Entretien des espaces verts du Gabarit limite d'obstacles (GLO) Tram A et B et arrosage automatique

Orléans Métropole

La présente consultation porte sur l'entretien des espaces verts du Gabarit limite d'obstacles (GLO) Tram A et B et de l'arrosage automatique et donnera lieu à 2 accords-cadres à bons de commande mono-attributaires et reconductibles, avec un montant minimum par lot et par période.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-02-16. L'appel d'offres a été publié le 2018-01-16.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Neptune Arrosage
• SA J Richard

Qui ?

• Orléans Métropole

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Centre — Val de Loire › Loiret

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-01-16	Avis de marché
2018-02-14	Informations complémentaires
2018-02-26	Informations complémentaires
2018-07-06	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-01-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Numéro de référence: M17s0077
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Entretien de pelouses décoratives ou d'agrément 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loiret 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Orléans Métropole
Adresse postale: Espace Saint-Marc, 5 place du 6 juin 1944, CS 95801
Code postal: 45058
Commune postale: Orléans
Contact
Adresse Internet: http://www.orleans-metropole.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@orleans-metropole.fr 📧
Téléphone: +33 238784030 📞
URL des documents: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm 🌏
URL pour la participation: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-01-16 📅
Date limite de soumission: 2018-02-16 📅
Date de publication: 2018-01-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 012-023086
Numéro JO-S: 12
Informations complémentaires
Variante autorisée pour le lot 1 uniquement.

Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: Entretien des espaces verts du Gabarit limite d'obstacles (GLO) Tram A et B
Numéro du lot: 1
Brève description:

Le lot 1 est exécuté avec un montant minimum de 100 000 EUR HT pour la première période et de 300 000 EUR HT par période de reconduction éventuelle, sans montant maximum.

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est reconductible 3 fois de manière expresse, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans.

Description des options: Reconductions.
Informations complémentaires: Variante autorisée pour le lot 1 uniquement.
Intitulé du lot: Arrosage automatique
Numéro du lot: 2
Brève description:

Le lot 2 est exécuté avec un montant minimum de 50 000 EUR HT pour la première période et de 150 000 EURHT par période de reconduction éventuelle, sans montant maximum.

Informations complémentaires: Variante non autorisée pour le lot 2.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— un formulaire DC1 ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun cas mentionnés à l'article 45 de l'ordonnance 2015- 899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés,

— un formulaire synthétique de déclaration sur l'honneur est disponible sur le site Orléans et sa Métropole (http://www.orleans-metropole.fr/135/marches-publics.htm) mais le candidat peut produire ses propres documents,

— un formulaire DC1 ou lettre de candidature en cas de candidature groupée,

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles,

— déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents,

Capacité technique et professionnelle:

— une liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années (avec le détail des prestations réalisées) indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les interventions sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,

— une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public,

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

Pour le lot nº 1, les qualifications suivantes sont exigées: niveaux E131; E150; H121, certificat d'applicateur de produits phytosanitaires en cours de validité.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-02-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:30
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique appréciée au regard du CMT décomposée comme suit: détails des sous-critères à lire dans «renseignements complémentaires» de l'avis de publicité
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût: Prix apprécié au regard du montant total du détail quantitatif et estimatif
Pondération du coût: 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24450046800040
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm 🌏
URL des documents: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Direction de la commande publique et des achats: mairie d'Orléans et Orléans Métropole
Adresse postale: Service des marchés publics, place de l'Étape
Code postal: 45040
Pays: Loiret 🏙️
Adresse Internet: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: En lien avec la fin de validité de ces 2 accords-cadres à bons de commandes.

Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm

=> Les contenu et conditions de remise des offres sont fixés dans le règlement de la consultation.

=> Accès au dossier de la consultation, renseignements complémentaires et modalités de remise des offres par voie électronique: http://marchespublics.orleans-metropole.fr/accueil.htm

=> La transmission des offres et questions, par mail, n'est pas autorisée.

=> Critères de jugement des offres pour les 2 lots:

1. valeur technique appréciée au regard du cadre du mémoire technique (pondération: 60 %) décomposée comme suit:

sous critère nº 1.1: méthodologie d'interventions préventives (30 %) qualité et cohérence de la méthodologie adoptée, des moyens humains, matériels, organisationnels, sécuritaires (personnels / publics route-cycles-piétons / riverains) mis à disposition et du descriptif des délais établis au regard des prestations d'interventions préventives attendues, jugées au regard des éléments du point nº 1 du CMT;

sous critère nº 1.2: méthodologie d'interventions curatives (20 %) qualité et cohérence de la méthodologie adoptée, des moyens humains, matériels, organisationnels, sécuritaires (personnels / publics route-cycles-piétons / riverains) mis à disposition et du descriptif des délais établis au regard des prestations d'interventions curatives jugées au regard des éléments du point nº 2 du CMT;

sous critère nº 1.3: performance en matière de développement durable (10 %) qualité et cohérence des moyens humains, matériels et organisationnels mis à disposition en matière de gestion des déchets et de respect de l'environnement, jugées au regard des éléments du point nº 3 du CMT;

2. Prix apprécié au regard du montant total du détail quantitatif et estimatif (pondération: 40 %).

=> Critères de sélection des candidatures: capacités techniques, professionnelles,financières et économiques.

