Le présent marché concerne l’entretien étendu, maintenance et dépannage 7 jours/7 et 24 h/24 des ascenseurs du patrimoine de MHT
Lot n 1:
78 Ascenseurs des secteurs Centre-Bellecroix et Patrotte-Woippy
Lot n 2:
— tranche ferme: 83 ascenseurs des secteurs Metz Nouvelle et souvenir français,
— tranche optionnelle: 25 ascenseurs situés sur le secteur de Montigny-lès-Metz.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-10-03.
L'appel d'offres a été publié le 2018-08-29.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Entretien étendu, maintenance et dépannage 7 jours/7 et 24 h/24 des ascenseurs du patrimoine de MHT”
Produits/services: Services d'entretien d'ascenseurs📦
Brève description:
“Le présent marché concerne l’entretien étendu, maintenance et dépannage 7 jours/7 et 24 h/24 des ascenseurs du patrimoine de MHT
Lot n 1:
78 Ascenseurs des...”
Brève description
Le présent marché concerne l’entretien étendu, maintenance et dépannage 7 jours/7 et 24 h/24 des ascenseurs du patrimoine de MHT
Lot n 1:
78 Ascenseurs des secteurs Centre-Bellecroix et Patrotte-Woippy
Lot n 2:
— tranche ferme: 83 ascenseurs des secteurs Metz Nouvelle et souvenir français,
— tranche optionnelle: 25 ascenseurs situés sur le secteur de Montigny-lès-Metz.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Entretien étendu, maintenance et dépannage 7 jours/7 et 24 h/24 des 78 ascenseurs des secteurs Centre-Bellecroix et Patrotte — Woippy” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'entretien d'ascenseurs📦
Lieu d'exécution: Moselle🏙️
Description du marché: Les prestations objet du marché sont précisément décrites dans le CCATP.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Méthodologie
Critère de qualité (pondération): 20 points
Critère de qualité (nom): Qualité des interventions
Critère de qualité (nom): Connaissance du patrimoine
Critère de qualité (pondération): 10 points
Critère de qualité (nom): Mémoire environnemental
Critère de qualité (pondération): 5 points
Critère de qualité (nom): Fiches matériaux et catalogue travaux
Prix (pondération): 40 points
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché est conclu pour une période initiale d'1 an du 1.1.2019 (00:00) au 31.12.2019 (24:00).
Il peut être reconduit tacitement par période successive...”
Description des renouvellements
Le marché est conclu pour une période initiale d'1 an du 1.1.2019 (00:00) au 31.12.2019 (24:00).
Il peut être reconduit tacitement par période successive d'1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que la durée totale du marché ne puisse excéder 4 ans (soit une fin au 31.12.2022).
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Entretien étendu, maintenance et dépannage 7 jours/7 et 24 h/24 des 83 ascenseurs des secteurs Metz Nouvelle et souvenir français et 25 ascenseurs situés...”
Titre
Entretien étendu, maintenance et dépannage 7 jours/7 et 24 h/24 des 83 ascenseurs des secteurs Metz Nouvelle et souvenir français et 25 ascenseurs situés sur le territoire de la commune de Montigny-lès-Metz
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Les prestations objets du marché sont précisément décrites dans le CCATP.
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Décomposition en tranches:
Tranche ferme: entretien étendu, maintenance et dépannage 7 jours/7 et 24 h/24 des 83 ascenseurs des secteurs Metz Nouvelle et...”
Description des options
Décomposition en tranches:
Tranche ferme: entretien étendu, maintenance et dépannage 7 jours/7 et 24 h/24 des 83 ascenseurs des secteurs Metz Nouvelle et souvenir français
Tranche optionnelle: entretien étendu, maintenance et dépannage 7 jours/7 et 24 h/24 des 25 ascenseurs situés sur le secteur de Montigny-lès-Metz
Un ordre de service sera délivré pour l’affermissement de la tranche optionnelle.
Le délai limite de notification de l’ordre de service de commencer les prestations de la tranche optionnelle est de 13 mois à compter de la date de démarrage des prestations de la tranche ferme.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-10-03
11:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2018-10-03
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu):
“Cette date est susceptible d'être modifié selon les disponibilités des membres de la CAO.”
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: BP 1038
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323📞
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr📧
Fax: +33 388364466 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics”
Adresse postale: 1 rue du Préfet Erignac
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383342523📞
Fax: +33 383342224 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Le délai de suspension de la signature du marché public ou de l’accord-cadre est de 16 jours, à compter de la date d’envoi de la notification du marché.
1)...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Le délai de suspension de la signature du marché public ou de l’accord-cadre est de 16 jours, à compter de la date d’envoi de la notification du marché.
1) référé précontractuel:
Jusqu'à la signature du contrat, un référé précontractuel peut être introduit auprès du tribunal administratif de Strasbourg en application des articles L. 551-1 et s. et R. 551-1 et s. du CJA. L’auteur du recours est tenu de notifier son recours directement au pouvoir adjudicateur en même temps et selon les mêmes modalités que le dépôt de son recours au tribunal.
