Fabrication et fourniture de 13 tronçons de lignes cryogéniques (Headers Units) pour la section Spoke de l'accélérateur ESS (European spallation source)

CNRS

Dans le cadre de la construction du futur accélérateur de particules ESS implanté à Lund en Suède, le CNRS, agissant au nom et pour le compte du consortium ESS-ERIC, est en charge de faire l'acquisition de tronçons de lignes cryogéniques nommés Headers Units.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-12-14. L'appel d'offres a été publié le 2018-11-13.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2018-11-13 Avis de marché
2019-02-18 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2018-11-13)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Cnrs
Numéro d'enregistrement national: 18008901303720
Adresse postale: 1 place Aristide Briand
Commune postale: Meudon Cedex
Code postal: 92195
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: https://www.marches-publics.gouv.fr
Courrier électronique: marches.ddai@cnrs.fr 📧
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
URL: http://www.cnrs.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Fabrication et fourniture de 13 tronçons de lignes cryogéniques (Headers Units) pour la section Spoke de l'accélérateur ESS (European spallation...”    Afficher plus
Produits/services: Accélérateurs de particules 📦
Produits/services: FG11 📦
Brève description:
“Dans le cadre de la construction du futur accélérateur de particules ESS implanté à Lund en Suède, le CNRS, agissant au nom et pour le compte du consortium...”    Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 300 000 💰

1️⃣
Produits/services supplémentaires: Accélérateurs de particules 📦
Produits/services supplémentaires: Machines et appareils à usage spécifique 📦
Produits/services supplémentaires: FG11 📦
Lieu d'exécution: Essonne 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“Localisation de la personne publique signataire du marché: Gif-sur-Yvette, France (91) Lieu de livraison des fournitures: Lund, Suède”
Description du marché:
“Le marché a pour objet: — la fabrication et la fourniture de treize tronçons de ligne cryogénique, nommés Headers Units, chacun: —— composé d'une enceinte à...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 300 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 34
Informations complémentaires:
“Le montant estimatif indiqué dans le présent avis de marché est donné à titre indicatif et n'est pas contractuel. Le marché prend effet à compter de la date...”    Afficher plus

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“— exécution du marché dans les délais et contraintes calendaires mentionnés à l'article 4.2 du CCTP, — les 13 headers units et le soufflet DN 450...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-12-14 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: anglais 🗣️
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2018-12-14 14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“Date et heure encore strictement indicatives à la date d'envoi du présent avis de marché. Lieu non encore déterminé. Ouverture des plis non publique.”

Informations complémentaires
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires

“1) le CNRS agit au nom et pour le compte du consortium ESS-ERIC (European spallation source — european research infrastructure consortium). À ce titre, les...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Fax: +33 139205487 📠
URL: http://versailles.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la...”    Afficher plus
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Fax: +33 139205487 📠
URL: http://versailles.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2018/S 221-505297 (2018-11-13)
Avis d'attribution de marché (2019-02-18)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 295250.90 💰
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“Localisation de la personne publique signataire du marché: Gif-sur-Yvette, France (91). Lieu de livraison des fournitures: Lund, Suède.”
Description du marché:
“Le marché a pour objet: — la fabrication et la fourniture de 13 tronçons de ligne cryogénique, nommés Headers Units, chacun: —— composé d'une enceinte à...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère qualité technique décomposé en sous-critères suivants:
Critère de qualité (pondération): 50 points
Critère de qualité (nom): Sous-critère 1: organisation de la production
Critère de qualité (pondération): 19 points
Critère de qualité (nom): Sous-critère 2: fabrication
Critère de qualité (pondération): 15 points
Critère de qualité (nom): Sous-critère 3: tests et contrôle
Critère de qualité (pondération): 12 points
Critère de qualité (nom): Sous-critère 4: garantie des Headers Units
Critère de qualité (pondération): 4 points
Critère de qualité (nom): Critère démarches et engagements en faveur du développement durable
Critère de qualité (pondération): 5 points
Prix (pondération): 45 points
Description
Informations complémentaires:
“Le marché prend effet à compter de la date de notification du marché au titulaire et expire le dernier jour du délai de garantie des 13 Headers Units...”    Afficher plus

Procédure
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 221-505297

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 2018-09-IN2P3
Titre:
“Fabrication et fourniture de 13 tronçons de lignes cryogéniques (Headers Units) pour la section Spoke de l'accélérateur ESS (European spallation source)”
Date de conclusion du contrat: 2019-02-11 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Cryodiffusion SAS
Numéro d'enregistrement national: 33422503400019
Adresse postale: 49 rue de Verdun
Commune postale: Lery
Code postal: 27690
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 232590368 📞
Courrier électronique: info@cryodiffusion.fr 📧
Fax: +33 232590065 📠
Région: Haute-Normandie 🏙️
URL: https://www.cryodiffusion.com/ 🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 300 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 295250.90 💰

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“1) le CNRS agit au nom et pour le compte du consortium ESS-ERIC (European spallation source — European Research Infrastructure Consortium). À ce titre, les...”    Afficher plus
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, — recours de...”    Afficher plus
Source: OJS 2019/S 037-083027 (2019-02-18)