Désamiantage et démolition de l'ancien dépôt de bus — «Dépôt TPM» îlot Peyron — pour la construction neuve d'environ 77 logements collectifs sociaux à la Seyne-sur-Mer (83500)

OPM HLM de la Seyne-sur-Mer

Désamiantage et démolition de l'ancien dépôt de bus — «Dépôt TPM» îlot Peyron — pour la construction neuve d'environ 77 logements collectifs sociaux à la
Seyne-sur-Mer (83500).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-02-12. L'appel d'offres a été publié le 2018-01-10.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2018-01-10 Avis de marché
2018-01-12 Informations complémentaires
2018-05-25 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2018-01-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de démolition
Brève description:
Désamiantage et démolition de l'ancien dépôt de bus — «Dépôt TPM» îlot Peyron — pour la construction neuve d'environ 77 logements collectifs sociaux à la Seyne-sur-Mer (83500).
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de démolition 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de démolition 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: OPM HLM de la Seyne-sur-Mer
Adresse postale: 17 rue Camille Pelletan la Lune, bt A
Code postal: 83500
Commune postale: La Seyne-sur-Mer
Contact
Adresse Internet: http://tshabitat@tshabitat.fr 📧
Courrier électronique: tshabitat@tshabitat.fr 📧
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-01-10 📅
Date limite de soumission: 2018-02-12 📅
Date de publication: 2018-01-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 008-012914
Numéro JO-S: 8
Informations complémentaires
La présente consultation concerne uniquement le désamiantage et la démolition de l'ancien dépôt de bus TPM, qui fait l'objet d'un marché unique. Pour information, l'ensemble des autres lots relatifs à la construction feront l'objet d'une consultation extérieure. Les prestations seront alors réparties en 12 lot(s) de la sorte: — lot 1 terrassements en masse VRD, aménagements extérieurs, — lot 2 gros œuvre fondations spéciales, façades couvertes, — lot 3 étanchéité, — lot 4 menuiseries extérieures PVC, occultations, — lot 5 serrurerie, — lot 6 menuiseries intérieures bois signalétique, — lot 7 cloisons doublages, — lot 8 sols durs, faïences, — lot 9 peinture, — lot 10 électricité CFO — CFA, — lot 11 chauffage, ventilation, plomberie, — lot 12 ascenseurs. Chaque lot fera l'objet d'un marché. Variantes: non autorisées. Prestation supplémentaire éventuelle: Il n'est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle. Modalités essentielles de financement et de paiement: les travaux sont financés par l'ANRU. Les sommes sont imputées à l'état prévisionnel des dépenses et des recettes du budget de Terres du Sud Habitat. Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) du marché, seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes. Délais d'exécution — durée du marché. Le délai global d'exécution des travaux est de 15 semaines y compris la période de préparation des travaux, à compter de la date de démarrage des travaux inscrite sur l'ordre de service. La date prévisionnelle de démarrage des travaux est fixée à 3.2018. La durée du marché s'achève à l'issue de la période de garantie de parfait achèvement (cf. article 10.1 du CCAP). Adresse courriel procédures de recours = Courriel: greffe.ta-toulon@juradm.fr
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Désamiantage et démolition de l'ancien dépôt de bus — «Dépôt TPM» îlot Peyron — pour la construction neuve d'environ 77 logements collectifs sociaux à la
Seyne-sur-Mer (83500).
Durée de l'accord: 105 jours
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: boulevard Maréchal Juin/ lieu-dit Le Peyron / 83500 la Seyne-sur-Mer

