Entretien des espaces verts du CNRS à Orléans-la-Source

CNRS

Le présent accord-cadre a pour objet l'entretien des espaces verts du campus du CNRS d'Orléans-la-Source.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-10-02. L'appel d'offres a été publié le 2018-08-27.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Effetvert Sarl

Qui ?

• CNRS

Qu'est-ce que c'est ?

• Services horticoles › Réalisation et entretien d'espaces verts

Où ?

• Centre — Val de Loire › Loiret

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-08-27	Avis de marché
2018-12-05	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-08-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Numéro de référence: 2018-13
Brève description:

Le présent accord-cadre a pour objet l'entretien des espaces verts du campus du CNRS d'Orléans-la-Source.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loiret 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un lot uniquement
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Cnrs
Adresse postale: 3 avenue de la Recherche scientifique
Code postal: 45071
Commune postale: Orléans
Contact
Adresse Internet: http://www.cnrs.dr8.cnrs.fr 🌏
Courrier électronique: severine.mousset@dr8.cnrs.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-08-27 📅
Date limite de soumission: 2018-10-02 📅
Date de publication: 2018-08-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 165-377015
Numéro JO-S: 165
Informations complémentaires

Le dossier de consultation est mis gratuitement à disposition des entreprises par voie dématérialisée à l'adresse suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 200 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Entretien des espaces verts du CNRS à Orléans-la-Source
Numéro du lot: 1
Brève description:

Le présent accord-cadre concerne la prestation d'entretien des espaces verts du campus du CNRS à Orléans-la-Source. L'accord-cadre à bons de commandes est passé sans minimum ni maximum et sera exécuté par l'émission de bons de commandes au fur et à mesure des besoins.

Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est reconduit 3 fois par tacite reconduction pour une période de 12 mois sans que la durée totale du marché n'excède 4 ans.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 3 avenue de la Recherche scientifique, 45071 Orléans Cedex

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Voir le règlement de la consultation

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-10-03 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Fax: +33 238538516 📠
Adresse Internet: http://www.orleans.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché,

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,

— recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement de mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, n

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 165-377015 (2018-08-27)

Avis d'attribution de marché (2018-12-05)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Entretien des espaces verts du CNRS à Orléans la source.
Valeur totale du marché: 39 984 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 3e avenue de la Recherche Scientifique

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-12-05 📅
Date de publication: 2018-12-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 237-541852
Se réfère à l'avis: 2018/S 165-377015
Numéro JO-S: 237

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Entretien des espaces verts du CNRS à Orléans la source

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère 1: Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Sous-critère 1: Cohérence entre le nombre de personnes affectées, le matériel utilisé et le temps de réalisation pour chaque prestation
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Sous-critère 2: Qualité de l'organisation pour le suivi des prestations
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de coût (nom): Critère 2: Prix
Critère de coût (pondération): 50
Critère de coût (nom): Sous-critère 1: Coût de la tonte
Critère de coût (pondération): 35
Critère de coût (nom): Sous-critère 2: Coût des autres prestations
Critère de coût (pondération): 15
Critère de coût (nom): Critère 3: Délais d'intervention après réception d'une demande
Critère de coût (pondération): 5

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-11-23 📅
Nom: Effetvert Sarl
Adresse postale: 34 rue des Serres
Commune postale: Saint-Cyr-en-Val
Code postal: 45590
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 234598090 📞
Courrier électronique: gregoire@effetvert.fr 📧
Pays: Loiret 🏙️
Valeur totale du marché: 159 936 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché,

— recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement de mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, nº 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assortie d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat.

Source: OJS 2018/S 237-541852 (2018-12-05)

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