Equisens généralisation – Travaux de pose des mains courantes (hautes et basses) ainsi que l’éclairage inclus dans les mains courantes hautes sur tout le réseau RATP

RATP

Réalisation des travaux de pose d’une nouvelle gamme de mains courantes hautes et basses.
La présente consultation comprend 2 lots:
1) pose de main courante double lisse en acier inox 304 L dans 17 gares du RER A;
2) pose de main courante, simple lisse, double lisse et éclairante en acier inox 304 L dans 10 gares du RER B et 30 stations réparties sur 9 lignes du métro.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-06-25. L'appel d'offres a été publié le 2018-06-05.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• CMV
• Spirale
• SRC

Qui ?

• RATP

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Ile-de-France › Paris

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-06-05	Avis de marché
2019-06-28	Avis d'attribution de marché
2019-06-28	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-06-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Autres travaux de parachèvement de bâtiment
Numéro de référence: DHA_2017MOP12180
Brève description:

Réalisation des travaux de pose d’une nouvelle gamme de mains courantes hautes et basses. La présente consultation comprend 2 lots: 1) pose de main courante double lisse en acier inox 304 L dans 17 gares du RER A; 2) pose de main courante, simple lisse, double lisse et éclairante en acier inox 304 L dans 10 gares du RER B et 30 stations réparties sur 9 lignes du métro.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Autres travaux de parachèvement de bâtiment 📦
Code CPV supplémentaire: Autres travaux de parachèvement de bâtiment 📦
Travaux de câblage et d'installations électriques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Ratp
Adresse postale: Lac B916 — 54 quai de la Râpée
Code postal: 75599
Commune postale: Paris Cedex 12
Contact
Adresse Internet: http://www.ratp.fr 🌏
Courrier électronique: yvon.fosse@ratp.fr 📧
Téléphone: +33 158770618 📞
Fax: +33 158769468 📠
URL des documents: https://ratp.bravosolution.com/web/login.html 🌏
URL pour la participation: https://ratp.bravosolution.com/web/login.html 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-06-05 📅
Date limite de soumission: 2018-06-25 📅
Date de publication: 2018-06-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 108-246790
Numéro JO-S: 108
Informations complémentaires

CTA: E 56. La durée du marché mentionnée à l'article II.2.7 pourra varier de 2 à 3 mois et sera précisée dans le dossier de consultation des entreprises. Cette durée s'entend à compter de la date figurant dans le 1

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Réalisation des travaux de pose d’une nouvelle gamme de mains courantes hautes et basses.

La présente consultation comprend 2 lots:

1) pose de main courante double lisse en acier inox 304 L dans 17 gares du RER A;

2) pose de main courante, simple lisse, double lisse et éclairante en acier inox 304 L dans 10 gares du RER B et 30 stations réparties sur 9 lignes du métro.

Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: Réalisation des travaux de pose d’une nouvelle gamme de mains courantes hautes et basses
Numéro du lot: 1
Brève description:

Les travaux concernent la pose d'environ 4 000 mètres linéaires de mains courantes selon une cadence pouvant atteindre 24 ml ou 2 escaliers en 1 nuit courte.

Ils comprennent notamment (à titre indicatif):

— les études préparatoires (relevés sur site, plan de prévention, les études d’exécution y compris la topographie, la remise de plans …),

— l’installation de chantier et le repli,

— les fournitures courantes (quincaillerie, colles, consommables…),

— les travaux de maçonnerie: descellement et scellement des mains courantes, remplacement de carrelage tout modèle suite au remplacement des mains courantes (carrelage spécifique fourni par la RATP),

— les travaux éventuels de reprise de peinture des gardes corps ou piédroit (y compris la fourniture de la peinture).

Durée de l'accord: 25 mois
Description des options:

Des avenants et marchés complémentaires pourront être conclus sans mise en concurrence conformément aux règles et principes juridiques en vigueur. La RATP se réserve la possibilité de confier au titulaire du marché des marchés ou accord-cadre ayant pour objet la réalisation de prestations similaires qui lui sont confiées au titre du présent contrat, par application de l'article 30-I-7º du décret nº 2016-360 relatif aux marchés publics.

Informations complémentaires:

CTA: E 56.

La durée du marché mentionnée à l'article II.2.7 pourra varier de 2 à 3 mois et sera précisée dans le dossier de consultation des entreprises. Cette durée s'entend à compter de la date figurant dans le 1

Numéro du lot: 2
Brève description:

Les travaux concernent la pose d'environ 2 900 mètres linéaires de mains courantes selon une cadence pouvant atteindre 24 ml ou 2 escaliers en 1 nuit courte pour les mains courantes non éclairantes et de 12 ml ou 1 escalier en 2 nuits courtes pour les mains courantes non éclairantes.

