Doublement de capacité de la ligne A du Métro et travaux d'extension de la station Jean Jaurès: fourniture et pose de revêtement granit au sol et mural
Travaux de 2-œuvre:
— revêtement mural en granit: 220 m,
— revêtement de sol en granit: 628 m,
— habillage d'escalier en granit: 180 marches,
— linéaire de mains courantes: 40 ml,
— linéaire de couvertines en granit: 117 ml.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-01-30.
L'appel d'offres a été publié le 2018-12-18.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Doublement de capacité de la ligne A du Métro et travaux d'extension de la station Jean Jaurès: fourniture et pose de revêtement granit au sol et mural
52 M...”
Titre
Doublement de capacité de la ligne A du Métro et travaux d'extension de la station Jean Jaurès: fourniture et pose de revêtement granit au sol et mural
52 M 2018 13741 M
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Produits/services: Carrelages📦
Brève description:
“Travaux de 2-œuvre:
— revêtement mural en granit: 220 m,
— revêtement de sol en granit: 628 m,
— habillage d'escalier en granit: 180 marches,
— linéaire de...”
Brève description
Travaux de 2-œuvre:
— revêtement mural en granit: 220 m,
— revêtement de sol en granit: 628 m,
— habillage d'escalier en granit: 180 marches,
— linéaire de mains courantes: 40 ml,
— linéaire de couvertines en granit: 117 ml.
Travaux de 2-œuvre:
— revêtement mural en granit: 220 m,
— revêtement de sol en granit: 628 m,
— habillage d'escalier en granit: 180 marches,
— linéaire de mains courantes: 40 m,
— linéaire de couvertines en granit: 117 ml.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Adéquation technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 6
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Le candidat devra fournir:
— la lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants,
— les pouvoirs de la personne habilitée pour...”
Liste et brève description des conditions
Le candidat devra fournir:
— la lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants,
— les pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat,
— une déclaration sur l'honneur du candidat, ou de chaque membre du groupement candidat, attestant:
—— ne pas entrer dans un des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance du 23.7.2015 et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés,
—— qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales,
— si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet, et apporter la preuve que l'autorisation de poursuivre son activité couvre la période correspondante à la durée du présent marché.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Chiffre d'affaires des 3 dernières années.
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Le candidat, et chaque cotraitant en cas de groupement, devra fournir:
— une note indiquant ses effectifs moyens annuels et l'importance du personnel...”
Liste et brève description des critères de sélection
Le candidat, et chaque cotraitant en cas de groupement, devra fournir:
— une note indiquant ses effectifs moyens annuels et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années. Cette note indiquera également les titres d'études et professionnels (éventuellement au moyen de curriculum vitae) des responsables, notamment des marbriers, de prestations de même nature que celle du marché,
— les attestations et/ou les certificats de qualifications attestant de la capacité des candidats à réaliser la mission objet du marché, notamment qualification 6412 «marbrerie de bâtiment»,
— les références récentes des 5 dernières années en matière de prestations similaires en nature et en importance, notamment en expérience de pose de pierre agrafée ces références devront préciser le maître d'ouvrage public ou privé, le montant de l'opération, l'étendue des prestations et le contexte d'intervention (site occupé, travail de nuit, maintien en exploitation...). Le candidat, et chaque cotraitant en cas de groupement, produit les mêmes documents concernant ses sous-traitants que ceux exigés pour lui. Le candidat produira en outre soit le contrat de sous-traitance, soit un engagement écrit du ou des sous-traitants. Les références et capacités d'un opérateur économique ne pourront être prises en considération dans le cadre de l'analyse des candidatures sans la présence de ces documents. La preuve de la capacité peut être apportée par tout moyen. Les attestations et déclarations sur l'honneur, les justifications des capacités financières et professionnelles visées ci-avant pourront être présentées via les formulaires DC1 et DC2 disponibles sur le site www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat. Les candidats non établis en France devront fournir les attestations portant règles d'effet équivalent.
