Le marché a pour objet l'entretien et l'aménagement des espaces verts de la ville de Montpellier.
Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 25-I.1 et 67 à 68 du décret n 2016-360 du 25.3.2016.
Cette consultation sera passée en application de l'article 78 du décret n 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux accords-cadres. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum, ni maximum et un opérateur économique.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-01-10.
L'appel d'offres a été publié le 2018-12-12.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Entretien et aménagement des espaces verts de la ville
V8D0043PB
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Brève description:
“Le marché a pour objet l'entretien et l'aménagement des espaces verts de la ville de Montpellier.
Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux...”
Brève description
Le marché a pour objet l'entretien et l'aménagement des espaces verts de la ville de Montpellier.
Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 25-I.1 et 67 à 68 du décret n 2016-360 du 25.3.2016.
Cette consultation sera passée en application de l'article 78 du décret n 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux accords-cadres. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum, ni maximum et un opérateur économique.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 6 540 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Quartier centre
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Lieu d'exécution: Hérault🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Montpellier
Description du marché:
“Le lot a pour objet l'entretien et aménagement des espaces verts du quartier centre de la ville de Montpellier.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 520 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 11.4.2019 ou de sa notification si celle-ci est postérieure.
L'accord-cadre peut...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 11.4.2019 ou de sa notification si celle-ci est postérieure.
L'accord-cadre peut être reconduit tacitement par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Marché négocié au sens de l'article 30.I.7 du décret 2016-360.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Quartier Port Marianne — Grammont
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Le lot a pour objet l'entretien et l'aménagement des espaces verts du quartier Port Marianne — Grammont” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 680 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Quartier près d'Arènes
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Le présent lot a pour objet l'entretien et l'aménagement des espaces verts du quartier Prés d'Arènes” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 700 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Quartier Croix d'Argent
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Le lot a pour objet l'entretien et l'aménagement des espaces verts du quartier Croix d'Argent” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 040 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Quartier Cévennes
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Le lot a pour objet l'entretien et l'aménagement des espaces verts du quartier Cévennes” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 600 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Quartier Mosson / Hauts de Massane
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“Le lot a pour objet l'entretien et l'aménagement des espaces verts du quartier Mosson / Hauts de Massane” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 840 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Quartier Hôpitaux-Facultés
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“Le lot a pour objet l'entretien et l'aménagement des espaces verts du quartier Hôpitaux-Facultés” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 820 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Cimetières
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché:
“Le lot a pour objet l'entretien et l'aménagement des espaces verts des cimetières de la ville.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des prestations au regard du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 70
Prix (pondération): 30
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 340 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Lettre de candidature et désignation du mandataire par ses cotraitants (DC1)
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“En application des dispositions de l'article 38 de l'ordonnance 2015-899 du 23.7.2015 cette consultation comporte des conditions d'exécution à caractère...”
Conditions d'exécution du contrat
En application des dispositions de l'article 38 de l'ordonnance 2015-899 du 23.7.2015 cette consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social.
Les pratiques et les moyens mis en œuvre dans le cadre du présent accord-cadre doivent s'inscrire dans une démarche de respect de l'environnement de manière à atteindre les objectifs définis dans les documents de la consultation.
La charte de l'arbre de la ville de Montpellier (disponible sur le site internet: www.montpellier.fr) doit toujours être respectée. Elle est opposable en cas de litige.
Afficher plus Informations sur le personnel chargé de l'exécution du contrat
Obligation d'indiquer les noms et les qualifications professionnelles du personnel affecté à l'exécution du contrat
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-01-10
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2019-01-11
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“La date indiquée ci-dessus pour l'ouverture des offres n'est que prévisionnelle.”
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Si l'accord-cadre arrive à son terme 2023, sinon 2020, 2021 ou 2022.
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“Le dossier de consultation peut être obtenu gratuitement sur le profil acheteur https://marches.montpellier3m.fr en renseignant notamment le numéro de...”
Le dossier de consultation peut être obtenu gratuitement sur le profil acheteur https://marches.montpellier3m.fr en renseignant notamment le numéro de marché indiqué ci-dessus. Les candidatures et les offres seront obligatoirement déposées via cette même plateforme Internet. La signature électronique des documents n'est pas requise.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier Cedex 3
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr📧
Fax: +33 467548156 📠
URL: http://montpellier.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier Cedex 3
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr📧
Fax: +33 467548156 📠
URL: http://montpellier.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2018/S 242-552958 (2018-12-12)
Informations complémentaires (2019-01-07) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: Hôtel de Ville de Montpellier, 1 place Georges Frêche
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Le marché a pour objet l'entretien et l'aménagement des espaces verts de la ville de Montpellier. Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux...”
