Exploitation des 3 déchèteries situées sur le territoire de la ville de Nîmes

Communauté d'agglomération de Nîmes Métropole

Exploitation des 3 déchèterie de la ville de Nîmes:
— 131 avenue du Docteur Fleming (Zone industrielle de Saint-Césaire): «Nîmes Saint-Césaire»,
— 75 impasse de l'Ancienne Motte: «Nîmes Ancienne Motte»,
— chemin des Lauzières: «Nîmes Lauzières».
Les prestations intègrent notamment:
— le personnel nécessaire pour assurer le respect des règlements, le contrôle et le suivi des admissions, l'information et l'accueil des usagers, le respect des conditions de dépôt, la surveillance et la gestion des conflits éventuels,
— la mise à disposition de bennes, pour tout le parc ou en remplacement / renfort éventuel de bennes appartenant à la collectivité ou mises à disposition par des partenaires (syndicat de traitement, éco-organismes, autres prestataires, etc.),
— l'enlèvement et le transport des bennes de déchèteries (y compris personnels et véhicules) vers les centres de traitement indiqués par Nîmes Métropole et le SITOM Sud Gard,
— [...].

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-09-19. L'appel d'offres a été publié le 2018-08-13.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2018-08-13 Avis de marché
2018-11-08 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2018-08-13)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté d'Agglomération de Nîmes Métropole
Adresse postale: Colisée 2 — 1er étage, 1 rue du Colisée
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30947
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: À l'attention de M. le président de Nîmes Métropole
Téléphone: +33 434035700 📞
Courrier électronique: commande-publique-agglo@nimes-metropole.fr 📧
Région: Gard 🏙️
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Exploitation des 3 déchèteries situées sur le territoire de la ville de Nîmes 18S005FF”
Produits/services: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Brève description:
“Exploitation des 3 déchèterie de la ville de Nîmes: — 131 avenue du Docteur Fleming (Zone industrielle de Saint-Césaire): «Nîmes Saint-Césaire», — 75...”    Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 12 000 000 💰

1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Produits/services supplémentaires: Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement 📦
Lieu d'exécution: Gard 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“— 131 avenue du Docteur Fleming (Zone industrielle de Saint-Césaire): Nîmes Saint-Césaire — 75 impasse de l'Ancienne Motte: Nîmes Ancienne Motte — chemin...”    Afficher plus
Description du marché:
“Accord-cadre donnant lieu à l'émission de bons de commande, sans montant minimum, avec un seuil maximum et un opérateur économique. Montant maximum de...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 12 000 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“Le marché est reconductible tacitement: — nombre de reconduction possible: 3 — durée de chaque période de reconduction: 12 mois La reconduction est...”    Afficher plus
Informations complémentaires:
“Le présent marché est soumis à l'obligation de reprise du personnel: afin de satisfaire à l'obligation d'information en matière de reprise du personnel, qui...”    Afficher plus

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“DUM (généré automatiquement par la plateforme de dématérialisation en candidature MPS): en cas de sous-traitance, le dispositif MPS ne permet pas de générer...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“DUM (généré automatiquement par la plateforme de dématérialisation en candidature MPS) ou déclaration concernant le chiffre d'affaire global et, le cas...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années, —...”    Afficher plus
Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“3 certificats de capacités concernant l'exploitation de déchèterie pour des collectivités ou des EPCI (prouvés par des attestations de précédents clients).”

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-09-19 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2018-09-19 14:00 📅

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“À la fin de la durée de validité de l'accord-cadre: potentiellement en automne 2022.”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Informations complémentaires

“Le pouvoir adjudicateur a décidé de ne pas lancer la consultation en lots séparés pour les motifs suivants: le présent marché est soumis à l'obligation de...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 av Feuchères, CS 88010
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Fax: +33 466362786 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 av Feuchères, CS 88010
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Fax: +33 466362786 📠
Source: OJS 2018/S 157-360057 (2018-08-13)
Avis d'attribution de marché (2018-11-08)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CA Nîmes Métropole
Personne de contact: à l'attention de M. le président de Nîmes Métropole

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Exploitation des trois déchèteries situées sur le territoire de la ville de Nîmes 18S005FF”
Brève description:
“Exploitation des 3 déchetterie de la ville de Nîmes: — 131 avenue du Docteur Fleming (zone industrielle de Saint-Césaire): «Nîmes Saint-Césaire», — 75...”    Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 12 000 000 💰
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“— 131 avenue du Docteur Fleming (zone industrielle de Saint-Césaire): Nîmes Saint-Césaire, — 75 impasse de l'Ancienne Motte: Nîmes Ancienne Motte, — chemin...”    Afficher plus
Description du marché:
“Accord-cadre donnant lieu à l'émission de bons de commande, sans montant minimum, avec un seuil maximum et un opérateur économique. Montant maximum de...”    Afficher plus

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 157-360057

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 180305
Titre: Exploitation des déchetteries de Nîmes
Date de conclusion du contrat: 2018-11-07 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques
Nom et adresse du contractant
Nom: SAS Océan
Adresse postale: 627 ancienne route d'Avignon
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30900
Pays: France 🇫🇷
Région: Gard 🏙️
Le contractant est une PME
Nom: Société Nîmoise de nettoiement
Adresse postale: avenue Jolio-Curie
Code postal: 30000
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 12 000 000 💰
Source: OJS 2018/S 218-499814 (2018-11-08)