Afficher plus Conditions de participation
Dépôts et garanties exigés:
“Une retenue de garantie ou garantie à première demande est demandée en application des articles 122 à 124 du décret 2016-360 relatif aux marchés publics.”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Paiement par virement à 30 jours sur la base d'acomptes et avance dans les conditions des articles 110 à 111 du décret 2016-360 relatif aux marchés publics....”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent
Paiement par virement à 30 jours sur la base d'acomptes et avance dans les conditions des articles 110 à 111 du décret 2016-360 relatif aux marchés publics. Cette opération est financée par Tisséo Collectivités dans le cadre du PDU, principalement par l'emprunt. Le financement de Tisséo Collectivités est assuré par les recettes commerciales, le versement transport et les participations des collectivités membres.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Le marché sera conclu avec soit un entrepreneur unique soit un groupement d'entrepreneurs solidaires soit un groupement d'entrepreneurs conjoints avec...”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché
Le marché sera conclu avec soit un entrepreneur unique soit un groupement d'entrepreneurs solidaires soit un groupement d'entrepreneurs conjoints avec mandataire solidaire.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-01-30
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-01-30
15:00 📅
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://tisseo.marches-publics.info/ -
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Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Fax: +33 562735740 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Toute décision pourra faire l'objet d'un recours:
— conformément aux dispositions de l'article R. 421-1 du code de la justice administrative dans un délai...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Toute décision pourra faire l'objet d'un recours:
— conformément aux dispositions de l'article R. 421-1 du code de la justice administrative dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision d'attribution ou de rejet,
— conformément aux dispositions de l'article L. 551-5 du code de la justice administrative avant la conclusion du contrat (référé pré contractuel pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat),
— conformément aux dispositions de l'article L. 551-13 du code de la justice administrative, après la conclusion du contrat,
— conformément aux dispositions de l'article L. 521-1 du code de la justice administrative, dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution.
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Source: OJS 2018/S 246-566055 (2018-12-18)
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Doublement de capacité de la Ligne A du Métro et travaux d'extension de la station Jean Jaurès: fourniture et pose de revêtement granit au sol et mural
52 M...”
Titre
Doublement de capacité de la Ligne A du Métro et travaux d'extension de la station Jean Jaurès: fourniture et pose de revêtement granit au sol et mural
52 M 2018 13741 M
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 381 244 💰
Description
Description du marché:
“Travaux de 2-œuvre:
— revêtement mural en granit: 220 m,
— revêtement de sol en granit: 628 m,
— habillage d'escalier en granit: 180 marches,
— linéaire de...”
Description du marché
Travaux de 2-œuvre:
— revêtement mural en granit: 220 m,
— revêtement de sol en granit: 628 m,
— habillage d'escalier en granit: 180 marches,
— linéaire de mains courantes: 40 ml,
— linéaire de couvertines en granit: 117 ml.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 246-566055
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2019-05-03 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Techniceram
Adresse postale: 147 route de Toulouse
Commune postale: Cugnaux
Code postal: 31270
Pays: France 🇫🇷
Région: Haute-Garonne🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 381 244 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: EUR 33 468 💰
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter: Serrurerie
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Toute décision pourra faire l'objet d'un recours:
— conformément aux dispositions de l'article R. 421-1 du code de la justice administrative dans un délai...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Toute décision pourra faire l'objet d'un recours:
— conformément aux dispositions de l'article R. 421-1 du code de la justice administrative dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision d'attribution ou de rejet,
— conformément aux dispositions de l'article L. 551-5 du code de la justice administrative avant la conclusion du contrat (référé précontractuel pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat),
— conformément aux dispositions de l'article L. 551-13 du code de la justice administrative, après la conclusion du contrat,
— conformément aux dispositions de l'article L. 521-1 du code de la justice administrative, dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution.
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Source: OJS 2019/S 088-212000 (2019-05-03)