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Cette consultation comporte des conditions particulières d'exécution dont le détail est indiqué dans le CCAP.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-02-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Informations complémentaires
La présente consultation concerne uniquement le désamiantage et la démolition de l'ancien dépôt de bus TPM, qui fait l'objet d'un marché unique.
Pour information, l'ensemble des autres lots relatifs à la construction feront l'objet d'une consultation extérieure. Les prestations seront alors réparties en 12 lot(s) de la sorte:
— lot 1 terrassements en masse VRD, aménagements extérieurs,
— lot 2 gros œuvre fondations spéciales, façades couvertes,
— lot 3 étanchéité,
— lot 4 menuiseries extérieures PVC, occultations,
— lot 5 serrurerie,
— lot 6 menuiseries intérieures bois signalétique,
— lot 7 cloisons doublages,
— lot 8 sols durs, faïences,
— lot 9 peinture,
— lot 10 électricité CFO — CFA,
— lot 11 chauffage, ventilation, plomberie,
— lot 12 ascenseurs.
Chaque lot fera l'objet d'un marché.
Variantes: non autorisées.
Prestation supplémentaire éventuelle: Il n'est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle.
Modalités essentielles de financement et de paiement: les travaux sont financés par l'ANRU. Les sommes sont imputées à l'état prévisionnel des dépenses et des recettes du budget de Terres du Sud Habitat. Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) du marché, seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.
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Délais d'exécution — durée du marché.
Le délai global d'exécution des travaux est de 15 semaines y compris la période de préparation des travaux, à compter de la date de démarrage des travaux inscrite sur l'ordre de service. La date prévisionnelle de démarrage des travaux est fixée à 3.2018.
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La durée du marché s'achève à l'issue de la période de garantie de parfait achèvement (cf. article 10.1 du CCAP).
Adresse courriel procédures de recours = Courriel: greffe.ta-toulon@juradm.fr

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine, BP 40
Commune postale: Toulon Cedex 9
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930 📞
Fax: +33 494427989 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— conformément aux dispositions des articles L. 551-1 et s et R. 551-1 et suivants du code de justice administrative, avant la conclusion du contrat,
— conformément aux dispositions de l'article R. 421-1 du code de justice administrative dans un délai de 2 mois à compter de la notification ou publication de la décision attaquée,
— conformément aux dispositions des articles L. 551-13 et suivant du code de justice administrative dans un délai de 6 mois à compter de la notification ou dans un délai de 1 mois si avis d'attribution au JOUE a été publié.
Source: OJS 2018/S 008-012914 (2018-01-10)
Informations complémentaires (2018-01-12)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Le désamiantage et la démolition de l'ancien dépôt de bus TPM
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 17 rue Camille Pelletan la Lune, bât A

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-01-12 📅
Date de publication: 2018-01-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 010-017607
Se réfère à l'avis: 2018/S 008-012914
Numéro JO-S: 10
Informations complémentaires
Coordonnées de la personne référente afin d'obtenir des renseignements administratifs: Marie-Pierre Pontat — téléphone: +33 494110746 — Fax: +33 494110756 — Courriel: marie-pierre.pontat@tshabitat.fr
Source: OJS 2018/S 010-017607 (2018-01-12)
Avis d'attribution de marché (2018-05-25)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Désamiantage et démolition de l'ancien dépôt de bus — «Dépôt TPM», Îlot Peyron — pour la construction neuve d'environ 77 logements collectifs sociaux à La Seyne-sur-Mer (83500).
Valeur totale du marché: 114 297 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: OPM HLM de La Seyne-sur-Mer
Adresse postale: 17 rue Camille Pelletan la Lune, BT A

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-05-25 📅
Date de publication: 2018-05-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 099-225386
Numéro JO-S: 99

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Désamiantage et démolition de l'ancien dépôt de bus — «Dépôt TPM», Îlot Peyron — pour la construction neuve d'environ 77 logements collectifs sociaux.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Technique
Critère de qualité (pondération): 60 %
Pondération du prix: 40 %

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-05-07 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— conformément aux dispositions des articles L.551-1 et s et R.551-1 et s du code de justice administrative, avant la conclusion du contrat,
— conformément aux dispositions de l'article R.421-1 du code de justice administrative dans un délai de 2 mois à compter de la notification ou publication de la décision attaquée,
— conformément aux dispositions des articles L.551-13 et suivant du code de justice administrative dans un délai de 6 mois à compter de la notification ou dans un délai de 1 mois si avis d'attribution au JOUE a été publié.
Source: OJS 2018/S 099-225386 (2018-05-25)
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