Le présent marché concerne la mise en œuvre de la signalisation temporaire et l'installation de la base de vie dans le cadre des travaux d'aménagement de l'extension Sud de la Ligne T1 de Bus à haut niveau de service (BHNS) de l'agglomération nîmoise. Cette extension se déroule sur 3.2 km environ en empruntant à partir du parc relais de l'A54 sur la commune de Nîmes, la route de Saint-Gilles et à la suite la RD 42 jusqu'à l'entrée sur de la commune de Caissargues. Cet axe franchissant trois ouvrages d'art importants (Pont Autoroutier de l'A54 et 2 ponts sur le Vistre et le Vistre de la Fontaine) constituera un boulevard urbain multimodal permettant le partage des modes favorables au TCSP, aux cycles et aux piétons.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-10-31.
L'appel d'offres a été publié le 2018-10-02.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Extension sud de la ligne T1 du BHNS de Nîmes Métropole — Signalisation temporaire et base de vie (relance)
18T006KM”
Produits/services: Travaux d'installation de systèmes d'illumination et de signalisation📦
Brève description:
“Le présent marché concerne la mise en œuvre de la signalisation temporaire et l'installation de la base de vie dans le cadre des travaux d'aménagement de...”
Brève description
Le présent marché concerne la mise en œuvre de la signalisation temporaire et l'installation de la base de vie dans le cadre des travaux d'aménagement de l'extension Sud de la Ligne T1 de Bus à haut niveau de service (BHNS) de l'agglomération nîmoise. Cette extension se déroule sur 3.2 km environ en empruntant à partir du parc relais de l'A54 sur la commune de Nîmes, la route de Saint-Gilles et à la suite la RD 42 jusqu'à l'entrée sur de la commune de Caissargues. Cet axe franchissant trois ouvrages d'art importants (Pont Autoroutier de l'A54 et 2 ponts sur le Vistre et le Vistre de la Fontaine) constituera un boulevard urbain multimodal permettant le partage des modes favorables au TCSP, aux cycles et aux piétons.
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation de systèmes d'illumination et de signalisation📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de chantier📦
Lieu d'exécution: Gard🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Communes de Nîmes et de Caissargues
Description du marché:
“La présente procédure adaptée ouverte est soumise aux dispositions des articles 22 («Petits lots») et 27 du décret n2016-360 du 25.3.2016. Cette opération...”
Description du marché
La présente procédure adaptée ouverte est soumise aux dispositions des articles 22 («Petits lots») et 27 du décret n2016-360 du 25.3.2016. Cette opération comprendra la réalisation de 4 nouvelles stations BHNS ainsi que 2 nouveaux parcs relais pour permettre le rabattement des flux routiers vers le TC: au droit du chemin des Canaux (RD 135) de 90 places et en extrémité sud et associé au
terminus de la ligne, de 150 places. Il s'agit notamment de réaliser les travaux suivants:
— installations de chantier et base vie générale (nota: réalisation de la plateforme en charge du marché TAC),
— barrières ou protections de la base vie,
— barrières ou protections du chantier envisagées uniquement dans le cas d'un constat de défaillance des marchés tiers,
— éclairages provisoires,
— signalisations horizontales provisoires,
— signalisations verticales provisoires,
— déviations, etc.
Accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec un maximum (500 000 EUR HT), conclu avec un opérateur économique. Durée globale de l'accord-cadre: 24 mois à compter de sa date de notification au titulaire.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 0,6
Prix (pondération): 0,4
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Possibilité de conclure de nouveaux marchés en application de l'article 30-I.7 du décret n 2016-360 du 25.3.2016 pour la réalisation de prestations similaires.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— DUM (Document unique de marché généré automatiquement par la plateforme de dématérialisation en candidature MPS) ou en cas de candidature classique...”
Liste et brève description des conditions
— DUM (Document unique de marché généré automatiquement par la plateforme de dématérialisation en candidature MPS) ou en cas de candidature classique (notamment si le candidat ne dispose pas d'un numéro SIRET): lettre de candidature (formulaire DC1 ou forme libre),
— déclarations sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner prévues aux articles 45 et 48 de l'ordonnance n 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics (déclarations correspondantes dans le formulaire DC1).
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— DUM (Document unique de marché) ou en cas de candidature classique (notamment si le candidat ne dispose pas d'un numéro SIRET): déclaration concernant le...”
Liste et brève description des critères de sélection
— DUM (Document unique de marché) ou en cas de candidature classique (notamment si le candidat ne dispose pas d'un numéro SIRET): déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles (déclaration correspondante dans le formulaire DC2).
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
—...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique (moyens généraux) dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat,
— liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années (références), assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, la date et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin.
Afficher plus Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“Certificats de qualification professionnelle suivants ou leur équivalence
— FNTP 3713: équipements de la route — mise en œuvre de produits de marquage...”
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles)
Certificats de qualification professionnelle suivants ou leur équivalence
— FNTP 3713: équipements de la route — mise en œuvre de produits de marquage routier pour signalisation routière par moyens mécaniques sur autres routes (TMJA inf. ou égal à 150),
— FNTP 3731: équipements de la route — pose d'équipements de sécurité en béton extrudé. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références attestant de la compétence de l'entreprise à réaliser les prestations pour laquelle elle se porte candidate. Les entreprises étrangères pourront quant à elles fournir ceux délivrés par les organismes de leur état d'origine.
