Entretien ménager de locaux scolaires et périscolaires

Ville de Noisy-le-Grand

Entretien ménager de locaux scolaires et périscolaires.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-02-14. L'appel d'offres a été publié le 2018-01-12.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Nettoyage Hygiène Propreté

Qui ?

• Ville de Noisy-le-Grand

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres › Services de nettoyage de bâtiments
• Services de nettoyage de matériel de bureau, de bureaux, des écoles › Services de nettoyage des écoles

Où ?

• Ile-de-France › Seine-Saint-Denis

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-01-12	Avis de marché
2018-08-03	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-01-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage de bâtiments
Numéro de référence: 1800004
Brève description: Entretien ménager de locaux scolaires et périscolaires.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage de bâtiments 📦
Code CPV supplémentaire: Services de nettoyage de bâtiments 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Saint-Denis 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Noisy-Le-Grand
Adresse postale: Hôtel de ville — Place de la libération — BP 49
Code postal: 93160
Commune postale: Noisy-le-Grand
Contact
Adresse Internet: http://www.noisylegrand.fr 🌏
Courrier électronique: service.commande.publique@ville-noisylegrand.fr 📧
Téléphone: +33 145927542 📞
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=294347&orgAcronyme=e9l 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=294347&orgAcronyme=e9l 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-01-12 📅
Date limite de soumission: 2018-02-14 📅
Date de publication: 2018-01-16 📅
Date de fin: 2019-07-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 010-018395
Numéro JO-S: 10
Informations complémentaires

Le présent marché est régi par les règles des accords-cadres exécutés à bons de commandes selon les dispositions des articles 78 et 80 du décret n

Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: Néant.
Numéro du lot: 1
Brève description:

Entretien ménager de l'école élémentaire, des accueils de loisirs maternel et élémentaire, des parties communes, des locaux annexes et de la salle polyvalente du groupe scolaire Samuel Wallis.

Description des renouvellements:

Le marché prend effet à compter du 25.6.2018 et prendra fin le 10.7.2019. Si le marché est notifié ultérieurement, il prend effet à compter de sa date de notification et prendra fin le 10.7.2019. A l'issue de la 1

Description des options: En application de l'article 30.1.7
Informations complémentaires:

Le présent marché est régi par les règles des accords-cadres exécutés à bons de commandes selon les dispositions des articles 78 et 80 du décret n

Numéro du lot: 2
Brève description:

Entretien ménager de l'école élémentaire, des accueils de loisirs maternel et élémentaire, des parties communes, des locaux annexes et de la salle polyvalente du groupe scolaire Simone Veil.

Description des renouvellements:

Le marché prend effet à compter du 20.8.2018 et prendra fin le 10.7.2019. Si le marché est notifié ultérieurement, il prend effet à compter de sa date de notification et prendra fin le 10.7.2019. A l'issue de la 1

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Noisy-le-Grand.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

1) les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le soumissionnaire, comprenant le cas échéant les attestations de délégation de signature au signataire des différentes pièces produites par le candidat,

2) le formulaire Dc1 (lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-traitants) ou équivalent,

3) le formulaire Dc2 (déclaration du candidat) ou tout document équivalent,

4) la copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,

5) une déclaration sur l'honneur, conformément à l'article 51 du décret n

6) conformément à l'article 48 du décret n

Situation économique et financière:

Chiffre d'affaires global (HT) sur les 3 derniers exercices disponibles ou équivalent (en cas d'exercice inférieur ou supérieur à 12 mois, celui-ci est ramené à 12 mois au prorata temporis).

Capacité technique et professionnelle:

1) les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

2) la déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,

3) liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, date et le destinataire public ou privé

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

Il est procédé à un examen des garanties professionnelles, techniques et financières. Sont éliminées les candidatures qui ne peuvent être admises en raison de capacités manifestement insuffisantes. Ne seront pas admises les candidatures qui ne respectent pas les exigences formulées dans l'avis d'appel public à la concurrence, dans le règlement de la consultation et/ou du décret n

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-02-14 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 70
Pondération du prix: 30

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=294347&orgAcronyme=e9l 🌏
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=294347&orgAcronyme=e9l 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

La procédure de renouvellement du marché aura lieu en principe en 2022 si le marché est reconduit 3 fois.

Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2018-002. Numéro de référence attribué par la plateforme Maximilien: 1800004. Pour le lot 1, le marché pourra être reconduit tacitement 3 fois selon les modalités suivantes:

— 1er reconduction: 11.7.2019 au 10.7.2020,

— 2

— 3

— 1

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil-sous-Bois
Code postal: 93100
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 149202000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Fax: +33 149202098 📠
Adresse Internet: http://montreuil.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Précisions concernant les délais d'introduction de recours: Avant la conclusion du marché, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé pré-contractuel dans les conditions des articles L.551-1 et suivants du code de justice administrative. À compter de la signature du marché, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative. Le tribunal administratif peut également être saisi d'un recours en contestation de la validité des contrats (recours Tarn-Et-Garonne) dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'état dans sa décision du 4.4.2014 (n

