Entretien des espaces verts de la ZAC Andromède à Blagnac

Ville de Blagnac

La présente consultation concerne l'exécution des travaux d'entretien horticole et arboricole dans les espaces verts de la ZAC Andromède située sur la commune de Blagnac, ainsi que le maintien de la propreté de ces espaces.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-11-06. L'appel d'offres a été publié le 2018-10-01.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville de Blagnac

Qu'est-ce que c'est ?

• Services horticoles › Réalisation et entretien d'espaces verts

Où ?

• Midi-Pyrénées › Haute-Garonne

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-10-01	Avis de marché
2019-01-30	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-10-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Numéro de référence: 201814
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Blagnac
Adresse postale: 1 place Jean Louis Puig
Code postal: 31700
Commune postale: Blagnac
Contact
Adresse Internet: http://www.mairie-blagnac.fr 🌏
Courrier électronique: contact@mairie-blagnac.fr 📧
Téléphone: +33 561717200 📞
Fax: +33 561717273 📠
URL des documents: http://www.mairie-blagnac.fr/acces-aux-consultations-en-cours.html 🌏
URL pour la participation: http://www.mairie-blagnac.fr/acces-aux-consultations-en-cours.html 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-10-01 📅
Date limite de soumission: 2018-11-06 📅
Date de publication: 2018-10-04 📅
Date de début: 2019-01-01 📅
Date de fin: 2019-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 191-431845
Numéro JO-S: 191
Informations complémentaires

Le marché est conclu pour une période initiale débutant à compter du 1.1.2019 ou de la notification du marché si celle-ci est postérieure jusqu'au 31.12.2019.

Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 1
Intitulé du lot: Cours Barricou
Numéro du lot: 1
Brève description:

Le présent lot concerne l'exécution des travaux d'entretien horticole et arboricole dans les espaces verts du cours Barricou de la ZAC Andromède située sur la commune de Blagnac, ainsi que le maintien de la propreté de ces espaces:

— entretien des pelouses: 44014 m

— entretien des massifs vivaces: 2807 m

— entretien des arbustes: 2557 m

— entretien des arbres d'alignements: 247 m

Description des renouvellements:

Le marché est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an.

Informations complémentaires:

Le marché est conclu pour une période initiale débutant à compter du 1.1.2019 ou de la notification du marché si celle-ci est postérieure jusqu'au 31.12.2019.

Intitulé du lot: Cours Pinot
Numéro du lot: 2
Brève description:

Le présent lot concerne l'exécution des travaux d'entretien horticole et arboricole dans les espaces verts du cours Pinot de la ZAC Andromède située sur la Commune de Blagnac, ainsi que le maintien de la propreté de ces espaces:

— entretien des pelouses: 39954 m

— entretien des massifs vivaces: 4449 m

— entretien des graminées: 4433 m

— entretien des arbres d'alignements: 14 m

Informations complémentaires:

Le marché est conclu pour une période initiale débutant à compter du 1.1.2019 ou de la notification du marché si celle-ci est postérieure jusqu'au 31.12.2019. Nombre d'heures d'insertion: 60 heures par période.

Intitulé du lot: Andromède sud
Numéro du lot: 3
Brève description:

Le présent lot concerne l'exécution des travaux d'entretien horticole et arboricole dans les espaces verts de la zone Andromède Sud de la ZAC Andromède située sur la commune de Blagnac, ainsi que le maintien de la propreté de ces espaces:

— entretien des pelouses: 12368 m

— entretien des prairies: 16555 m

— entretien des arbustes: 1071 m

— entretien des graminées: 910 m

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

La lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses cotraitants:

— identification du candidat, le cas échéant de la nature du groupement, du lot concerné, de l'habilitation éventuelle du mandataire par ses cotraitants (formulaire DC1),

— attestations sur l'honneur de non interdiction de concourir pour le candidat individuel ou chaque membre du groupement, en application de l'article 48 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 et des articles 45 et 48 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics (formulaire DC1),

— présentation de la société: raison sociale, forme juridique, les éléments relatifs au pouvoir de la personne habilitée pour engager le candidat (formulaire DC2),

— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail,

— déclaration sur l'honneur relative à la lutte contre le travail dissimulé,

— déclaration sur l'honneur relative à l'égalité entre les femmes et les hommes,

— renseignements sur l'emploi de salariés étrangers entrant dans le cadre des articles D. 8254-2 et L. 5221-2 du code du travail.

Situation économique et financière: Chiffre d'affaires au cours des 3 derniers exercices connus.
Capacité technique et professionnelle:

— Moyens humains et matériels généraux dont dispose le candidat,

— tout justificatif permettant d'illustrer les garanties professionnelles du candidat (références, certificats de qualifications ou tout autre moyen garantissant la capacité professionnelle).

