Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Entretien espaces verts et patrimoine arboré de la ville d'Épinay-sous-Sénart
2018-15”
Produits/services: Entretien de pelouses décoratives ou d'agrément📦
Brève description: Espaces verts.
Informations sur les lots
Les offres ne peuvent porter que sur un seul lot
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Entretien des espaces verts
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Lieu d'exécution: France🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Épinay-sous-Sénart
Description du marché: Entretien des espaces verts.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Moyens techniques
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de coût (nom): Prix de la prestation
Critère de coût (pondération): 50
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: 3
Informations complémentaires: Lot 1 arrachage arbuste, regarnissage pelouse.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'élagage
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Entretien de pelouses décoratives ou d'agrément📦
Site principal ou lieu d'exécution: Épinay-sous-Sénart.
Description du marché: Travaux d'élagage.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Description
Informations complémentaires: Travaux d'élagage, d'abattage et d'essoussage.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Voir RC.
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: Voir RC.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-11-05 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2018-11-05
00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Épinay-sous-Sénart.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de St Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr📧
URL: https://www.vile-versailles.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel: depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat: article L. 551-1 du Code de justice administrative...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel: depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat: article L. 551-1 du Code de justice administrative (CJA),
— référé contractuel: 31 jours à compter de la date de publication de l'avis d'attribution du marché, ou à défaut 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du marché. Toutefois ce référé n'est pas possible en cas de publication d'un avis d'intention de conclure le marché au moins 11 jours avant sa signature (article L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-1 à R. 551-9 du CJA),
— recours pour excès de pouvoir: dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet (articles R. 421-1 à R. 421-3 du CJA),
— recours de plein contentieux: dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché.
Les procédures de recours sont aux frais des candidats.
Afficher plus
Source: OJS 2018/S 179-406112 (2018-09-14)
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Entretien espaces verts et patrimoine arbore de la ville d'Épinay-sous-Sénart
2018-15”
Brève description: Entretien espaces verts.
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Prix
Critère de coût (nom): Prix
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 179-406112
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2018-15
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Entretien des espaces verts
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
Informations complémentaires Organe de révision
Adresse postale: 56 avenue de St-Cloud
Source: OJS 2019/S 028-062961 (2019-02-04)