Le présent marché a pour objet l'entretien de certaines zones d'intérêt communautaire de la CINOR (Saint-Denis, Sainte-Marie et Sainte-Suzanne). Les sites concernés sont le sentier littoral de Saint-Denis, y compris la plage des galets attenante et le parc des Tamarins, le sentier littoral de Sainte-Marie y compris la plage des galets attenante et le port de Plaisance, le sentier littoral de Sainte-Suzanne y compris la plage des galets attenante et ainsi que les espaces publics et les espaces verts du parc technologique et de la ZAC du triangle de Saint-Denis. Les objectifs généraux de ce marché sont de préserver la qualité des sites, des paysages et des milieux naturels, et de permettre leur accès au public dans de bonnes conditions de salubrité. Ces différents sites s'inscrivent dans une dimension touristique et de développement local.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-10-12.
L'appel d'offres a été publié le 2018-09-03.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2018-09-03) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Cinor
Adresse postale:
“Communauté intercommunale du nord de la Réunion, 3 rue de la Solidarité — CS 61025”
Commune postale: Sainte-Clotilde Cedex
Code postal: 97495
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact:
“Service des marchés et des contrats (2e étage), à l'attention de M. le président”
Téléphone: +262 262923427📞
Courrier électronique: achat.marche@cinor.org📧
Fax: +262 262925387 📠
Région: La Réunion🏙️
URL: http://www.cinor.fr🌏 Communication
L'accès aux documents d'appel d'offres est restreint
URL des documents: https://marches.cinor.fr🌏 Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Établissement public de coopération intercommunale
Objet Champ d'application du marché
Titre: Entretien des zones d'intérêt communautaire du territoire de la CINOR
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Brève description:
“Le présent marché a pour objet l'entretien de certaines zones d'intérêt communautaire de la CINOR (Saint-Denis, Sainte-Marie et Sainte-Suzanne). Les sites...”
Brève description
Le présent marché a pour objet l'entretien de certaines zones d'intérêt communautaire de la CINOR (Saint-Denis, Sainte-Marie et Sainte-Suzanne). Les sites concernés sont le sentier littoral de Saint-Denis, y compris la plage des galets attenante et le parc des Tamarins, le sentier littoral de Sainte-Marie y compris la plage des galets attenante et le port de Plaisance, le sentier littoral de Sainte-Suzanne y compris la plage des galets attenante et ainsi que les espaces publics et les espaces verts du parc technologique et de la ZAC du triangle de Saint-Denis. Les objectifs généraux de ce marché sont de préserver la qualité des sites, des paysages et des milieux naturels, et de permettre leur accès au public dans de bonnes conditions de salubrité. Ces différents sites s'inscrivent dans une dimension touristique et de développement local.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 723 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Entretien du sentier littoral et de la plage des galets de Saint-Denis
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Produits/services supplémentaires: Services d'entretien de terrains📦
Produits/services supplémentaires: Élagage des arbres et taille des haies📦
Lieu d'exécution: La Réunion🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Saint-Denis de La Réunion
Description du marché:
“Le présent lot vise l'entretien du sentier littoral et de la plage des galets de Saint-Denis y compris le parc des tamarins selon un programme établi au...”
Description du marché
Le présent lot vise l'entretien du sentier littoral et de la plage des galets de Saint-Denis y compris le parc des tamarins selon un programme établi au CCTP et comprenant notamment: la maintenance quotidienne des équipements et des surfaces minérales et végétales, l'entretien des espaces verts, l'entretien et nettoyage de la plage des galets, l'entretien des ruisseaux et ravines, le respect des règles de salubrité et de sécurité.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 240 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le marché comporte la possibilité de mise en œuvre d'avenants conformément aux dispositions du CCAG visé à l'article 2 du CCAP (cf. articles 6.2 et 7.2 de...”
Description des options
Le marché comporte la possibilité de mise en œuvre d'avenants conformément aux dispositions du CCAG visé à l'article 2 du CCAP (cf. articles 6.2 et 7.2 de ce CCAG).
Il pourra être procédé à la cession d'un contrat au profit d'un nouveau titulaire dans les conditions mentionnées au CCAP.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Entretien du sentier littoral et de la plage des galets de Sainte-Marie
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Sainte-Marie de La Réunion
Description du marché:
“Le présent lot vise l'entretien du sentier littoral et de la plage des galets de Sainte-Marie y compris le port de plaisance selon un programme établi au...”
