Entretien des espaces verts
Commune d'Ezanville
La présente procédure concerne l'entretien des espaces verts.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2019-01-10. L'appel d'offres a été publié le 2018-12-06.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • id verde
- • Ile-de-France › Val-d’Oise
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2018-12-06 | Avis de marché |
| 2020-01-21 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2018-12-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: RĂ©alisation et entretien d'espaces verts
Numéro de référence: 2018-10
Brève description: La présente procédure concerne l'entretien des espaces verts.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Val-d’Oise 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus Ă©conomique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune d'Ézanville
Adresse postale: place Jules Rodet
Code postal: 95460
Commune postale: Ézanville
Contact
Adresse Internet: http://www.ezanville.fr 🌏
Courrier électronique: servicemarchespublics@ezanville.fr 📧
URL des documents: https://www.marchespublics-idf-centre.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://www.marchespublics-idf-centre.fr/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-12-06 đź“…
Date limite de soumission: 2019-01-10 đź“…
Date de publication: 2018-12-11 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 238-544016
Numéro JO-S: 238
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-01-11 đź“…
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Lieu: Mairie d'Ézanville
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Démarche environnementale
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 55
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21950229100012
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marchespublics-idf-centre.fr/ 🌏
URL des documents: https://www.marchespublics-idf-centre.fr/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Août 2022
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 bd de l'Hautil
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Fax: +33 130173459 đź“
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Versailles
Adresse postale: Préfecture de la région Île-de-France, préfecture de Paris, 5 rue Leblanc
Commune postale: Paris
Code postal: 75911
Téléphone: +33 182524267 📞
Courrier électronique: ccira@paris-idf.gouv.fr 📧
Source: OJS 2018/S 238-544016 (2018-12-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: RĂ©alisation et entretien d'espaces verts
Numéro de référence: 2018-10
Brève description: La présente procédure concerne l'entretien des espaces verts.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Val-d’Oise 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus Ă©conomique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune d'Ézanville
Adresse postale: place Jules Rodet
Code postal: 95460
Commune postale: Ézanville
Contact
Adresse Internet: http://www.ezanville.fr 🌏
Courrier électronique: servicemarchespublics@ezanville.fr 📧
URL des documents: https://www.marchespublics-idf-centre.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://www.marchespublics-idf-centre.fr/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-12-06 đź“…
Date limite de soumission: 2019-01-10 đź“…
Date de publication: 2018-12-11 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 238-544016
Numéro JO-S: 238
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marchespublics-idf-centre.fr/ — Le marché est passé:
— à prix forfaitaire pour les prestations courantes,
— et à prix unitaire à bons de commandes sans minimum et avec maximum de 40 000 EUR HT annuel pour les prestations ponctuelles.
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Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Le marché est conclu pour une période initiale d'1 an.
Le marché est reconduit tacitement jusqu'à son terme.
Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3.
La durée de chaque période de reconduction est d'1 an.
La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants. (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat),
— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat),
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail,
— documents relatifs au pouvoir de la personne habilitée à engager la société.
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé,
— indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat,
— certificats de qualifications professionnelles.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-01-11 đź“…
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Lieu: Mairie d'Ézanville
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Démarche environnementale
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 55
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21950229100012
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marchespublics-idf-centre.fr/ 🌏
URL des documents: https://www.marchespublics-idf-centre.fr/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Août 2022
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marchespublics-idf-centre.fr/ — Le marché est passé:
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— à prix forfaitaire pour les prestations courantes,
— et à prix unitaire à bons de commandes sans minimum et avec maximum de 40 000 EUR HT annuel pour les prestations ponctuelles.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 bd de l'Hautil
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Fax: +33 130173459 đź“
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants et R. 551-1 du Code de justice administrative (CJA), délai ouvert jusqu'à la signature du marché,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants et R. 551-7 et suivants du CJA, délai de 31 jours après la parution de l'avis d'attribution,
— recours en contestation de validité du marché ouvert aux tiers, délai de 2 mois à compter des mesures de publicités appropriées.
Nom: Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Versailles
Adresse postale: Préfecture de la région Île-de-France, préfecture de Paris, 5 rue Leblanc
Commune postale: Paris
Code postal: 75911
Téléphone: +33 182524267 📞
Courrier électronique: ccira@paris-idf.gouv.fr 📧
Source: OJS 2018/S 238-544016 (2018-12-06)
Avis d'attribution de marché (2020-01-21)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Entretien des espaces verts.
Valeur totale du marché: 304 208 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-01-21 đź“…
Date de publication: 2020-01-23 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 016-034471
Se réfère à l'avis: 2018/S 238-544016
Numéro JO-S: 16
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-04-08 đź“…
Nom: ID Verde
Adresse postale: 44 bis avenue des Châtaigniers
Commune postale: Taverny
Code postal: 95150
Pays: France 🇫🇷
Val-d’Oise 🏙️
Valeur totale du marché: 304 208 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 10
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2020/S 016-034471 (2020-01-21)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Entretien des espaces verts.
Valeur totale du marché: 304 208 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-01-21 đź“…
Date de publication: 2020-01-23 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 016-034471
Se réfère à l'avis: 2018/S 238-544016
Numéro JO-S: 16
Informations complémentaires
Le marché est attribué pour la partie à prix global forfaitaire, sur la base d'un montant de 36 052,05 EUR HT annuel et pour partie à bons de commande sur la base du Détail quantitatif estimatif (DQE), portée à 25 173,60 EUR HT, sachant que les montants minimum et maximum d'engagement annuel sont les suivants: sans minimum et avec maximum de 40 000 EUR HT annuel.
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Objet
Champ d'application du marché
Le marché est attribué pour la partie à prix global forfaitaire, sur la base d'un montant de 36 052,05 EUR HT annuel et pour partie à bons de commande sur la base du Détail quantitatif estimatif (DQE), portée à 25 173,60 EUR HT, sachant que les montants minimum et maximum d'engagement annuel sont les suivants: sans minimum et avec maximum de 40 000 EUR HT annuel.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-04-08 đź“…
Nom: ID Verde
Adresse postale: 44 bis avenue des Châtaigniers
Commune postale: Taverny
Code postal: 95150
Pays: France 🇫🇷
Val-d’Oise 🏙️
Valeur totale du marché: 304 208 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 10
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants et R. 551-1 du Code de justice administrative (CJA), délai ouvert jusqu'à la signature du marché.
Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants et R. 551-7 et suivants du CJA, délai de 31 jours après la parution de l'avis d'attribution.
Recours en contestation de validité du marché ouvert aux tiers, délai de 2 mois à compter des mesures de publicités appropriées.
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