Entretien des dépendances vertes sur les routes départementales du Gard — débroussaillement et entretien des plantations arborées

Conseil général du Gard

Entretien des dépendances vertes sur les routes départementales du Gard — débroussaillement et entretien des plantations arborées. Accord-cadre mono-attributaire avec maximum qui donnera lieu à l'émission de bons de commande.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-08-07. L'appel d'offres a été publié le 2018-07-04.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2018-07-04 Avis de marché
2018-11-28 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2018-07-04)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Conseil général du Gard
Numéro d'enregistrement national: 22300001900073
Adresse postale: 3 rue Guillemette
Commune postale: Nîmes Cedex 9
Code postal: 30044
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: nepasutiliser@gard.fr 📧
Région: Gard 🏙️
URL: http://www.gard.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.gard.fr/?page=entreprise.EntrepriseHome 🌏
Communication
URL des documents: https://marchespublics.gard.fr/?page=entreprise.EntrepriseHome 🌏
Des informations complémentaires peuvent être obtenues auprès de
Nom: Département du Gard
Numéro d'enregistrement national: 22300001900073
Adresse postale: Direction de la commande publique, 3 rue Guillemette
Commune postale: Nîmes Cedex 9
Code postal: 30044
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: nepasutiliser@gard.fr 📧
Fax: +33 466763600 📠
Région: Gard 🏙️
URL: http://marchespublics.gard.fr/?page=entreprise.EntrepriseHome 🌏
Communication
URL de participation: https://marchespublics.gard.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=2344&orgAcronyme=t5y 🌏
Communication (participation)
Nom: Département du Gard
Numéro d'enregistrement national: 22300001900073
Adresse postale:
“Envoi postal ou dépôt contre récépissé: direction de la commande publique, 14 rue Bernard Aton, horaires: de 8:30 à 11:30, et de 14:00 à 16:00”
Commune postale: Nîmes Cedex 9
Code postal: 30044
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: nepasutiliser@gard.fr 📧
Région: Gard 🏙️
URL: https://marchespublics.gard.fr/?page=entreprise.EntrepriseHome 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Entretien des dépendances vertes sur les routes départementales du Gard — débroussaillement et entretien des plantations arborées 18DTER002”
Produits/services: Travaux de débroussaillage 📦
Brève description:
“Entretien des dépendances vertes sur les routes départementales du Gard — débroussaillement et entretien des plantations arborées. Accord-cadre...”    Afficher plus
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:
“Les candidats peuvent soumissionner à l'ensemble des lots mais un même candidat ne pourra se voir attribuer que 2 lots maximum. Voir modalités si...”    Afficher plus

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Débroussaillement des abords des routes départementales et des terrains privés du département — zone est (UT Bagnols, Vauvert)”
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de débroussaillage 📦
Lieu d'exécution: Gard 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Zone Est (UT Bagnols, Vauvert)
Description du marché:
“Débroussaillement des abords des routes départementales et des terrains privés du département — zone est (UT Bagnols, Vauvert). Montant maximum annuel: 600...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement 3 fois pour une période de reconduction de 1 an chacune. La durée maximale du contrat toutes périodes...”    Afficher plus

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Débroussaillement des abords des routes départementales et des terrains privés du département — zone ouest (UT Alès, Bessèges, Le Vigan)”
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Zone ouest (UT Alès, Bessèges, Le Vigan)
Description du marché:
“Débroussaillement des abords des routes départementales et des terrains privés du département — zone ouest (UT Alès, Bessèges, Le Vigan). Montant maximum...”    Afficher plus

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Entretien des plantations arborées — zone est (UT Bagnols, Vauvert)
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Élagage des arbres 📦
Site principal ou lieu d'exécution: Zone est (UT Bagnlos, Vauvert)
Description du marché:
“Entretien des plantations arborées — zone est (UT Bagnols, Vauvert). Montant maximum annuel: 1 000 000 EUR HT.”

4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Entretien des plantations arborées — zone ouest (UT Alès, Bessèges, Le Vigan)
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Entretien des plantations arborées — zone ouest (UT Alès, Bessèges, Le Vigan). Montant maximum annuel: 1 000 000 EUR HT.”

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-08-07 16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2018-08-13 00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“Conformément à la réglementation française, l'ouverture des offres n'est pas publique.”

Informations complémentaires
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires

“Le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens, lettre...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, CS 88010
Commune postale: Nîmes Cedex 09
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
URL: http://nimes.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Un recours peut être introduit dans les conditions définies aux articles L. 551-1 et L. 551-13 du code de justice administrative.”
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, CS 88010
Commune postale: Nîmes Cedex 09
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Source: OJS 2018/S 129-294115 (2018-07-04)
Avis d'attribution de marché (2018-11-28)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Conseil Général du Gard

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1247402.50 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Zone Est (UT Bagnols, Vauvert).
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Zone ouest (UT Alès, Bessèges, Le Vigan).
Site principal ou lieu d'exécution: Zone Est (UT Bagnlos, Vauvert).

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 129-294115

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 38061
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Zone Est (UT Bagnols, Vauvert)
Date de conclusion du contrat: 2018-11-14 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: EURL Rieu
Adresse postale: 1783 avenue John F. Kennedy
Commune postale: Carpentras
Code postal: 84200
Pays: France 🇫🇷
Région: Vaucluse 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 183 200 💰

2️⃣
Numéro de contrat: 38062
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Zone ouest (UT Alès, Bessèges, Le Vigan)
Date de conclusion du contrat: 2018-11-19 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Environnement Bois Énergie
Adresse postale: 1501 chemin des Dupines
Commune postale: Alès
Code postal: 30100
Région: Gard 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 240137.50 💰

3️⃣
Numéro de contrat: 38063
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Zone est (UT Bagnols, Vauvert)
Date de conclusion du contrat: 2018-11-16 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Société Clémencon
Adresse postale: Navacelle
Commune postale: Lussan
Code postal: 30580
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 411732.50 💰

4️⃣
Numéro de contrat: 38064
Numéro d'identification du lot: 4
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 412332.50 💰

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Date de signature du marché: 31.10.2018 type de procédure: appel d'offre articles 25-I.1º et 67 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. L'accord-cadre est...”    Afficher plus
Organe de révision
Téléphone: +33 466273700 📞
Fax: +33 466362786 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Téléphone: +33 466273700 📞
Fax: +33 466362786 📠
Source: OJS 2018/S 232-530867 (2018-11-28)