Description du marché
Le présent lot vise l'entretien du sentier littoral et de la plage des galets de Sainte-Marie y compris le port de plaisance selon un programme établi au CCTP et comprenant notamment: la maintenance quotidienne des équipements et des surfaces minérales et végétales, l'entretien des espaces verts, l'entretien et nettoyage de la plage des galets, l'entretien des ruisseaux et ravines, le respect des règles de salubrité et de sécurité, entretien des bacs à fleurs.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 175 000 💰
Informations sur les options
Description des options: Cf. rubrique II.2.11) Information sur les options du lot 1
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Entretien du sentier littoral et de la plage des galets de Sainte-Suzanne
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Sainte-Suzanne de La Réunion
Description du marché:
“Le présent lot vise l'entretien du sentier littoral et de la plage des galets de Sainte-Suzanne selon un programme établi au CCTP et comprenant notamment:...”
Description du marché
Le présent lot vise l'entretien du sentier littoral et de la plage des galets de Sainte-Suzanne selon un programme établi au CCTP et comprenant notamment: la maintenance quotidienne des équipements et des surfaces minérales et végétales, l'entretien des espaces verts, l'entretien et nettoyage de la plage des galets, l'entretien des ruisseaux et ravines, le respect des règles de salubrité et de sécurité.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 130 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Entretien du Parc de Bois Mme (Sainte-Marie)
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Le présent lot vise l'entretien du Parc de Bois Mme selon un programme établi au CCTP et comprenant notamment: la maintenance quotidienne des équipements et...”
Description du marché
Le présent lot vise l'entretien du Parc de Bois Mme selon un programme établi au CCTP et comprenant notamment: la maintenance quotidienne des équipements et des surfaces minérales et végétales, l'entretien des espaces verts, l'entretien, l'entretien des ruisseaux et ravines, le respect des règles de salubrité et de sécurité.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 78 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Entretien des espaces publics et des espaces verts du Parc Technologique de Saint-Denis” Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Le présent lot vise l'entretien des espaces publics et des espaces verts du Parc Technologique de Saint-Denis selon un programme établi au CCTP et...”
Description du marché
Le présent lot vise l'entretien des espaces publics et des espaces verts du Parc Technologique de Saint-Denis selon un programme établi au CCTP et comprenant notamment l'entretien des espaces minérales et des espaces verts.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 78 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Entretien des espaces publics et des espaces verts de la ZAC du Triangle de Saint-Denis” Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“Le présent lot vise l'entretien des espaces publics et des espaces verts de la ZAC Triangle de Saint-Denis selon un programme établi au CCTP et comprenant...”
Description du marché
Le présent lot vise l'entretien des espaces publics et des espaces verts de la ZAC Triangle de Saint-Denis selon un programme établi au CCTP et comprenant notamment l'entretien des espaces minérales et des espaces verts.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 22 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Pièces de candidature réclamées:
A) lettre de candidature (formulaire DC1) renseignée, comprenant la déclaration sur l'honneur justifiant que le candidat...”
Liste et brève description des conditions
Pièces de candidature réclamées:
A) lettre de candidature (formulaire DC1) renseignée, comprenant la déclaration sur l'honneur justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 45 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015, et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés;
B) un justificatif d'inscription au registre du commerce ou de la profession, ou récépissé du dépôt de déclaration auprès d'un centre de formalités des entreprises pour les personnes en cours d'inscription, ou équivalent.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“C) déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de...”
Liste et brève description des critères de sélection
C) déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
NB: si, pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements demandés par l'acheteur, il est autorisé à prouver sa capacité par tout autre moyen considéré comme approprié par l'acheteur (exemple: attestations d'assurances pour risques professionnels ou garanties bancaires ou bilans prévisionnels…).
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“D) déclaration du candidat indiquant les effectifs moyens annuels et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années;
E) déclaration...”
Liste et brève description des critères de sélection
D) déclaration du candidat indiquant les effectifs moyens annuels et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années;
E) déclaration indiquant les moyens matériels dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;
F) présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
G) indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique ou des cadres de l'entreprises, et notamment des responsables de prestations de services de même nature que celle du marché.
NB: si le candidat s'appuie sur les capacités d'autres opérateurs économiques, il justifie des capacités de ce ou ces opérateurs économiques et apporte la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché public. Cette preuve peut être apportée par tout moyen approprié.
NB: en cas de groupement, l'ensemble des cotraitants fournira obligatoirement l'intégralité des pièces demandées.
NB: l'acheteur public accepte que le candidat présente sa candidature dans les conditions posées à l'article 49 et à l'article 53 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“La CINOR, dans un souci de promotion de l'emploi et de lutte contre l'exclusion, a décidé de faire application des dispositions de l'article 38 de...”
