Entretien patrimoine arboré

Cagrand Paris Sud Seine Essonne Sénart

Le présent accord-cadre a pour objet de fixer les modalités d'émission des bons de commande relatifs à la réalisation des prestations d'entretien et de plantation du patrimoine arboré de la communauté d'agglomération Grand Paris Sud.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-09-28. L'appel d'offres a été publié le 2018-08-13.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2018-08-13 Avis de marché
2019-04-08 Avis d'attribution de marché
2019-04-08 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2018-08-13)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Cagrand Paris Sud Seine Essonne Sénart
Adresse postale: 500 place des Champs-Elysées, BP 62 Courcouronnes
Commune postale: Évry Cedex
Code postal: 91054
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 169915858 📞
Courrier électronique: commande.publique@grandparissud.fr 📧
Région: Essonne 🏙️
URL: http://www.grandparissud.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_GWTXYMdbNp&v=1&selected=0 🌏
Des informations complémentaires peuvent être obtenues auprès de
Nom: Communauté d'agglomération Grand Paris Sud Seine-Essonne-Senart
Adresse postale: 500 place des Champs-Elysées, BP 62 Courcouronnes
Commune postale: Évry Cedex
Code postal: 91054
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 169915858 📞
Courrier électronique: commande.publique@grandparissud.fr 📧
Région: Essonne 🏙️
URL: http://www.grandparissud.fr 🌏
URL de l'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_yxuJ6OzGtt 🌏
Communication
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_GWTXYMdbNp 🌏
Communication (participation)
Nom: Communauté d'agglomération Grand Paris Sud Seine-Essonne-Senart
Adresse postale: 500 place des Champs-Elysées, BP 62 Courcouronnes
Commune postale: Évry Cedex
Code postal: 91054
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 169915858 📞
Courrier électronique: commande.publique@grandparissud.fr 📧
Région: Essonne 🏙️
URL: http://www.grandparissud.fr 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre: Entretien patrimoine arboré CP18-091: ENTRETIEN PATRIMOINE ARBORE
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Brève description:
“Le présent accord-cadre a pour objet de fixer les modalités d'émission des bons de commande relatifs à la réalisation des prestations d'entretien et de...”    Afficher plus
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Direction de l'unité territoriale (DUT) Seine-Essonne-Sénart secteur Sénart communes 77 et 91 (entretien du patrimoine arboré)”
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution: Seine-et-Marne 🏙️
Lieu d'exécution: Essonne 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“Direction de l'unité territoriale (DUT) Seine-Essonne-Sénart secteur Sénart communes 77 et 91 (entretien du patrimoine arboré)”
Description du marché:
“Entretien et de plantation du patrimoine arboré de la communauté d'agglomération Grand Paris Sud.”
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
Durée de l'accord
Date de fin: 2019-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu à compter du 1.1.2019 ou à compter de sa date de notification si celle-ci est postérieure pour une période d'1 an, reconduit une...”    Afficher plus
Informations complémentaires:
“Le présent marché de services est passé sous la forme d'un accord-cadre mono attributaire à bons de commande exécuté, conformément aux dispositions de...”    Afficher plus

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Direction de l'unité territoriale (DUT) Seine-Essonne-Sénart secteur Essonne (entretien du patrimoine arboré fourniture et plantation)”
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Direction de l'unité territoriale (DUT) Seine-Essonne-Sénart secteur Essonne.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 350 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu à compter du 20.3.2019 jusqu'au 31.12.2019 reconduit une fois tacitement pour une période d'1 an. Sa durée maximale est de deux (2) ans.”    Afficher plus

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“1) Déclaration du candidat DC 1; 2) Déclaration du candidat DC 2. Déclarations dûment complétées et accompagnées des documents mentionnés. Les formulaires...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“3) Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“5) Une liste des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-09-28 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2018-09-28 14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Hotel de l'agglomération à Courcouronnes

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Le marché est susceptible d'être renouvelé à la fin du présent accord-cadre
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires

