Entretien, dépannages et travaux sur la verrière, les puits de lumière et les garde-corps vitrés du théâtre des sablons de la ville de Neuilly-sur-Seine

Ville de Neuilly-sur-Seine

Entretien, dépannages et travaux sur la verrière, les puits de lumière et les garde-corps vitrés du théâtre des sablons de la ville de Neuilly-sur-Seine.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-04-09. L'appel d'offres a été publié le 2018-03-06.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Verre et Metal

Qui ?

• Ville de Neuilly-sur-Seine

Qu'est-ce que c'est ?

• Travaux de peinture et de vitrerie › Travaux de vitrerie

Où ?

• Ile-de-France › Hauts-de-Seine

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-03-06	Avis de marché
2018-06-15	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-03-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de vitrerie
Numéro de référence: 2017-81
Brève description:

Entretien, dépannages et travaux sur la verrière, les puits de lumière et les garde-corps vitrés du théâtre des sablons de la ville de Neuilly-sur-Seine.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de vitrerie 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de vitrerie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-Seine 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Neuilly-sur-Seine
Adresse postale: 96 avenue Achille Peretti
Code postal: 92522
Commune postale: Neuilly-sur-Seine Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.neuillysurseine.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@ville-neuillysurseine.fr 📧
Téléphone: +33 140888866 📞
Fax: +33 140888792 📠
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=298796&orgAcronyme=b4a 🌏
URL pour la participation: http://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&selectedorg=b4a 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-03-06 📅
Date limite de soumission: 2018-04-09 📅
Date de publication: 2018-03-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 047-103435
Numéro JO-S: 47
Informations complémentaires
La date, l'heure et le lieu de l'ouverture des plis sont indicatifs.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Maintenance et entretien de la verrière formant hall d'accueil, des 2 puits de lumière de la salle d'exposition située sous le parvis du Théâtre des Sablons, ainsi que d'autres éléments verriers, d'une part, et travaux de réparation ou de remplacement de ces équipements. Accord-cadre à bons de commande avec des montants annuels minimum et maximum, respectivement, de 10 000 EUR HT et 90 000 EUR HT. Le marché prendra effet à compter de sa date de notification jusqu'au 31.12.2018 inclus.

Durée de l'accord: 9 mois
Description des renouvellements:

Le marché pourra être reconduit 3 fois par décision tacite pour une durée de 1 an, à compter du 1

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 70 avenue du Roule à Neuilly-sur-Seine

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:

Ll est possible de répondre en utilisant le dispositif Marché public simplifié (MPS) qui permet de réduire les pièces à fournir pour la candidature en renseignant son numéro de SIRET (voir le règlement de la consultation). Si le candidat envoie une réponse électronique sans expérimenter le formulaire MPS, il devra fournir le formulaire «Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants — DC1» disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires

Le candidat pourra également produire ces informations sur tout autre document dématérialisé. Il n'est pas obligé de les dater et de les signer, tout comme les candidats répondant avec le dispositif MPS. La signature de ce document sera induite par la signature de l'acte d'engagement qui ne sera exigée que du seul attributaire. Le candidat devra fournir tout document attestant des pouvoirs des personnes habilitées à engager le candidat, daté et signé, le cas échéant. Le candidat devra produire le formulaire «Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement — DC2» disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires, en renseignant notamment le chiffre d'affaires global au cours des 3 derniers exercices disponibles, ou les mêmes informations sur tout autre document dématérialisé.

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années,

— pour la partie entretien: liste des principaux services fournis au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,

— pour la partie travaux de remplacement: liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, la date et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin,

— certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants. La capacité du candidat peut être apportée par tout moyen de preuve équivalent ainsi par des certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres États membres.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

Le pouvoir adjudicateur exige les attestations en cours de validité des qualifications Qualibat 3723 et/ou 4713, ou tout moyen de preuve équivalent (la définition des qualifications figure dans le règlement de la consultation). Les entreprises nouvellement créées sont invitées à produire les références professionnelles ou les diplômes de leurs responsables, ainsi que tous documents pouvant justifier de leurs capacités professionnelles, techniques et financières. Si le candidat s'appuie sur d'autres opérateurs économiques pour présenter sa candidature, il doit les mentionner dans son formulaire DC2 (rubrique H) et produire, pour chacun d'eux, les mêmes documents et informations que ceux qui sont exigés de lui pour justifier de ses capacités, ainsi qu'un engagement écrit de chacun d'eux justifiant qu'il dispose de leurs capacités pour l'exécution des prestations. Si le candidat ne se sert pas de la DC2, il pourra également produire ces informations sur tout autre document dématérialisé.

Procédure
Procédure accélérée:

Le pouvoir adjudicateur demande de recevoir les candidatures et les offres par voie électronique par le biais de son profil acheteur.

Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-04-10 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: Direction des marchés publics.
Informations complémentaires: La date, l'heure et le lieu de l'ouverture des plis sont indicatifs.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21920051600017
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&selectedorg=b4a 🌏
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=298796&orgAcronyme=b4a 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Neuilly-sur-Seine (direction des marchés publics)
Adresse postale: 127 avenue Achille Peretti
Point de contact: Sylvie Démarest
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

Si toutes les reconductions sont effectuées, le prochain avis devrait être publié vers le mois de septembre 2021.

