Entretien étendu, maintenance et dépannage 7 jours/7 et 24 h/24 des ascenseurs du patrimoine de MHT

Metz Habitat territoire

Le présent marché concerne l’entretien étendu, maintenance et dépannage 7 jours/7 et 24 h/24 des ascenseurs du patrimoine de MHT
Lot n 1:
78 Ascenseurs des secteurs Centre-Bellecroix et Patrotte-Woippy
Lot n 2:
— tranche ferme: 83 ascenseurs des secteurs Metz Nouvelle et souvenir français,
— tranche optionnelle: 25 ascenseurs situés sur le secteur de Montigny-lès-Metz.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-10-03. L'appel d'offres a été publié le 2018-08-29.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• OTIS

Qui ?

• Metz Habitat territoire

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments › Services d'entretien d'ascenseurs

Où ?

• Lorraine › Moselle

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-08-29	Avis de marché
2018-12-05	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-08-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'entretien d'ascenseurs
Brève description:

Le présent marché concerne l’entretien étendu, maintenance et dépannage 7 jours/7 et 24 h/24 des ascenseurs du patrimoine de MHT Lot n 78 Ascenseurs des secteurs Centre-Bellecroix et Patrotte-Woippy Lot n — tranche ferme: 83 ascenseurs des secteurs Metz Nouvelle et souvenir français, — tranche optionnelle: 25 ascenseurs situés sur le secteur de Montigny-lès-Metz.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'entretien d'ascenseurs 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'entretien d'ascenseurs 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Moselle 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Metz Habitat Territoire
Adresse postale: 10 rue du Chanoine Collin, BP 20725
Code postal: 57012
Commune postale: Metz Cedex 1
Contact
Adresse Internet: http://metz-habitat-territoire.fr 🌏
Courrier électronique: marches@metz-habitat-territoire.fr 📧
Téléphone: +33 387750340 📞
Fax: +33 387370240 📠
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-08-29 📅
Date limite de soumission: 2018-10-03 📅
Date de publication: 2018-09-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 168-382623
Numéro JO-S: 168

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent marché concerne l’entretien étendu, maintenance et dépannage 7 jours/7 et 24 h/24 des ascenseurs du patrimoine de MHT

Lot n

78 Ascenseurs des secteurs Centre-Bellecroix et Patrotte-Woippy

— tranche ferme: 83 ascenseurs des secteurs Metz Nouvelle et souvenir français,

— tranche optionnelle: 25 ascenseurs situés sur le secteur de Montigny-lès-Metz.

Intitulé du lot: Entretien étendu, maintenance et dépannage 7 jours/7 et 24 h/24 des 78 ascenseurs des secteurs Centre-Bellecroix et Patrotte — Woippy
Numéro du lot: 1
Brève description: Les prestations objet du marché sont précisément décrites dans le CCATP.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Le marché est conclu pour une période initiale d'1 an du 1.1.2019 (00:00) au 31.12.2019 (24:00).

Il peut être reconduit tacitement par période successive d'1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que la durée totale du marché ne puisse excéder 4 ans (soit une fin au 31.12.2022).

Intitulé du lot: Entretien étendu, maintenance et dépannage 7 jours/7 et 24 h/24 des 83 ascenseurs des secteurs Metz Nouvelle et souvenir français et 25 ascenseurs situés sur le territoire de la commune de Montigny-lès-Metz
Numéro du lot: 2
Brève description: Les prestations objets du marché sont précisément décrites dans le CCATP.
Description des options:

Décomposition en tranches:

Tranche ferme: entretien étendu, maintenance et dépannage 7 jours/7 et 24 h/24 des 83 ascenseurs des secteurs Metz Nouvelle et souvenir français

Tranche optionnelle: entretien étendu, maintenance et dépannage 7 jours/7 et 24 h/24 des 25 ascenseurs situés sur le secteur de Montigny-lès-Metz

Un ordre de service sera délivré pour l’affermissement de la tranche optionnelle.

Le délai limite de notification de l’ordre de service de commencer les prestations de la tranche optionnelle est de 13 mois à compter de la date de démarrage des prestations de la tranche ferme.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 11:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-10-03 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Cette date est susceptible d'être modifié selon les disponibilités des membres de la CAO.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Méthodologie
Critère de qualité (pondération): 20 points
Critère de qualité (nom): Qualité des interventions
Connaissance du patrimoine
Critère de qualité (pondération): 10 points
Critère de qualité (nom): Mémoire environnemental
Critère de qualité (pondération): 5 points
Critère de qualité (nom): Fiches matériaux et catalogue travaux
Prix (pondération): 40 points

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 77999522400000010
Contact
Point de contact: www.marches-securises.fr
Adresse du profil d'acheteur: www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: www.marches-securises.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: BP 1038
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323 📞
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Fax: +33 388364466 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Le délai de suspension de la signature du marché public ou de l’accord-cadre est de 16 jours, à compter de la date d’envoi de la notification du marché.

