Cette consultation ne concerne que le lot 14: traitement d'eau — sauna et hammam de l'opération de construction d'un centre aquatique à Cernay et fait suite à une procédure initiale pour ce lot déclarée sans suite pour motif d'intérêt général. Principales caractéristiques de l'opération de construction d'un centre aquatique (2 400 m de surface de plancher, inclus locaux techniques, pour une emprise totale de 9 600 m):
— une halle bassins dotée d'un bassin sportif de 5 couloirs de nage, d'un bassin mixte apprentissage/détente-loisirs, d'une pataugeoire animée, d'un espace bien-être avec hammam, sauna et douches massantes,
— un espace extérieur avec terrasse, une aire de jeux d'eau et pelouse solarium,
— des locaux d'accueil et de service aux usagers et au personnel de l'équipement,
— des espaces extérieurs annexes (voiries internes et d'accès au site, stationnement, cour de service,…).
Forme de marché: ordinaire. Attribution d'un marché pour chaque lot (il y a en tout 22 lots).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-12-27.
L'appel d'offres a été publié le 2018-11-23.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2018-11-23) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Communauté de Communes de Thann-Cernay
Numéro d'enregistrement national: 20003646500124
Adresse postale: 3a rue de l'Industrie — CS 10228
Commune postale: Cernay Cedex
Code postal: 68704
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Service marchés publics
Téléphone: +33 389751472📞
Courrier électronique: contact@cc-thann-cernay.fr📧
Fax: +33 389757814 📠
Région: Haut-Rhin🏙️
URL: http://www.cc-thann-cernay.fr/🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.amhr.fr🌏 Communication
URL des documents: http://www.amhr.fr🌏
URL de participation: http://www.amhr.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre: Construction d'un centre aquatique à Cernay
Produits/services: Travaux de construction de piscines📦
Brève description:
“Cette consultation ne concerne que le lot 14: traitement d'eau — sauna et hammam de l'opération de construction d'un centre aquatique à Cernay et fait suite...”
Brève description
Cette consultation ne concerne que le lot 14: traitement d'eau — sauna et hammam de l'opération de construction d'un centre aquatique à Cernay et fait suite à une procédure initiale pour ce lot déclarée sans suite pour motif d'intérêt général. Principales caractéristiques de l'opération de construction d'un centre aquatique (2 400 m de surface de plancher, inclus locaux techniques, pour une emprise totale de 9 600 m):
— une halle bassins dotée d'un bassin sportif de 5 couloirs de nage, d'un bassin mixte apprentissage/détente-loisirs, d'une pataugeoire animée, d'un espace bien-être avec hammam, sauna et douches massantes,
— un espace extérieur avec terrasse, une aire de jeux d'eau et pelouse solarium,
— des locaux d'accueil et de service aux usagers et au personnel de l'équipement,
— des espaces extérieurs annexes (voiries internes et d'accès au site, stationnement, cour de service,…).
Forme de marché: ordinaire. Attribution d'un marché pour chaque lot (il y a en tout 22 lots).
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Valeur estimée hors TVA: EUR 7 113 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 14: traitement d'eau — sauna et hammam
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de construction de saunas📦
Lieu d'exécution: Haut-Rhin🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Rue Guibert à 68700 Cernay.
Description du marché:
“Ce lot concerne la réalisation du Sauna, du Hammam et les ouvrages de traitement d'eau nécessaire au futur centre aquatique à Cernay.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 453 300 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Description
Durée de l'accord: 327
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Description
Informations complémentaires:
“Cette consultation ne concerne que le lot 14 cité ci-dessus et fait suite à un procédure initiale déclarée sans suite pour motif d'intérêt général.
2...”
Informations complémentaires
Cette consultation ne concerne que le lot 14 cité ci-dessus et fait suite à un procédure initiale déclarée sans suite pour motif d'intérêt général.
2 variantes pour Prestation supplémentaires éventuelles (PSE) sont imposées pour ce lot: installation d'un déchlorominateur et fourniture de pompes supplémentaires. Les candidats seront obliger de les chiffrer.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Les candidats doivent transmettre à l'appui de leur candidature:
— une déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas...”
Liste et brève description des conditions
Les candidats doivent transmettre à l'appui de leur candidature:
— une déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,
— des renseignements sur leur respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Les candidats doivent également transmettre à l'appui de leur candidature:
— une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre...”
Liste et brève description des critères de sélection
Les candidats doivent également transmettre à l'appui de leur candidature:
— une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles,
— une déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Les candidats doivent également transmettre à l'appui de leur candidature:
— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et...”
Liste et brève description des critères de sélection
Les candidats doivent également transmettre à l'appui de leur candidature:
— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat,
— une liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin).
Procédure Type de procédure
Procédure concurrentielle avec négociation
Informations sur les négociations
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-12-27
08:00 📅
Date estimée d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés: 2018-12-28 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
“La présente consultation est initiée suite à une procédure initiale sur appel d'offre ouvert déclarée sans suite pour motif d'intérêt général.
La...”
La présente consultation est initiée suite à une procédure initiale sur appel d'offre ouvert déclarée sans suite pour motif d'intérêt général.
La candidature est notamment présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME).
La transmission des plis par voie électronique est imposée. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur de la communauté de communes.
Pour tout renseignement complémentaire concernant cette consultation, les candidats transmettent leur demande par l'intermédiaire du profil acheteur du pouvoir adjudicateur, dont l'adresse URL est la suivante: http://www.amhr.fr
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix — BP 51038
Commune postale: Strasbourg Cedex
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat),
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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Source: OJS 2018/S 229-523251 (2018-11-23)
Avis d'attribution de marché (2019-03-15) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Communauté de communes de Thann-Cernay
Objet Champ d'application du marché
Titre: Construction d'un Centre aquatique à Cernay
Brève description: Construction d'un Centre aquatique à Cernay.
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 654136.04 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché: Traitement d'eau — sauna et hammam.
Critères d'attribution
Prix
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Déchloraminateurs UV et fourniture de pompes supplémentaires.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 229-523251
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 201809TPICE18N
Numéro d'identification du lot: 14
Date de conclusion du contrat: 2019-02-27 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Tech'O Fluides
Adresse postale: 10 rue des Sables
Commune postale: Pulnoy
Code postal: 54425
Pays: France 🇫🇷
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 654136.04 💰
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Précisions concernant les délais d'introduction de recours:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat),
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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Source: OJS 2019/S 056-128465 (2019-03-15)