Exécution de services spéciaux de transport scolaire sur le département de la Lozère
Département de la Lozère
Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2018-07-19. L'appel d'offres a été publié le 2018-06-14.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Cevennes Transports
- • Hugon tourisme
- • SARL Seyt — Lozère tourisme
- • Transport du Levant — Montialoux J-F
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2018-06-14 | Avis de marché |
| 2018-09-07 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2018-06-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport routier public
Numéro de référence: 18mmp032/Pm
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport routier public 📦
Code CPV supplémentaire: Services de transport routier public 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Lozère 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de la Lozère
Adresse postale: Rue de la Rovère
Code postal: 48001
Commune postale: Mende
Contact
Adresse Internet: http://www.lozere.fr 🌏
Courrier électronique: marches@lozere.fr 📧
Téléphone: +33 466496663 📞
Fax: +33 466492786 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.info 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-06-14 📅
Date limite de soumission: 2018-07-19 📅
Date de publication: 2018-06-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 114-259636
Numéro JO-S: 114
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 500 640 EUR 💰
Intitulé du lot: 244 — Rouveyret / La Garde
Numéro du lot: 1
Brève description: Rouveyret / La Garde.
Valeur estimée hors TVA: 72 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Intitulé du lot: 949 — Sabatier / Chanac (approche)
Numéro du lot: 2
Brève description: Sabatier / Chanac.
Intitulé du lot: 1266 — Tardonnenche / Florac
Numéro du lot: 3
Brève description: Tardonnenche / Florac.
Valeur estimée hors TVA: 48 000 EUR 💰
Intitulé du lot: 1518 — Mazas / Bagnols-les-Bains
Numéro du lot: 4
Brève description: Mazas / Bagnols-les-Bains.
Intitulé du lot: 32 — Marchastel / Malbouzon (approche)
Numéro du lot: 5
Brève description: Marchastel / Malbouzon (approche).
Valeur estimée hors TVA: 93 600 EUR 💰
Intitulé du lot: 631 — Le Buisson / Marvejols
Numéro du lot: 6
Brève description: Le Buisson / Marvejols.
Valeur estimée hors TVA: 91 440 EUR 💰
Intitulé du lot: 1752 — Espradels / Langogne
Numéro du lot: 7
Brève description: Espradels / Langogne.
Valeur estimée hors TVA: 75 600 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-07-19 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 46.0
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale
Critère de qualité (pondération): 4.0
Pondération du prix: 50.0
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22480001100013
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Direction des affaires juridiques, de la commande publique et de la logistique: missions marchés publics
Adresse postale: BP 141
Code postal: 48004
Pays: Lozère 🏙️
Adresse Internet: https://www.marches-publics.info 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Direction des affaires juridiques, de la commande publique et de la logistique: missions affaires juridiques et commande publique
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, CS 88010
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Fax: +33 466362786 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 114-259636 (2018-06-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport routier public
Numéro de référence: 18mmp032/Pm
Brève description:
Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport routier public 📦
Code CPV supplémentaire: Services de transport routier public 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Lozère 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de la Lozère
Adresse postale: Rue de la Rovère
Code postal: 48001
Commune postale: Mende
Contact
Adresse Internet: http://www.lozere.fr 🌏
Courrier électronique: marches@lozere.fr 📧
Téléphone: +33 466496663 📞
Fax: +33 466492786 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.info 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-06-14 📅
Date limite de soumission: 2018-07-19 📅
Date de publication: 2018-06-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 114-259636
Numéro JO-S: 114
Informations complémentaires
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info — Les conditions de remise des offres sont détaillées au règlement de la consultation.
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 500 640 EUR 💰
Intitulé du lot: 244 — Rouveyret / La Garde
Numéro du lot: 1
Brève description: Rouveyret / La Garde.
Valeur estimée hors TVA: 72 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Intitulé du lot: 949 — Sabatier / Chanac (approche)
Numéro du lot: 2
Brève description: Sabatier / Chanac.
Intitulé du lot: 1266 — Tardonnenche / Florac
Numéro du lot: 3
Brève description: Tardonnenche / Florac.
Valeur estimée hors TVA: 48 000 EUR 💰
Intitulé du lot: 1518 — Mazas / Bagnols-les-Bains
Numéro du lot: 4
Brève description: Mazas / Bagnols-les-Bains.
Intitulé du lot: 32 — Marchastel / Malbouzon (approche)
Numéro du lot: 5
Brève description: Marchastel / Malbouzon (approche).
Valeur estimée hors TVA: 93 600 EUR 💰
Intitulé du lot: 631 — Le Buisson / Marvejols
Numéro du lot: 6
Brève description: Le Buisson / Marvejols.