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère social détaillées dans le CCAP. La Ville de Blagnac s'est engagée dans une politique volontariste d'insertion des personnes par le travail.c'est pourquoi, conformément à l'article 38 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015, le cahier des charges du présent marché comporte des clauses visant à promouvoir l'emploi de personnes rencontrant des difficultés particulières d'insertion et à lutter contre le chômage prestations réglées par des prix forfaitaires et prix unitaires. Prix révisables lors de chaque reconduction. Avance de 20 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours.

Modalités de financement des prestations: en application du budget principal de la Ville.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-11-06 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique appréciée au vu des éléments fournis au cadre de réponse technique
Critère de qualité (pondération): 40.0
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement appréciée au vu des éléments fournis au cadre de réponse technique
Critère de qualité (pondération): 15.0
Prix (pondération): 45.0

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21310069600011
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.mairie-blagnac.fr/acces-aux-consultations-en-cours.html 🌏
URL des documents: http://www.mairie-blagnac.fr/acces-aux-consultations-en-cours.html 🌏

Référence
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.mairie-blagnac.fr/acces-aux-consultations-en-cours.html

La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). Le pouvoir adjudicateur impose la transmission des plis par voie électronique. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. En revanche, la transmission des documents sur un support physique électronique (CD-ROM, clé USB…) n'est pas autorisée. Le choix du mode de transmission est global et irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. À ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (GMT+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. Cette copie est transmise sous pli scellé et comporte obligatoirement la mention «copie de sauvegarde», ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. La signature électronique devra être conforme à l'arrêté du 12.4.2018. Une visite sur site est obligatoire dans les conditions énoncées au règlement de la consultation et donnera lieu à la remise d'un certificat de visite à joindre obligatoirement à l'offre. En l'absence de ce certificat la proposition d'offre sera rejetée.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Source: OJS 2018/S 191-431845 (2018-10-01)

Avis d'attribution de marché (2019-01-30)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 93814.91 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-01-30 📅
Date de publication: 2019-02-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 023-051054
Se réfère à l'avis: 2018/S 191-431845
Numéro JO-S: 23
Informations complémentaires

Le marché est conclu pour une période initiale débutant à compter du 1.1.19 ou de la notification du marché si celle-ci est postérieure jusqu'au 31.12.19.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— entretien des pelouses: 4 4014 m

— entretien des massifs vivaces: 2 807 m

— entretien des arbustes: 2 557 m

Informations complémentaires:

Le marché est conclu pour une période initiale débutant à compter du 1.1.19 ou de la notification du marché si celle-ci est postérieure jusqu'au 31.12.19.

Brève description:

Le présent lot concerne l'exécution des travaux d'entretien horticole et arboricole dans les espaces verts du cours Pinot de la ZAC Andromède située sur la commune de Blagnac, ainsi que le maintien de la propreté de ces espaces:

— entretien des pelouses: 39 954 m

— entretien des massifs vivaces: 4 449 m

— entretien des graminées: 4 433 m

Informations complémentaires:

Le marché est conclu pour une période initiale débutant à compter du 1.1.19 ou de la notification du marché si celle-ci est postérieure jusqu'au 31.12.19. Nombre d'heures d'insertion: 60 h par période.

Brève description:

— entretien des pelouses: 12 368 m

— entretien des prairies: 16 555 m

— entretien des arbustes: 1 071 m

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-12-21 📅
Nom: Espaces verts Caussat
Adresse postale: 1 chemin de Sandreau
Commune postale: Daux
Code postal: 31700
Pays: France 🇫🇷
Haute-Garonne 🏙️
Valeur totale du marché: 36 376 EUR 💰
Nom: Cmeve
Adresse postale: chemin des Canaux
Commune postale: Bouillargues
Code postal: 30230
Pays: Gard 🏙️
Valeur totale du marché: 38928.94 EUR 💰
Nom: Pinson Paysage Midi Pyrenees
Adresse postale: 71 rue de la Voie Romaine
Commune postale: Fenouillet
Code postal: 31150
Valeur totale du marché: 18509.97 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
6

Référence
Informations complémentaires

Le marché est consultable en Mairie sur rendez-vous auprès de la direction de la commande publique.

Le marché est conclu pour une période initiale débutant à compter de sa notification jusqu'au 31.12.19. Il pourra être reconduit 2 fois.

La durée de chaque période de reconduction est d'1 an.

Les montants indiqués sont les montants pour une période.

Source: OJS 2019/S 023-051054 (2019-01-30)

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