Objet Champ d'application du marché
Titre: Entretien régulier de locaux
Produits/services: Services de nettoyage📦
Brève description: Entretien régulier de locaux.
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Nettoyage et entretien des locaux
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage de bâtiments📦
Lieu d'exécution: Maine-et-Loire🏙️
Description du marché: Nettoyage et entretien des locaux.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée de l'accord
Date de début: 2019-02-04 📅
Date de fin: 2020-02-03 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché public est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction...”
Description des renouvellements
Le marché public est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le marché pourra être modifié dans les limites fixées par les articles 139 et 140 du décret 2016-360 du 25.3.2016.” Description
Informations complémentaires: Le présent lot est constitué d'1 tranche ferme et de 2 tranches optionnelles.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Nettoyage et entretien des locaux petite enfance
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage📦
Description du marché: Nettoyage et entretien des locaux petite enfance.
Informations complémentaires: Le présent lot est constitué d'1 tranche ferme et d'1 tranche optionnelle.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Nettoyage des vitres, volets roulants et brises vues
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage de vitres📦
Description du marché: Nettoyage des vitres, volets roulants et brises vues.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Afficher plus Conditions de participation
Pas de niveau minimal exigé.
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années liste des...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.
Afficher plus Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles): Pas de niveaux minimum exigés.
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Forme du marche: le marché public est un marché ordinaire, conformément à l'article 4 de l'ordonnance 2015-899 du 23.7.2015.
Procedure: la consultation est...”
Conditions d'exécution du contrat
Forme du marche: le marché public est un marché ordinaire, conformément à l'article 4 de l'ordonnance 2015-899 du 23.7.2015.
Procedure: la consultation est organisée dans le cadre d'un appel d'offres tel que prévu aux articles 25-I-1º, 67 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.
Nature du marche: services.
Avance: une avance peut être accordée selon les conditions de l'article 110 du décret 2016-360 du 25.3.2016. Le versement de l'avance est conditionné par la constitution d'une garantie à première demande. Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-11-30
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2018-11-30
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Renouvellement courant 2022.
Informations complémentaires
“Afin d'apprécier justement la nature des prestations à exécuter, et en conséquence proposer une offre de prix adéquate, une visite facultative, pour les 3...”
Afin d'apprécier justement la nature des prestations à exécuter, et en conséquence proposer une offre de prix adéquate, une visite facultative, pour les 3 lots, est organisée le jeudi 8.11.2018 à 9:00 à la CCALS — 103 rue Charles Darwin — 49125 Tiercé. La prise de rendez-vous est à faire auprès du service des marchés publics (marchespublics@ccals.fr). Si le candidat choisit de ne pas participer à la visite, il ne pourra se prévaloir de la méconnaissance ou de l'insuffisance d'informations, ou de faire état d'une erreur, omission ou imprécision quelconque, pour ne pas exécuter tout ou partie des prestations nécessaires à l'accomplissement de sa mission. Le règlement est effectué par mandat administratif. Le délai de paiement est fixé à 30 jours à réception de la facture. Le retard de paiement donne lieu, de plein droit et sans autres formalités, au versement des intérêts moratoires au bénéfice du prestataire.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette, BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
Fax: +33 240994658 📠
URL: http://nantes.tribunal-administratif.fr/🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette, BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
Fax: +33 240994658 📠
URL: http://nantes.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 à R. 551-10 du CJA.
Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette, BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
Fax: +33 240994658 📠
URL: http://nantes.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2018/S 200-454842 (2018-10-12)
Informations complémentaires (2018-10-16)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2018/S 200-454842
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2018-11-30 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2018-11-30 📅
L'heure: 16:00
Source: OJS 2018/S 202-460414 (2018-10-16)
Avis d'attribution de marché (2019-01-23) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 421627.24 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché: Nettoyage et l'entretien des locaux.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Moyens techniques
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Moyens humains
Critère de qualité (nom): Organisation du contrôle qualité
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 60
Informations sur les options
Description des options:
“Le marché pourra être modifié dans les limites fixées par les articles 139 et 140 du décret n 2016-360 du 25.3.2016.
Le présent lot est constitué d'une...”
Description des options
Le marché pourra être modifié dans les limites fixées par les articles 139 et 140 du décret n 2016-360 du 25.3.2016.
Le présent lot est constitué d'une tranche ferme et de 2 tranches optionnelles.
L'exécution des prestations débute à compter du lundi 4.2.2019 pour une durée de 1 an.
Le marché public est reconduit tacitement jusqu'à son terme.
Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3.
La durée de chaque période de reconduction est de 1 an.
La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
Afficher plus
Description des options:
“Le marché pourra être modifié dans les limites fixées par les articles 139 et 140 du décret n 2016-360 du 25.3.2016.
Le présent lot est constitué d'une...”
Description des options
Le marché pourra être modifié dans les limites fixées par les articles 139 et 140 du décret n 2016-360 du 25.3.2016.
Le présent lot est constitué d'une tranche ferme et d'une tranche optionnelle.
L'exécution des prestations débute à compter du lundi 4 février 2019 pour une durée de 1 an.
Le marché public est reconduit tacitement jusqu'à son terme.
Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3.
La durée de chaque période de reconduction est de 1 an.
La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
Afficher plus
Description des options:
“Le marché pourra être modifié dans les limites fixées par les articles 139 et 140 du décret n 2016-360 du 25.3.2016.
L'exécution des prestations débute à...”
Description des options
Le marché pourra être modifié dans les limites fixées par les articles 139 et 140 du décret n 2016-360 du 25.3.2016.
L'exécution des prestations débute à compter du lundi 4.2.2019 pour une durée de 1 an.
Le marché public est reconduit tacitement jusqu'à son terme.
Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3.
La durée de chaque période de reconduction est de 1 an.
La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 200-454842
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2018-07
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Nettoyage et l'entretien des locaux
Date de conclusion du contrat: 2019-01-02 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: Atmos Angers
Commune postale: Angers
Code postal: 49100
Pays: France 🇫🇷
Région: Maine-et-Loire🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 171 171 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Nettoyage et l'entretien des locaux «petite enfance»
Nom et adresse du contractant
Nom: Société angevine nettoyage hygiène et technique
Commune postale: Beaucouzé
Code postal: 49070
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 220152.24 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Nettoyage des vitres, volets roulants et brises vues
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Travaux d'entretien et de nettoyage services
Commune postale: La Flèche
Code postal: 72200
Région: Sarthe🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 30 304 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette, BP 24111
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette, BP 24111
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus aux articles R. 551-7 à R. 551-10 du CJA,
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette, BP 24111
Source: OJS 2019/S 019-041220 (2019-01-23)