=> Variantes à l'initiative de l'acheteur autorisées pour le lot 1 uniquement: lire l'article 3-6 du RC

=> S'agissant d'une procédure d'appel d'offres, il ne sera procédé à aucune négociation avec les candidats.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Fax: +33 238538516 📠
Adresse Internet: http://orleans.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 012-023086 (2018-01-16)

Informations complémentaires (2018-02-14)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La présente consultation porte sur l'entretien des espaces verts du Gabarit limite D'Obstacles (Glo) Tram A et B et de l'arrosage automatique et donnera lieu à 2 accords-cadres à bons de commande mono-attributaires et reconductibles, avec un montant minimum par lot et par période

Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Entretien de pelouses décoratives ou d'agrément 📦

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: espace Saint Marc, 5 place du 6 juin 1944, CS 95801

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-02-14 📅
Date limite de soumission: 2018-03-05 📅
Date de publication: 2018-02-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 032-070501
Se réfère à l'avis: 2018/S 012-023086
Numéro JO-S: 32
Source: OJS 2018/S 032-070501 (2018-02-14)

Informations complémentaires (2018-02-26)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La présente consultation porte sur l'entretien des espaces verts du Gabarit limite d'obstacles (GLO) tram A et B et de l'arrosage automatique et donnera lieu à 2 accords-cadres à bons de commande mono-attributaires et reconductibles, avec un montant minimum par lot et par période

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Espace Saint-Marc, 5 place du 6 Juin 1944, CS 95801

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-02-26 📅
Date limite de soumission: 2018-03-14 📅
Date de publication: 2018-02-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 041-090449
Numéro JO-S: 41
Source: OJS 2018/S 041-090449 (2018-02-26)

Avis d'attribution de marché (2018-07-06)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 413768.07 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-07-06 📅
Date de publication: 2018-07-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 130-297262
Numéro JO-S: 130
Informations complémentaires
Variante autorisée pour le lot 1 uniquement

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le lot 1 est exécuté avec un montant minimum de 100 000 EUR (HT) pour la première période et de 300 000 EUR (HT) par période de reconduction éventuelle, sans montant maximum

Description des options: Reconductions
Informations complémentaires: Variante autorisée pour le lot 1 uniquement
Brève description:

Le lot 2 est exécuté avec un montant minimum de 50 000 EUR (HT) pour la première période et de 150 000 EUR (HT) par période de reconduction éventuelle, sans montant maximum

Informations complémentaires: Variante non autorisée pour le lot 2

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique appréciée au regard du CMT décomposée comme suit: Détails des sous-critères à lire dans «renseignements complémentaires» de l'avis de publicité
Critère de coût (nom): Prix apprécié au regard du montant total du détail quantitatif et estimatif
Critère de coût (pondération): 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-06-13 📅
Nom: SA J Richard
Adresse postale: 43 rue Corne de Cerf
Commune postale: Orléans
Code postal: 45100
Pays: France 🇫🇷
Loiret 🏙️
Valeur totale du marché: 213776.81 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2018-05-30 📅
Nom: Neptune Arrosage
Adresse postale: 3 rue Reaumur
Commune postale: Nantes
Code postal: 44100
Pays: Loire-Atlantique 🏙️
Valeur totale du marché: 199991.26 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
3

Référence
Informations complémentaires

Les montants indiqués ci-dessus sont estimatifs. Il s'agit d'accords-cadres à bons de commande mono-attributaires exécutés au moyen de bons de commande et conclu sans montant maximum et avec les montants minimum suivants:

Lot 1 : 100 000,00 EUR (HT) par période

Lot 2 : 50 000,00 EUR (HT) par période accord-cadre passé pour une période initiale d'1 an à compter de sa date de notification et reconductible 3 fois de manière expresse, pour une période de 1 an soit une durée maximale de 4 ans.

Rappel des sous-critères de la valeur technique:

1.1) Méthodologie d'interventions préventives (30 %),

1.2) Méthodologie d'interventions curatives (20 %),

1.3) Performance en matière de développement durable (10 %).

Source: OJS 2018/S 130-297262 (2018-07-06)

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