Brève description
Le marché a pour objet l'entretien et l'aménagement des espaces verts de la ville de Montpellier. Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 25-I.1º et 67 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Cette consultation sera passée en application de l'article 78 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux accords-cadres. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum, ni maximum et un opérateur économique.
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2018/S 242-552958
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2019-01-10 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2019-01-25 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d’ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2019-01-11 📅
L'heure: 14:00
Nouvelle valeur
Date: 2019-01-25 📅
L'heure: 14:00
Source: OJS 2019/S 007-012750 (2019-01-07)
Avis d'attribution de marché (2019-05-15) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Le marché a pour objet l'entretien et l'aménagement des espaces verts de la ville de Montpellier.
Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux...”
Brève description
Le marché a pour objet l'entretien et l'aménagement des espaces verts de la ville de Montpellier.
Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 25-i.1 et 67 à 68 du décret n 2016-360 du 25.3.2016. Cette consultation sera passée en application de l'article 78 du décret n 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux accords-cadres. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum, ni maximum et un opérateur économique.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 6 540 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Quartier Centre
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Montpellier.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Technique
Critère de qualité (pondération): 70 %
Prix (pondération): 30 %
Informations sur les options
Description des options: Marché négocié au sens de l'article 30.i.7 du décret 2016-360.
Description
Description du marché:
“Le lot a pour objet l'entretien et l'aménagement des espaces verts du quartier Port Marianne -
Grammont.” Champ d'application du marché
Titre: Quartier Près d'Arènes
Description
Description du marché:
“Le présent lot a pour objet l'entretien et l'aménagement des espaces verts du quartier Près d'Arènes.”
Description du marché:
“Le lot a pour objet l'entretien et l'aménagement des espaces verts du quartier Croix d'Argent.”
Description du marché:
“Le lot a pour objet l'entretien et l'aménagement des espaces verts du quartier Cévennes.”
Description du marché:
“Le lot a pour objet l'entretien et l'aménagement des espaces verts du quartier Mosson / Hauts de Massane.” Champ d'application du marché
Titre: Quartier Hôpitaux — facultés
Description
Description du marché:
“Le lot a pour objet l'entretien et l'aménagement des espaces verts du quartier Hôpitaux — facultés.”
Description du marché:
“Le lot a pour objet l'entretien et l'aménagement des espaces verts des cimetières de la ville”
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 242-552958
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: Entretien et amenagement des espaces verts de la ville
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Quartier centre
Date de conclusion du contrat: 2019-04-24 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Sas cmve
Commune postale: Bouillargues
Pays: France 🇫🇷
Région: Gard🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 520 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 183 779 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Quartier Port Marianne-Grammont
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Pousse Clanet
Commune postale: Lattes
Région: Hérault🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 1 680 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 192 844 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Quartier Près d'Arènes
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 700 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 175 105 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Quartier Croix d'argent
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 1 040 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 149 297 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Quartier Cevennes
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 600 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 186 886 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Quartier Mosson / Hauts de Massane
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 840 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 143 087 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Hopitaux facultes
Date de conclusion du contrat: 2019-04-29 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Iss espaces verts (ID Verde — agence de Montpellier)
Commune postale: Gigean
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 820 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 203 355 💰
8️⃣
Numéro de contrat: V8D0043PB
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Cimetieres
Date de conclusion du contrat: 2019-04-25 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Sarivière
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 340 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 165 405 💰
“Le contrat est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi; pour plus d'informations sur les modalités de cette consultation, contact;...”
Le contrat est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi; pour plus d'informations sur les modalités de cette consultation, contact; direction des affaires juridiques et de la commande publique, Mme Virginie Péris, tél +33 467136244, fax +33 467136190, courriel: vperis@montpellier3m.fr
L'analyse des offres a été faite au regard d'un détail quantitatif estimatif annuel;
Le montant indiqué au point V.2.4) «Valeur totale du marché/lot» correspond au montant total du DQE pour chacun des candidats retenus
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Voies et délais des recours dont dispose le candidat:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Voies et délais des recours dont dispose le candidat:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L.5 51-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Afficher plus
Source: OJS 2019/S 096-232447 (2019-05-15)