Le présent marché a pour objet la fabrication d’un système complet de réfrigérateur à dilution 3He-4He, à condensation sous pression sans fluide cryogénique (c’est-à-dire sans «pot» à 1 K), et destiné à refroidir des échantillons pour des expériences de diffusion de neutrons, jusqu’à une température minimale inférieure ou égale à 10 mK, avec une puissance frigorifique d’au moins 200 μW à 100 mK.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-07-16.
L'appel d'offres a été publié le 2018-06-08.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis d'attribution de marché (2018-10-15) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Centre national de la recherche scientifique
Numéro d'enregistrement national: 18008901300635
Adresse postale: avenue de la Terrasse
Commune postale: Gif-sur-Yvette
Code postal: 91190
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Jean Rufas
Téléphone: +33 169823285📞
Courrier électronique: achats@dr4.cnrs.fr📧
Région: Essonne🏙️
URL: http://www.cnrs.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fabrication d’un système complet de réfrigérateur à dilution He3 pour le Laboratoire Léon Brillouin (LLB)
18013-LLB”
Produits/services: Réfrigérateurs à gaz📦
Brève description:
“Le présent marché a pour objet la fabrication d’un système complet de réfrigérateur à dilution 3He-4He, à condensation sous pression sans fluide cryogénique...”
Brève description
Le présent marché a pour objet la fabrication d’un système complet de réfrigérateur à dilution 3He-4He, à condensation sous pression sans fluide cryogénique (c’est-à-dire sans «pot» à 1 K), et destiné à refroidir des échantillons pour des expériences de diffusion de neutrons, jusqu’à une température minimale inférieure ou égale à 10 mK, avec une puissance frigorifique d’au moins 200 μW à 100 mK.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 289 000 💰
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Réfrigérateurs à gaz📦
Lieu d'exécution: Essonne🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Saclay (91)
Description du marché:
“Le présent marché a pour objet la fabrication d’un système complet de réfrigérateur à dilution 3He-4He, à condensation sous pression sans fluide cryogénique...”
Description du marché
Le présent marché a pour objet la fabrication d’un système complet de réfrigérateur à dilution 3He-4He, à condensation sous pression sans fluide cryogénique (c’est-à-dire sans «pot» à 1 K), et destiné à refroidir des échantillons pour des expériences de diffusion de neutrons, jusqu’à une température minimale inférieure ou égale à 10 mK, avec une puissance frigorifique d’au moins 200 μW à 100 mK.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Délais
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 40
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 110-250021
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2020610
Titre: Fabrication d’un système complet de réfrigérateur à dilution He3
Date de conclusion du contrat: 2018-07-27 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 0
Nom et adresse du contractant
Nom: Cryoconcept France SAS
Numéro d'enregistrement national: 80387179700012
Adresse postale: 4 avenue des Andes
Commune postale: Les Ulis
Code postal: 91940
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 169181024📞
Courrier électronique: olivier.guia@cryoconcept.com📧
Fax: +33 169288063 📠
Région: Essonne🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 289 000 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles Cedex
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205492📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr📧
Fax: +33 139205487 📠
URL: http://www.ta-versailles.juradm.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Précisions concernant les recours susceptibles d’être introduits à l’encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d’introduction de ces...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Précisions concernant les recours susceptibles d’être introduits à l’encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d’introduction de ces recours:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, nº 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat. Les recours susceptibles d’être introduits à l’encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d’introduction de ces recours figurent à la rubrique VI.4.3 de l’AAP (formulaire européen).
La date de signature du marché est le 23.7.2018 et la date de notification du marché au titulaire est le 27.7.2018.
Le présent avis d'attribution correspond à l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, nº 358994). Le contrat est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi nº 78-753 du 17.7.1978 codifiée dans le livre III du code des relations entre le public et l'administration, sur place à l'adresse indiquée à la rubrique 1.1, après une demande écrite adressée par courriel au service financier et comptable de la délégation et uniquement sur prise de rendez-vous du lundi au vendredi de 9:30 à 11:30 et de 14:30 à 16:00, hors jours fériés et jours de fermeture du site.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles Cedex
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr📧
Fax: +33 139205487 📠
URL: http://www.ta-versailles.juradm.fr🌏
Source: OJS 2018/S 201-456428 (2018-10-15)