Entretien des espaces verts d'Évron gérés par la commune d'Évron et la Communauté de communes des Coëvrons — accord-cadre à bons de commandes

Ville d'Évron

Les prestations à exécuter comportent:
— entretien de pelouses, surfaces en herbe par gestion différenciée,
— taille de haies,
— entretien de massifs d'arbustes, massifs de rosiers, massifs de plantes vivaces et rustiques, bosquets, tours d'arbres, massifs en semis,
— fourniture et plantation: de massifs floraux, plantes annuelles et bisannuelles pour jardinières et bacs de fleurissement, et entretien,
— entretien de bacs de végétaux, d'allées et surfaces circulées, fossées,
— travaux d'engazonnement,
— travaux de plantation de végétaux (fourniture non comprise).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-03-19. L'appel d'offres a été publié le 2018-02-09.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• SARL Brochard Paysage

Qui ?

• Ville d'Évron

Qu'est-ce que c'est ?

• Services horticoles › Réalisation et entretien d'espaces verts

Où ?

• Pays de la Loire › Mayenne

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-02-09	Avis de marché
2018-05-09	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-02-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Brève description:

Les prestations à exécuter comportent: — entretien de pelouses, surfaces en herbe par gestion différenciée, — taille de haies, — entretien de massifs d'arbustes, massifs de rosiers, massifs de plantes vivaces et rustiques, bosquets, tours d'arbres, massifs en semis, — fourniture et plantation: de massifs floraux, plantes annuelles et bisannuelles pour jardinières et bacs de fleurissement, et entretien, — entretien de bacs de végétaux, d'allées et surfaces circulées, fossées, — travaux d'engazonnement, — travaux de plantation de végétaux (fourniture non comprise).

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Mayenne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Évron
Adresse postale: 4 rue de Hertford — BP 0210
Code postal: 53602
Commune postale: Évron Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.evron.fr 🌏
Courrier électronique: mairie@evron.fr 📧
Téléphone: +33 243017803 📞
Fax: +33 243017028 📠
URL des documents: http://demat.centraledesmarches.com 🌏
URL pour la participation: http://demat.centraledesmarches.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-02-09 📅
Date limite de soumission: 2018-03-19 📅
Date de publication: 2018-02-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 030-065387
Numéro JO-S: 30
Informations complémentaires

Montants minimums: — pour la partie gérée par la commune d'Évron: montant annuel minimum: 25 000 EUR HT, — pour la partie gérée par la Communauté de communes des Coëvrons: montant annuel minimum: 500 EUR HT.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Les prestations à exécuter comportent:

— entretien de pelouses, surfaces en herbe par gestion différenciée,

— taille de haies,

— entretien de massifs d'arbustes, massifs de rosiers, massifs de plantes vivaces et rustiques, bosquets, tours d'arbres, massifs en semis,

— fourniture et plantation: de massifs floraux, plantes annuelles et bisannuelles pour jardinières et bacs de fleurissement, et entretien,

— entretien de bacs de végétaux, d'allées et surfaces circulées, fossées,

— travaux d'engazonnement,

— travaux de plantation de végétaux (fourniture non comprise).

Intitulé du lot: Secteur Nord
Numéro du lot: 1
Brève description: Selon quantitatif figurant au dossier
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Reconductible 3 fois par période d'un an.
Informations complémentaires:

Montants minimums:

— pour la partie gérée par la commune d'Évron: montant annuel minimum: 25 000 EUR HT,

— pour la partie gérée par la Communauté de communes des Coëvrons: montant annuel minimum: 500 EUR HT.

Intitulé du lot: Secteur Sud
Numéro du lot: 2
Informations complémentaires:

Secteur géré uniquement par la commune d'Évron: montant annuel minimum: 35 000 EUR HT.

Intitulé du lot: Secteur Centre
Numéro du lot: 3
Brève description: Selon quantitatif figurant au dossier.
Informations complémentaires:

— pour la partie gérée par la commune d'Évron: montant annuel minimum: 35 000 EUR HT,

— pour la partie gérée par la Communauté de communes des Coëvrons: montant annuel minimum: 200 EUR HT.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Ville d'Évron

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— «lettre de candidature» jointe au dossier,

— justificatif prouvant que la personne est habilitée pour engager le candidat,

— copie du jugement en cas de redressement judiciaire.

