Fourniture d'abonnements aux ressources électroniques et aux périodiques pour les bibliothèques et composantes des universités Paris Descartes et Paris Diderot
Gestion et fourniture d'abonnements aux ressources électroniques et aux périodiques sur tous supports, au profit de l'ensemble des bibliothèques et composantes des universités Paris Descartes et Paris Diderot dans le cadre d'un groupement de commandes
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-10-12.
L'appel d'offres a été publié le 2018-09-11.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture d'abonnements aux ressources électroniques et aux périodiques pour les bibliothèques et composantes des universités Paris Descartes et Paris...”
Titre
Fourniture d'abonnements aux ressources électroniques et aux périodiques pour les bibliothèques et composantes des universités Paris Descartes et Paris Diderot
2018FOMARBC069
Gestion et fourniture d'abonnements aux ressources électroniques et aux périodiques sur tous supports, au profit de l'ensemble des bibliothèques et composantes des universités Paris Descartes et Paris Diderot dans le cadre d'un groupement de commandes
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Abonnements aux ressources électroniques et aux périodiques pour les bibliothèques universitaires des universités Paris Descartes” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Journaux, revues spécialisées, périodiques et magazines📦
Lieu d'exécution: Paris🏙️
Description du marché:
“Gestion et fourniture d'abonnements aux ressources électroniques et aux périodiques sur tous supports, de toutes langues et de toutes disciplines, pour les...”
Description du marché
Gestion et fourniture d'abonnements aux ressources électroniques et aux périodiques sur tous supports, de toutes langues et de toutes disciplines, pour les bibliothèques universitaires des universités Paris Descartes et Paris Diderot
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre peut être reconduit par périodes successives de 1 an, sans que le délai total ne puisse excéder 4 ans. La reconduction sera tacite. Le...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre peut être reconduit par périodes successives de 1 an, sans que le délai total ne puisse excéder 4 ans. La reconduction sera tacite. Le titulaire ne peut s'opposer à la reconduction.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Abonnements aux périodiques imprimés, seuls ou couplés avec de l'électronique, souscrits par les autres composantes des universités Paris Descartes et Paris Diderot”
Titre
Abonnements aux périodiques imprimés, seuls ou couplés avec de l'électronique, souscrits par les autres composantes des universités Paris Descartes et Paris Diderot
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Gestion et fourniture d'abonnements aux périodiques imprimés, seuls ou couplés avec de l'électronique, souscrits par les autres composantes des universités...”
Description du marché
Gestion et fourniture d'abonnements aux périodiques imprimés, seuls ou couplés avec de l'électronique, souscrits par les autres composantes des universités Paris Descartes et Paris Diderot
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-10-12
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2018-10-15
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“La date et l'heure d'ouverture des offres sont données à titre indicatif et son susceptibles de varier.”
