Entrées appertisées

Mindef/EMA/SCA/Cescof

Entrées appertisées.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-06-29. L'appel d'offres a été publié le 2018-05-25.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2018-05-25 Avis de marché
2019-02-18 Avis d'attribution de marché
2019-02-27 Avis d'attribution de marché
2019-03-04 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2018-05-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Poisson préparé et conserves de poisson
Quantité ou étendue:
L'accord-cadre est sans minimum et sans maximum, en quantité. Les quantités minimum indiquées par lot sont estimatives et données à titre indicatif.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Poisson préparé et conserves de poisson 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure restreinte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Mindef/EMA/SCA/CESCOF
Adresse postale: 11 rue de Groussay — quartier Estiennes, F
Code postal: 78513
Commune postale: Rambouillet
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-05-25 📅
Date limite de soumission: 2018-06-29 📅
Date de publication: 2018-05-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 102-234300
Numéro JO-S: 102
Informations complémentaires
La présente consultation vise à la conclusion d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande conformément aux articles 70 à 72 du décret nº 2016-361 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics de défense ou de sécurité et se réfère au cahier des clauses administratives générales applicables aux fournitures courantes et services. L'accord-cadre est soumis à la procédure d'appel d'offre restreint conformément aux dispositions des articles 61 à 63 du décret nº 2016-361 du 25.3.2016. Pour la présente consultation, l'acheteur décide de mettre en œuvre le dispositif «Marché public simplifié» (MPS). Ce dispositif présente les caractéristiques suivantes: — la réponse électronique est obligatoire pour l'ensemble des candidats, — la possibilité de déposer sa candidature sur la base d'un formulaire de candidature simplifiée. Les modalités de transmission des plis sont décrites à l'article 6 du règlement de consultation. La présente consultation concerne uniquement un appel à la candidature. Le dossier de consultation relatif aux offres sera envoyé ultérieurement aux candidats admis à soumissionner. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 25.5.2018.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Entrées appertisées.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Terrines de charcuterie
Brève description:
Terrine de cerf 1/10 OF, terrine de sanglier 1/10 OF, terrine forestière 1/10 OF.
Quantité ou étendue: Quantité estimée minimum sur 3 ans: 300 000.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Rillettes de charcuterie
Brève description:
Rillettes pur porc traditionnelles 1/10 OF, rillette poulet 1/10 OF, rillettes pur canard tradi 1/10 OF.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Pâtés de foie de volaille
Brève description: Pâté foie de volaille sup 1/10 OF.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Rillettes de poissons
Brève description: Rillettes thon 1/10 OF, rillettes saumon 1/10 OF, rillettes maquereau 1/10.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Garnitures poissons
Brève description: Garniture thon au fromage 1/10 OF, garniture sandwich poisson 1/10 OF.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Filets de sardines
Brève description: Filets de sardines 1/7 P21 OF.
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Thon escabèche
Brève description: Thon à l'escabèche 1/10 OF.
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Brandade de Nîmes
Brève description: Brandade de Nîmes 1/10 OF.
Durée de l'accord: 36 mois
Numéro de référence: S_112
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Eloca Angers, 88 avenue Jean Boutton, 49130 Les Ponts-de-Cé.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Critères relatifs à la situation personnelle d'opérateurs économiques (susceptibles d'entraîner leur exclusion), y compris exigences relatives à leur inscription à un registre professionnel ou du commerce renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: critères relatifs à la situation personnelle d'opérateurs économiques (susceptibles d'entraîner leur exclusion), y compris exigences relatives à leur inscription à un registre professionnel ou du commerce renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: il est exigé que le candidat soit originaire de l'Union européenne ou de l'espace économique européen. À cet effet, les candidats doivent apporter la preuve par tout moyen de leur appartenance à un pays appartenant à l'Union européenne ou à l'espace économique européen. Les documents à produire sont cités dans le dossier de consultation.
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Situation économique et financière:
Critères relatifs à la situation économique et financière d'opérateurs économiques (susceptibles d'entraîner leur exclusion) renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: critères relatifs à la situation économique et financière d'opérateurs économiques (susceptibles d'entraîner leur exclusion). Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: les documents à produire sont cités dans le dossier de consultation.
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Capacité technique et professionnelle:
Critères relatifs à la capacité technique et/ou professionnelle d'opérateurs économiques (susceptibles page 7 / 8 d'entraîner leur exclusion) renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: critères relatifs à la capacité technique et/ou professionnelle d'opérateurs économiques (susceptibles d'entraîner leur exclusion). Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: les documents à produire sont cités dans le dossier de consultation.
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Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
L'avance, les acomptes et les versements à titre de règlement partiel ou de solde mentionnés aux articles 97 à 118 du décret nº 2016-361 du 25.3.2016 seront précisés dans le dossier de consultation. Le délai global de paiement est de 30 jours.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Conformément à l'article 30-8 du décret nº 2016-361 du 25.3.2016, les candidats doivent indiquer dans leur dossier de candidature s'ils se présentent en tant que candidat individuel ou en tant que groupement d'opérateurs économiques. La forme du groupement retenue est celle du groupement solidaire. La composition du groupement ne peut pas être modifiée entre la date de remise de candidature et la date de signature de l'accord-cadre. Toutefois, si le groupement apporte la preuve qu'un de ses membres se trouve dans l'impossibilité d'accomplir sa tâche pour des raisons qui ne sont pas de son fait, il peut demander au pouvoir adjudicateur l'autorisation de continuer à participer à la procédure de passation sans cet opérateur défaillant.
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Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 36
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 13002345000013
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧

