Entretien du terrain d'honneur (sur substrat élaboré) et des terrains annexes du stade omnisports départemental Robert Bobin — Bondoufle

Conseil général de l'Essonne

La présente consultation concerne l'entretien du Stade R. Bobin comprenant des prestations de type tontes, arrosage, fertilisation, désherbage, démoussage, défeutrage, remise en ordre après jeu, etc sur la pelouse d'honneur du stade ainsi que ses abords directs, sur le terrain stabilisé, l'aire de lancer de marteau, l'aire de lancer de poids et les 4 terrains de tennis. La consultation en appel d'offres ouvert est soumise aux dispositions des articles 66 à 68 et 78 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec un minimum annuel de 40 000 EUR (HT) et un maximum annuel de 100 000 EUR (HT), passé en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Il s'agit d'un marché unique à prix unitaires à bons de commande. Il n'est pas prévu de décomposition en tranches ni en lots.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-05-04. L'appel d'offres a été publié le 2018-03-28.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2018-03-28 Avis de marché
2018-09-07 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2018-03-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Entretien de pelouses sportives
Numéro de référence: 1905_1_00
Brève description:
La présente consultation concerne l'entretien du Stade R. Bobin comprenant des prestations de type tontes, arrosage, fertilisation, désherbage, démoussage, défeutrage, remise en ordre après jeu, etc sur la pelouse d'honneur du stade ainsi que ses abords directs, sur le terrain stabilisé, l'aire de lancer de marteau, l'aire de lancer de poids et les 4 terrains de tennis. La consultation en appel d'offres ouvert est soumise aux dispositions des articles 66 à 68 et 78 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec un minimum annuel de 40 000 EUR (HT) et un maximum annuel de 100 000 EUR (HT), passé en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Il s'agit d'un marché unique à prix unitaires à bons de commande. Il n'est pas prévu de décomposition en tranches ni en lots.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Entretien de pelouses sportives 📦
Code CPV supplémentaire: Entretien de pelouses sportives 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Essonne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de l'Essonne
Adresse postale: boulevard de France
Code postal: 91012
Commune postale: Evry Cedex
Contact
Adresse Internet: http://maximilien.fr 🌏
Courrier électronique: pguimbaud@cd-essonne.fr 📧
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=299636&orgAcronyme=x6c 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/index.php?page=agent.PubliciteConsultation&refConsultation=Mjk5NjM2 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-03-28 📅
Date limite de soumission: 2018-05-04 📅
Date de publication: 2018-03-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 062-137525
Numéro JO-S: 62
Informations complémentaires
Une visite libre (sans accompagnateur) du stade et des terrains annexes pourra être effectuée par les candidats, aux heures d'ouverture du site. Les candidats pourront se renseigner en téléphonant au: 01.60.86.81.81. Condition de participation des candidats: Les candidats peuvent présenter une offre en qualité de candidats individuels ou en qualité de membres d'un ou plusieurs groupement. Aucune forme de groupement n'est imposée par l'acheteur. Un même mandataire ne pourra représenter plus d'un groupement. Modalité de financement: Articles 109 à 132 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Marché financé sur les fonds propres de la collectivité. Délai global de paiement 30 jours. Conditions du CCAG / FCS. Aucune retenue de garantie ne sera appliquée. Ce marché est conforme au dispositif d'expérimentation MPS (Marché Public Simplifié) qui permet aux entreprises de candidater sur la base de leur seul numéro de SIRET. Le mode de transmission des éléments de la candidature et de l'offre est dématérialisé. La réponse électronique est obligatoire mais aucune signature n'est exigée (La signature sera dans ce cas demandée à postériori à la seule entreprise retenue). Voir les détails dans le règlement de la consultation.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Entretien du terrain d'honneur (sur substrat élaboré) et des terrains annexes du stade omnisports départemental Robert BOBIN - bONDOUFLE.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
L'Accord-cadre est conclu pour une durée d'1 an à compter de sa date de notification. Il pourra être renouvelé 3 fois par le département à compter de la date d'anniversaire de sa notification pour une durée d'un an supplémentaire, sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans.
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Description des options: Possibilités de modifications de l'accord-cadre et de reconductions.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Stade Omnisports départemental Robert Bobin — rue de Paris — 91070 — Bondoufle.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Se référer au règlement de la consultation.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-05-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=299636&orgAcronyme=x6c 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: département de l'Essonne
Adresse postale: toutes les questions doivent impérativement être posées sur notre plateforme à l'adresse suivante: http://www.maximilien.fr
Téléphone: +33 160919191 📞
Pays: Essonne 🏙️
Adresse Internet: http://essonne.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://maximilien.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de l'Essonne
Adresse postale: uniquement pour la copie de sauvegarde: Hôtel du département — daja / Scp Boulevard de France