Conditions d'exécution du contrat
La CINOR, dans un souci de promotion de l'emploi et de lutte contre l'exclusion, a décidé de faire application des dispositions de l'article 38 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics en incluant dans le présent cahier des charges une clause obligatoire d'insertion par l'activité économique.
Cette clause est applicable pour les lots 1 à 4:
— lot 1: entretien du sentier littoral et de la plage des galets de Saint-Denis,
— lot 2: entretien du sentier littoral et de la plage des galets de Sainte-Marie,
— lot 3: entretien du sentier littoral et de la plage des galets de Sainte-Suzanne,
— lot 4: entretien du Parc de Bois Mme (Sainte-Marie).
Pour ces lots, est intégrée l'obligation de faire exécuter au moins un certain nombre d'heures d'insertion, à savoir:
— lot 1 : 2 000 heures d'insertion,
— lot 2 : 1 400 heures d'insertion,
— lot 3 : 1 000 heures d'insertion,
— lot 4 : 600 heures d'insertion.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-10-12
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2018-10-12
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“— vers août 2020 pour le prochain avis (pour un marché qui débuterait en décembre 2020),
— vers août 2022 pour le 2 prochain avis (pour un marché qui...”
Délai estimé pour la publication d'autres avis
— vers août 2020 pour le prochain avis (pour un marché qui débuterait en décembre 2020),
— vers août 2022 pour le 2 prochain avis (pour un marché qui débuterait en décembre 2022).
“Pour l'heure limite de réception des offres, il s'agit de l'heure locale (île de La Réunion).
— Conditions liées au marché:
La prestation est réservée à une...”
Pour l'heure limite de réception des offres, il s'agit de l'heure locale (île de La Réunion).
— Conditions liées au marché:
La prestation est réservée à une profession déterminée: non.
— Considération de développement durable: pour l'ensemble des lots de 1 à 6, le prestataire devra veiller à effectuer un tri sélectif des déchets qui seront ramassés par lui sur le site entretenu et s'orientera vers les filières de traitement correspondant.
Conformément au décret nº 2018-57 du 31.1.2018, les soumissionnaires à un lot ou marché public d'une valeur supérieure à 500 000 EUR HT, doivent présenter dans leur offre un plan de sous-traitance prévoyant le montant et les modalités de participation des petites et moyennes entreprises locales, sauf exceptions prévues par le décret.
— Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché:
Y a-t-il obligation d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel charges de l'exécution du marché dans l'offre? non.
— Durée du marché:
Pour chaque lot, le marché s'exécutera à compter de l'ordre de service prescrivant le début des prestations et aura une durée totale de 24 mois. Cet ordre de service interviendra au maximum 10 jours après la notification du marché, ce délai étant accordé pour la préparation du marché.
La date prévisionnelle de début des prestations est le 10.12.2018, pour le les lots 1, 2, 4, 5 et 6; le 11.1.2019 pour le lot 3.
Conditions d'obtention du dossier de consultation: soit par voie postale, soit remis contre récépissé à l'adresse mentionnée en I.1 de l'avis, soit téléchargeable sur le site www.cinor.fr Rubrique: marchés publics, sous-rubrique: avis de marchés publics (cliquer sur l'avis du marché concerné, puis cliquer sur dématérialisation) ou sur le lien direct: https://marches.cinor.fr
Le formulaire d'aide à la dématérialisation est disponible sur le site https://marches.cinor.fr Rubrique: aide.
Pour les modalités de remise des candidatures et des offres: soit par voie papier (à l'adresse indiquée en 1 de l'avis) ou soit par voie électronique (sur le site internet:https://marches.cinor.fr), et ce dans les conditions spécifiées à l'article 5.2 du règlement de consultation.
Enfin, il est précisé qu'il ne pourra être exigé que du seul candidat auquel il est envisagé d'attribuer le marché public qu'il justifie ne pas être dans un cas d'interdiction de soumissionner, et notamment les documents justificatifs et moyens de preuve mentionnées à l'article 51 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.
— Modalités d'ouverture des offres:
La date et heure de l'ouverture des offres n'est pas connue de manière certaine à ce stade de la procédure. La séance d'ouverture n'est pas publique (les candidats n'y sont pas admis).
Unité monétaire: euro.
