Accord-cadre de travaux à émission de bons de commande pour répondre aux besoins de la Métropole en matière de signalisation routière (horizontale et verticale) et de dispositifs de retenue routiers.
8 lots géographiques et techniques:
— lots 1 à 4: SH,
— lots 5 à 7: SV,
— lot 8: dispositifs de retenue routiers.
Mini: 850 000 EUR HT — Maxi: 4 150 000 EUR HT.
Nombre années reconduction: 3.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-01-31.
L'appel d'offres a été publié le 2018-12-24.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Équipements de la route (signalisation horizontale, verticale, dispositifs de retenue routiers)
M8D5204EP”
Produits/services: Travaux routiers📦
Brève description:
“Accord-cadre de travaux à émission de bons de commande pour répondre aux besoins de la Métropole en matière de signalisation routière (horizontale et...”
Brève description
Accord-cadre de travaux à émission de bons de commande pour répondre aux besoins de la Métropole en matière de signalisation routière (horizontale et verticale) et de dispositifs de retenue routiers.
8 lots géographiques et techniques:
— lots 1 à 4: SH,
— lots 5 à 7: SV,
— lot 8: dispositifs de retenue routiers.
Mini: 850 000 EUR HT — Maxi: 4 150 000 EUR HT.
Nombre années reconduction: 3.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Réseau structurant Métropole
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de marquage routier📦
Lieu d'exécution: Hérault🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de Montpellier Méditerranée Métropole
Description du marché:
“Signalisation horizontale — Accord-cadre avec mini: 75 000,00 EUR, maxi: 300 000,00 EUR — annuel (HT).” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 300 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: Reconductible 3 fois.
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Les prestations pourront donner lieu à un nouveau marché pour la réalisation de prestations similaires, passé en application de la procédure négociée de...”
Description des options
Les prestations pourront donner lieu à un nouveau marché pour la réalisation de prestations similaires, passé en application de la procédure négociée de l'article 30.I.7 du décret n 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
Afficher plus Description
Informations complémentaires: Clause sociale — Insertion économique, nombre d'heures: 175/an.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pôle territorial Montpellier
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Signalisation horizontale — Accord-cadre avec mini: 125 000,00 EUR, maxi: 600 000,00 EUR — annuel (HT).” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 600 000 💰
Description
Informations complémentaires: Clause sociale — Insertion économique, nombre d'heures: 315/an.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pôles territoriaux — Vallée du Lez, Cadoule et Bérange
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Signalisation horizontale — Accord-cadre avec mini: 50 000,00 EUR, maxi: 300 000,00 EUR — annuel (HT).” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 300 000 💰
Description
Informations complémentaires: Clause sociale — Insertion économique — Nombre d'heures: 140/an.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pôles territoriaux — Littoral, Piémonts et Garrigues, Plaine Ouest
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Signalisation horizontale — Accord-cadre avec mini: 100 000,00 EUR, maxi: 500 000,00 EUR — annuel (HT).” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 500 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Clause sociale — Insertion économique — Nombre d'heures clauses sociales: 245/an.”
5️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Installation de signalisation routière📦
Description du marché:
“Signalisation verticale — Accord-cadre avec mini: 50 000,00 EUR, maxi: 250 000,00 EUR — annuel (HT).” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 250 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Clause sociale — Insertion économique — Nombre d'heures clauses sociales: 70/an.”
6️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“Signalisation verticale — Accord-cadre avec mini: 150 000,00 EUR, maxi: 700 000,00 EUR — annuel (HT).” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 700 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Clause sociale — Insertion économique — Nombre d'heures de clauses sociales: 175/an.”
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Pôles territoriaux, Vallée Lez, Cadoule Bérange, Littoral, Piémonts Garrigues, Plaine Ouest” Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“Signalisation verticale — Accord-cadre avec mini: 100 000,00 EUR, maxi: 500 000,00 EUR — annuel (HT).” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 500 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Clause sociale — Insertion économique — Nombre d'heures clauses sociales: 105/an.”
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Réseau structurant, pôle territorial Montpellier, Vallée Lez, Cadoule Bérange, pôles territoriaux Littoral, Piémonts Garrigues, Plaine Ouest” Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Produits/services supplémentaires: Pose de barrières routières📦
Description du marché:
“Dispositifs de retenue routiers — Accord-cadre avec mini: 200 000,00 EUR, maxi: 1 000 000,00 EUR — annuel (HT).” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 000 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Clause sociale — Insertion économique — Nombre d'heures clauses sociales: 280/an.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 48 du décret n 2016-360 du 25.3.2016:
— lettre de...”
Liste et brève description des conditions
Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 48 du décret n 2016-360 du 25.3.2016:
— lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses cotraitants en cas de groupements (DC1).