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Publication prévisionnelle d'un nouvel avis: le 12.9.2022
Organe de révision
Nom: Université Paris Descartes
Adresse postale: 12 rue de l'École de Médecine
Commune postale: Paris
Code postal: 75006
Pays: France 🇫🇷
URL: http://www.parisdescartes.fr/🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta.paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Conformément à la réglementation en vigueur, je vous informe qu'il vous est possible d'exercer devant le tribunal administratif de Paris compétent:
— soit...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Conformément à la réglementation en vigueur, je vous informe qu'il vous est possible d'exercer devant le tribunal administratif de Paris compétent:
— soit un référé précontractuel avant la conclusion du contrat (articles L. 551-1 et suivants du Code de justice administrative [CJA]),
— soit un référé contractuel après la conclusion du contrat (articles L. 551-13 et suivants du CJA), dans un délai de 31 jours suivant la publication ou la notification d'un avis d'attribution du contrat, ou de 6 mois en son absence. Cette voie de recours n'est plus ouverte en cas de publication d'un avis d'intention de conclure le contrat et du respect d'un délai de 11 jours entre la date de publication de cet avis et la conclusion du contrat,
— soit un recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la notification du présent courriel (articles R. 421-1 et suivants du CJA),
— soit un recours de plein contentieux sur le fondement de la jurisprudence «Tropic travaux signalisation» (Conseil d'État, 16.7.2007) et «Département du Tarn-et-Garonne» (Conseil d'État, assemblée, département du Tarn-et Garonne, 4.4.2014, nº 358994), dans un délai de 2 mois à compter de la publicité de la date de signature du contrat,
— soit un recours indemnitaire suite au rejet d'une demande préalable en indemnisation, dans un délai de 2 mois à compter du lendemain de la date de notification d'une décision expresse rejetant cette demande (article R. 421-3 CJA), ou de 4 mois en cas de décision implicite de rejet. Cette notification ayant fait l'objet d'une transmission électronique, le délai de suspension que l'université Paris Descartes s'impose dans le cadre de la présente consultation est de 11 jours.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta.paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2018/S 176-398471 (2018-09-11)
Informations complémentaires (2018-09-14) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: 12 rue de l'École de Médecine
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture d'abonnements aux ressources électroniques et aux périodiques pour les bibliothèques et composantes des Universités Paris Descartes et Paris...”
Titre
Fourniture d'abonnements aux ressources électroniques et aux périodiques pour les bibliothèques et composantes des Universités Paris Descartes et Paris Diderot
2018FOMARBC069
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Brève description:
“Gestion et fourniture d'abonnements aux ressources électroniques et aux périodiques sur tous supports, au profit de l'ensemble des bibliothèques et...”
Brève description
Gestion et fourniture d'abonnements aux ressources électroniques et aux périodiques sur tous supports, au profit de l'ensemble des bibliothèques et composantes des Universités Paris Descartes et Paris Diderot dans le cadre d'un groupement de commandes.
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2018/S 176-398471
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2018-10-12 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2018-10-15 📅
L'heure: 12:00
Source: OJS 2018/S 179-405607 (2018-09-14)
Avis d'attribution de marché (2018-12-11) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture d'abonnements aux ressources électroniques et aux périodiques pour les bibliothèques et composantes des universités Paris Descartes et Paris Diderot”
Brève description:
“Gestion et fourniture d'abonnements aux ressources électroniques et aux périodiques sur tous supports, au profit de l'ensemble des bibliothèques et...”
Brève description
Gestion et fourniture d'abonnements aux ressources électroniques et aux périodiques sur tous supports, au profit de l'ensemble des bibliothèques et composantes des universités Paris Descartes et Paris Diderot dans le cadre d'un groupement de commandes.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 3 768 320 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Gestion et fourniture d'abonnements aux ressources électroniques et aux périodiques sur tous supports, de toutes langues et de toutes disciplines, pour les...”
Description du marché
Gestion et fourniture d'abonnements aux ressources électroniques et aux périodiques sur tous supports, de toutes langues et de toutes disciplines, pour les bibliothèques universitaires des universités Paris Descartes et Paris Diderot.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité et valeur technique
Critère de qualité (pondération): 70
Prix (pondération): 30
Description
Description du marché:
“Gestion et fourniture d'abonnements aux périodiques imprimés, seuls ou couplés avec de l'électronique, souscrits par les autres composantes des universités...”
Description du marché
Gestion et fourniture d'abonnements aux périodiques imprimés, seuls ou couplés avec de l'électronique, souscrits par les autres composantes des universités Paris Descartes et Paris Diderot.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 176-398471
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2018FOMARBC069
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Abonnements aux périodiques imprimés, périodiques imprimés couplés avec de l'électronique, périodiques électroniques et autres ressources électroniques,...”
