Le présent accord-cadre concerne l'entretien et la remise en état d'espaces verts pour la ville de Gennevilliers. Des prestations récurrentes de nettoyage des espaces verts sont également demandées en complément au travail en régie réalisé en semaine par le service des espaces verts de la Ville de Gennevilliers, les samedis, dimanches et jours fériés sur certains sites, selon la fréquentation du public tout au long de l'année dont le détail est indiqué dans le CCTP. Des prestations ponctuelles telles que la remise en état des espaces verts et la fourniture et la plantation de végétaux ainsi que la mise à disposition de main d'œuvre avec petits matériels et véhicules sont prévues dans le cadre de cet accord-cadre.forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale d'1 an. Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 6 000 000 EUR.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-03-14.
L'appel d'offres a été publié le 2018-02-12.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2018-02-12) Objet Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Brève description:
Le présent accord-cadre concerne l'entretien et la remise en état d'espaces verts pour la ville de Gennevilliers. Des prestations récurrentes de nettoyage des espaces verts sont également demandées en complément au travail en régie réalisé en semaine par le service des espaces verts de la Ville de Gennevilliers, les samedis, dimanches et jours fériés sur certains sites, selon la fréquentation du public tout au long de l'année dont le détail est indiqué dans le CCTP. Des prestations ponctuelles telles que la remise en état des espaces verts et la fourniture et la plantation de végétaux ainsi que la mise à disposition de main d'œuvre avec petits matériels et véhicules sont prévues dans le cadre de cet accord-cadre.forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale d'1 an. Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 6 000 000 EUR.
Le présent accord-cadre concerne l'entretien et la remise en état d'espaces verts pour la ville de Gennevilliers. Des prestations récurrentes de nettoyage des espaces verts sont également demandées en complément au travail en régie réalisé en semaine par le service des espaces verts de la Ville de Gennevilliers, les samedis, dimanches et jours fériés sur certains sites, selon la fréquentation du public tout au long de l'année dont le détail est indiqué dans le CCTP. Des prestations ponctuelles telles que la remise en état des espaces verts et la fourniture et la plantation de végétaux ainsi que la mise à disposition de main d'œuvre avec petits matériels et véhicules sont prévues dans le cadre de cet accord-cadre.forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale d'1 an. Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 6 000 000 EUR.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Code CPV supplémentaire: Réalisation et entretien d'espaces verts📦 Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-Seine
🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Référence Dates
Date d'envoi: 2018-02-12 📅
Date limite de soumission: 2018-03-14 📅
Date de publication: 2018-02-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 030-065550
Numéro JO-S: 30
Informations complémentaires
Aucune.
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 6 000 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Entretien des secteurs d'habitations Nord et du cimetière
Numéro du lot: 1
Brève description: Entretien des secteurs d'habitations Nord et du cimetière.
Valeur estimée hors TVA: 2 800 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 12 mois, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, d'1 an et 36 mois.
Informations complémentaires: Aucune.
Intitulé du lot: Entretien des secteurs d'habitations Sud et de la zone d'activités
Numéro du lot: 2
Brève description: Entretien des secteurs d'habitations Sud et de la zone d'activités.
Valeur estimée hors TVA: 3 200 000 EUR 💰
Description des renouvellements:
Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 12 mois, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 1 an et 36 mois.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— la lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants ou formulaire DC1,
— les déclarations du candidat ou formulaire DC2,
— les certificats et attestations prouvant que le candidat a satisfait à ses obligations sociales et fiscales;
Situation économique et financière:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles;
Capacité technique et professionnelle:
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat,
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat,
— titres de qualification des entreprises du paysage P. 110, E. 132 et H. 121 au minimum délivrés par l'organisme professionnel Qualipaysage ou équivalent,
— pour chaque certificat demandé, acceptation de tout moyen yde preuve équivalent.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
— consultation comportant des conditions d'exécution à caractère social détaillées dans le CCAP,
— début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat.prestations réglées par des prix forfaitaires et prix unitaires,
— prix révisables annuellement,
— avance de 5 % accordée dans les conditions prévues au contrat,
— délai global de paiement des prestations de 30 jours.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 11:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-03-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40.0
Critère de qualité (nom): Mesures mises en œuvre dans le cadre du développement durable et de la gestion différenciée des espaces verts
Critère de qualité (pondération): 10.0
Critère de qualité (nom): Performances en matière d'insertion professionnelle des publics en difficulté
Pondération du prix: 40.0
La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie papier est autorisée: poste avec AR, dépôt contre récépissé. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. En revanche, la transmission des documents sur un support physique électronique (CD-ROM, clé USB…) n'est pas autorisée. Le choix du mode de transmission est global et irréversible. Les candidats doivent appliquer le meme mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. À ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (GMT+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le meme candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une Copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. Cette copie est transmise sous pli scellé et comporte obligatoirement la mention «Copie de sauvegarde», ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles. Chaque pièce pour laquelle une signature est exigée doit faire l'objet d'une signature électronique individuelle et conforme au format XADES, CADES ou PADES. La seule signature électronique du pli n'emporte pas valeur d'engagement du candidat. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le niveau (**) du RGS. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: .pdf; .xls; .doc; .dwg; .jpg; .ppt Après attribution, l'offre électronique retenue sera transformée en offre papier pour donner lieu à la signature manuscrite de l'accord-cadre par les parties. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats. Numéro de la consultation: 18de01.