— les travaux de maçonnerie: descellement et scellement des mains courantes, pose de carrelage tout modèle (carrelage spécifique fourni par la RATP) suite au remplacement des mains courantes, création de niches et de saignée au sol ou piédroit,

— les travaux éventuels de reprise de peinture des gardes corps ou piédroit (y compris la fourniture de la peinture),

— les travaux électriques: adaptation des armoires de distributions, pose de disjoncteurs, accessoires de pose, fixations et repérages, cheminements de câbles (goulotte, bandeau…), tirage des câbles (fournis par la RATP)…

Durée de l'accord: 27 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

17 gares du RER A

10 gares du RER B et 30 stations réparties sur 9 lignes du métro

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans l'imprimé DC1 (lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants) et DC2 (déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) (ou éléments équivalents pour les candidats non établis en France). Ces éléments pourront être fournis sur papier libre ou sur les imprimés disponibles sur le site du ministère des finances à l'adresse suivante:

https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat

Dans le cas d'une réponse du candidat en groupement d'entreprises, chaque cotraitant devra fournir un formulaire DC2 (ou éléments équivalents); le formulaire DC1 sera commun à tous les cotraitants. Ces documents, certificats ou attestations sont produits en langue française.

Situation économique et financière:

Liste et description succincte des critères de sélection:

Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans le formulaire DC2 (ou éléments équivalents pour les candidats non établis en France).

Les candidats qui ne sont pas en mesure de présenter les références demandées peuvent justifier de leur capacité financière par tout autre moyen.

Les candidats fourniront en outre: les bilans ou extraits de bilans, les déclarations appropriées de banques ou le cas échéant, la preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents.

Dans le cas où le candidat demande la prise en compte des capacités d'autres entreprises notamment en cas de sous-traitance ou de recours aux capacités de la maison mère, il devra justifier de ces capacités et du fait qu'il en disposera bien pendant toute l'exécution du marché par la production soit d'un contrat soit d'un engagement écrit.

Le dernier CA annuel du candidat doit représenter au moins 2 fois le montant total annuel estimé par la RATP du ou des lots pour le(s)quel(s) il candidate.

Capacité technique et professionnelle:

Conformément à l'article 51 de l'ordonnance 2015-899 du 23.7.2015, les capacités techniques et professionnelles demandées doivent être nécessaires à l'exécution du marché public décrit aux articles II.1.4 et II.2.4. Ces conditions de participation sont liées et proportionnées à l'objet du marché public ou à ses conditions d'exécution.

Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans l'imprimé DC2 (ou éléments équivalents pour les candidats non établis en France) ainsi que les documents ci-dessous:

— description des effectifs du candidat, de l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3dernières années,

— certificats de qualification professionnels établis par des organismes indépendants:

Pour le lot 1: Qualibat: 6311 – carrelages revêtements (technicité courante);

Pour le lot 2: Qualibat: 6311 – carrelages revêtements (technicité courante) et Qualifelec: IE (40)-E3-classe 2 ou MGI: IE (44 & 45)-MGTI-classe 2-mention ET et CM;

ou équivalences.

Dans ce cas, l'acheteur accepte tout moyen de preuve équivalent ainsi que les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres États membres.

Les candidats qui ne sont pas en mesure de présenter les références demandées peuvent justifier de leur capacité technique par tout autre moyen, et notamment par la présentation de 3 chantiers similaires exécutés au cours des 5 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé,

Dans le cas où le candidat demande la prise en compte des capacités d'autres entreprises, il devra justifier de leurs capacités et du fait qu'il en disposera bien pendant toute l'exécution du marché par la production soit d'un contrat soit d'un engagement écrit.

Si le candidat veut se prévaloir de la capacité technique/professionnelle d'un sous-traitant, il doit fournir ces éléments qui sont nécessaires à l'appréciation de la capacité au stade de la candidature. Il ne peut pas se contenter d'éléments déclaratifs.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Une retenue de garantie de 5 % du montant TTC du marché est prévue. Cette retenue de garantie pourra être remplacée par une caution personnelle et solidaire.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Modalités essentielles de financement: ressources propres.

Modalités de paiement:

— prix révisables,

— paiement à 60 jours à compter de la réception de la demande de paiement.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Les candidats ont la faculté de se présenter en groupement.

Ils devront alors en préciser la forme (conjoint avec mandataire solidaire ou solidaire) et désigner le mandataire.

Toutefois, au titre d'un même lot, le candidat qui se présente en groupement ne peut pas se présenter également:

— en qualité de candidat individuel,

— en tant que membre d'un autre ou de plusieurs autres groupements.

Dans le cas où cette/ces condition/s ne serait/ent pas respectée/s, l'ensemble des candidatures concernées seront rejetées.

