Entretien espaces verts et patrimoine arboré de la ville d'Épinay-sous-Sénart

Ville d'Épinay-sous-Sénart

Espaces verts.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-11-05. L'appel d'offres a été publié le 2018-09-14.

Qui ?

• Ville d'Épinay-sous-Sénart

Qu'est-ce que c'est ?

• Réalisation et entretien d'espaces verts › Entretien de pelouses décoratives ou d'agrément

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-09-14	Avis de marché
2019-02-04	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-09-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Entretien de pelouses décoratives ou d'agrément
Numéro de référence: 2018-15
Brève description: Espaces verts.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Entretien de pelouses décoratives ou d'agrément 📦
Code CPV supplémentaire: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Entretien de pelouses décoratives ou d'agrément 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un lot uniquement
Critères d'attribution
Mixte

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Épinay-sous-Sénart
Adresse postale: http://www.ville-epinay-senart.fr, http://www.achats-franciliens.fr
Code postal: 91860
Commune postale: Épinay-sous-Sénart
Contact
Adresse Internet: https://www.ville-epinay-senart.fr 🌏
Courrier électronique: marches@ville-epinay-senart.fr 📧
Téléphone: +33 160478514 📞
URL des documents: https://www.achats-franciliens.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.achats-franciliens.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-09-14 📅
Date limite de soumission: 2018-11-05 📅
Date de publication: 2018-09-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 179-406112
Numéro JO-S: 179
Informations complémentaires
Lot 1 arrachage arbuste, regarnissage pelouse.

Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: Entretien des espaces verts
Numéro du lot: 1
Brève description: Entretien des espaces verts.
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements: 3
Informations complémentaires: Lot 1 arrachage arbuste, regarnissage pelouse.
Intitulé du lot: Travaux d'élagage
Numéro du lot: 2
Brève description: Travaux d'élagage.
Informations complémentaires: Travaux d'élagage, d'abattage et d'essoussage.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Épinay-sous-Sénart

Épinay-sous-Sénart.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Voir RC.
Capacité technique et professionnelle: Voir RC.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-11-05 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Lieu: Épinay-sous-Sénart.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Moyens techniques
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de coût (nom): Prix de la prestation
Critère de coût (pondération): 50

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-franciliens.fr 🌏
URL des documents: https://www.achats-franciliens.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie
Numéro d'enregistrement national: mairie
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achats-franciliens.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de St Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Adresse Internet: https://www.vile-versailles.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel: depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat: article L. 551-1 du Code de justice administrative (CJA),

— référé contractuel: 31 jours à compter de la date de publication de l'avis d'attribution du marché, ou à défaut 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du marché. Toutefois ce référé n'est pas possible en cas de publication d'un avis d'intention de conclure le marché au moins 11 jours avant sa signature (article L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-1 à R. 551-9 du CJA),

— recours pour excès de pouvoir: dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet (articles R. 421-1 à R. 421-3 du CJA),

— recours de plein contentieux: dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché.

Les procédures de recours sont aux frais des candidats.

Source: OJS 2018/S 179-406112 (2018-09-14)

Avis d'attribution de marché (2019-02-04)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Entretien espaces verts.
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: http://www.ville-epinay-senart.fr — http://www.achats-franciliens.fr

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-02-04 📅
Date de publication: 2019-02-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 028-062961
Se réfère à l'avis: 2018/S 179-406112
Numéro JO-S: 28

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 56 avenue de St-Cloud
Source: OJS 2019/S 028-062961 (2019-02-04)

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