Référence
Informations complémentaires
La présente consultation vise à la conclusion d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande conformément aux articles 70 à 72 du décret nº 2016-361 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics de défense ou de sécurité et se réfère au cahier des clauses administratives générales applicables aux fournitures courantes et services. L'accord-cadre est soumis à la procédure d'appel d'offre restreint conformément aux dispositions des articles 61 à 63 du décret nº 2016-361 du 25.3.2016. Pour la présente consultation, l'acheteur décide de mettre en œuvre le dispositif «Marché public simplifié» (MPS). Ce dispositif présente les caractéristiques suivantes:
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— la réponse électronique est obligatoire pour l'ensemble des candidats,
— la possibilité de déposer sa candidature sur la base d'un formulaire de candidature simplifiée.
Les modalités de transmission des plis sont décrites à l'article 6 du règlement de consultation. La présente consultation concerne uniquement un appel à la candidature. Le dossier de consultation relatif aux offres sera envoyé ultérieurement aux candidats admis à soumissionner.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 25.5.2018.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Directeur de la PFAF-RBT (recours gracieux)
Adresse postale: quartier général Estienne, 11 rue de Groussay
Commune postale: Rambouillet
Code postal: 75120
Téléphone: +33 134576941 📞
Fax: +33 134576155 📠
Nom: Tribunal administratif (recours administratif)
Fax: +33 130205487 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud, 78000 Versailles
Commune postale: Versailles
Code postal: 78000
Téléphone: +33 139205400 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Versailles
Source: OJS 2018/S 102-234300 (2018-05-25)
Avis d'attribution de marché (2019-02-18)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 2 418 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Arm/sca/pfaf-rbt
Adresse postale: 11 rue de Groussay - quartier Estiennes, F
Contact
Téléphone: +33 134574889 📞
Fax: +33 134576155 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-02-18 📅
Date de publication: 2019-02-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 038-086968
Se réfère à l'avis: 2018/S 102-234300
Numéro JO-S: 38
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.2.2019.

Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: S112
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Eloca Angers, 88 avenue Jean Boutton, 49130 Les Ponts-de-Cé, FRANCE.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité (Q) (60)
2. Prix (Px) (30)
3. Développement durable (Dd) (10)

Attribution du marché
Nom: Conserves Stephan SAS
Adresse postale: Z.I. de Kerprat
Commune postale: Ploumagoar
Code postal: 22970
Courrier électronique: contact@conservesstephan.fr 📧
Nom: Jean Henaff SAS
Adresse postale: Ker Hastell
Commune postale: Pouldreuzic
Code postal: 29710
Courrier électronique: infos@henaff.fr 📧
Nom: Larzul SAS
Adresse postale: rue Henri Lautredou, CS 81011
Commune postale: Pont l'Abbé Cedex
Code postal: 29129
Courrier électronique: anne-lise.le-guellec@larzul.com 📧
Nom: Conserverie Chancerelle SAS
Adresse postale: 3 rue des conserveries, Z.I. de Lannugat
Commune postale: Douarnenez
Code postal: 29100
Courrier électronique: marieanne.riviere@chancerelle.com 📧

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le directeur

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: quartier Général Estienne, 11 rue de Groussay
Courrier électronique: pfaf-rbt.contact.fct@intradef.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 134574852 📞
Adresse Internet: http://versailles.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Versailles
Source: OJS 2019/S 038-086968 (2019-02-18)
Avis d'attribution de marché (2019-02-27)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 2 418 000 💰

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-02-27 📅
Date de publication: 2019-03-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 043-099385
Numéro JO-S: 43
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27.2.2019.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Eloca Angers 88 avenue Jean Boutton, 49130 Les Ponts-de-Cé

Attribution du marché
Adresse postale: ZI de Kerprat
Commune postale: Pont-l'Abbé Cedex
Adresse postale: 3 rue des conserveries, ZI de Lannugat
3 rue des Conserveries, ZI de Lannugat

Informations complémentaires
Organe de révision
Quartier Général Estienne, 11 rue de Groussay
Source: OJS 2019/S 043-099385 (2019-02-27)
Avis d'attribution de marché (2019-03-04)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 2 418 000 💰

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-03-04 📅
Date de publication: 2019-03-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 047-109057
Numéro JO-S: 47
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.3.2019.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 3. Développement durable (DD) (10)

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Source: OJS 2019/S 047-109057 (2019-03-04)
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Région:
France Pays de la Loire Pays de la Loire Maine-et-Loire
Fournisseurs:
Conserverie Chancerelle SAS Conserves Stephan SAS JEAN HENAFF SAS Larzul SAS
Produits/services:
Produits alimentaires, boissons, tabac et... Poisson préparé et conserves de poisson