Entretien des espaces verts métropolitains — prestations de fauchage (7 lots)

Orléans Métropole

La présente consultation porte sur les prestations d'entretien des espaces verts métropolitains — prestations de fauchage et donnera lieu à la passation de 7 accords-cadres à bons de commande mono-attributaire.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-02-26. L'appel d'offres a été publié le 2018-01-26.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2018-01-26 Avis de marché
2018-06-19 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2018-01-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Numéro de référence: 18s0002
Brève description:
La présente consultation porte sur les prestations d'entretien des espaces verts métropolitains — prestations de fauchage et donnera lieu à la passation de 7 accords-cadres à bons de commande mono-attributaire.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loiret 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Orléans Métropole
Adresse postale: Espace Saint-Marc, 5 place du 6 Juin 1944, CS 95801
Code postal: 45058
Commune postale: Orléans
Contact
Adresse Internet: http://www.orleans-metropole.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@orleans-metropole.fr 📧
Téléphone: +33 238784030 📞
URL des documents: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm 🌏
URL pour la participation: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-01-26 📅
Date limite de soumission: 2018-02-26 📅
Date de publication: 2018-01-30 📅
Date de fin: 2018-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 020-041963
Numéro JO-S: 20
Informations complémentaires
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm — durée du contrat — délai d'exécution: il est précisé aux opérateurs économiques que la présente consultation a vocation à permettre au pouvoir adjudicateur de satisfaire un besoin en grande partie nouveau, découlant de la création de la Métropole, Orléans Métropole le 1.5.2017. Ce nouvel établissement public de coopération intercommunale exerce désormais des compétences nouvelles que les 22 communes qui la composent lui ont transférées. À ce titre, Orléans Métropole est désormais compétente pour assurer l'entretien des espaces verts métropolitains. Ainsi, pour tenir compte des marchés antérieurement conclus par les 22 communes de son territoire, Orléans Métropole a prévu des dates d'effectivité et de démarrage de ses contrats spécifiques à chacun des 7 lots de cette consultation. Ces dates et durées sont précisées dans le règlement de la consultation (article 3-1), — examen des candidatures: l'acheteur vérifie l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, la capacité économique et financières et les capacités techniques et professionnelles des candidats sur la base des éléments demandés à l'article 5-1-1 du règlement de la consultation, — jugement des offres: valeur technique appréciée au regard du traitement des 2 chantiers fictifs et du mémoire technique (pondération 55 %) décomposée comme suit: pour les lots nº 1 et nº 2 relatifs aux voies structurantes: —— sous-critère nº 1.1: qualité et cohérence de la méthodologie proposée pour la réalisation des 2 chantiers fictifs (pondération 30 %), —— sous-critère nº 1.2: qualité des moyens humains, matériels et dispositifs de sécurité mis en œuvre pour la réalisation des prestations au regard du mémoire technique (pondération 25 %) pour les lots du nº 3 à nº 7 relatifs à l'entretien des espaces verts des pôles territoriaux et aux prestations de fauchage: —— sous-critère nº 1.1: qualité et cohérence de la méthodologie proposée pour la réalisation des deux chantiers fictifs (pondération 20 %), —— sous-critère nº 1.2: qualité des moyens humains, matériels et dispositifs de sécurité mis en œuvre pour la réalisation des prestations au regard du mémoire technique (pondération 35 %) prix (pondération 40 %) décomposée comme suit: —— sous-critère nº 2.1: prix apprécié au regard du montant total des devis des 2 chantiers fictifs (pondération 10 %), —— sous-critère nº 2.2: prix apprécié au regard du montant total du détail estimatif et quantitatif (pondération 30 %), — accès au dossier de la consultation, renseignements complémentaires et modalités de remise des offres par voie électronique: http://marchespublics.orleans.fr/accueil.htm — la transmission des offres et questions, par mail, n'est pas autorisée.
Afficher plus