A) en cas de retrait du règlement de la consultation ou du Dossier de consultation des entreprises (DCE) par voie dématérialisée à l'adresse: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&selectedorg=b4a, il est à noter que depuis le 1.1.2010 et conformément à l'arrêté du 14.12.2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics, l'identification des candidats pour accéder aux documents de la consultation par voie électronique n'est plus obligatoire. Toutefois, il est précisé aux candidats que l'identification leur permet d'être tenus informés automatiquement des modifications et des précisions éventuellement apportées aux documents qu'ils téléchargeront. Dans le cas contraire, il leur appartiendra de récupérer par leurs propres moyens les informations communiquées;

B) en application de l'article 40-I du décret 2016-360 du 25.3.2016, la ville de Neuilly-sur-Seine impose la transmission des candidatures et des offres par voie électronique;

C) ce marché est conforme au dispositif MPS (Marché public simplifié) et à l'article 53 du décret 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Les candidats ne sont ainsi plus tenus de fournir les documents et renseignements de la candidature que le pouvoir adjudicateur obtient par le biais du système électronique de mise à disposition d'informations «MPS» administré par le Secrétariat général à la modernisation de l'action publique (SGMAP). Les candidats joignent au formulaire en ligne MPS qui se substitue à la production de pièces justificatives, leur offre technique et commerciale et quelques informations complémentaires en leur seule possession via la plateforme de dématérialisation Maximilien. Voir les détails dans le règlement de la consultation;

D) une visite du site est obligatoire préalablement à la remise des offres (conditions définies à l'art. 4-4 du règlement de la consultation).

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2/4 boulevard de l'Hautil, BP 30322
Commune postale: Cergy Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Fax: +33 130173459 📠
Adresse Internet: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Voir les articles L. 551-1 à 23 du code de justice administrative s'agissant des référés pré-contractuel et contractuel. Dans le cas d'un recours en contestation de validité du marché, conformément à un arrêt du Conseil d'État (CE, 4 .4.2014, département du Tarn-et-Garonne, nº 358994), le délai de recours est de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché. Ce recours peut être assorti le cas échéant d'un référé suspension en application de l'article L. 521-1 du code de justice administrative.

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés
Adresse postale: 5 rue Leblanc
Commune postale: Paris Cedex 15
Code postal: 75911
Téléphone: +33 182524267 📞
Fax: +33 182524295 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Source: OJS 2018/S 047-103435 (2018-03-06)

Avis d'attribution de marché (2018-06-15)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Entretien, dépannages et travaux sur la verrière, les puits de lumière et les garde-corps vitrés du Théâtre des Sablons de la Ville de Neuilly-Sur-Seine.

Valeur totale du marché: 360 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Neuilly-Sur-Seine

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-06-15 📅
Date de publication: 2018-06-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 115-262081
Se réfère à l'avis: 2018/S 047-103435
Numéro JO-S: 115
Informations complémentaires

L'annonce initiale a également été publiée au BOAMP (avis nº 18-31829) le 8.3.2018. Le marché de la présente consultation a été conclu le 1.6.2018. Ce marché est consultable en en faisant la demande par courrier à l'adresse suivante: Ville de Neuilly-Sur-Seine, Direction des Marchés publics, 127 avenue Achille Peretti, 92522 Neuilly-Sur-Seine cedex. Il peut être contesté par tout tiers justifiant d'un intérêt lésé dans un délai de deux mois à compter de la présente publication, au titre du recours créé par le conseil d'état dans son arrêt du 4.4.2014, nº 358994.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Maintenance et entretien de la verrière formant hall d'accueil, des deux puits de lumière de la salle d'exposition située sous le parvis du Théâtre des Sablons, ainsi que d'autres éléments verriers, d'une part, et travaux de réparation ou de remplacement de ces équipements. Accord-cadre à bons de commande avec des montants annuels minimum et maximum, respectivement, de 10 000 EUR HT et 90 000 EUR (H.T.). Le marché prendra effet à compter de sa date de notification jusqu'au 31.12.2018 inclus.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 70 avenue du Roule à Neuilly-Sur-Seine

Procédure
Procédure accélérée:

Le Pouvoir adjudicateur demande de recevoir les candidatures et les offres par voie électronique par le biais de son profil acheteur.

Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Délai de garantie
Critère de qualité (pondération): 10
Pondération du prix: 60

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-06-06 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 2/4 Boulevard de l'Hautil, BP 30322
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Voir les articles L.551-1 à 23 du code de justice administrative s'agissant des référés précontractuel et contractuel. Dans le cas d'un recours en contestation de validité du marché, conformément à un arrêt du conseil d'état (CE, 4.4.2014, Département du Tarn-Et-Garonne, nº 358994), le délai de recours est de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché. Ce recours peut être assorti le cas échéant d'un référé suspension en application de l'article L. 521-1 du Code de justice administrative.

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés de Versailles
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
greffe du tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2/4 Boulevard de l'Hautil BP 30322
Source: OJS 2018/S 115-262081 (2018-06-15)

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