Objet Champ d'application du marché
Titre: Entretien ménager de locaux scolaires et périscolaires
1800004
Produits/services: Services de nettoyage de bâtiments📦
Brève description: Entretien ménager de locaux scolaires et périscolaires.
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 778476.16 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage de bâtiments📦
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage des écoles📦
Lieu d'exécution: Seine-Saint-Denis 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Noisy-le-Grand
Description du marché:
“Entretien ménager de l'école élémentaire, des accueils de loisirs maternel et élémentaire, des parties communes, des locaux annexes et de la salle...”
Description du marché
Entretien ménager de l'école élémentaire, des accueils de loisirs maternel et élémentaire, des parties communes, des locaux annexes et de la salle polyvalente du groupe scolaire Samuel Wallis
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 70
Prix (pondération): 30
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“En application de l'article 30.1.7º du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, la réalisation de prestations similaires à celle de la...”
Description des options
En application de l'article 30.1.7º du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, la réalisation de prestations similaires à celle de la présente consultation pourra être exécutée par le même titulaire dans le cadre d'un ou de plusieurs marchés négociés. La durée pendant laquelle ce ou ces marchés négociés peuvent être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du marché, faisant l'objet de la présente consultation.
2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Entretien ménager de l'école élémentaire, des accueils de loisirs maternel et élémentaire, des parties communes, des locaux annexes et de la salle...”
Description du marché
Entretien ménager de l'école élémentaire, des accueils de loisirs maternel et élémentaire, des parties communes, des locaux annexes et de la salle polyvalente du groupe scolaire Simone Veil.
Afficher plus Informations sur les options
Description des options:
“En application de l'article 30.1.7º du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, la réalisation de prestations similaires à celle de la...”
Description des options
En application de l'article 30.1.7º du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, la réalisation de prestations similaires à celle de la présente consultation pourra être exécutée par le même titulaire dans le cadre d'un ou de plusieurs marchés négociés. La durée pendant laquelle ce ou ces marchés négociés peuvent être conclus ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du marché, faisant l'objet de la présente consultation.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 010-018395
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2018_002
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Entretien ménager de l'école élémentaire, des accueils de loisirs maternel et élémentaire, des parties communes, des locaux annexes et de la salle...”
Titre
Entretien ménager de l'école élémentaire, des accueils de loisirs maternel et élémentaire, des parties communes, des locaux annexes et de la salle polyvalente du groupe scolaire Samuel Wallis
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Date de conclusion du contrat: 2018-07-27 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 13
Nom et adresse du contractant
Nom: Nettoyage Hygiène Propreté
Adresse postale: 2 rue Jules-Vedrines
Commune postale: Noisy-le-Grand
Code postal: 93160
Pays: France 🇫🇷
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 576 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 429764.92 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
2️⃣
Numéro de contrat: 2048_002
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Entretien ménager de l'école élémentaire, des accueils de loisirs maternel et élémentaire, des parties communes, des locaux annexes et de la salle...”
Titre
Entretien ménager de l'école élémentaire, des accueils de loisirs maternel et élémentaire, des parties communes, des locaux annexes et de la salle polyvalente du groupe scolaire Simone Veil
Afficher plus Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 472 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 348711.24 💰
“Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2018_002
Numéro de référence attribué par la plate-forme Maximilien: 1800004
Le lot 1, attribué le...”
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2018_002
Numéro de référence attribué par la plate-forme Maximilien: 1800004
Le lot 1, attribué le 5.7.2018 et notifié le 27.7.2018 est régi par les règles des accords-cadres exécutés à bons de commandes selon les dispositions des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, encadré avec les montants suivants:minimum annuel: 80 000 EUR (HT)/maximum annuel: sans maximum. Le lot 2, attribué le 5.7.2018 et notifié le 27.7.2018 est régi par les règles des accords-cadres exécutés à bons de commandes selon les dispositions des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, encadré avec les montants suivants: minimum annuel: 70 000 EUR (HT)/maximum annuel: sans maximum. S'agissant du lot nº 1, le marché prend effet à compter de sa date de notification, le 27.7.2018, et prendra fin le 10.7.2019; s'agissant du lot nº 2, le marché prend effet à compter du 20.8.2018 et prendra fin le 10.7.2019. Les marchés sont reconductibles tacitement par période successive d'1 an, sans que leur durée totale excède 4 années. Vous pouvez demander par courrier adressé à Mme Agathe Belhache, responsable du Service de la commande publique de la Ville de Noisy-le-Grand, une copie du contrat signé dont les mentions couvertes par un secret protégé par la loi seront occultées. La consultation sur place est possible après prise de RDV auprès du Service de la commande publique — tél: 01 45 92 75 42
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil-sous-Bois
Code postal: 93100
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 149202000📞
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr📧
Fax: +33 149202098 📠
URL: http://montreuil.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Avant la conclusion du marché, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L.551-1 et suivants...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Avant la conclusion du marché, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L.551-1 et suivants du code de justice administrative. À compter de la signature du marché, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative. Le Tribunal administratif peut également être saisi d'un recours en contestation de la validité des contrats (recours Tarn-et-Garonne) dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'état dans sa décision du 4.4.2014 (nº 358994).
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Ville de Noisy-le-Grand, Service des affaires juridiques
Adresse postale: Hôtel de Ville, place de la Libération, BP 49
Commune postale: Noisy-le-Grand
Code postal: 93160
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 145927506📞
Courrier électronique: service.juridique@ville-noisylegrand.fr📧
Source: OJS 2018/S 150-345332 (2018-08-03)