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Cette consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social en application des dispositions de l'art. 38 de l'ordonnance n 2015-899 du...”
Conditions d'exécution du contrat
Cette consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social en application des dispositions de l'art. 38 de l'ordonnance n 2015-899 du 23.7.2015, dont le détail est indiqué au CCAP. Le respect de ces dispositions est une condition de la conformité de l'offre. Une offre comportant des réserves ou ne respectant pas ces conditions d'exécution particulières sera déclarée irrégulière au motif du non-respect du cahier des charges.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-01-31
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2019-02-01
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Si marché à terme nouvel avis en 2022, sinon avis en 2019 ou 2020 ou 2021.
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 25-I-1 et 67 à 68 du décret n 2016-360 du 25.3.2016.
Cette consultation sera...”
Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 25-I-1 et 67 à 68 du décret n 2016-360 du 25.3.2016.
Cette consultation sera passée en application de l'article 78 du décret n 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux accords-cadres. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum et un opérateur économique.
Le dossier de consultation peut être obtenu gratuitement sur le profil acheteur https://marches.montpellier3m.fr en renseignant notamment le numéro de marché indiqué ci-dessus. Conformément à l'article 1 de l'arrêté du 14.12.2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics, l'identification des candidats téléchargeant un dossier de consultation n'est plus obligatoire. Toutefois, afin d'être en mesure de leur transmettre automatiquement, en cours de procédure, toute modification du DCE et information complémentaire utile, les candidats sont fortement invités à s'identifier. À défaut, il leur appartiendra de récupérer ces informations par leurs propres moyens.
Les candidatures et les offres seront obligatoirement déposées via cette même plateforme internet. La signature électronique des documents n'est pas requise.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr📧
Fax: +33 467548156 📠
URL: http://montpellier.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Voies et délais des recours dont dispose le candidat:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Voies et délais des recours dont dispose le candidat:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique,
— recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.
Afficher plus
Source: OJS 2018/S 249-575328 (2018-12-24)
Informations complémentaires (2019-01-25) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Accord-cadre de travaux à bons de commande pour répondre aux besoins de la Métropole en matière de Signalisation routière horizontale (Sh) et verticale (Sr)...”
Brève description
Accord-cadre de travaux à bons de commande pour répondre aux besoins de la Métropole en matière de Signalisation routière horizontale (Sh) et verticale (Sr) et de dispositifs de retenue routiers. 8 lots géographiques et techniques. Lots 1 à 4: SH. Lots 5 à 7: SV. Lot 8: dispositifs de retenue routiers. Mini: 850 000 EUR HT — maxi: 4 150 000 EUR HT. Nombre années reconduction: 3.
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2018/S 249-575328
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2019-01-31 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2019-02-07 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d’ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2019-02-01 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2019-02-08 📅
L'heure: 14:00
Source: OJS 2019/S 021-045200 (2019-01-25)
Avis d'attribution de marché (2019-09-03) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Commune postale: 34267 Montpellier Cedex 2
Personne de contact: Siret Métropole — 24340001700022
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Accord-cadre de travaux à émission de bons de commande pour répondre aux besoins de la Métropole en matière de signalisation routière (horizontale et...”
Brève description
Accord-cadre de travaux à émission de bons de commande pour répondre aux besoins de la Métropole en matière de signalisation routière (horizontale et verticale) et de dispositifs de retenue routiers.
8 lots géographiques et techniques. Lots 1 à 4: SH. Lots 5 à 7: SV. Lot 8: dispositifs de retenue routiers. Mini: 850 000 eurosht — maxi: 4 150 000 EUR HT. Nombre années reconduction: 3.
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 16 600 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Signalisation horizontale — accord-cadre avec Mini 75 000,00 EUR, maxi 300 000,00 EUR — annuel HT.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Informations sur les options
Description des options:
“Les prestations pourront donner lieu à un nouveau marché pour la réalisation de prestations similaires, passé en application de la procédure négociée de...”
Description des options
Les prestations pourront donner lieu à un nouveau marché pour la réalisation de prestations similaires, passé en application de la procédure négociée de l'article 30.i.7 du Décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics.
Afficher plus Description
Description du marché:
“Signalisation horizontale — accord-cadre avec mini 125 000,00 EUR, Maxi 600 000,00 EUR —annuel (HT).” Informations sur les options
Description des options:
“Les prestations pourront donner lieu à un nouveau marché pour la réalisation de prestations similaires, passé en application de la procédure négociée de...”