Situation économique et financière:

— «déclaration du candidat individuel»jointe au dossier,

— chiffre d'affaire global réalisé au cours des 3 derniers exercices disponibles,

— liste de prestations similaires exécutées au cours des 3 dernières années,

— le cas échéant, tout document complémentaire justificatif.

Capacité technique et professionnelle:

Mémoire technique selon modèle joint au dossier nécessaire à l'appréciation de la valeur technique.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

La maîtrise d'ouvrage sera assurée selon les secteurs et selon la répartition des espaces verts (cf. Détails par secteur).

— pour partie par: la commune d'Évron,

— pour partie par: la Communauté de communes des Coëvrons.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 2 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-03-19 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Informations complémentaires: Le coordonnateur ou représentant du groupement de commandes.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes des Coëvrons
Adresse postale: BP 0130
Code postal: 53601
Pays: Mayenne 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune d'Évron
Adresse postale: BP 0210
Autre type de pouvoir adjudicateur: Collectivité territoriale
Contact
Point de contact: M. le maire d'Évron — coordonnateur ou représentant du groupement de commandes
Adresse du profil d'acheteur: http://demat.centraledesmarches.com 🌏
Téléphone: +33 243663200 📞
Courrier électronique: contact@coevrons.fr 📧
Fax: +33 243019389 📠
Adresse Internet: http://www.coevrons.fr 🌏
URL des documents: http://demat.centraledesmarches.com 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Vincent FILOCHE — pour les renseignements d'ordre technique
Commune postale: Évron
Point de contact: Service espaces Verts DGAI-ST
Courrier électronique: vfiloche@coevrons.fr 📧

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette — CS 24111
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Fax: +33 240994658 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— le référé précontractuel doit intervenir dans un délai de 11 jours avant la signature du marché public, à compter de la date d'envoi par voie électronique de la notification du rejet des offres, ce délai étant de 16 jours si l'envoi n'est pas effectué par voie électronique,

— le référé contractuel et le recours pour excès de pouvoir en cas de déclaration d'infructuosité de la procédure peuvent-être exercés dans un délai de 2 mois à compter de la notification du présent courrier.

Source: OJS 2018/S 030-065387 (2018-02-09)

Avis d'attribution de marché (2018-05-09)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Entretien de pelouses, surfaces en herbe par gestion différenciée — taille de haies — entretien de massifs d'arbustes, massifs de Rosiers, massifs de plantes vivaces et rustiques, bosquets, tours d'arbres, massifs en semis — fourniture et plantation: de massifs floraux, plantes annuelles et bisannuelles pour jardinières et bacs de fleurissement, et entretien — entretien de bacs de végétaux, d'allées et surfaces circulées, fossés — travaux d'engazonnement — travaux de plantation de végétaux (fourniture non comprise).

Valeur totale du marché: 131320.79 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-05-09 📅
Date de publication: 2018-05-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 090-204320
Se réfère à l'avis: 2018/S 030-065387
Numéro JO-S: 90
Informations complémentaires

Durée de l'accord-cadre: 12 mois reconductible 3 fois par période d'1 an. La ligne «valeur totale du marché/du lot» indique le montant du DQE annuel HT servant au classement des offres.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Prestations gérées pour partie:

— par la Commune d'Évron (montant annuel minimum: 25 000 EUR HT),

— par la CC de Coëvrons (montant annuel minimum: 500 EUR HT).

Prestations gérées par la Commune d'Évron (montant annuel minimum: 35 000 EUR HT).

— par la Commune d'evron (montant annuel minimum: 35 000 EUR HT),

— par la CC des Coëvrons (montant annuel minimum: 200 EUR HT).

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Ville d'Évron.

Ville d'evron.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 1
Pondération du prix: 0,6

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-04-13 📅

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire d'Évron — coordonnateur ou représentant du groupement de commandes -

Référence
Informations complémentaires

Durée de l'accord-cadre: 12 mois reconductible 3 fois par période d'1 an.

La ligne «valeur totale du marché/du lot» indique le montant du DQE annuel HT servant au classement des offres.

Source: OJS 2018/S 090-204320 (2018-05-09)

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