Avis d'attribution de marché (2019-01-11) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale:
“Communauté intercommunale du Nord de la Réunion, 3 rue de la Solidarité — CS 61025”
Téléphone: +33 262923427📞
Fax: +33 262925387 📠
Objet Champ d'application du marché
Titre: Entretien des zones d'intérêt communautaire du territoire de la CINOR
18/187
Brève description:
“Le présent marché a pour objet l'entretien de certaines zones d'intérêt communautaire de la CINOR (Saint-Denis, Sainte-Marie et Sainte-Suzanne). Les sites...”
Brève description
Le présent marché a pour objet l'entretien de certaines zones d'intérêt communautaire de la CINOR (Saint-Denis, Sainte-Marie et Sainte-Suzanne). Les sites concernés sont le sentier littoral de Saint-Denis, y compris la plage des galets attenante et le parc des Tamarins, le sentier littoral de Sainte-Marie y compris la plage des galets attenante et le Port de Plaisance, le sentier littoral de Sainte-Suzanne y compris la plage des galets attenante et ainsi que les espaces publics et les espaces verts du parc technologique et de la ZAC du Triangle de Saint-Denis. Les objectifs généraux de ce marché sont de préserver la qualité des sites, des paysages et des milieux naturels, et de permettre leur accès au public dans de bonnes conditions de salubrité. Ces différents sites s'inscrivent dans une dimension touristique et de développement local.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 680548.16 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Entretien du sentier littoral et de la plage des galets de Saint Denis
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Saint Denis de la Réunion
Description du marché: Cf. Avis initial rubrique Ii.2.4) Description des prestations
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Performance nvironnementale
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 55
Informations sur les options
Description des options: Cf. Avis initial rubrique Ii.2.11) Information sur les options
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Sainte Marie de la Réunion
Site principal ou lieu d'exécution: Sainte Suzanne de la Réunion
Champ d'application du marché
Titre: Entretien du parc de Bois Mme (Sainte-Marie)
Titre:
“Entretien des espaces publics et des espaces verts du Parc Technologique de Saint Denis”
Titre:
“Entretien des espaces publics et des espaces verts de la ZAC du Triangle de Saint Denis”
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 170-387060
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 18/187
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Entretien du sentier littoral et de la plage des galets de Saint-Denis
Date de conclusion du contrat: 2018-12-10 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 11
Nombre d'offres reçues de PME: 11
Nom et adresse du contractant
Nom: Run propreté
Adresse postale: 14 rue des Lilas
Commune postale: Bras-Panon
Code postal: 97412
Pays: France 🇫🇷
Région: La Réunion🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 221374.32 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Entretien du sentier littoral et de la plage des galets de Sainte-Marie
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 12
Nombre d'offres reçues de PME: 12
Nom et adresse du contractant
Nom: Association APSM
Adresse postale: 37 rue du Double, 10 La mare
Commune postale: Sainte-Marie
Code postal: 97438
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 153 500 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Entretien du sentier littoral et de la plage des galets de Sainte-Suzanne
Date de conclusion du contrat: 2018-12-28 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 13
Nombre d'offres reçues de PME: 13
Nom et adresse du contractant
Nom: Ilot Jardins
Adresse postale: 4 chemin Eucalyptus Bois-de-Nèfles
Commune postale: Sainte-Clotilde
Code postal: 97490
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 125 520 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Entretien du parc de Bois-Mme (Sainte Marie)
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 15
Nombre d'offres reçues de PME: 15
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: 37 rue du Double, 10 La Mare
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 78 000 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre:
“Entretien des espaces publics et des espaces verts du parc technologique de Saint-Denis” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 16
Nombre d'offres reçues de PME: 16
Nom et adresse du contractant
Nom: Mts
Adresse postale: 16 lotissement Les Bougainvilliers — avenue de Bourbon
Commune postale: Saint-André
Code postal: 97440
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 82 800 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre:
“Entretien des espaces publics et des espaces verts de la ZAC du Triangle de Saint-Denis” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 19353.84 💰
“Sous réserve du secret industriel et commercial, le contrat conclu est consultable sur rendez-vous au service marchés de la CINOR et aux heures d'ouverture...”
Sous réserve du secret industriel et commercial, le contrat conclu est consultable sur rendez-vous au service marchés de la CINOR et aux heures d'ouverture (8:00-16:00) Références de l'avis initial: JOUE n 2018/s 170-387060 du 5.9.2018, BOAMP n 18-122694 publié le 5.9.2018, quotidien du 7.9.2018.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de la Réunion
Adresse postale: 27 rue Félix Guyon, CS 61107,
Téléphone: +33 262924360📞
Fax: +33 262924362 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de la Réunion
Téléphone: +33 262924360📞
Fax: +33 262924362 📠
Source: OJS 2019/S 010-019601 (2019-01-11)