Concassage de produits de démolition et/ou enlèvement de gravois en décharge publique, en 2 lots séparés

Ville de Paris

Concassage de produits de démolition et/ou enlèvement de gravois en décharge publique, en 2 lots séparés.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-10-29. L'appel d'offres a été publié le 2018-09-24.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Varema Recyclage

Qui ?

• Ville de Paris

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Ile-de-France › Paris

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-09-24	Avis de marché
2019-02-18	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-09-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de démolition
Numéro de référence: 2018V12065420
Brève description:

Concassage de produits de démolition et/ou enlèvement de gravois en décharge publique, en 2 lots séparés.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de démolition 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de déblaiement 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Paris
Adresse postale: Ville de Paris, direction des finances et des achats — sous-direction des achats — 7 avenue de la Porte d'Ivry
Code postal: 75013
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://www.paris.fr 🌏
Courrier électronique: dfa-bm3@paris.fr 📧
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-09-24 📅
Date limite de soumission: 2018-10-29 📅
Date de publication: 2018-09-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 186-419291
Numéro JO-S: 186
Informations complémentaires

Le marché sera traité à prix unitaires à bons de commande avec des montants, sur la durée 12 mois, de 20 000 EUR HT au minimum et de 75 000 EUR HT au maximum. Les prestations sont rémunérées par application des prix unitaires du marché aux quantités commandées et réellement exécutées. Le marché est conclu pour une durée de 12 mois reconductible 3 fois dans les mêmes termes.

Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Concassage de produits de démolition et/ou enlèvement de gravois en décharge publique pour les cimetières de Pantin (93) et de Thiais (94)
Numéro du lot: 1
Brève description:

Concassage de produits de démolition et/ou enlèvement de gravois en décharge publique pour les cimetières de Pantin (93) et de Thiais (94).

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

La durée du marché est de 12 mois tacitement reconductible 3 fois. En cas de non-reconduction, le pouvoir adjudicateur adresse une décision expresse, par recommandé avec accusé de réception, intervenant au plus tard dans un délai de 3 mois avant l'échéance de la période en cours d'exécution.

Description des options:

Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire un marché sur le fondement des textes en vigueur, ayant pour objet la réalisation de prestations similaires dans les conditions prévues par la réglementation.

Informations complémentaires:

Intitulé du lot: Concassage de produits de démolition et/ou enlèvement de gravois en décharge publique pour le Bois de Vincennes (75) et le centre de maintenance et d'approvisionnement à Bonneuil-sur-Marne (94)
Numéro du lot: 2
Brève description:

Concassage de produits de démolition et/ou enlèvement de gravois en décharge publique pour le Bois de Vincennes (75) et le centre de maintenance et d'approvisionnement à Bonneuil-sur-Marne (94).

Informations complémentaires:

Le marché sera traité à prix unitaires à bons de commande avec des montants, sur la durée ferme de 12 mois, de 7 500 EUR HT au minimum et de 37 500 EUR HT au maximum. Les prestations sont rémunérées par application des prix unitaires du marché aux quantités commandées et réellement exécutées. Le marché est conclu pour une durée de 12 mois reconductible 3 fois dans les mêmes termes.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— lettre de candidature et désignation du mandataire par ses cotraitants ou formulaire DC1 ou équivalent, dûment complété,

— déclaration du candidat ou formulaire DC2 ou équivalent, dûment complété.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet de la consultation, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels et le nombre de cadres pendant les 3 dernières années,

— déclaration concernant les prestations principales de même nature réalisées sur les 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Cette liste peut être complétée par l'expérience datant de plus de 5 ans. Pour les candidats dans l'impossibilité, en raison de leur création récente, de produire la liste de références susmentionnée, il est demandé tout autre moyen de preuve, notamment l'indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Le présent marché prévoit des conditions d'exécution des prestations comportant des éléments à caractère environnemental, détaillés à l'article 1.5.2 du CCAP. Par ailleurs, le soumissionnaire retenu doit s'engager, au titre de l'exécution de chaque marché, dans une démarche d'amélioration continue de la qualité de ses pratiques sociales en matière de prévention des discriminations, ainsi que de promotion de l'égalité des chances et de la diversité.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 7 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-10-31 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:30

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: CSP Espace public — Domaine entretien de l'espace public (DEVE)
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr 🌏
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/ 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Paris — direction des finances et des achats — sous-direction des achats
Adresse postale: 7 avenue de la Porte d'Ivry
Point de contact: Bureau des marchés
Pays: Paris 🏙️
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr/ 🌏
Point de contact: Bureau des marchés — RDC — accueil. Horaires: du lundi au vendredi, 9:30 à 12:00
Téléphone: +33 171286063 📞
Courrier électronique: dfa-bm-transverse@paris.fr 📧

Référence
Informations complémentaires

Les marchés objet de la présente consultation seront conclus pour une durée de 12 mois, tacitement reconductible 3 fois dans les mêmes termes.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé pré-contractuel dans les conditions des articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. À compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative; le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'État dans sa décision département de Tarn-et-Garonne du 4.4.2014 (nº 358994).

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 186-419291 (2018-09-24)

Avis d'attribution de marché (2019-02-18)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 450 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-02-18 📅
Date de publication: 2019-02-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 037-082599
Se réfère à l'avis: 2018/S 186-419291
Numéro JO-S: 37

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Concassage de produits de démolition et/ou enlèvement de gravois en décharge publique pour les cimetières de Pantin (93) et de Thiais (94).
Brève description:

Concassage de produits de démolition et/ou enlèvement de gravois en décharge publique pour le Bois de Vincennes (75) et le centre de maintenance et d'approvisionnement à Bonneuil-sur-Marne (94)

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des moyens humains dédiés à la réalisation des prestations
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-02-14 📅
Nom: Varema Recyclage
Adresse postale: ZA du Port — 58 rue des Prés
Commune postale: Saint-Pierre-lès-Nemours
Code postal: 77140
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 164787550 📞
Courrier électronique: varema.recyclage@orange.fr 📧
Pays: Seine-et-Marne 🏙️
Valeur totale du marché: 300 000 EUR 💰
150 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

À compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative; le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'État dans sa décision département de Tarn-et-Garonne du 4.4.2014 (nº 358994).

Source: OJS 2019/S 037-082599 (2019-02-18)

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