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Ville de Noisy-le-Grand Service des affaires juridiques
Adresse postale: Hôtel de ville place de la Libération, BP 49
Commune postale: Noisy-le-Grand
Code postal: 93160
Téléphone: +33 145927506 📞
Courrier électronique: service.juridique@ville-noisylegrand.fr 📧
Source: OJS 2018/S 010-018395 (2018-01-12)

Avis d'attribution de marché (2018-08-03)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 778476.16 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Hôtel de Ville — place de la Libération — BP 49

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-08-03 📅
Date de publication: 2018-08-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 150-345332
Se réfère à l'avis: 2018/S 010-018395
Numéro JO-S: 150
Informations complémentaires

Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2018_002 Numéro de référence attribué par la plate-forme Maximilien: 1800004 Le lot 1, attribué le 5.7.2018 et notifié le 27.7.2018 est régi par les règles des accords-cadres exécutés à bons de commandes selon les dispositions des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, encadré avec les montants suivants:minimum annuel: 80 000 EUR (HT)/maximum annuel: sans maximum. Le lot 2, attribué le 5.7.2018 et notifié le 27.7.2018 est régi par les règles des accords-cadres exécutés à bons de commandes selon les dispositions des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, encadré avec les montants suivants: minimum annuel: 70 000 EUR (HT)/maximum annuel: sans maximum. S'agissant du lot nº 1, le marché prend effet à compter de sa date de notification, le 27.7.2018, et prendra fin le 10.7.2019; s'agissant du lot nº 2, le marché prend effet à compter du 20.8.2018 et prendra fin le 10.7.2019. Les marchés sont reconductibles tacitement par période successive d'1 an, sans que leur durée totale excède 4 années. Vous pouvez demander par courrier adressé à Mme Agathe Belhache, responsable du Service de la commande publique de la Ville de Noisy-le-Grand, une copie du contrat signé dont les mentions couvertes par un secret protégé par la loi seront occultées. La consultation sur place est possible après prise de RDV auprès du Service de la commande publique — tél: 01 45 92 75 42

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Entretien ménager de l'école élémentaire, des accueils de loisirs maternel et élémentaire, des parties communes, des locaux annexes et de la salle polyvalente du groupe scolaire Samuel Wallis

Description des options:

En application de l'article 30.1.7º du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, la réalisation de prestations similaires à celle de la présente consultation pourra être exécutée par le même titulaire dans le cadre d'un ou de plusieurs marchés négociés. La durée pendant laquelle ce ou ces marchés négociés peuvent être conclus ne peut dépasser…

… trois ans à compter de la notification du marché, faisant l'objet de la présente consultation.

… 3 ans à compter de la notification du marché, faisant l'objet de la présente consultation.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Noisy-le-Grand

Procédure
Critères d'attribution
Prix (pondération): 30

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-07-27 📅
Nom: Nettoyage Hygiène Propreté
Adresse postale: 2 rue Jules-Vedrines
Commune postale: Noisy-le-Grand
Code postal: 93160
Pays: France 🇫🇷
Seine-Saint-Denis 🏙️
Valeur totale du marché: 429764.92 EUR 💰
348711.24 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 13

Référence
Informations complémentaires

Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2018_002

Numéro de référence attribué par la plate-forme Maximilien: 1800004

Le lot 1, attribué le 5.7.2018 et notifié le 27.7.2018 est régi par les règles des accords-cadres exécutés à bons de commandes selon les dispositions des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, encadré avec les montants suivants:minimum annuel: 80 000 EUR (HT)/maximum annuel: sans maximum. Le lot 2, attribué le 5.7.2018 et notifié le 27.7.2018 est régi par les règles des accords-cadres exécutés à bons de commandes selon les dispositions des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, encadré avec les montants suivants: minimum annuel: 70 000 EUR (HT)/maximum annuel: sans maximum. S'agissant du lot nº 1, le marché prend effet à compter de sa date de notification, le 27.7.2018, et prendra fin le 10.7.2019; s'agissant du lot nº 2, le marché prend effet à compter du 20.8.2018 et prendra fin le 10.7.2019. Les marchés sont reconductibles tacitement par période successive d'1 an, sans que leur durée totale excède 4 années. Vous pouvez demander par courrier adressé à Mme Agathe Belhache, responsable du Service de la commande publique de la Ville de Noisy-le-Grand, une copie du contrat signé dont les mentions couvertes par un secret protégé par la loi seront occultées. La consultation sur place est possible après prise de RDV auprès du Service de la commande publique — tél: 01 45 92 75 42

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Avant la conclusion du marché, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L.551-1 et suivants du code de justice administrative. À compter de la signature du marché, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative. Le Tribunal administratif peut également être saisi d'un recours en contestation de la validité des contrats (recours Tarn-et-Garonne) dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'état dans sa décision du 4.4.2014 (nº 358994).

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Ville de Noisy-le-Grand, Service des affaires juridiques
Adresse postale: Hôtel de Ville, place de la Libération, BP 49
Source: OJS 2018/S 150-345332 (2018-08-03)

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