En outre, les candidats sont informés que l'acheteur se réserve la possibilité d'exiger la transformation du groupement en «groupement solidaire» s'il considère que cela est préférable pour la bonne exécution du marché.

Conditions d'exécution du contrat:

Les travaux seront réalisés en grande majorité en horaires de nuits courtes (exceptionnellement certains travaux pourront être réalisés en horaires de jour).

Les travaux sont susceptibles d’être réalisés en présence…

… d’amiante (travaux en sous-section IV). Le personnel du titulaire devra impérativement être formé avant le démarrage des travaux en application de l’arrêté du 23.2.2012 définissant les modalités de la formation des travailleurs à la prévention des risques liés à l’amiante.

… de peinture contenant du plomb. Le personnel du titulaire devra impérativement être formé avant le démarrage des travaux, aux risques liés aux techniques d’intervention sur les peintures au plomb et à l’utilisation en toute sécurité des équipements individuelle et collective.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Fossé Yvon
Adresse du profil d'acheteur: https://ratp.bravosolution.com/web/login.html 🌏
URL des documents: https://ratp.bravosolution.com/web/login.html 🌏

Référence
Informations complémentaires

— Conditions de remise des candidatures:

Le candidat répond sur: https://ratp.bravosolution.com/web/login.html

En cas de difficulté technique/question, appeler la hotline au +33 811906438 ou depuis l'étranger au +33 146095672 ou via ratp@bravosolution.fr

Le candidat devra préciser si sa candidature concerne le lot 1, le lot 2 ou l'ensemble des lots.

Le candidat se référera aux pré-requis techniques disponibles sur la plate-forme.

Il sélectionne la consultation nº DHA2017_MOP12180 puis candidate en ligne, et clique sur le bouton «Publier réponse». L’inscription est gratuite et nécessaire pour répondre et être informé en cas de modification de la consultation. Ce dépôt donne lieu à un AR mentionnant date et heure de réception sur la plate-forme. La candidature qui ne serait pas complètement chargée et publiée en ligne avant la date et heure limites, sera rejetée. Le candidat peut ne pas fournir l'ensemble des documents et renseignements demandés, hormis le DC1 (ou équivalent), qui sera remis sur la plateforme, à la condition que ceux-ci soient disponibles au moins 1 mois, accessibles directement et gratuitement par l'acheteur par le biais:

— d’un système électronique de mise à disposition d’informations administré par un organisme officiel,

— ou d’un espace de stockage numérique, sous réserve de la garantie de confidentialité dudit espace.

Le cas échéant, le candidat précisera dans son dossier toutes les informations nécessaires à la consultation de son dossier: si les documents ont déjà été transmis dans une précédente consultation, les éléments doivent demeurer valables. Le candidat indiquera la réf de la consultation pour laquelle les documents ont déjà été transmis.

Pour les candidatures retenues, le lien permettant de télécharger le DCE sera précisé dans le mail d’invitation à présenter une offre.

— Informations importantes:

En cas de dépôts successifs, seule sera retenue la dernière réponse déposée avant la date et heure limites de réception des candidatures/offres.

Le candidat peut adresser, dans les délais impartis, une Copie de sauvegarde (CS) de sa candidature/offre sur support physique électronique ou sur support papier, par lettre recommandée avec AR avec obligatoirement la mention copie de sauvegarde à l’adresse suivante.

RATP — Département MOP Groupe de soutien achats (GSHA) — À l'attention de M. Yvon Fossé — Lac VP32 — 40 bis rue Roger Salengro — 94724 Fontenay-sous-Bois Cedex — France.

Les réponses dématérialisées dans lesquelles un virus serait détecté ne feront pas l’objet d’une tentative de restauration. Elles seront réputées n’avoir jamais été reçues et le candidat en sera informé: les CS seront alors examinées en cas de remise hors délai des CS, celles-ci seront réputées n’avoir jamais été reçues et le candidat en sera informé, les CS seront rejetées et retournées au candidat sans avoir été examinées dans le cas où la CS comporterait un ou des support(s) électronique(s) dans le(s)quel(s) un virus serait détecté, la candidature/offre du candidat sera définitivement rejetée.

Les candidatures / offres par télécopie ou par courriel ne sont pas admises. Les documents transmis au format .exe ne sont pas acceptés.

L’attribution du marché entraînera obligatoirement la rematérialisation de l’ensemble des pièces et leur signature manuscrite.

