Couvertures chauffantes avec mise à disposition de générateurs au profit du groupement hospitalier de territoire Alliance Gironde

CHU Bordeaux

Couvertures chauffantes avec mise à disposition de générateurs au profit du groupement hospitalier de territoire Alliance Gironde.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-05-14. L'appel d'offres a été publié le 2018-04-12.

Qui ?

• CHU Bordeaux

Qu'est-ce que c'est ?

• Mobilier de chambre à coucher › Lits, literie et tissus d'ameublement spéciaux › Couvertures chauffantes

Où ?

• Aquitaine › Gironde

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-04-12	Avis de marché

Avis de marché (2018-04-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Couvertures chauffantes
Brève description:

Couvertures chauffantes avec mise à disposition de générateurs au profit du groupement hospitalier de territoire Alliance Gironde.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Couvertures chauffantes 📦
Code CPV supplémentaire: Couvertures chauffantes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Gironde 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU Bordeaux
Adresse postale: 12 rue Dubernat
Code postal: 33404
Commune postale: Talence Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise 🌏
Courrier électronique: sec-marches.drm@chu-bordeaux.fr 📧
Téléphone: +33 556795679 📞
Fax: +33 556795357 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-04-12 📅
Date limite de soumission: 2018-05-14 📅
Date de publication: 2018-04-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 073-161589
Numéro JO-S: 73
Informations complémentaires

L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles 78 à 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande et à la conclusion de marchés subséquents. Modalités d'ouverture des offres: la date du 14.5.2018 à 12:05 est précisée à titre indicatif. Le pouvoir adjudicateur impose la transmission des plis par voie électronique. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur (les plis ne peuvent pas être remis par mail). Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Code NUTS du CHU de Bordeaux (établissement support): FRI12. L'accord-cadre s'exécute au profit du groupement hospitalier de territoire Alliance Gironde avec les établissements listés ci-dessous: CHU Bordeaux, établissement support du GHT Alliance de Gironde auquel sont rattachés les établissements parties suivants: — CH Charles Perrens, — pôle de santé Arcachon, — CH Bazas, — CH Blaye, — CH Cadillac, — CH Laréole/Langon, — CH Libourne, — CH Sainte-Foix-la-Grande. L'établissement support du GHT Alliance de Gironde est le Centre hospitalier universitaire de Bordeaux, M. le directeur. Il a en charge la passation, la signature et la notification de l'accord-cadre. Chaque établissement partie doit suivre l'exécution de l'accord-cadre. Numéro de la consultation: 18UDMFGA012.

Informations complémentaires

L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles 78 à 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande et à la conclusion de marchés subséquents.

Modalités d'ouverture des offres: la date du 14.5.2018 à 12:05 est précisée à titre indicatif. Le pouvoir adjudicateur impose la transmission des plis par voie électronique. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur (les plis ne peuvent pas être remis par mail).

Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Code NUTS du CHU de Bordeaux (établissement support): FRI12. L'accord-cadre s'exécute au profit du groupement hospitalier de territoire Alliance Gironde avec les établissements listés ci-dessous: CHU Bordeaux, établissement support du GHT Alliance de Gironde auquel sont rattachés les établissements parties suivants:

— CH Charles Perrens,

— pôle de santé Arcachon,

— CH Bazas,

— CH Blaye,

— CH Cadillac,

— CH Laréole/Langon,

— CH Libourne,

— CH Sainte-Foix-la-Grande.

L'établissement support du GHT Alliance de Gironde est le Centre hospitalier universitaire de Bordeaux, M. le directeur. Il a en charge la passation, la signature et la notification de l'accord-cadre. Chaque établissement partie doit suivre l'exécution de l'accord-cadre.

Numéro de la consultation: 18UDMFGA012.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 480 000 EUR 💰
Brève description:

Attribution d'un marché unique. Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 480 000 EUR.

Valeur estimée hors TVA: 480 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 12 mois, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 48 mois.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Les lieux d'exécution des établissements (support et partie) sont listés en annexe 1 du CCAP.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— lettre de candidature (ou papier libre) pour les groupements d'opérateurs économiques,

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,

— justification de l'inscription sur un registre professionnel.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat: Sans objet.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-05-14 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:05

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Unité de gestion des contrats
Téléphone: +33 557656679 📞
Courrier électronique: madeleine.antona-auger@chu-bordeaux.fr 📧
Pays: Gironde 🏙️

Référence
Informations complémentaires

Modalités d'ouverture des offres: la date du 14.5.2018 à 12:05 est précisée à titre indicatif. Le pouvoir adjudicateur impose la transmission des plis par voie électronique. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur (les plis ne peuvent pas être remis par mail).

Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Code NUTS du CHU de Bordeaux (établissement support): FRI12. L'accord-cadre s'exécute au profit du groupement hospitalier de territoire Alliance Gironde avec les établissements listés ci-dessous: CHU Bordeaux, établissement support du GHT Alliance de Gironde auquel sont rattachés les établissements parties suivants:

— CH Charles Perrens,

— pôle de santé Arcachon,

— CH Bazas,

— CH Blaye,

— CH Cadillac,

— CH Laréole/Langon,

— CH Libourne,

— CH Sainte-Foix-la-Grande.

L'établissement support du GHT Alliance de Gironde est le Centre hospitalier universitaire de Bordeaux, M. le directeur. Il a en charge la passation, la signature et la notification de l'accord-cadre. Chaque établissement partie doit suivre l'exécution de l'accord-cadre.

Numéro de la consultation: 18UDMFGA012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 9 rue Tastet
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:

1 — référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative;

2 — référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative;

3 — recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'État «Tropic» du 16.7.2007 et «Tarn-et-Garonne» du 4.4.2014;

4 — recours pour excès de pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure.

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCIRA 33
Adresse postale: 103b rue Belleville, BP 952
Commune postale: Bordeaux Cedex
Source: OJS 2018/S 073-161589 (2018-04-12)

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