Entretien des espaces verts de la communauté de communes Moselle et Madon
Communauté de communes Moselle et Madon
Entretien des espaces verts de la communauté de communes Moselle et Madon.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2018-03-12. L'appel d'offres a été publié le 2018-02-02.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2018-02-02 | Avis de marché |
Avis de marché (2018-02-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Numéro de référence: 2017/10/S02
Brève description: Entretien des espaces verts de la communauté de communes Moselle et Madon.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes Moselle et Madon
Adresse postale: 145 rue du Breuil
Code postal: 54230
Commune postale: Neuves-Maisons
Contact
Adresse Internet: http://www.cc-mosellemadon.fr 🌏
Courrier électronique: g_marches@cc-mosellemadon.fr 📧
Téléphone: +33 383509258 📞
Fax: +33 383509255 📠
URL des documents: https://www.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: https://www.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-02-02 📅
Date limite de soumission: 2018-03-12 📅
Date de publication: 2018-02-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 025-053943
Numéro JO-S: 25
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 300 000 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 300 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-03-12 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Informations complémentaires: Séance non publique.
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://cc-mosellemadon.e-marchespublics.com 🌏
URL des documents: https://www.e-marchespublics.com 🌏
Point de contact: M. le président
Courrier électronique: contact@cc-mosellemadon.fr 📧
Pays: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Adresse Internet: https://www.cc-mosellemadon.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place de la Carrière
Commune postale: Nancy
Code postal: 54000
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Nancy
Source: OJS 2018/S 025-053943 (2018-02-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Numéro de référence: 2017/10/S02
Brève description: Entretien des espaces verts de la communauté de communes Moselle et Madon.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes Moselle et Madon
Adresse postale: 145 rue du Breuil
Code postal: 54230
Commune postale: Neuves-Maisons
Contact
Adresse Internet: http://www.cc-mosellemadon.fr 🌏
Courrier électronique: g_marches@cc-mosellemadon.fr 📧
Téléphone: +33 383509258 📞
Fax: +33 383509255 📠
URL des documents: https://www.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: https://www.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-02-02 📅
Date limite de soumission: 2018-03-12 📅
Date de publication: 2018-02-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 025-053943
Numéro JO-S: 25
Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum, selon les dispositions de l'article 78 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 300 000 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 300 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
Le marché est conclu à la date de sa notification pour une durée de 1 an. Il est reconductible 3 fois, pour une période de 12 mois. La durée totale du marché est fixée à 4 ans.
Informations complémentaires:
Accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum, selon les dispositions de l'article 78 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
En application des dispositions de l'article 36.ii de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics, le présent marché est réservé à des structures d'insertion par l'activité économique mentionnées à l'article L. 5132-4 du code du travail et à des structures équivalentes, lorsqu'elles emploient une proportion minimale de 50 % de travailleurs défavorisés tel qu'il est mentionné à l'article 13 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Les candidats devront fournir un document attestant qu'ils sont reconnus comme entreprise remplissant les conditions de l'article 36.ii de l'ordonnance nº 2015-899.
Afficher plus
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-03-12 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Informations complémentaires: Séance non publique.
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://cc-mosellemadon.e-marchespublics.com 🌏
URL des documents: https://www.e-marchespublics.com 🌏
Point de contact: M. le président
Courrier électronique: contact@cc-mosellemadon.fr 📧
Pays: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Adresse Internet: https://www.cc-mosellemadon.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place de la Carrière
Commune postale: Nancy
Code postal: 54000
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Nancy
Source: OJS 2018/S 025-053943 (2018-02-02)
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