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Entretien des espaces verts des voies structurantes et des voies connexes au tram — secteur nord
Numéro du lot: 1
Brève description:
Accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande susceptible de varier de la manière suivante: première période: 80 000 EUR minimum et sans maximum par période de reconduction éventuelle (1 an): 95 000 EUR minimum et sans maximum.
Description des renouvellements: L'accord-cadre est reconductible 3 fois, pour une durée de 1 an chacune.
Intitulé du lot: Entretien des espaces verts des voies structurantes et des voies connexes au tram — secteur sud
Numéro du lot: 2
Brève description:
Accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande susceptible de varier de la manière suivante: première période: 130 000 EUR minimum et sans maximum par période de reconduction éventuelle (1 an): 160 000 EUR minimum et sans maximum.
Intitulé du lot: Entretien des espaces verts sur le territoire du pôle ouest
Numéro du lot: 3
Brève description:
Accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande susceptible de varier de la manière suivante: première période: sans minimum et sans maximum par période de reconduction éventuelle (1 an): sans minimum et sans maximum.
Intitulé du lot: Entretien des espaces verts sur le territoire d'Orléans (hors La Source)
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Entretien des espaces verts sur le territoire du pôle sud-est
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Prestations de fauchage — secteur est
Numéro du lot: 6
Brève description:
Accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande susceptible de varier de la manière suivante: première période: 50 000 EUR minimum et sans maximum par période de reconduction éventuelle (1 an): 50 000 EUR minimum et sans maximum.
Intitulé du lot: Prestations de fauchage — secteur ouest
Numéro du lot: 7
Brève description:
Accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande susceptible de varier de la manière suivante: première période: 20 000 EUR minimum et sans maximum par période de reconduction éventuelle (1 an): 20 000 EUR minimum et sans maximum.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— un formulaire DC1 ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun cas mentionnés aux articles 45 de l'ordonnance 2015- 899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics et notamment qu'il est en règles au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés,
Afficher plus
— un formulaire synthétique de déclaration sur l'honneur est disponible sur le site Orléans et sa métropole (http://www.orleans-metropole.fr/135/marches-publics.htm) mais le candidat peut produire ses propres documents,
— un formulaire DC1 ou lettre de candidature en cas de candidature groupée.
Situation économique et financière:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles,
Afficher plus
— déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents.
Capacité technique et professionnelle:
— une liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années (avec le détail des prestations réalisées) indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les interventions sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,
Afficher plus
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Dans un souci de promotion de l'emploi et de lutte contre l'exclusion, le maître d'ouvrage a décidé de faire application de l'article 38 de l'ordonnance du 23.7.2015, relatif aux marchés publics, en incluant dans le Cahier des charges administratives particulières (CCAP) une clause d'insertion sociale obligatoire comme condition d'exécution du marché. Les entreprises qui se verront attribuer les lots nº 1, nº 2 et/ou nº 3, devront réaliser une action d'insertion pour permettre l'accès ou le retour à l'emploi de personnes rencontrant des difficultés sociales ou professionnelles particulières: précisions apportées dans le règlement de la consultation (article 3-8).
Afficher plus

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-02-26 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:30
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique appréciée au regard du traitement des 2 chantiers fictifs et du mémoire technique et décomposée en sous-critères précisés dans les renseignements complémentaires
Critère de qualité (pondération): 55
Critère de qualité (nom): Performance en matière de développement durable appréciée au regard des éléments figurant au mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de coût: Prix décomposé en sous-critères précisés dans les renseignements complémentaires
Pondération du coût: 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24450046800040
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm 🌏
URL des documents: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Direction de la commande publique et des achats: mairie d'Orléans et Orléans Métropole — centre municipal
Adresse postale: Service des marchés publics, place de l'Étape
Code postal: 45040
Pays: Loiret 🏙️
Adresse Internet: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: En lien avec la fin de validité de chacun des accords-cadres.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm
— durée du contrat — délai d'exécution: il est précisé aux opérateurs économiques que la présente consultation a vocation à permettre au pouvoir adjudicateur de satisfaire un besoin en grande partie nouveau, découlant de la création de la Métropole, Orléans Métropole le 1.5.2017. Ce nouvel établissement public de coopération intercommunale exerce désormais des compétences nouvelles que les 22 communes qui la composent lui ont transférées. À ce titre, Orléans Métropole est désormais compétente pour assurer l'entretien des espaces verts métropolitains. Ainsi, pour tenir compte des marchés antérieurement conclus par les 22 communes de son territoire, Orléans Métropole a prévu des dates d'effectivité et de démarrage de ses contrats spécifiques à chacun des 7 lots de cette consultation. Ces dates et durées sont précisées dans le règlement de la consultation (article 3-1),
Afficher plus
— examen des candidatures: l'acheteur vérifie l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, la capacité économique et financières et les capacités techniques et professionnelles des candidats sur la base des éléments demandés à l'article 5-1-1 du règlement de la consultation,
Afficher plus
— jugement des offres: valeur technique appréciée au regard du traitement des 2 chantiers fictifs et du mémoire technique (pondération 55 %) décomposée comme suit: pour les lots nº 1 et nº 2 relatifs aux voies structurantes:
—— sous-critère nº 1.1: qualité et cohérence de la méthodologie proposée pour la réalisation des 2 chantiers fictifs (pondération 30 %),
—— sous-critère nº 1.2: qualité des moyens humains, matériels et dispositifs de sécurité mis en œuvre pour la réalisation des prestations au regard du mémoire technique (pondération 25 %) pour les lots du nº 3 à nº 7 relatifs à l'entretien des espaces verts des pôles territoriaux et aux prestations de fauchage:
Afficher plus
—— sous-critère nº 1.1: qualité et cohérence de la méthodologie proposée pour la réalisation des deux chantiers fictifs (pondération 20 %),
—— sous-critère nº 1.2: qualité des moyens humains, matériels et dispositifs de sécurité mis en œuvre pour la réalisation des prestations au regard du mémoire technique (pondération 35 %) prix (pondération 40 %) décomposée comme suit:
—— sous-critère nº 2.1: prix apprécié au regard du montant total des devis des 2 chantiers fictifs (pondération 10 %),
—— sous-critère nº 2.2: prix apprécié au regard du montant total du détail estimatif et quantitatif (pondération 30 %),
— accès au dossier de la consultation, renseignements complémentaires et modalités de remise des offres par voie électronique: http://marchespublics.orleans.fr/accueil.htm
— la transmission des offres et questions, par mail, n'est pas autorisée.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Fax: +33 238538516 📠
Adresse Internet: http://orleans.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 020-041963 (2018-01-26)
Avis d'attribution de marché (2018-06-19)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 712 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: espace Saint Marc, 5 place du 6 juin 1944, CS 95801