1) référé précontractuel:

Jusqu'à la signature du contrat, un référé précontractuel peut être introduit auprès du tribunal administratif de Strasbourg en application des articles L. 551-1 et s. et R. 551-1 et s. du CJA. L’auteur du recours est tenu de notifier son recours directement au pouvoir adjudicateur en même temps et selon les mêmes modalités que le dépôt de son recours au tribunal.

Un délai de 16 jours sera respecté par l’acheteur entre la notification du rejet des candidatures ou des offres et la notification du marché à l’attributaire;

2) référé contractuel:

Un référé contractuel peut être introduit contre le marché au plus tard le 31ème jour suivant la publication de l’avis d’attribution au JOUE ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique, suivant la notification de la conclusion du contrat auprès du Tribunal Administratif de Strasbourg en application de article R. 551-7 et s. du CJA;

3) recours de pleine juridiction:

Un recours de pleine juridiction peut être exercé contre le contrat auprès du tribunal administratif de Strasbourg dans le délai de 2 mois suivant une publicité adéquate de la conclusion du contrat;

4) recours pour excès de pouvoir:

Un recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date de publication de l’avis d’attribution.

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 1 rue du Préfet Erignac
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Téléphone: +33 383342523 📞
Fax: +33 383342224 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Téléphone: +33 88212323 📞
Source: OJS 2018/S 168-382623 (2018-08-29)

Avis d'attribution de marché (2018-12-05)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent marché concerne l’entretien étendu, la maintenance et le dépannage 7j/7 et 24h/24 des ascenseurs du patrimoine de MHT. Lot nº 01: 78 Ascenseurs des secteurs Centre-Bellecroix et Patrotte-Woippy Lot nº 02: Tranche ferme: 83 Ascenseurs des secteurs Metz Nouvelle et Souvenir Français Tranche optionnelle: 25 Ascenseurs situés sur le secteur de Montigny-lès-Metz

Valeur totale du marché: 673 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Metz Habitat territoire

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-12-05 📅
Date de publication: 2018-12-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 237-541872
Se réfère à l'avis: 2018/S 168-382623
Numéro JO-S: 237

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent marché concerne l’entretien étendu, la maintenance et le dépannage 7j/7 et 24h/24 des ascenseurs du patrimoine de MHT.

Lot nº 01:

Lot nº 02:

Tranche ferme: 83 Ascenseurs des secteurs Metz Nouvelle et Souvenir Français

Tranche optionnelle: 25 Ascenseurs situés sur le secteur de Montigny-lès-Metz

Intitulé du lot: Entretien etendu, maintenance et depannage 7j/7 et 24h/24 des 78 Ascenseurs des secteurs Centre-Bellecroix et Patrotte — Woippy
Entretien étendu, maintenance et dépannage 7j/7 et 24h/24 des 83 Ascenseurs des secteurs Metz Nouvelle et Souvenir Français et 25 Ascenseurs situés sur le territoire de la Commune de Montigny-lès-Metz
Description des options:

Tranche ferme: entretien étendu, maintenance et dépannage 7j/7 et 24h/24 des 83 Ascenseurs des secteurs Metz Nouvelle et Souvenir Français.

Tranche optionnelle: entretien étendu, maintenance et dépannage 7j/7 et 24h/24 des 25 Ascenseurs situés sur le secteur de Montigny-lès-Metz.

Le délai limite de notification de l’ordre de service de commencer les prestations de la tranche optionnelle est de Treize (13) Mois à compter de la date de démarrage des prestations de la tranche ferme.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Fiches Matériaux et catalogue travaux

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-12-05 📅
Nom: Otis
Adresse postale: 46/48 route de Thionville
Commune postale: Woippy
Code postal: 57140
Pays: France 🇫🇷
Moselle 🏙️
Valeur totale du marché: 71 110 EUR 💰
95 940 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

1) Référé précontractuel:

Jusqu’à la signature du contrat, un référé précontractuel peut être introduit auprès du Tribunal administratif de Strasbourg en application des articles L. 551-1 et s. et R.551-1 et s. du CJA. L’auteur du recours est tenu de notifier son recours directement au pouvoir adjudicateur en même temps et selon les mêmes modalités que le dépôt de son recours au tribunal.

Un délai de 16 jours sera respecté par l’Acheteur entre la notification du rejet des candidatures ou des offres et la notification du marché à l’attributaire.

2) Référé contractuel:

Un référé contractuel peut être introduit contre le marché au plus tard le 31

3) Recours de pleine juridiction:

Un recours de pleine juridiction peut être exercé contre le contrat auprès du Tribunal administratif de Strasbourg dans le délai de 2 mois suivant une publicité adéquate de la conclusion du contrat.

4) Recours pour excès de pouvoir:

Source: OJS 2018/S 237-541872 (2018-12-05)

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