Élagage, abattage et essouchage d'arbres

Ville de Tarbes

Forme de marché: à bons de commande avec maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-06-14. L'appel d'offres a été publié le 2018-05-14.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2018-05-14 Avis de marché
2018-10-26 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2018-05-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Élagage des arbres
Numéro de référence: 18jso001
Brève description:
Forme de marché: à bons de commande avec maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Élagage des arbres 📦
Code CPV supplémentaire: Élagage des arbres 📦
Services d'abattage d'arbres 📦
Services d'élagage 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hautes-Pyrénées 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Tarbes
Adresse postale: Service commande publique, 11 rue André Fourcade, Tarbes
Code postal: 65000
Commune postale: Tarbes
Contact
Adresse Internet: http://www.tarbes.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@mairie-tarbes.fr 📧
Téléphone: +33 562444776 📞
Fax: +33 562444777 📠
URL des documents: http://www.marchespublics.tarbes.fr/ 🌏
URL pour la participation: http://www.marchespublics.tarbes.fr/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-05-14 📅
Date limite de soumission: 2018-06-14 📅
Date de publication: 2018-05-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 091-207018
Numéro JO-S: 91
Informations complémentaires
Aucune.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Prestations d'élagage d'arbres
Numéro du lot: 1
Brève description: Prestations d'élagage d'arbres.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Accord-cadre reconduit 3 fois 1 an.
Informations complémentaires: Aucune.
Intitulé du lot: Prestations d'abattage d'arbres
Numéro du lot: 2
Brève description: Prestations d'abattage d'arbres.
Intitulé du lot: Prestations d'élagage et d'abattage d'arbres en urgence
Numéro du lot: 3
Brève description: Prestations d'élagage et d'abattage d'arbres en urgence.
Intitulé du lot: Prestations d'essouchage d'arbres
Numéro du lot: 4
Brève description: Prestations d'essouchage d'arbres.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— déclaration sur l'honneur attestant n'entrer dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45 et 48 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015,
— documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat à hauteur du montant du marché.
Cette personne est:
— soit le représentant légal du candidat (président, gérant, …)
— soit toute autre personne bénéficiant d'une délégation de pouvoir ou de signature établie par le représentant légal ou son délégataire dûment autorisé.
Situation économique et financière:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles,
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Capacité technique et professionnelle:
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat,
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat; Quali-Paysage E 140 ou qualifications/compétence équivalentes pour les lots 1, 2 et 3. Pour chaque certificat demandé, acceptation de tout moyen de preuve équivalent.
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Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires prix révisables annuellement. Avance de 5 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations: fonds propres de la ville.
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Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-06-14 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60.0
Pondération du prix: 40.0
Critère de qualité (pondération): 30.0
Pondération du prix: 70.0
Critère de qualité (pondération): 40.0
Pondération du prix: 60.0

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21650440700018
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marchespublics.tarbes.fr/ 🌏
URL des documents: http://www.marchespublics.tarbes.fr/ 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Tarbes: service commande publique
Adresse postale: 11 rue A. Fourcade
Code postal: 65013
Pays: Hautes-Pyrénées 🏙️
Adresse Internet: http://www.marchespublics.tarbes.fr/ 🌏

Référence
Informations complémentaires
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marchespublics.tarbes.fr/ — Dépôt par porteur: horaires d'ouverture au public: le lundi: 8:45-12:15 — 13:45-17:15; du mardi au jeudi: 8:15-12:15 — 13:45-17:15; le vendredi: 8:15-12:15 — 13:45-16:15.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Pau
Adresse postale: 50 cours Lyautey, villa Noulibos
Commune postale: Pau
Code postal: 64010
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 559849440 📞
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr 📧
Fax: +33 559024993 📠
Adresse Internet: http://greffe.ta-pau.juradm.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf. le greffe du tribunal administratif à l'adresse ci-dessus.
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des litiges
Adresse postale: 103 bis rue Belleville
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Téléphone: +33 557019751 📞
Courrier électronique: jean-louis.barbaud@direccte.gouv.fr 📧
Adresse Internet: http://www.economie.gouv.fr/files/files/directions_services/daj/marches_publics/ccra/contacts/comite_local_bordeaux.pdf 🌏
Source: OJS 2018/S 091-207018 (2018-05-14)
Avis d'attribution de marché (2018-10-26)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 157 500 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-10-26 📅
Date de publication: 2018-10-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 209-478176
Se réfère à l'avis: 2018/S 091-207018
Numéro JO-S: 209
Informations complémentaires
Aucune

Objet
Champ d'application du marché
Aucune

Procédure
Critères d'attribution
Prix (pondération): 40.0
70.0
60.0

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-10-25 📅
Nom: Sanguinet Frères
Adresse postale: zone Bastillac Nord, rue du 19 Mars 62
Commune postale: Tarbes
Code postal: 65000
Pays: France 🇫🇷
Hautes-Pyrénées 🏙️
Valeur totale du marché: 90 000 EUR 💰
Nom: Sanguinet Freres
Adresse postale: Zone Bastillac Nord, rue du 19 Mars 62
Valeur totale du marché: 40 000 EUR 💰
20 000 EUR 💰
Nom: Sarl Dessouch Arbres
Adresse postale: Les Boutonnets, Lapeyriere
Commune postale: Lisle-sur-Tarn
Code postal: 81310
Pays: Tarn 🏙️
Valeur totale du marché: 7 500 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.commandepublique.ha-py.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Avis de marché BOAMP nº 18-64787 avis de marché JOUE nº 2018/s091-207018 les lots nº 1, 2, 3 et 4 ont pris effet le 25.10.2018 pour une durée de 1 an. Ils pourront être reconduits 3 fois un an. Les montants indiqués correspondent aux maximums annuels (HT).
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Date de la CAO: 13.9.2018.
Date de la notification: 25.10.2018.
La consultation des contrats peut être effectuées à l'adresse de l'organisme acheteur: Ville de Tarbes, service commande publique, 11 rue André Fourcade, 65013 Tarbes Cedex 9. Téléphone + 33 562444776, fax + 33 562444777, courrier électronique: marchespublics@mairie-tarbes.fr
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Horaires d'ouverture au public:
Le lundi 8:45 — 12:15 — 13:45 — 17:15
Du mardi au jeudi: 8:15 — 12 H 15 — 13 H 30 - 17 H 15.
Le vendredi: 8:15 — 12:15 — 13:45 — 16:15. Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis.

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 50 cours Lyautey, Villa Noulibos
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf. Le greffe du tribunal administratif à l'adresse ci-dessus.
Source: OJS 2018/S 209-478176 (2018-10-26)