Description des options
Les prestations pourront donner lieu à un nouveau marché pour la réalisation de prestations similaires, passé en application de la procédure négociée de l'article 30.I.7 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: Pôles territoriaux — vallée du Lez, Cadoule et Bérange
Description
Description du marché:
“Signalisation horizontale — accord-cadre avec mini 50 000,00 EUR, maxi 300 000,00 EUR — annuel HT.” Champ d'application du marché
Titre: Pôles territoriaux — littoral, Piémonts et Garrigues, Plaine Ouest
Description
Description du marché:
“Signalisation horizontale — accord-cadre avec mini 100 000,00 EUR, maxi 500 000,00 EUR - annuel (HT).”
Description du marché:
“Signalisation verticale — accord-cadre avec mini 50 000,00 EUR, maxi 250 000,00 EUR — annuel HT.” Informations sur les options
Description des options:
“Les prestations pourront donner lieu à un nouveau marché pour la réalisation de prestations similaires, passé en application de la procédure négociée de...”
Description des options
Les prestations pourront donner lieu à un nouveau marché pour la réalisation de prestations similaires, passé en application de la procédure négociée de l'article l'article 30.I.7 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
Afficher plus Description
Description du marché:
“Signalisation verticale- accord-cadre avec mini 150 000,00 EUR, maxi 700 000,00 EUR — annuel HT.”
Description du marché:
“Signalisation verticale — accord-cadre avec mini 100 000,00 EUR, maxi 500 000,00 EUR — annuel HT.” Champ d'application du marché
Titre:
“Réseau structurant, pôle territorial Montpellier, Vallée Lez, Cadoule Bérange, pôles territoriaux littoral, Piémonts Garrigues, Plaine Ouest” Description
Description du marché:
“Dispositifs de retenue routiers — accord-cadre avec mini 200 000,00 EUR, maxi 1 000 000,00 EUR — annuel (HT).” Informations sur les options
Description des options:
“Les prestations pourront donner lieu à un nouveau marché pour la réalisation de prestations similaires, passé en application de la procédure négociée de...”
Description des options
Les prestations pourront donner lieu à un nouveau marché pour la réalisation de prestations similaires, passé en application de la procédure négociée de l'articlel'article 30.I.7 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 249-575328
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: M8D5204EP
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Signalisation horizontale — réseau structurant Métropole
Date de conclusion du contrat: 2019-08-29 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Aximum
Commune postale: Vendargues Cedex
Code postal: 34741
Pays: France 🇫🇷
Région: Hérault🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 300 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 137814.45 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Signalisation horizontale — pôle territorial de Montpellier
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 600 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 135023.45 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“Signalisation horizontale — pôles territoriaux: Vallée du Lez, Cadoule et Bérange” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 300 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 52501.15 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“Signalisation horizontale — pôles territoriaux: littoral, Piémonts et Garrigues, Plaine Ouest” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 500 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 98886.30 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Signalisation verticale — réseau structurant Métropole
Nom et adresse du contractant
Nom: Sud Ouest Signalisation
Commune postale: Marssac
Code postal: 81150
Région: Tarn🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 250 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 85997.12 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Signalisation verticale — pôle territorial de Montpellier
Informations sur les appels d'offres
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: Lacroix City St Herblain
Commune postale: Saint-Herblain Cedex
Code postal: 44801
Région: Loire-Atlantique🏙️
Nom: Delta TP Services
Commune postale: La Ravoire
Code postal: 73490
Région: Savoie🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 700 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 225345.90 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre:
“Signalisation verticale: pôles territoriaux, Vallée Lez, Cadoule et Bérange, Littoral, Piémonts Garrigues, Plaine Ouest” Nom et adresse du contractant
Nom: Lacroix City Herblain
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 500 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 156974.54 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre:
“Dispositifs de retenue routiers — réseau structurant, pôle territorial Montpellier, Vallée Lez, Cadoule et Bérange, pôles territoriaux littoral, Piémonts...”
Afficher plus Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 1 000 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 168763.25 💰
“Le contrat est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi; pour plus d'informations sur les modalités de cette consultation,...”
Le contrat est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi; pour plus d'informations sur les modalités de cette consultation, contact:
Direction des affaires juridiques et de la commande publique
Mme Virginie Péris, Tél.: +33 467136244, courriel: v.peris@montpellier3m.fr
Pour chaque lot: l'analyse des offres a été faite au regard d'un détail quantitatif estimatif.
Le montant indiqué au point V.2.4) valeur totale du marché/lot correspond au montant total du DQE pour chacun des candidats retenus.
Afficher plus Organe de révision
Adresse postale: 6 rue Pitot
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Voies et délais des recours dont dispose le candidat:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Voies et délais des recours dont dispose le candidat:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique,
— recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr📧
Fax: +33 467548156 📠
URL: http://montpellier.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2019/S 170-414677 (2019-09-03)