionnelle d'un nouvel avis: le 12.9.2022

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Université Paris Descartes
Adresse postale: 12 rue de l'École de Médecine
Commune postale: Paris
Code postal: 75006
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://www.parisdescartes.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Conformément à la réglementation en vigueur, je vous informe qu'il vous est possible d'exercer devant le tribunal administratif de Paris compétent:

— soit un référé précontractuel avant la conclusion du contrat (articles L. 551-1 et suivants du Code de justice administrative [CJA]),

— soit un référé contractuel après la conclusion du contrat (articles L. 551-13 et suivants du CJA), dans un délai de 31 jours suivant la publication ou la notification d'un avis d'attribution du contrat, ou de 6 mois en son absence. Cette voie de recours n'est plus ouverte en cas de publication d'un avis d'intention de conclure le contrat et du respect d'un délai de 11 jours entre la date de publication de cet avis et la conclusion du contrat,

— soit un recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la notification du présent courriel (articles R. 421-1 et suivants du CJA),

— soit un recours de plein contentieux sur le fondement de la jurisprudence «Tropic travaux signalisation» (Conseil d'État, 16.7.2007) et «Département du Tarn-et-Garonne» (Conseil d'État, assemblée, département du Tarn-et Garonne, 4.4.2014, nº 358994), dans un délai de 2 mois à compter de la publicité de la date de signature du contrat,

— soit un recours indemnitaire suite au rejet d'une demande préalable en indemnisation, dans un délai de 2 mois à compter du lendemain de la date de notification d'une décision expresse rejetant cette demande (article R. 421-3 CJA), ou de 4 mois en cas de décision implicite de rejet. Cette notification ayant fait l'objet d'une transmission électronique, le délai de suspension que l'université Paris Descartes s'impose dans le cadre de la présente consultation est de 11 jours.

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Code postal: 75004
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta.paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Source: OJS 2018/S 176-398471 (2018-09-11)

Informations complémentaires (2018-09-14)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Gestion et fourniture d'abonnements aux ressources électroniques et aux périodiques sur tous supports, au profit de l'ensemble des bibliothèques et composantes des Universités Paris Descartes et Paris Diderot dans le cadre d'un groupement de commandes.

Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 12 rue de l'École de Médecine

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-09-14 📅
Date limite de soumission: 2018-10-15 📅
Date de publication: 2018-09-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 179-405607
Se réfère à l'avis: 2018/S 176-398471
Numéro JO-S: 179
Source: OJS 2018/S 179-405607 (2018-09-14)

Avis d'attribution de marché (2018-12-11)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Valeur totale du marché: 3 768 320 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-12-11 📅
Date de publication: 2018-12-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 241-550309
Numéro JO-S: 241
Informations complémentaires

1) précisions concernant les délais d'introduction de recours: — recours de plein contentieux sur le fondement de la jurisprudence «Tropic travaux signalisation» (Conseil d'État, 16.7.2007) et «département du Tarn-et-Garonne» (Conseil d'État, assemblée, département du Tarn-et Garonne, 4.4.2014, nº 358994), dans un délai de 2 mois à compter de la publicité de la date de signature du contrat, — recours indemnitaire suite au rejet d'une demande préalable en indemnisation, dans un délai de 2 mois à compter du lendemain de la date de notification d'une décision expresse rejetant cette demande (article R. 421-3 CJA), ou de 4 mois en cas de décision implicite de rejet. Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours tribunal administratif de Paris 7 rue de Jouy Paris Cedex 04 75181 France téléphone: +33 144594400 courriel: greffe.ta-paris@juradm.fr fax: +33 144594646; 2) les montants indiqués concernant la valeur totale final des lots sont uniquement estimatifs, s'agissant d'un bon de commande, sans minimum ni maximum.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Gestion et fourniture d'abonnements aux périodiques imprimés, seuls ou couplés avec de l'électronique, souscrits par les autres composantes des universités Paris Descartes et Paris Diderot.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité et valeur technique
Critère de qualité (pondération): 70
Prix (pondération): 30

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-10-30 📅
Nom: Ebsco Information Services SAS
Adresse postale: immeuble Le Nobel — 3 rue Jacques Rueff
Commune postale: Anthony Cedex
Code postal: 92183
Pays: France 🇫🇷
Hauts-de-Seine 🏙️
Adresse Internet: https://www.ebsco.com/e/fr-fr 🌏
Valeur totale du marché: 3 694 720 EUR 💰
Adresse postale: immeuble Le Nobel, 3 rue Jacques Rueff
Valeur totale du marché: 73 600 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Référence
Informations complémentaires

1) précisions concernant les délais d'introduction de recours:

— recours de plein contentieux sur le fondement de la jurisprudence «Tropic travaux signalisation» (Conseil d'État, 16.7.2007) et «département du Tarn-et-Garonne» (Conseil d'État, assemblée, département du Tarn-et Garonne, 4.4.2014, nº 358994), dans un délai de 2 mois à compter de la publicité de la date de signature du contrat, — recours indemnitaire suite au rejet d'une demande préalable en indemnisation, dans un délai de 2 mois à compter du lendemain de la date de notification d'une décision expresse rejetant cette demande (article R. 421-3 CJA), ou de 4 mois en cas de décision implicite de rejet.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours tribunal administratif de Paris 7 rue de Jouy Paris Cedex 04 75181 France téléphone: +33 144594400 courriel: greffe.ta-paris@juradm.fr fax: +33 144594646;

2) les montants indiqués concernant la valeur totale final des lots sont uniquement estimatifs, s'agissant d'un bon de commande, sans minimum ni maximum.

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Cette voie de recours n'est plus ouverte en cas de publication d'un avis d'intention de conclure le contrat et du respect d'un délai de 11 jours entre la date de publication de cet avis et la conclusion du contrat.

— soit un recours de plein contentieux sur le fondement de la jurisprudence «Tropic Travaux Signalisation» (Conseil d'État, 16.7.2007) et «département du Tarn-et-Garonne» (Conseil d'État, assemblée, département du Tarn-et Garonne, 4.4.2014, nº 358994), dans un délai de 2 mois à compter de la publicité de la date de signature du contrat,

Cette notification ayant fait l'objet d'une transmission électronique, le délai de suspension que l'université Paris Descartes s'impose dans le cadre de la présente consultation est de 11 jours.

Source: OJS 2018/S 241-550309 (2018-12-11)

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