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Dépôts et garanties exigés:
“Retenue de garantie prévue au contrat (remplacement possible par une garantie à première demande).”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Financement assuré par le budget annexe transport de Nîmes Métropole section investissement, pour partie sous forme d'autofinancement, pour partie par...”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent
Financement assuré par le budget annexe transport de Nîmes Métropole section investissement, pour partie sous forme d'autofinancement, pour partie par emprunt. La Communauté d'agglomération Nîmes Métropole bénéficie d'un soutien financier potentiel de la région Occitanie et du conseil départemental du Gard. Caractéristiques des prix: prix unitaires. Modalités de variation des prix: révision mensuelle. Une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au CCAP. Modalités de règlement des comptes: selon les modalités du CCAP. Le délai global de paiement est de 30 jours.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“L'entité adjudicatrice ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché. Cependant en cas de groupement conjoint, le mandataire...”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché
L'entité adjudicatrice ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché. Cependant en cas de groupement conjoint, le mandataire sera obligatoirement solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,
— en qualité de membres de plusieurs groupements.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-10-31
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2018-10-31
14:00 📅
“Le dossier de consultation des entreprises est disponible gratuitement à l'adresse www.marches-securises.fr Les candidats sont invités à s'identifier lors...”
Le dossier de consultation des entreprises est disponible gratuitement à l'adresse www.marches-securises.fr Les candidats sont invités à s'identifier lors du téléchargement du dossier et à vérifier la validité de l'adresse mail qu'ils ont indiquée sur la plateforme, afin de pouvoir être alertés par toute modification éventuelle du DCE ou toute réponse aux questions posées par des candidats dans le cadre de la consultation. Aucune demande d'envoi du dossier sur support physique électronique n'est autorisée. Ce marché fait partie du dispositif Marché public simplifie (MPS). Les candidats qui le souhaitent peuvent utiliser ce dispositif. Un guide destiné aux entreprises pour répondre à un marché public simplifié est disponible à l'adresse suivante: http://www.modernisation.gouv.fr/sites/default/files/fichiersattaches/mps_guide_candidats.pdf Dématérialisation des procédures: l'entité adjudicatrice impose la transmission des documents par voie électronique à l'adresse suivante: www.marches-securises.fr Aucun autre mode de transmission n'est autorisé. À l'attention des candidats: il est vivement conseillé de tester la plateforme de dématérialisation quelques jours avant la remise des offres. Veillez à ce que votre navigateur internet prenne en charge les plugins JAVA dans ses dernières versions. Aucun délai supplémentaire ne sera accordé pour l'envoi des offres volumineuses. Assistance plateforme de dématérialisation: pour toute question relative au dépôt de réponses électroniques, un numéro est à la disposition des soumissionnaires: +33 492909327. Modalités de signature des documents: se reporter au règlement de consultation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 av. Feuchères, CS 88010
Commune postale: Nîmes Cedex 9
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700📞
Courrier électronique: greffe.ta.nimes@juradm.fr📧
Fax: +33 466362786 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 av. Feuchères, CS 88010
Commune postale: Nîmes Cedex 9
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700📞
Courrier électronique: greffe.ta.nimes@juradm.fr📧
Fax: +33 466362786 📠
Source: OJS 2018/S 192-434937 (2018-10-02)
Informations complémentaires (2018-10-08) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Communauté d'agglomération Nîmes Métropole
Personne de contact: Horaires d'ouverture du lundi au vendredi: 8:30 — 12:30/13:30 — 17:00
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Extension sud de la ligne T1 du BHNS de Nîmes métropole — signalisation temporaire et base de vie (relance)
18T006KM”
Brève description:
“Le présent marché concerne la mise en œuvre de la signalisation temporaire et l'installation de la base de vie dans le cadre des travaux d'aménagement de...”
Brève description
Le présent marché concerne la mise en œuvre de la signalisation temporaire et l'installation de la base de vie dans le cadre des travaux d'aménagement de l'extension sud de la ligne T1 de Bus à haut niveau de service (BHNS) de l'agglomération nîmoise.
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2018/S 192-434937
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.4)
Emplacement du texte à modifier: Description des prestations:
Ancienne valeur
Texte:
“Accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec un maximum (500 000 EUR HT), conclu avec un opérateur économique. Durée globale de l'accord-cadre: 24...”
Texte
Accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec un maximum (500 000 EUR HT), conclu avec un opérateur économique. Durée globale de l'accord-cadre: 24 mois à compter de sa date de notification au titulaire.
Afficher plus Nouvelle valeur
Texte:
“Accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec un maximum (950 000 EUR HT), conclu avec un opérateur économique. Durée globale de l'accord-cadre: 36...”
Texte
Accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec un maximum (950 000 EUR HT), conclu avec un opérateur économique. Durée globale de l'accord-cadre: 36 mois à compter de sa date de notification au titulaire.
Afficher plus
Source: OJS 2018/S 197-446420 (2018-10-08)
Avis d'attribution de marché (2019-04-29) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: Direction de la commande publique — colisée 2 — 1er étage — 1 rue du Colisée
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 950 000 💰
Description
Description du marché:
“Le marché attribué concerne la mise en œuvre de la signalisation temporaire et l'installation de la base de vie dans le cadre des travaux d'aménagement de...”
Description du marché
Le marché attribué concerne la mise en œuvre de la signalisation temporaire et l'installation de la base de vie dans le cadre des travaux d'aménagement de l'extension Sud de la Ligne T1 de Bus à haut niveau de service (BHNS) de l'agglomération nîmoise
Afficher plus Informations sur les options
Description des options:
“Possibilité de conclure de nouveaux marchés en application de l'article 30-i.7 du décret n 2016-360 du 25.3.2016 pour la réalisation de prestations similaires.”
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 192-434937
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2019-01-17 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Aximum
Commune postale: Vendargues
Pays: France 🇫🇷
Région: Hérault🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 950 000 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, CS 88010
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, CS 88010
Source: OJS 2019/S 085-204499 (2019-04-29)