La candidatures et l'offre devront être remises en français.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: RATP Département juridique — Unité projets et contrats
Adresse postale: 54 quai de la Râpée
Commune postale: Paris Cedex 12
Code postal: 75599
Téléphone: +33 158772001 📞
Courrier électronique: info.recours@ratp.fr 📧
Fax: +33 158772123 📠
Source: OJS 2018/S 108-246790 (2018-06-05)

Avis d'attribution de marché (2019-06-28)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: DHA2018MOP13848
Brève description:

Accord-cadre de travaux de pose d’une nouvelle gamme de mains courantes hautes et basses simples lisses, doubles lisses, éclairantes et non éclairantes en acier inox 304 L dans 9 gares du RER B et 24 à 34 stations réparties sur 10 lignes du métro.

Valeur totale du marché: 1518113.61 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: LAC B916 — 54 quai de la Rapée

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-06-28 📅
Date de publication: 2019-07-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 126-309342
Se réfère à l'avis: 2018/S 108-246790
Numéro JO-S: 126
Informations complémentaires

CTA: E 56 La durée du marché mentionnée à l'article II.2.7) s'entend à compter de la date figurant dans le 1

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le montant maximum de l'accord-cadre à commandes est fixé à +30 % du montant nominal et le montant minimum à -20 % du montant nominal.

Les quantités du montant nominal sont données ci-après à titre indicatif:

— la pose d'environ 2 900 ml de mains courantes selon une cadence minimale de 24 ml ou 2 escaliers en 1 nuit courte pour les mains courantes non éclairantes et de 12 ml ou 1 escalier en 2 nuits courtes pour les mains courantes non éclairantes:

—— les études préparatoires (relevés sur site, plan de prévention, les études d’exécution y compris la topographie, la remise de plans…),

—— l’installation de chantier et le repli,

—— les fournitures courantes (quincaillerie, colles, consommables…),

—— les travaux de maçonnerie: descellement et scellement des mains courantes, remplacement de carrelage (environ 230 m

—— les travaux éventuels de reprise de peinture des gardes corps ou piédroit (y compris la fourniture de la peinture),

La fourniture de la peinture) (environ 250 ml).

Description des options:

Des avenants et marchés complémentaires pourront être conclus sans mise en concurrence conformément aux règles et principes juridiques en vigueur.

La RATP se réserve la possibilité de confier au titulaire du de l’accord-cadre des marchés ou accord-cadre ayant pour objet la réalisation de prestations similaires qui lui sont confiées au titre du présent contrat, par application de l’article 30-I-7

Informations complémentaires:

CTA: E 56

La durée du marché mentionnée à l'article II.2.7) s'entend à compter de la date figurant dans le 1

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: RER B, métro lignes 1 et 4 à 12.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Aspects organisationnels
Critère de qualité (pondération): 17 %
Critère de qualité (nom): Aspects méthodologiques
Critère de qualité (pondération): 12 %
Critère de qualité (nom): Suivi de chantier
Critère de qualité (pondération): 4 %
Critère de qualité (nom): Optimisation du planning général
Critère de qualité (pondération): 7 %
Prix (pondération): 60 %

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-06-11 📅
Nom: Spirale
Adresse postale: 7 rue Salvador Allende
Commune postale: Palaiseau
Code postal: 91120
Pays: France 🇫🇷
Essonne 🏙️
Valeur totale du marché: 1518113.61 EUR 💰

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 77566343801906
Contact
Point de contact: Yvon Fossé

Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Paris Cedex 4
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: RATP Département juridique — unité projets et contrats
Adresse postale: 54 quai de la Rapée
Source: OJS 2019/S 126-309342 (2019-06-28)

Avis d'attribution de marché (2019-06-28)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: DHA2018MOP13846
Brève description:

Accord-cadre de travaux de pose d’une nouvelle gamme de mains courantes hautes et basses doubles lisses en acier inox 304 l dans 15 à 17 gares du RER A.

Valeur totale du marché: 1250988.31 EUR 💰

Référence
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 126-309344
Informations complémentaires

CTA: E 56. La durée du marché mentionnée à l'article II.2.7) s'entend à compter de la date figurant dans le 1

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— la pose d'environ 4 000 m linéaires de mains courantes selon une cadence minimale de 24 ml ou 2 escaliers en 1 nuit courte,

— les études préparatoires (relevés sur site, plan de prévention, les études d’exécution y compris la topographie, la remise de plans ...),

— les fournitures courantes (quincaillerie, colles, consommables...),

— les travaux de maçonnerie: descellement et scellement des mains courantes, remplacement de carrelage tout modèle (environ 300 m

Description des options:

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 15 à 17 gares du RER A.

Attribution du marché
Nom: Src
Adresse postale: 90 rue Louis Ampère
Commune postale: Neuilly-sur-Marne
Code postal: 93330
Pays: Seine-Saint-Denis 🏙️
Nom: Cmv
Valeur totale du marché: 1250988.31 EUR 💰

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: RATP département juridique — unité projets et contrats
Source: OJS 2019/S 126-309344 (2019-06-28)

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