Curage et reprofilage des fossés à partir de 1 000 ml -> 14 000 ml évacuation des matériaux avec reprise et chargement vers site d'épandage 800 m. Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu à compter de la notification jusqu'au 31.12.2018 (durée estimative période initiale 2 mois).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-10-04.
L'appel d'offres a été publié le 2018-09-03.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2018-09-03) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Conseil départemental de l'Hérault
Adresse postale: 1977 avenue des Moulins Cedex 4
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34087
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467676767📞
Courrier électronique: marches-publics@herault.fr📧
Région: Hérault🏙️
URL: https://marches-publics.herault.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marches-publics.herault.fr🌏 Communication
URL des documents: https://marches-publics.herault.fr🌏 Des informations complémentaires peuvent être obtenues auprès de
Nom: Conseil départemental de l'Hérault
Adresse postale: 1977 avenue des Moulins Cedex 4
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34087
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: M. Mallet Fabien
Téléphone: +33 467676083📞
Courrier électronique: fmallet@herault.fr📧
Région: Hérault🏙️
URL: https://marches-publics.herault.fr🌏 Communication
URL de participation: https://marches-publics.herault.fr🌏 Communication (participation)
Nom:
“Conseil départemental de l'Hérault — Service des marchés — Bâtiment GH 5e étage — Bureau 5019 — Ouvert au public du lundi au vendredi de 8:30 à 12:30 et de...”
Nom
Conseil départemental de l'Hérault — Service des marchés — Bâtiment GH 5e étage — Bureau 5019 — Ouvert au public du lundi au vendredi de 8:30 à 12:30 et de 13:30 à 17:30, l'horaire limite du dernier jour de remise des offres étant à 16:00
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Curage des fosses, de bassins de retenue et dérasement des accotements en bordure des routes départementales”
Produits/services: Entretien des accotements📦
Brève description:
“Curage et reprofilage des fossés à partir de 1 000 ml -> 14 000 ml évacuation des matériaux avec reprise et chargement vers site d'épandage 800 m. Forme de...”
Brève description
Curage et reprofilage des fossés à partir de 1 000 ml -> 14 000 ml évacuation des matériaux avec reprise et chargement vers site d'épandage 800 m. Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu à compter de la notification jusqu'au 31.12.2018 (durée estimative période initiale 2 mois).
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 161 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: Lot A
Description
Produits/services supplémentaires: Entretien des accotements📦
Lieu d'exécution: Hérault🏙️
Description du marché: Agence départementale Biterrois
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 76 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 2
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Nombre de période de reconduction fixé à 1; durée période de reconduction: 12 mois. La durée maximale du contrat toutes périodes confondues, n'excédera pas...”
Description des renouvellements
Nombre de période de reconduction fixé à 1; durée période de reconduction: 12 mois. La durée maximale du contrat toutes périodes confondues, n'excédera pas le 31.12.2019. Valeur estimative du lot est indiquée au II.2.6.
2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: Lot B
Description
Description du marché: Agence départementale Mont d'Orb
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 42 000 💰
3️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: Lot C
Description
Description du marché: Agence départementale Haut-Languedoc
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 43 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Lettre de candidature et désignation du mandataire par ses co-traitants (DC1, DUME ou forme libre);” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles (DC2 ou forme libre);
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années;
Liste des...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années;
Liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat;
Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat;
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans le CCAP. Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la...”
Conditions d'exécution du contrat
Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans le CCAP. Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables au moment de la reconduction. Avance de 20 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations: marché financé par les ressources propres de la collectivité. Aucune forme de groupement imposé.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-10-04
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2018-10-05
09:00 📅
“La transmission des plis par voie papier est autorisée: Poste avec AR, dépôt contre récépissé. La transmission des documents par voie électronique est...”
La transmission des plis par voie papier est autorisée: Poste avec AR, dépôt contre récépissé. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Complément rubrique I.3 sur la communication du DCE: adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents peuvent être obtenus: via la plateforme de dématérialisation des marchés publics accessible par www.marches-publics.herault.fr ou Superplan34 (sur support papier et/ou CD-Rom) 476 avenue Albert Einstein, 34000 Montpellier, Téléphone: +33 467652621, Courriel: production34@impremium.fr, Fax: +33 467719448. Numéro de la consultation: 18sent01 Une visite sur site est préconisée. Les conditions de visites sont les suivantes: bien qu'elle ne soit pas obligatoire dans le cadre de ce marché, une visite du site des prestations est vivement conseillée au candidat préalablement à la remise de sa proposition. Le titulaire ne pourra formuler aucune réclamation concernant les particularités du site et de l'impact qu'elles peuvent occasionner au bon déroulement des prestations pour les aspects techniques, financiers et délais d'exécution.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier Cedex
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges en matière de marchés publics”
Adresse postale: place Félix-Baret, CS 80001, Cedex 06
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier Cedex
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2018/S 171-387916 (2018-09-03)
Avis d'attribution de marché (2018-12-17) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Curage et reprofilage des fossés à partir de 1 000 ml -> 14 000 ml. Évacuation des matériaux avec reprise et chargement vers site d'épandage 800 m. Forme du...”
Brève description
Curage et reprofilage des fossés à partir de 1 000 ml -> 14 000 ml. Évacuation des matériaux avec reprise et chargement vers site d'épandage 800 m. Forme du marché: à bons de commande sans mini ni maxi .Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot . Accord-cadre conclu à compter de la notification jusqu'au 31.12.2018 (durée estimative période initiale 2 mois).
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 161 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché: Agence départementale Biterrois.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Description
Description du marché: Agence départementale Mont d'Orb.
Description du marché: Agence départementale Haut Languedoc.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 171-387916
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: Lot A
Titre: Agence départementale Biterrois
Date de conclusion du contrat: 2018-12-08 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Giraud Frères
Commune postale: Florensac
Pays: France 🇫🇷
Région: Hérault🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: Lot B
Titre: Agence départementale Mont d'Orb
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
3️⃣
Numéro d'identification du lot: Lot C
Titre: Agence départementale Haut Languedoc
“Le marché est consultable dans le respect des informations confidentielles protégées par la loi. Toute demande devra être formulée par écrit. Correspondant:...”
Le marché est consultable dans le respect des informations confidentielles protégées par la loi. Toute demande devra être formulée par écrit. Correspondant: département de l'Hérault — DGA-AG Service achats — hôtel du département — Mas d'Alco, 1977 avenue des Moulins — 34087 Montpellier Cedex 4 — numéro de télécopie: +33 467676286.
Afficher plus Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: place Félix Baret, CS 80001, Cedex 06
Source: OJS 2018/S 245-560291 (2018-12-17)
Avis d'attribution de marché (2019-01-31) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Curage et reprofilage des fossés à partir de 1 000 ml -> 14 000 ml évacuation des matériaux avec reprise et chargement vers site d'épandage 800 m. Forme de...”
Brève description
Curage et reprofilage des fossés à partir de 1 000 ml -> 14 000 ml évacuation des matériaux avec reprise et chargement vers site d'épandage 800 m. Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot.
Accord-cadre conclu à compter de la notification jusqu'au 31.12.2018 (durée estimative période initiale 2 mois).
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 161 000 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique au vu du mémoire technique et du SOSED
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-01-18 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Collet SARL
Commune postale: Cambon
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
Informations complémentaires Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: place Félix Baret, CS 80001 Cedex 06
Source: OJS 2019/S 024-051967 (2019-01-31)