Entretien des espaces verts et extérieurs sur différents sites du patrimoine de MMH (relance des lots nº 1 et nº 3 : 1 consultation infructueuse et sans suite pour ces 2 lots)

Meurthe et Moselle Habitat

Phase «candidature». Les interventions sont réparties en 3 lots géographiques situés sur le département de Meurthe & Moselle (54). Pour information, le lot nº 2 a été attribué lors de la précédente procédure. Il reste donc à pourvoir les 2 lots suivants:
— lot 1: Laxou (tous les secteurs de la commune) et Maxéville (uniquement les secteurs du Champ-le-Bœuf) (insertion) sans BPU,
— lot 3: territoire nord (secteurs des agences de Longwy et Briey), avec BPU.
Marché mixte à dominante forfaitaire pour les prestations régulières et unitaires pour les prestations ponctuelles (BPU) soumises aux dispositions de l'art. 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 pour les commandes ponctuelles, sans minimum ni maximum, dont la valeur estimative est de:
— lot 1: pas de BPU,
— lot 3: 15 000,00 EUR HT/an (soit 60 000,00 EUR HT/4 ans).
Le lot nº 1 s'adresse à des entreprises adaptées conformément à l'art. 36-II de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-01-30. L'appel d'offres a été publié le 2018-12-28.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2018-12-28 Avis de marché
2019-05-13 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2018-12-28)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Meurthe et Moselle Habitat
Numéro d'enregistrement national: 78332977400161
Adresse postale: 33 boulevard de la Mothe
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54010
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383175524 📞
Courrier électronique: ifreidinger@mmhabitat.fr 📧
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
URL: http://www.mmhabitat.fr 🌏
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏
Des informations complémentaires peuvent être obtenues auprès de
Nom: Meurthe et Moselle Habitat — Service marchés
Adresse postale: 33 boulevard de la Mothe, boîte postale 80610
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54010
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383175521 📞
Courrier électronique: pbechamp@mmhabitat.fr 📧
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
URL: https://www.marches-publics.info 🌏
Communication
URL de participation: https://www.marches-publics.info 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Entretien des espaces verts et extérieurs sur différents sites du patrimoine de MMH (relance des lots nº 1 et nº 3 : 1 consultation infructueuse et sans...”    Afficher plus
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Brève description:
“Phase «candidature». Les interventions sont réparties en 3 lots géographiques situés sur le département de Meurthe & Moselle (54). Pour information, le lot...”    Afficher plus
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Laxou (tous les secteurs de la commune) et Maxéville (uniquement les secteurs du Champ-le-Bœuf) (100 % insertion), sans BPU”
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Description du marché:
“Laxou (tous les secteurs de la commune) et Maxéville (uniquement les secteurs du Champ-le-Bœuf) (100 % insertion), sans BPU.”
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“Le marché sera conclu pour une période initiale de 1 an à la date de notification du marché, avec possibilité de reconduction tacite de 3 fois 1 an, sans...”    Afficher plus
Informations sur les limites du nombre de candidats à inviter
Nombre minimum envisagé: 3
Informations sur les options
Options
Description des options:
“Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire du marché, en application de l'article 30-I 7º du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, un ou plusieurs...”    Afficher plus

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Territoire nord (secteurs des agences de Longwy et Briey), avec BPU
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Territoire nord (secteurs des agences de Longwy et Briey), avec BPU.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— pour présenter leur candidature, les candidats utilisent soit les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) disponibles...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— preuve d'une assurance pour les risques professionnels ou déclaration appropriée de banques, — déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années, —...”    Afficher plus
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“— cautionnement et garanties exigés: aucune garantie financière n'est exigée, — caractéristiques des prix: prix forfaitaires et prix unitaires (le lot nº 1...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure concurrentielle avec négociation
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-01-30 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place de la Carrière, CO nº 20038
Commune postale: Nancy
Code postal: 54036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Fax: +33 383174350 📠
URL: http://nancy-tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du...”    Afficher plus
Source: OJS 2018/S 250-577596 (2018-12-28)
Avis d'attribution de marché (2019-05-13)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Meurthe-et-Moselle Habitat

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Entretien des espaces verts et extérieurs sur différents sites du patrimoine de MMH (relance des lots nº 1 et nº 3: 1 consultation infructueuse et sans...”    Afficher plus
Brève description:
“Phase «candidature». Les interventions sont réparties en 3 lots géographiques situés sur le département de Meurthe & Moselle (54). Pour information, le lot...”    Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 83 537 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Champ d'application du marché
Titre:
“Laxou (tous les secteurs de la commune) et Maxeville (uniquement les secteurs du Champ-le-Bœuf) (100 % insertion), sans BPU”
Description
Description du marché:
“Laxou (tous les secteurs de la commune) et Maxeville (uniquement les secteurs du Champ-le-Bœuf) (100 % insertion), sans BPU.”
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Champ d'application du marché
Titre: Territoire Nord (secteurs des Agences de Longwy et Briey), avec BPU
Description
Description du marché: Territoire Nord (secteurs des Agences de Longwy et Briey), avec BPU.

Procédure
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 250-577596

Attribution du marché

1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Laxou (tous les secteurs de la commune) et Maxeville (uniquement les secteurs du Champ-le-Bœuf) (100 % insertion), sans BPU”
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées

2️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Territoire Nord (secteurs des Agences de Longwy et Briey), avec BPU
Date de conclusion du contrat: 2019-04-12 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Entreprise ID Verde
Adresse postale: Parc de Haye — allée des Acacias
Commune postale: Bois-de-Haye (Velaine-en-Haye)
Code postal: 54840
Pays: France 🇫🇷
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
URL: https://www.marches-publics.info 🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 83 537 💰

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Lot nº 3 — Territoire Nord (secteurs des Agences de Longwy et Briey): Marché mixte à dominante forfaitaire pour les prestations régulières du marché et...”    Afficher plus
Source: OJS 2019/S 093-225406 (2019-05-13)