Entretien des dépendances vertes sur les routes départementales du Gard — débroussaillement et entretien des plantations arborées

Conseil général du Gard

Entretien des dépendances vertes sur les routes départementales du Gard — débroussaillement et entretien des plantations arborées. Accord-cadre mono-attributaire avec maximum qui donnera lieu à l'émission de bons de commande.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-08-07. L'appel d'offres a été publié le 2018-07-04.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Conseil général du Gard

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Languedoc-Roussillon › Gard

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-07-04	Avis de marché
2018-11-28	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-07-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de débroussaillage
Numéro de référence: 18DTER002
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de débroussaillage 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de débroussaillage 📦
Élagage des arbres 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Gard 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général du Gard
Adresse postale: 3 rue Guillemette
Code postal: 30044
Commune postale: Nîmes Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.gard.fr 🌏
Courrier électronique: nepasutiliser@gard.fr 📧
URL des documents: https://marchespublics.gard.fr/?page=entreprise.EntrepriseHome 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics.gard.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=2344&orgAcronyme=t5y 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-07-04 📅
Date limite de soumission: 2018-08-07 📅
Date de publication: 2018-07-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 129-294115
Numéro JO-S: 129
Informations complémentaires

Conformément à la réglementation française, l'ouverture des offres n'est pas publique.

Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Informations sur les lots:

Les candidats peuvent soumissionner à l'ensemble des lots mais un même candidat ne pourra se voir attribuer que 2 lots maximum. Voir modalités si soumissionnement à plus de 2 lots, dans le règlement de consultation.

Intitulé du lot: Débroussaillement des abords des routes départementales et des terrains privés du département — zone est (UT Bagnols, Vauvert)
Numéro du lot: 1
Brève description:

Débroussaillement des abords des routes départementales et des terrains privés du département — zone est (UT Bagnols, Vauvert). Montant maximum annuel: 600 000 EUR HT.

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement 3 fois pour une période de reconduction de 1 an chacune. La durée maximale du contrat toutes périodes confondues est de 4 ans.

Intitulé du lot: Débroussaillement des abords des routes départementales et des terrains privés du département — zone ouest (UT Alès, Bessèges, Le Vigan)
Numéro du lot: 2
Brève description:

Débroussaillement des abords des routes départementales et des terrains privés du département — zone ouest (UT Alès, Bessèges, Le Vigan). Montant maximum annuel: 600 000 EUR HT.

Intitulé du lot: Entretien des plantations arborées — zone est (UT Bagnols, Vauvert)
Numéro du lot: 3
Brève description:

Entretien des plantations arborées — zone est (UT Bagnols, Vauvert). Montant maximum annuel: 1 000 000 EUR HT.

Intitulé du lot: Entretien des plantations arborées — zone ouest (UT Alès, Bessèges, Le Vigan)
Numéro du lot: 4
Brève description:

Entretien des plantations arborées — zone ouest (UT Alès, Bessèges, Le Vigan). Montant maximum annuel: 1 000 000 EUR HT.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Zone Est (UT Bagnols, Vauvert)

Zone ouest (UT Alès, Bessèges, Le Vigan)

Zone est (UT Bagnlos, Vauvert)

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-08-13 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Informations complémentaires:

Conformément à la réglementation française, l'ouverture des offres n'est pas publique.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22300001900073
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.gard.fr/?page=entreprise.EntrepriseHome 🌏
URL des documents: https://marchespublics.gard.fr/?page=entreprise.EntrepriseHome 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Département du Gard
Adresse postale: Direction de la commande publique, 3 rue Guillemette
Fax: +33 466763600 📠
Pays: Gard 🏙️
Adresse Internet: http://marchespublics.gard.fr/?page=entreprise.EntrepriseHome 🌏
Adresse postale: Envoi postal ou dépôt contre récépissé: direction de la commande publique, 14 rue Bernard Aton, horaires: de 8:30 à 11:30, et de 14:00 à 16:00
Adresse Internet: https://marchespublics.gard.fr/?page=entreprise.EntrepriseHome 🌏

Référence
Informations complémentaires

Le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens, lettre recommandée avec accusé de réception, dépôt contre récépissé, support physique électronique (CD-ROM, disquette ou tout autre support matériel). L'adresse email mentionnée dans le présent formulaire («nepasutiliser@gard.fr») ne doit pas être utilisée. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification du contrat. Les délais d'exécution sont fixés à chaque bon de commande.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, CS 88010
Commune postale: Nîmes Cedex 09
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://nimes.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Un recours peut être introduit dans les conditions définies aux articles L. 551-1 et L. 551-13 du code de justice administrative.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 129-294115 (2018-07-04)

Avis d'attribution de marché (2018-11-28)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1247402.50 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil Général du Gard

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-11-28 📅
Date de publication: 2018-12-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 232-530867
Se réfère à l'avis: 2018/S 129-294115
Numéro JO-S: 232
Informations complémentaires

Date de signature du marché: 31.10.2018 type de procédure: appel d'offre articles 25-I.1º et 67 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, le nombre de périodes de reconduction fixé à 3, la durée de chaque période de reconduction est de 1 an, et la durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. Modalité de consultation du marché: après demande écrite, auprès de M. le président du Conseil départemental du Gard, hôtel du département, 3 rue Guillemette, 30044 Nîmes Cedex 9. L'adresse électronique «nepasutiliser@gard.fr» ne doit pas être utilisée.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Zone Est (UT Bagnols, Vauvert).

Zone ouest (UT Alès, Bessèges, Le Vigan).

Zone Est (UT Bagnlos, Vauvert).

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-11-14 📅
Nom: EURL Rieu
Adresse postale: 1783 avenue John F. Kennedy
Commune postale: Carpentras
Code postal: 84200
Pays: France 🇫🇷
Vaucluse 🏙️
Valeur totale du marché: 183 200 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2018-11-19 📅
Nom: Environnement Bois Énergie
Adresse postale: 1501 chemin des Dupines
Commune postale: Alès
Code postal: 30100
Pays: Gard 🏙️
Valeur totale du marché: 240137.50 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2018-11-16 📅
Nom: Société Clémencon
Adresse postale: Navacelle
Commune postale: Lussan
Code postal: 30580
Valeur totale du marché: 411732.50 EUR 💰
412332.50 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
4
2
1

Informations complémentaires
Organe de révision
Téléphone: +33 466273700 📞
Fax: +33 466362786 📠
Source: OJS 2018/S 232-530867 (2018-11-28)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Travaux de construction (>20 nouveaux marchés)

Travaux de préparation de chantier (>20)

Travaux de démolition de bâtiments et travaux de terrassement (>20)

Travaux de démolition, travaux de préparation et de dégagement de chantier (>20)

Travaux de préparation et de dégagement de chantier (20)