Entretien des espaces verts et des espaces piétons
Commune de Chevigny-Saint-Sauveur
Entretien des espaces verts.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2019-01-31. L'appel d'offres a été publié le 2018-12-14.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2018-12-14 | Avis de marché |
| 2019-04-29 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2018-12-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Numéro de référence: 2018SE06
Brève description: Entretien des espaces verts.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Chevigny-Saint-Sauveur
Adresse postale: place du Général de Gaulle
Code postal: 21800
Commune postale: Chevigny-Saint-Sauveur
Contact
Adresse Internet: http://www.chevigny-saint-sauveur.fr/ 🌏
Courrier électronique: mairie.accueil.etatcivil.elections@chevigny-saint-sauveur.fr 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com/ 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-12-14 📅
Date limite de soumission: 2019-01-31 📅
Date de publication: 2018-12-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 244-558533
Numéro JO-S: 244
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Tonte et entretien des surfaces engazonnées et sablées
Numéro du lot: 1
Brève description:
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements: Reconduction tacite par période de 12 mois.
Intitulé du lot: Taille et entretien d'arbustes
Numéro du lot: 2
Brève description:
Intitulé du lot: Entretien du patrimoine arboré
Numéro du lot: 3
Brève description: Entretien du patrimoine arboré.
Intitulé du lot: Fauchage, broyage, défrichage de toute nature
Numéro du lot: 4
Brève description: Fauchage, broyage, défrichage de toute nature.
Intitulé du lot: Désherbage manuel de pieds d'arbres, de plantations arbustives et de haies
Numéro du lot: 5
Brève description: Désherbage manuel de pieds d'arbres, de plantations arbustives et de haies.
Intitulé du lot: Ramassage de feuilles
Numéro du lot: 6
Brève description: Ramassage de feuilles.
Intitulé du lot: Ramassage de déchets de toute nature
Numéro du lot: 7
Brève description: Ramassage de déchets de toute nature.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Ville de Chevigny-Saint-Sauveur
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: DC1.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-02-06 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com/ 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 380739100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Dijon
Source: OJS 2018/S 244-558533 (2018-12-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Numéro de référence: 2018SE06
Brève description: Entretien des espaces verts.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Chevigny-Saint-Sauveur
Adresse postale: place du Général de Gaulle
Code postal: 21800
Commune postale: Chevigny-Saint-Sauveur
Contact
Adresse Internet: http://www.chevigny-saint-sauveur.fr/ 🌏
Courrier électronique: mairie.accueil.etatcivil.elections@chevigny-saint-sauveur.fr 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com/ 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-12-14 📅
Date limite de soumission: 2019-01-31 📅
Date de publication: 2018-12-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 244-558533
Numéro JO-S: 244
Informations complémentaires
En application des articles 51 et 55 II 2
Bien que les documents précités ci-dessus ne soient exigibles que pour l'attributaire du marché, il est fortement conseillé aux candidats de se doter de ces documents dès qu'ils soumissionnent à un marché public.
Par ailleurs, et conformément au règlement de la consultation, le candidat retenu devra remettre dans le délai imparti fixé par la collectivité, s'il ne l'a pas fait au stade du dépôt de son offre, tous les documents pour lesquels la signature est requise, dûment signés sans y avoir apporté
Le marché sera intégralement financé sur les fonds propres inscrits aux budgets de la collectivité
Le paiement est opéré par mandat administratif suivi d'un virement et effectué en application des articles 109 à 132 du décret du 25.3.2016.
Le délai global de paiement est fixé au décret 2013-269 du 29.3.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Tonte et entretien des surfaces engazonnées et sablées
Numéro du lot: 1
Brève description:
Surface des pelouses 312 556 m
Désherbage d'allées sablées: surface forfaitaire selon la variante retenue.
Description des renouvellements: Reconduction tacite par période de 12 mois.
Intitulé du lot: Taille et entretien d'arbustes
Numéro du lot: 2
Brève description:
— taille et entretien d'arbustes 11 776 m
— taille et entretien de haies 1 741 ml.
Numéro du lot: 3
Brève description: Entretien du patrimoine arboré.
Intitulé du lot: Fauchage, broyage, défrichage de toute nature
Numéro du lot: 4
Brève description: Fauchage, broyage, défrichage de toute nature.
Intitulé du lot: Désherbage manuel de pieds d'arbres, de plantations arbustives et de haies
Numéro du lot: 5
Brève description: Désherbage manuel de pieds d'arbres, de plantations arbustives et de haies.
Intitulé du lot: Ramassage de feuilles
Numéro du lot: 6
Brève description: Ramassage de feuilles.
Intitulé du lot: Ramassage de déchets de toute nature
Numéro du lot: 7
Brève description: Ramassage de déchets de toute nature.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Ville de Chevigny-Saint-Sauveur
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: DC1.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-02-06 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com/ 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
En application des articles 51 et 55 II 2
Bien que les documents précités ci-dessus ne soient exigibles que pour l'attributaire du marché, il est fortement conseillé aux candidats de se doter de ces documents dès qu'ils soumissionnent à un marché public.