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-06-19 📅
Date de publication: 2018-06-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 118-268783
Se réfère à l'avis: 2018/S 020-041963
Numéro JO-S: 118
Informations complémentaires
Montants ci-dessus estimatifs. Accord-cadres à bons de commande et reconductibles conclus sans maximum et avec les montants minimum suivants: Lot 1: 80 000 EUR (HT) pour la 1 Lot 2: 130 000 EUR (HT) pour la 1 Lot 3: sans minimum Lot 4: sans minimum Lot 5: sans minimum Lot 6: 50 000 EUR (HT( pour chaque période Lot 7: 20000 EUR (HT) par période. Sous-critères de la valeur technique: lots 1 et 2: 1.1: qualité et cohérence de la méthodologie(pondération 30 %); 1.2: Qualité des moyens mis en œuvre pour la réalisation des prestations(pondération 25 %); lots 3 à 7: 1.1: qualité et cohérence de la méthodologie(pondération 20 %); 1.2: qualité des moyens mis en œuvre pour la réalisation des prestations(pondération 35 %); sous-critères du prix: 2.1: prix apprécié au regard du montant total des devis des 2 chantiers fictifs(pondération 10 %); 2.2: prix apprécié au regard du montant total du DQE (Pondération 30 %).
Afficher plus

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Entretien des espaces verts des voies structurantes et des voies connexes au tram — Secteur nord
Brève description:
Accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande susceptible de varier de la manière suivante:
première période: 80 000 EUR minimum et sans maximum par période de reconduction éventuelle (1 an): 95 000 EUR minimum et sans maximum
Intitulé du lot: Entretien des espaces verts des voies structurantes et des voies connexes au TRAM — Secteur sud
Brève description:
première période: 130 000 EUR minimum et sans maximum par période de reconduction éventuelle (1 an): 160 000 EUR minimum et sans maximum
première période: sans minimum et sans maximum par période de reconduction éventuelle (1 an): sans minimum et sans maximum
Intitulé du lot: Entretien des espaces verts sur le territoire d'orléans (hors La Source)
Brève description:
Accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande susceptible de varier de la manière suivante: première période: sans minimum et sans maximum par période de reconduction éventuelle (1 an): sans minimum et sans maximum
Intitulé du lot: Entretien des espaces verts sur le territoire du pôle Sud-Est
Prestations de fauchage – secteur Est
Brève description:
première période: 50 000 EUR minimum et sans maximum par période de reconduction éventuelle (1 an): 50 000 EUR minimum et sans maximum
Intitulé du lot: Prestations de fauchage — secteur Ouest
Brève description:
première période: 20 000 EUR minimum et sans maximum par période de reconduction éventuelle (1 an): 20 000 EUR minimum et sans maximum

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique appréciée au regard du traitement des deux chantiers fictifs et du mémoire technique et décomposée en sous-critères précisés dans les renseignements complémentaires

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-05-09 📅
2018-05-17 📅
2018-05-14 📅

Référence
Informations complémentaires
Montants ci-dessus estimatifs. Accord-cadres à bons de commande et reconductibles conclus sans maximum et avec les montants minimum suivants:
Lot 1: 80 000 EUR (HT) pour la 1
Lot 2: 130 000 EUR (HT) pour la 1
Lot 3: sans minimum
Lot 4: sans minimum
Lot 5: sans minimum
Lot 6: 50 000 EUR (HT( pour chaque période
Lot 7: 20000 EUR (HT) par période.
Sous-critères de la valeur technique:
lots 1 et 2:
1.1: qualité et cohérence de la méthodologie(pondération 30 %);
1.2: Qualité des moyens mis en œuvre pour la réalisation des prestations(pondération 25 %);
lots 3 à 7:
1.1: qualité et cohérence de la méthodologie(pondération 20 %);
1.2: qualité des moyens mis en œuvre pour la réalisation des prestations(pondération 35 %);
sous-critères du prix:
2.1: prix apprécié au regard du montant total des devis des 2 chantiers fictifs(pondération 10 %);
2.2: prix apprécié au regard du montant total du DQE (Pondération 30 %).
Source: OJS 2018/S 118-268783 (2018-06-19)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
Recherches connexes 🔍
Région:
France Centre — Val de Loire Centre — Val de Loire Loiret
Fournisseurs:
Gabriel espaces verts SA J Richard Val Broyage Sologne
Produits/services:
Services agricoles, sylvicoles,... Services horticoles Réalisation et entretien d'espaces verts Entretien de pelouses décoratives ou... Élagage des arbres et taille des haies Taille des haies