Titre
Abonnements aux périodiques imprimés, périodiques imprimés couplés avec de l'électronique, périodiques électroniques et autres ressources électroniques, souscrits par les bibliothèques universitaires
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Date de conclusion du contrat: 2018-10-30 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Ebsco Information Services SAS
Adresse postale: immeuble Le Nobel — 3 rue Jacques Rueff
Commune postale: Anthony Cedex
Code postal: 92183
Pays: France 🇫🇷
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
URL: https://www.ebsco.com/e/fr-fr🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 3 694 720 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 694 720 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Abonnements aux périodiques imprimés et périodiques imprimés couplés avec de l'électronique, souscrits par les autres composantes des universités Paris...”
Titre
Abonnements aux périodiques imprimés et périodiques imprimés couplés avec de l'électronique, souscrits par les autres composantes des universités Paris Descartes et Paris Diderot
Afficher plus Nom et adresse du contractant
Adresse postale: immeuble Le Nobel, 3 rue Jacques Rueff
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 73 600 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 73 600 💰
“1) précisions concernant les délais d'introduction de recours:
— recours de plein contentieux sur le fondement de la jurisprudence «Tropic travaux...”
1) précisions concernant les délais d'introduction de recours:
— recours de plein contentieux sur le fondement de la jurisprudence «Tropic travaux signalisation» (Conseil d'État, 16.7.2007) et «département du Tarn-et-Garonne» (Conseil d'État, assemblée, département du Tarn-et Garonne, 4.4.2014, nº 358994), dans un délai de 2 mois à compter de la publicité de la date de signature du contrat, — recours indemnitaire suite au rejet d'une demande préalable en indemnisation, dans un délai de 2 mois à compter du lendemain de la date de notification d'une décision expresse rejetant cette demande (article R. 421-3 CJA), ou de 4 mois en cas de décision implicite de rejet.
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours tribunal administratif de Paris 7 rue de Jouy Paris Cedex 04 75181 France téléphone: +33 144594400 courriel: greffe.ta-paris@juradm.fr fax: +33 144594646;
2) les montants indiqués concernant la valeur totale final des lots sont uniquement estimatifs, s'agissant d'un bon de commande, sans minimum ni maximum.
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Conformément à la réglementation en vigueur, je vous informe qu'il vous est possible d'exercer devant le tribunal administratif de Paris compétent:
— soit...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Conformément à la réglementation en vigueur, je vous informe qu'il vous est possible d'exercer devant le tribunal administratif de Paris compétent:
— soit un référé précontractuel avant la conclusion du contrat (articles L. 551-1 et suivants du Code de justice administrative [CJA]),
— soit un référé contractuel après la conclusion du contrat (articles L. 551-13 et suivants du CJA), dans un délai de 31 jours suivant la publication ou la notification d'un avis d'attribution du contrat, ou de 6 mois en son absence.
Cette voie de recours n'est plus ouverte en cas de publication d'un avis d'intention de conclure le contrat et du respect d'un délai de 11 jours entre la date de publication de cet avis et la conclusion du contrat.
— soit un recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la notification du présent courriel (articles R. 421-1 et suivants du CJA),
— soit un recours de plein contentieux sur le fondement de la jurisprudence «Tropic Travaux Signalisation» (Conseil d'État, 16.7.2007) et «département du Tarn-et-Garonne» (Conseil d'État, assemblée, département du Tarn-et Garonne, 4.4.2014, nº 358994), dans un délai de 2 mois à compter de la publicité de la date de signature du contrat,
— soit un recours indemnitaire suite au rejet d'une demande préalable en indemnisation, dans un délai de 2 mois à compter du lendemain de la date de notification d'une décision expresse rejetant cette demande (article R. 421-3 CJA), ou de 4 mois en cas de décision implicite de rejet.
Cette notification ayant fait l'objet d'une transmission électronique, le délai de suspension que l'université Paris Descartes s'impose dans le cadre de la présente consultation est de 11 jours.
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Source: OJS 2018/S 241-550309 (2018-12-11)