Par ailleurs, et conformément au règlement de la consultation, le candidat retenu devra remettre dans le délai imparti fixé par la collectivité, s'il ne l'a pas fait au stade du dépôt de son offre, tous les documents pour lesquels la signature est requise, dûment signés sans y avoir apporté
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Le marché sera intégralement financé sur les fonds propres inscrits aux budgets de la collectivité
Le paiement est opéré par mandat administratif suivi d'un virement et effectué en application des articles 109 à 132 du décret du 25.3.2016.
Le délai global de paiement est fixé au décret 2013-269 du 29.3.2013.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 380739100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Voies et délais de recours:
— référé précontractuel avant la signature du contrat (CJA, art. L. 551-1 et s.),
— référé contractuel après la signature du contrat (CJA, art. L. 551-13 et s.),
— recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat (CE, 4.4.2014, Département du Tarn-et-Garonne, nº 358994), dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, le recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision.
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Nom: Greffe du tribunal administratif de Dijon
Source: OJS 2018/S 244-558533 (2018-12-14)
Avis d'attribution de marché (2019-04-29)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Entretien des espaces verts et des espaces piétons.
Valeur totale du marché: 811475.72 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-04-29 📅
Date de publication: 2019-05-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 086-207012
Se réfère à l'avis: 2018/S 244-558533
Numéro JO-S: 86
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Tonte et entretien des surfaces engazonnées et sablées
Description des options: Entretien des surfaces sablées
Intitulé du lot: Taille et entretien d'arbustes et de haies
Brève description:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60 %
Prix (pondération): 40 %
Critère de qualité (pondération): 40 %
Prix (pondération): 60 %
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-04-22 📅
Nom: ID Verde
Numéro d'enregistrement national: 9010 route de Gray
Commune postale: Saint-Apollinaire
Code postal: 21850
Pays: France 🇫🇷
Valeur totale du marché: 579512.56 EUR 💰
Adresse postale: 9010 route de Gray
Valeur totale du marché: 40860.40 EUR 💰
Nom: Ileo SARL
Adresse postale: 2 C rue Henri Baebusse
Commune postale: Longvic
Code postal: 21600
Valeur totale du marché: 67 400 EUR 💰
Nom: Jacquinot paysagiste
Adresse postale: 24 route de Gray
Commune postale: Varois-et-Chaignot
Code postal: 21490
Valeur totale du marché: 40 420 EUR 💰
Nom: Idées 21
Adresse postale: 8 bis rue Paul Langevin
Commune postale: Chenove
Code postal: 21300
Valeur totale du marché: 41882.76 EUR 💰
Nom: Entreprise adaptée Promut Dijon
Adresse postale: 1 rue Clément Desormes
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Valeur totale du marché: 6 400 EUR 💰
35 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
1
2
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2019/S 086-207012 (2019-04-29)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Entretien des espaces verts et des espaces piétons.
Valeur totale du marché: 811475.72 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-04-29 📅
Date de publication: 2019-05-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 086-207012
Se réfère à l'avis: 2018/S 244-558533
Numéro JO-S: 86
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Tonte et entretien des surfaces engazonnées et sablées
Description des options: Entretien des surfaces sablées
Intitulé du lot: Taille et entretien d'arbustes et de haies
Brève description:
Taille et entretien d'arbustes et de haies
Entretien du patrimoine arboré
Fauchage, broyage, défrichage de toute nature
Désherbage manuel de pieds d'arbres, de plantations arbustives et de haies
Ramassage de feuilles
Ramassage de déchets de toute nature
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60 %
Prix (pondération): 40 %
Critère de qualité (pondération): 40 %
Prix (pondération): 60 %
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-04-22 📅
Nom: ID Verde
Numéro d'enregistrement national: 9010 route de Gray
Commune postale: Saint-Apollinaire
Code postal: 21850
Pays: France 🇫🇷
Valeur totale du marché: 579512.56 EUR 💰
Adresse postale: 9010 route de Gray
Valeur totale du marché: 40860.40 EUR 💰
Nom: Ileo SARL
Adresse postale: 2 C rue Henri Baebusse
Commune postale: Longvic
Code postal: 21600
Valeur totale du marché: 67 400 EUR 💰
Nom: Jacquinot paysagiste
Adresse postale: 24 route de Gray
Commune postale: Varois-et-Chaignot
Code postal: 21490
Valeur totale du marché: 40 420 EUR 💰
Nom: Idées 21
Adresse postale: 8 bis rue Paul Langevin
Commune postale: Chenove
Code postal: 21300
Valeur totale du marché: 41882.76 EUR 💰
Nom: Entreprise adaptée Promut Dijon
Adresse postale: 1 rue Clément Desormes
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Valeur totale du marché: 6 400 EUR 💰
35 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
1
2
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Voies et délais de recours: référé précontractuel avant la signature du contrat (CJA, art. L. 551-1 et s.), référé contractuel après la signature du contrat (CJA, art. L. 551-13 et s.), recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat (CE, 4.4.2014, département du Tarn-et-Garonne, n
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