La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie papier est autorisée: poste avec AR, dépôt contre récépissé. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. En revanche, la transmission des documents sur un support physique électronique (CD-ROM, clé USB…) n'est pas autorisée. Le choix du mode de transmission est global et irréversible. Les candidats doivent appliquer le meme mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. À ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (GMT+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le meme candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une Copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. Cette copie est transmise sous pli scellé et comporte obligatoirement la mention «Copie de sauvegarde», ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles. Chaque pièce pour laquelle une signature est exigée doit faire l'objet d'une signature électronique individuelle et conforme au format XADES, CADES ou PADES. La seule signature électronique du pli n'emporte pas valeur d'engagement du candidat. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le niveau (**) du RGS. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: .pdf; .xls; .doc; .dwg; .jpg; .ppt Après attribution, l'offre électronique retenue sera transformée en offre papier pour donner lieu à la signature manuscrite de l'accord-cadre par les parties. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats. Numéro de la consultation: 18de01.
Cette consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social dont le détail est indiqué dans le CCAP.
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2 boulevard de l'Hautil, BP 30322
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2018/S 030-065550 (2018-02-12)
Avis d'attribution de marché (2018-08-14) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent accord-cadre concerne l'entretien et la remise en état d'espaces verts pour la ville de Gennevilliers.
Des prestations récurrentes de nettoyage des espaces verts sont également demandées en complément au travail en régie réalisé en semaine par le service des espaces verts de la Ville de Gennevilliers, les samedis, dimanches et jours fériés sur certains sites, selon la fréquentation du public tout au long de l'année dont le détail est indiqué dans le CCTP.
Des prestations ponctuelles telles que la remise en état des espaces verts et la fourniture et la plantation de végétaux ainsi que la mise à disposition de main d'œuvre avec petits matériels et véhicules sont prévues dans le cadre de cet accord-cadre
Le présent accord-cadre concerne l'entretien et la remise en état d'espaces verts pour la ville de Gennevilliers.
Des prestations récurrentes de nettoyage des espaces verts sont également demandées en complément au travail en régie réalisé en semaine par le service des espaces verts de la Ville de Gennevilliers, les samedis, dimanches et jours fériés sur certains sites, selon la fréquentation du public tout au long de l'année dont le détail est indiqué dans le CCTP.
Des prestations ponctuelles telles que la remise en état des espaces verts et la fourniture et la plantation de végétaux ainsi que la mise à disposition de main d'œuvre avec petits matériels et véhicules sont prévues dans le cadre de cet accord-cadre
Valeur totale du marché: 4 000 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur Identité
Adresse postale: 177 avenue Gabriel Peri, BP 217
Référence Dates
Date d'envoi: 2018-08-14 📅
Date de publication: 2018-08-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 157-360248
Se réfère à l'avis: 2018/S 030-065550
Numéro JO-S: 157
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent accord-cadre concerne l'entretien et la remise en état d'espaces verts pour la ville de Gennevilliers.
Des prestations récurrentes de nettoyage des espaces verts sont également demandées en complément au travail en régie réalisé en semaine par le service des espaces verts de la Ville de Gennevilliers, les samedis, dimanches et jours fériés sur certains sites, selon la fréquentation du public tout au long de l'année dont le détail est indiqué dans le CCTP.
Des prestations récurrentes de nettoyage des espaces verts sont également demandées en complément au travail en régie réalisé en semaine par le service des espaces verts de la Ville de Gennevilliers, les samedis, dimanches et jours fériés sur certains sites, selon la fréquentation du public tout au long de l'année dont le détail est indiqué dans le CCTP.
Des prestations ponctuelles telles que la remise en état des espaces verts et la fourniture et la plantation de végétaux ainsi que la mise à disposition de main d'œuvre avec petits matériels et véhicules sont prévues dans le cadre de cet accord-cadre
Des prestations ponctuelles telles que la remise en état des espaces verts et la fourniture et la plantation de végétaux ainsi que la mise à disposition de main d'œuvre avec petits matériels et véhicules sont prévues dans le cadre de cet accord-cadre
Entretien des secteurs d'habitations Nord et du cimetière
Entretien des secteurs d'habitations Sud et de la zone d'activités
Procédure Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 40
10
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Mesures mises en uvre dans le cadre du développement durable et de la gestion différenciée des espaces verts
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-06-05 📅
Nom: Universal paysage
Commune postale: Chelles
Pays: France 🇫🇷 Seine-et-Marne
🏙️
Valeur totale du marché: 940 000 EUR 💰
Nom: Marcel Villette
Commune postale: Gennevilliers
Pays: Hauts-de-Seine
🏙️
Valeur totale du marché: 1 300 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Informations complémentaires Organe de révision
Commune postale: Cergy Pontoise
Source: OJS 2018/S 157-360248 (2018-08-14)