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 1

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Fax: +33 139205487 📠
Adresse Internet: http://versailles.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 062-137525 (2018-03-28)
Avis d'attribution de marché (2018-09-07)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation concerne l'entretien du stade R Bobin comprenant des prestations de type tontes, arrosage, fertilisation, désherbage, démoussage, défeutrage, remise en ordre après jeu, etc sur la pelouse d'honneur du stade ainsi que ses abords directs, sur le terrain stabilisé, l'aire de lancer de marteau, l'aire de lancer de poids et les 4 terrains de tennis. La consultation en appel d'offres ouvert est soumise aux dispositions des articles 66 à 68 et 78 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec un minimum annuel de 40 000 EUR HT et un maximum annuel de 100 000 EUR HT, passé en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Il s'agit d'un marché unique à prix unitaires à bons de commande. Il n'est pas prévu de décomposition en tranches ni en lots.
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Valeur totale du marché: 400 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil Général de l'Essonne

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-09-07 📅
Date de publication: 2018-09-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 174-395226
Se réfère à l'avis: 2018/S 062-137525
Numéro JO-S: 174
Informations complémentaires
Description des critères: — valeur technique notée sur 40 points, comprenant 3 sous critères: —— sous critère 1: moyens techniques et humains, —— sous critère 2: hygiène et sécurité des personnels et des utilisateurs du site, —— sous critère 3: étude de cas, — valeur environnementale et écologique, noté sur 20 points, comprenant 2 sous critères: —— sous critère 1: SOSED — dispositions préparatoires, —— sous critère 2: Shéma organisationnel du plan d'assurance qualité (SOPAQ) — prix noté sur 40 points, calculé selon la formule suivante: NP = 40 x (PO/P). Le dossier est consultable dans les conditions prévues par la loi nº 78-753 du 17.7.1978 relative à la liberté d'accès aux documents administratifs et à la réutilisation des informations publiques.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Entretien du terrain d'honneur (sur substrat élaboré) et des terrains annexes du stade omnisports départemental Robert Bobin — Bondoufle.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale et écologique
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-08-01 📅
Nom: Parcs et sports
Adresse postale: route de Thiers-sur-Thève
Commune postale: Pontarme
Code postal: 60520
Pays: France 🇫🇷
Oise 🏙️
Valeur totale du marché: 400 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Référence
Informations complémentaires
Description des critères:
— valeur technique notée sur 40 points, comprenant 3 sous critères:
—— sous critère 1: moyens techniques et humains,
—— sous critère 2: hygiène et sécurité des personnels et des utilisateurs du site,
—— sous critère 3: étude de cas,
— valeur environnementale et écologique, noté sur 20 points, comprenant 2 sous critères:
—— sous critère 1: SOSED — dispositions préparatoires,
—— sous critère 2: Shéma organisationnel du plan d'assurance qualité (SOPAQ) — prix noté sur 40 points, calculé selon la formule suivante: NP = 40 x (PO/P).
Le dossier est consultable dans les conditions prévues par la loi nº 78-753 du 17.7.1978 relative à la liberté d'accès aux documents administratifs et à la réutilisation des informations publiques.
Source: OJS 2018/S 174-395226 (2018-09-07)