Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fauchage, débroussaillage des accotements et espaces verts pour la ville de Saint-Claude
SMP2018-FCS-013”
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Brève description:
“Fauchage, débroussaillage des accotements et espaces verts pour la ville de Saint-Claude.” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Morin 1: lotissement Soleil couchant.
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Lieu d'exécution: Guadeloupe🏙️
Description du marché:
“Morin 1: lotissement soleil couchant / Lotissement cabre II/ Rond-Point cité de la connaissance et coté droit de la route en partant de la départementale.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Reconductions tacites de 12 mois sans que la durée totale du marché n'excède 4 ans.” Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Marché reconductible 3 fois.
Description
Informations complémentaires:
“Lot réservé aux opérateurs économiques employant des travailleurs en situation de handicap.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Morin 2: zone artisanale.
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Lieu d'exécution: Guadeloupe🏙️
Description du marché:
“Morin: zone artisanale / Impasse Citronnelle/ rue Ernest Dachard avec ses 2 impasses / Impasse Fauvette / Impasse des suretiers.”
Description des renouvellements: Reconduction tacite.
Informations sur les options
Description des options: Marché reconductible.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Morin 3: les abords maison de quartier Franck Fabriano
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Morin: les abords maison de quartier Franck Fabriano / Les abords du terrain de football/ Les abord du terrain de basket.”
Description des renouvellements: Reconduction tacite
Informations sur les options
Description des options: Marché reconductible
Description
Informations complémentaires:
“Lot réservé aux opérateurs économiques employant des travailleurs en situation de handicap”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Les écoles du territoire de Saint-Claude
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: Les écoles du territoire de Saint-Claude.
Informations complémentaires: Réservés aux opérateurs économiques employant des travailleurs en insertion.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Morin 4: lotissement Chellin Billy
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Morin: lotissement Chellin Billy /Lotissement Acajou-Morin / Lotissement Ilet morin rue Moléon/Impasse Ilet Morin.”
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Dugommier / Gallard Rue Amédée Cabre /Choisy
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Dugommier / Gallard Rue Amédée Cabre /Choisy (Morne table, Allée des plumbagos, impasse des lantanas, impasse cressonnière, impasse des hibiscus, impasse...”
Description du marché
Dugommier / Gallard Rue Amédée Cabre /Choisy (Morne table, Allée des plumbagos, impasse des lantanas, impasse cressonnière, impasse des hibiscus, impasse des gardenias, rue léandre sulley, les hauts de choisy, cheminée, Cheminée prolongé).
Afficher plus
Description des renouvellements: Reconduction tacite, 3 fois.
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Prestations ponctuelles d'espaces verts sur le territoire de Saint-Claude
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: Prestations ponctuelles d'espaces verts sur le territoire de Saint-Claude.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 15 000 💰
Description
Description des renouvellements: Reconduction tacite 3 fois.
Informations complémentaires:
“Réservés aux opérateurs économiques employant des travailleurs en insertion. Accord-cadre à bons de commande pour un montant maximum de 15 000 EUR HT.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— une lettre de candidature, et le cas échéant d'habilitation du mandataire par les cotraitants dûment remplie et signée par le candidat individuel, et par...”
Liste et brève description des conditions
— une lettre de candidature, et le cas échéant d'habilitation du mandataire par les cotraitants dûment remplie et signée par le candidat individuel, et par tous les membres du groupement en cas de candidature groupée. (ou formulaire DC1),
— une déclaration du candidat dûment remplie. (Ce document doit également être fourni par tous les membres du groupement en cas de candidature groupée — ou formulaire DC2). Le(s) pouvoir(s) habilitant le signataire à engager le candidat individuel ou chaque membre du groupement,
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,
— copie du ou des jugements prononcés,
— si le candidat est en redressement judiciaire,
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels pour les entreprises nouvellement créées.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— liste des...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.
Afficher plus Informations sur les contrats réservés
Le marché est réservé aux ateliers protégés et aux opérateurs économiques visant à l'intégration sociale et professionnelle des personnes handicapées ou défavorisées
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-01-08
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2019-01-08
15:00 📅
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“Le marché est relancé suite à un classement sans suite pour motif d'intérêt général.
La remise des plis s'effectuera conformément aux dispositions des...”
Le marché est relancé suite à un classement sans suite pour motif d'intérêt général.
La remise des plis s'effectuera conformément aux dispositions des articles 6 et 8 du règlement de la consultation.
Les plis devront être remis de façon dématérialisée. En parallèle de la transmission électronique les candidats peuvent remettre sur support papier ou physique électronique une copie de sauvegarde.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Guadeloupe
Adresse postale: 6 rue Victor Hugues
Commune postale: Basse-Terre
Code postal: 97100
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 590814538📞
Courrier électronique: greffe.ta-basse-terre@juradm.fr📧
Fax: +33 590819670 📠
URL: http://guadeloupe.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Guadeloupe
Adresse postale: 6 rue Victor Hugues
Commune postale: Basse-Terre
Code postal: 97100
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 590814538📞
Courrier électronique: greffe.ta-basse-terre@juradm.fr📧
Fax: +33 590819670 📠
URL: http://guadeloupe.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2018/S 238-544025 (2018-12-06)
Avis d'attribution de marché (2019-05-09) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 122880.48 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Morin 1: Lotissement Soleil couchant.