“Renseignements Complémentaires: Pour obtenir tous renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205487 📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
URL: http://versailles.tribunal-administratif.fr/Demarches-procedures 🌏
Source: OJS 2018/S 157-360106 (2018-08-13)
Avis d'attribution de marché (2019-04-08)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté d'agglomération Grand Paris Sud Seine-Essonne-Sénart
Adresse postale: 500 place des Champs-Elysées, BP 62
Commune postale: Évry-Courcouronnes Cedex
Personne de contact: Jean Hartz
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Entretien et plantation du patrimoine arboré à la Communauté d’agglomération Grand Paris Sud”
Brève description:
“Le présent accord-cadre a pour objet de fixer les modalités d'émission des bons de commande relatifs à la réalisation des prestations d'entretien et de...”    Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Champ d'application du marché
Titre:
“Entretien et plantation du patrimoine arboré à la Communauté d’agglomération Grand Paris Sud — lot nº 1: DUT Seine-Essonne-Sénart secteur Sénart communes 77 et 91”    Afficher plus
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“Direction de l'unité territoriale (DUT) Seine-Essonne-Sénart secteur Sénart communes 77 et 91 (entretien du patrimoine arboré).”
Description du marché:
“Entretien et plantation du patrimoine arboré de la Communauté d'agglomération Grand Paris Sud.”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur Technique
Critère de qualité (pondération): 60 %
Prix (pondération): 40 %
Description
Informations complémentaires:
“Le présent marché de services est passé sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande exécuté, conformément aux dispositions de...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Titre:
“Entretien et plantation du patrimoine arboré à la Communauté d’agglomération Grand Paris Sud — lot nº 2: DUT Seine-Essonne-Sénart secteur Essonne.”

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 157-360106

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 19M001-01
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Entretien et plantation du patrimoine arboré à la Communauté d’agglomération Grand Paris Sud — lot nº 1: DUT Seine-Essonne-Sénart secteur Sénart communes 77 et 91”    Afficher plus
Date de conclusion du contrat: 2019-02-28 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues de PME: 3
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques
Nom et adresse du contractant
Nom: Forêt de l'Île-de-France
Adresse postale: 4 avenue Ambroise Croizat
Commune postale: Ris-Orangis
Code postal: 91130
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160752027 📞
Courrier électronique: contact@foret-idf.com 📧
Fax: +33 160873098 📠
Région: Essonne 🏙️
Le contractant est une PME
Nom: Chadel
Adresse postale: 57 rue de la Libération
Commune postale: Boissy-le-Cutté
Code postal: 91590
Téléphone: +33 169901271 📞
Courrier électronique: etudes@chadel.fr 📧
Fax: +33 169901660 📠
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 120 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Le marché est susceptible d'être renouvelé à la fin du présent accord-cadre. La facturation en ligne sera acceptée.”
Organe de révision
Téléphone: +33 139205400 📞
Fax: +33 139205487 📠
URL: http://www.ta-versailles.juradm.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“La présente procédure peut faire l'objet d'un référé pré-contractuel (art. L. 551-1 du CJA) jusqu'à la signature du contrat. Les candidats évincés peuvent...”    Afficher plus
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Fax: +33 139205487 📠
URL: http://www.ta-versailles.juradm.fr 🌏
Source: OJS 2019/S 071-168380 (2019-04-08)
Avis d'attribution de marché (2019-04-08)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Adresse postale: 500 place des Champs-Élysées, BP 62 Courcouronnes

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 💰
Description
Description du marché:
“Entretien et de plantation du patrimoine arboré de la Communauté d'agglomération Grand Paris Sud.”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Attribution du marché
Titre:
“Entretien et plantation du patrimoine arboré de Grand Paris Sud — lot nº 1: Direction de l'unité territoriale (DUT) Seine-Essonne-Sénart secteur Sénart...”    Afficher plus
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nom et adresse du contractant
URL: https://www.foret-idf.fr/ 🌏
URL: https://www.eurovia.fr/agences/4615-chadel 🌏
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 60 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰

2️⃣
Numéro de contrat: 19M001-02
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Entretien et plantation du patrimoine arboré de Grand Paris Sud — lot nº 2: Direction de l'unité territoriale (DUT) Seine-Essonne-Sénart secteur Essonne”
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: SAS Chadel
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 350 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Le présent accord-cadre mono-attributaire à bons de commande est conclu sans minimum ni maximum sur la base des prix indiqués au Bordereau des prix unitaires (BPU).”    Afficher plus
Source: OJS 2019/S 072-170800 (2019-04-08)