Valeur estimée hors TVA: 91 440 EUR 💰
Intitulé du lot: 1752 — Espradels / Langogne
Numéro du lot: 7
Brève description: Espradels / Langogne.
Valeur estimée hors TVA: 75 600 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
La lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-contractants (DC1 ou équivalent);
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;
Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
Liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé (en pièce complémentaire à la DC2). Les services sont prouvés par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
Afficher plus
Certificat de capacité pour les taxis;
Attestation d'aménagement pour les autocars;
Permis de conduire pour les particuliers;
certificat(s) d'immatriculation;
Certificat ou attestation de capacité professionnelle, et licence de transport communautaire pour les transporteurs professionnels.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-07-19 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 46.0
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale
Critère de qualité (pondération): 4.0
Pondération du prix: 50.0
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22480001100013
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Direction des affaires juridiques, de la commande publique et de la logistique: missions marchés publics
Adresse postale: BP 141
Code postal: 48004
Pays: Lozère 🏙️
Adresse Internet: https://www.marches-publics.info 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Direction des affaires juridiques, de la commande publique et de la logistique: missions affaires juridiques et commande publique
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, CS 88010
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Fax: +33 466362786 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 114-259636 (2018-06-14)
Avis d'attribution de marché (2018-09-07)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 369 572 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: rue de la Rovère
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-09-07 📅
Date de publication: 2018-09-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 174-395271
Se réfère à l'avis: 2018/S 114-259636
Numéro JO-S: 174
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Sabatier / Chanac
Intitulé du lot: 1266 — tardonnenche / Florac
Brève description: Le Buisson / Marvejols
Procédure
Critères d'attribution
Prix (pondération): 50.0
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-08-16 📅
Nom: Sarl Seyt — Lozère Tourisme
Adresse postale: ZA rte de Malzieu
Commune postale: St-Chély-d'Apcher
Code postal: 48200
Pays: France 🇫🇷
Lozère 🏙️
Valeur totale du marché: 112.51 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2018-08-31 📅
Nom: Cevennes Transports
Adresse postale: 6 impasse des Cerisiers
Commune postale: Ispagnac
Code postal: 48320
Valeur totale du marché: 71.72 EUR 💰
Nom: Hugon Tourisme
Adresse postale: ZAE du Causse d'Auge
Commune postale: Mende
Code postal: 48000
Valeur totale du marché: 57.60 EUR 💰
Nom: Transport du Levant — Montialoux J-F
Adresse postale: Lotissement la Devezette
Commune postale: Nasbinals
Code postal: 48260
Valeur totale du marché: 104.72 EUR 💰
Adresse postale: lotissement la Devezette
Valeur totale du marché: 119.70 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2018-09-03 📅
Valeur totale du marché: 72 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
4
3
2
Source: OJS 2018/S 174-395271 (2018-09-07)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 369 572 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: rue de la Rovère
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-09-07 📅
Date de publication: 2018-09-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 174-395271
Se réfère à l'avis: 2018/S 114-259636
Numéro JO-S: 174
Informations complémentaires
Les montants HT indiqués correspondent aux prix forfaitaires journaliers moyens HT retenus dans le cadre de l'analyse des offres.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Sabatier / Chanac
Intitulé du lot: 1266 — tardonnenche / Florac
Brève description: Le Buisson / Marvejols
Procédure
Critères d'attribution
Prix (pondération): 50.0
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-08-16 📅
Nom: Sarl Seyt — Lozère Tourisme
Adresse postale: ZA rte de Malzieu
Commune postale: St-Chély-d'Apcher
Code postal: 48200
Pays: France 🇫🇷
Lozère 🏙️
Valeur totale du marché: 112.51 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2018-08-31 📅
Nom: Cevennes Transports
Adresse postale: 6 impasse des Cerisiers
Commune postale: Ispagnac
Code postal: 48320
Valeur totale du marché: 71.72 EUR 💰
Nom: Hugon Tourisme
Adresse postale: ZAE du Causse d'Auge
Commune postale: Mende
Code postal: 48000
Valeur totale du marché: 57.60 EUR 💰
Nom: Transport du Levant — Montialoux J-F
Adresse postale: Lotissement la Devezette
Commune postale: Nasbinals
Code postal: 48260
Valeur totale du marché: 104.72 EUR 💰
Adresse postale: lotissement la Devezette
Valeur totale du marché: 119.70 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2018-09-03 📅
Valeur totale du marché: 72 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
4
3
2
Source: OJS 2018/S 174-395271 (2018-09-07)
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