Un délai de 16 jours sera respecté par l’acheteur entre la notification du rejet des candidatures ou des offres et la notification du marché à l’attributaire;
2) référé contractuel:
Un référé contractuel peut être introduit contre le marché au plus tard le 31ème jour suivant la publication de l’avis d’attribution au JOUE ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique, suivant la notification de la conclusion du contrat auprès du Tribunal Administratif de Strasbourg en application de article R. 551-7 et s. du CJA;
3) recours de pleine juridiction:
Un recours de pleine juridiction peut être exercé contre le contrat auprès du tribunal administratif de Strasbourg dans le délai de 2 mois suivant une publicité adéquate de la conclusion du contrat;
4) recours pour excès de pouvoir:
Un recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date de publication de l’avis d’attribution.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 88212323📞
Source: OJS 2018/S 168-382623 (2018-08-29)
Avis d'attribution de marché (2018-12-05) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Metz Habitat territoire
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Entretien etendu, maintenance et depannage 7j/7 et 24h/24 des ascenseurs du patrimoine de MHT”
Brève description:
“Le présent marché concerne l’entretien étendu, la maintenance et le dépannage 7j/7 et 24h/24 des ascenseurs du patrimoine de MHT.
Lot nº 01:
78 Ascenseurs...”
Brève description
Le présent marché concerne l’entretien étendu, la maintenance et le dépannage 7j/7 et 24h/24 des ascenseurs du patrimoine de MHT.
Lot nº 01:
78 Ascenseurs des secteurs Centre-Bellecroix et Patrotte-Woippy
Lot nº 02:
Tranche ferme: 83 Ascenseurs des secteurs Metz Nouvelle et Souvenir Français
Tranche optionnelle: 25 Ascenseurs situés sur le secteur de Montigny-lès-Metz
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 673 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre:
“Entretien etendu, maintenance et depannage 7j/7 et 24h/24 des 78 Ascenseurs des secteurs Centre-Bellecroix et Patrotte — Woippy” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Fiches Matériaux et catalogue travaux
Champ d'application du marché
Titre:
“Entretien étendu, maintenance et dépannage 7j/7 et 24h/24 des 83 Ascenseurs des secteurs Metz Nouvelle et Souvenir Français et 25 Ascenseurs situés sur le...”
Titre
Entretien étendu, maintenance et dépannage 7j/7 et 24h/24 des 83 Ascenseurs des secteurs Metz Nouvelle et Souvenir Français et 25 Ascenseurs situés sur le territoire de la Commune de Montigny-lès-Metz
Afficher plus Informations sur les options
Description des options:
“Décomposition en tranches:
Tranche ferme: entretien étendu, maintenance et dépannage 7j/7 et 24h/24 des 83 Ascenseurs des secteurs Metz Nouvelle et Souvenir...”
Description des options
Décomposition en tranches:
Tranche ferme: entretien étendu, maintenance et dépannage 7j/7 et 24h/24 des 83 Ascenseurs des secteurs Metz Nouvelle et Souvenir Français.
Tranche optionnelle: entretien étendu, maintenance et dépannage 7j/7 et 24h/24 des 25 Ascenseurs situés sur le secteur de Montigny-lès-Metz.
Un ordre de service sera délivré pour l’affermissement de la tranche optionnelle.
Le délai limite de notification de l’ordre de service de commencer les prestations de la tranche optionnelle est de Treize (13) Mois à compter de la date de démarrage des prestations de la tranche ferme.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 168-382623
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2018038
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Entretien etendu, maintenance et depannage 7j/7 et 24h/24 des 78 Ascenseurs des secteurs Centre-Bellecroix et Patrotte — Woippy”
Date de conclusion du contrat: 2018-12-05 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Otis
Adresse postale: 46/48 route de Thionville
Commune postale: Woippy
Code postal: 57140
Pays: France 🇫🇷
Région: Moselle🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 284 440 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 71 110 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Entretien etendu, maintenance et depannage 7j/7 et 24h/24 des 83 Ascenseurs des secteurs Metz Nouvelle et Souvenir Français et 25 Ascenseurs situés sur le...”
Titre
Entretien etendu, maintenance et depannage 7j/7 et 24h/24 des 83 Ascenseurs des secteurs Metz Nouvelle et Souvenir Français et 25 Ascenseurs situés sur le territoire de la commune de Montigny-lès-Metz
Afficher plus Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 383 880 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 95 940 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Le délai de suspension de la signature du marché public ou de l’accord-cadre est de 16 jours, à compter de la date d’envoi de la notification du marché.
1)...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Le délai de suspension de la signature du marché public ou de l’accord-cadre est de 16 jours, à compter de la date d’envoi de la notification du marché.
1) Référé précontractuel:
Jusqu’à la signature du contrat, un référé précontractuel peut être introduit auprès du Tribunal administratif de Strasbourg en application des articles L. 551-1 et s. et R.551-1 et s. du CJA. L’auteur du recours est tenu de notifier son recours directement au pouvoir adjudicateur en même temps et selon les mêmes modalités que le dépôt de son recours au tribunal.
Un délai de 16 jours sera respecté par l’Acheteur entre la notification du rejet des candidatures ou des offres et la notification du marché à l’attributaire.
2) Référé contractuel:
Un référé contractuel peut être introduit contre le marché au plus tard le 31 jour suivant la publication de l’avis d’attribution au JOUE ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique, suivant la notification de la conclusion du contrat auprès du Tribunal administratif de Strasbourg en application de article R. 551-7 et s. du CJA.
3) Recours de pleine juridiction:
Un recours de pleine juridiction peut être exercé contre le contrat auprès du Tribunal administratif de Strasbourg dans le délai de 2 mois suivant une publicité adéquate de la conclusion du contrat.
4) Recours pour excès de pouvoir:
Un recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date de publication de l’avis d’attribution.
Afficher plus
Source: OJS 2018/S 237-541872 (2018-12-05)