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Saint-Claude
Description du marché:
“Morin 1: Lotissement soleil couchant / Lotissement cabre Ii/ Rond-Point cité de la connaissance et coté droit de la route en partant de la Départementale” Informations sur les options
Description des options: Marché reconductible trois fois
Description
Informations complémentaires: Notifié le 24/04/2019 à l'association Agisah; marché réservé
Champ d'application du marché
Titre: Morin 2: Zone artisanale.
Description
Description du marché:
“Morin: Zone artisanale / Impasse Citronnelle/ Rue Ernest Dachard avec ses 2 impasses / Impasse Fauvette / Impasse des suretiers”
Informations complémentaires: Notifié le 12 Mars 2019 à l'association Agipsah, marché réservé
Champ d'application du marché
Titre: Morin 3: Les abords maison de quartier Franck Fabriano..
Description
Description du marché:
“Morin: Les abords maison de quartier Franck fabriano / Les abords du terrain de football/ Les abord du terrain de basket” Champ d'application du marché
Titre: Morin 4: Lotissement Chellin Billy
Description
Description du marché:
“Morin: Lotissement Chellin Billy /Lotissement Acajou-Morin / Lotissement Ilet morin rue Moléon/Impasse Ilet Morin”
Description du marché:
“Dugommier / Gallard Rue Amédée Cabre /Choisy (Morne table, Allée des plumbagos, impasse des lantanas, impasse cressonnière, impasse des hibiscus, impasse...”
Description du marché
Dugommier / Gallard Rue Amédée Cabre /Choisy (Morne table, Allée des plumbagos, impasse des lantanas, impasse cressonnière, impasse des hibiscus, impasse des gardenias, rue léandre sulley, les hauts de choisy, cheminée, Cheminée prolongé)
Afficher plus
Informations complémentaires: Notifié le 26 Avril 2019 à l'entreprise Kuf environnement, marché réservé
Description du marché: Les écoles du territoire de Saint-Claude
Informations complémentaires: Notifié le 03 Avril 2019 à l'association Verte Vallée, marché réservé
Champ d'application du marché
Titre: Prestations ponctuelles d espaces verts sur le territoire de Saint-Claude
Description
Description du marché: Prestations ponctuelles d espaces verts sur le territoire de Saint-Claude
Informations complémentaires: Notifié le 02 Avril 2019 à l'entreprise Kuf environnement, marché réservé
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 238-544025
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2018-FCS-013-1
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Prestation d'espaces verts pour Morin: lotissement soleil couchant cabre 2 du rond point de Desmarais au rond point Cité de la connaissance”
Date de conclusion du contrat: 2019-04-24 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Agipsah
Adresse postale: Champfleury — BP 35
Commune postale: Gourbeyre
Code postal: 97113
Pays: France 🇫🇷
Région: Guadeloupe🏙️
URL: http://agipsah.org🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 20 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 190009.80 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2018-FCS-013-2
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Prestation d'espaces verts Morin zone artisanale/impasse citronnelle, rue Ernest Dachard, impasse Fauvette, impasse des Suretiers”
Date de conclusion du contrat: 2019-03-12 📅
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 8 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 6 840 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2018-FCS-013-3
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“Prestation d'espaces verts à Morin les abords de la maison de quartier Franck Fabriano, du terrain de football, du terrain de basket” Nom et adresse du contractant
Adresse postale: Champfleury — BP 45
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 25 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 24547.20 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 2018-FCS-013-4
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“Prestation d'espaces verts à Morin lotissement Chellin Billy, Acajou-Morin, Ilet Morin, rue Moléon, impasse Ilet Morin” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 25 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 22497.48 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 2018-FCS-5
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Prestations d'espaces verts à Dugommier, Gallard, rue Amédée Cabre, Choisy
Date de conclusion du contrat: 2019-04-26 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues de PME: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Kuf Environnement
Adresse postale: allée des Joncquilles, ZAC de Grande Savane
Courrier électronique: kuf.env@gmail.com📧 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 45 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 25 086 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 2018-FCS-013-6
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Prestation d'espaces verts pour les écoles de Saint-Claude
Date de conclusion du contrat: 2019-04-03 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Verte Vallée
Adresse postale: Vallée de Grande Rivière
Commune postale: Vieux Habitants
Code postal: 97119
Courrier électronique: assvertevallee@wanadoo.fr📧 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 20 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 9 900 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 2018-FCS-013-7
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Prestations ponctuelles d'espaces verts sur tout le territoire de Saint-Claude
Date de conclusion du contrat: 2019-04-02 📅
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: ZAC de Grande Savane
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 15 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 15 000 💰
“Marché réservé aux opérateurs économiques employant des travailleurs en situation de handicap lots 1 à 4 et aux opérateurs économiques employant des...”
Marché réservé aux opérateurs économiques employant des travailleurs en situation de handicap lots 1 à 4 et aux opérateurs économiques employant des travailleurs en insertion.
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Source: OJS 2019/S 092-222890 (2019-05-09)