Avis de marché (2018-09-24) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Ville de Paris
Adresse postale:
“Ville de Paris, direction des finances et des achats — sous-direction des achats — 7 avenue de la Porte d'Ivry”
Commune postale: Paris
Code postal: 75013
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: CSP Espace public — Domaine entretien de l'espace public (DEVE)
Courrier électronique: dfa-bm3@paris.fr📧
Région: Paris🏙️
URL: http://www.paris.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr🌏 Communication
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/🌏 Des informations complémentaires peuvent être obtenues auprès de
Nom:
“Ville de Paris — direction des finances et des achats — sous-direction des achats”
Adresse postale: 7 avenue de la Porte d'Ivry
Commune postale: Paris
Code postal: 75013
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Bureau des marchés
Courrier électronique: dfa-bm3@paris.fr📧
Région: Paris🏙️
URL: http://www.paris.fr🌏
URL de l'acheteur: https://marches.maximilien.fr/🌏 Communication (participation)
Nom:
“Ville de Paris — direction des finances et des achats — sous-direction des achats”
Adresse postale: 7 avenue de la Porte d'Ivry
Commune postale: Paris
Code postal: 75013
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact:
“Bureau des marchés — RDC — accueil. Horaires: du lundi au vendredi, 9:30 à 12:00”
Téléphone: +33 171286063📞
Courrier électronique: dfa-bm-transverse@paris.fr📧
Région: Paris🏙️
URL: http://www.paris.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Concassage de produits de démolition et/ou enlèvement de gravois en décharge publique, en 2 lots séparés
2018V12065420”
Produits/services: Travaux de démolition📦
Brève description:
“Concassage de produits de démolition et/ou enlèvement de gravois en décharge publique, en 2 lots séparés.” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Concassage de produits de démolition et/ou enlèvement de gravois en décharge publique pour les cimetières de Pantin (93) et de Thiais (94)” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de déblaiement📦
Produits/services supplémentaires: Travaux d'enlèvement de gravats📦
Lieu d'exécution: Ile-de-France🏙️
Description du marché:
“Concassage de produits de démolition et/ou enlèvement de gravois en décharge publique pour les cimetières de Pantin (93) et de Thiais (94).” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“La durée du marché est de 12 mois tacitement reconductible 3 fois. En cas de non-reconduction, le pouvoir adjudicateur adresse une décision expresse, par...”
Description des renouvellements
La durée du marché est de 12 mois tacitement reconductible 3 fois. En cas de non-reconduction, le pouvoir adjudicateur adresse une décision expresse, par recommandé avec accusé de réception, intervenant au plus tard dans un délai de 3 mois avant l'échéance de la période en cours d'exécution.
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire un marché sur le fondement des textes en vigueur, ayant pour objet...”
Description des options
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire un marché sur le fondement des textes en vigueur, ayant pour objet la réalisation de prestations similaires dans les conditions prévues par la réglementation.
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“Le marché sera traité à prix unitaires à bons de commande avec des montants, sur la durée 12 mois, de 20 000 EUR HT au minimum et de 75 000 EUR HT au...”
Informations complémentaires
Le marché sera traité à prix unitaires à bons de commande avec des montants, sur la durée 12 mois, de 20 000 EUR HT au minimum et de 75 000 EUR HT au maximum. Les prestations sont rémunérées par application des prix unitaires du marché aux quantités commandées et réellement exécutées. Le marché est conclu pour une durée de 12 mois reconductible 3 fois dans les mêmes termes.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Concassage de produits de démolition et/ou enlèvement de gravois en décharge publique pour le Bois de Vincennes (75) et le centre de maintenance et...”
Titre
Concassage de produits de démolition et/ou enlèvement de gravois en décharge publique pour le Bois de Vincennes (75) et le centre de maintenance et d'approvisionnement à Bonneuil-sur-Marne (94)
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Concassage de produits de démolition et/ou enlèvement de gravois en décharge publique pour le Bois de Vincennes (75) et le centre de maintenance et...”
Description du marché
Concassage de produits de démolition et/ou enlèvement de gravois en décharge publique pour le Bois de Vincennes (75) et le centre de maintenance et d'approvisionnement à Bonneuil-sur-Marne (94).
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Le marché sera traité à prix unitaires à bons de commande avec des montants, sur la durée ferme de 12 mois, de 7 500 EUR HT au minimum et de 37 500 EUR HT...”
Informations complémentaires
Le marché sera traité à prix unitaires à bons de commande avec des montants, sur la durée ferme de 12 mois, de 7 500 EUR HT au minimum et de 37 500 EUR HT au maximum. Les prestations sont rémunérées par application des prix unitaires du marché aux quantités commandées et réellement exécutées. Le marché est conclu pour une durée de 12 mois reconductible 3 fois dans les mêmes termes.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— lettre de candidature et désignation du mandataire par ses cotraitants ou formulaire DC1 ou équivalent, dûment complété,
— déclaration du candidat ou...”
Liste et brève description des conditions
— lettre de candidature et désignation du mandataire par ses cotraitants ou formulaire DC1 ou équivalent, dûment complété,
— déclaration du candidat ou formulaire DC2 ou équivalent, dûment complété.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet de la consultation, réalisés au cours des 3...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet de la consultation, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels et le nombre de cadres pendant les 3 dernières années,
— déclaration concernant les prestations...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels et le nombre de cadres pendant les 3 dernières années,
— déclaration concernant les prestations principales de même nature réalisées sur les 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Cette liste peut être complétée par l'expérience datant de plus de 5 ans. Pour les candidats dans l'impossibilité, en raison de leur création récente, de produire la liste de références susmentionnée, il est demandé tout autre moyen de preuve, notamment l'indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Le présent marché prévoit des conditions d'exécution des prestations comportant des éléments à caractère environnemental, détaillés à l'article 1.5.2 du...”
Conditions d'exécution du contrat
Le présent marché prévoit des conditions d'exécution des prestations comportant des éléments à caractère environnemental, détaillés à l'article 1.5.2 du CCAP. Par ailleurs, le soumissionnaire retenu doit s'engager, au titre de l'exécution de chaque marché, dans une démarche d'amélioration continue de la qualité de ses pratiques sociales en matière de prévention des discriminations, ainsi que de promotion de l'égalité des chances et de la diversité.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-10-29
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 7
Conditions d'ouverture des offres: 2018-10-31
09:30 📅
“Les marchés objet de la présente consultation seront conclus pour une durée de 12 mois, tacitement reconductible 3 fois dans les mêmes termes.” Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé pré-contractuel dans les conditions des articles L. 551-1 et...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé pré-contractuel dans les conditions des articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. À compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative; le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'État dans sa décision département de Tarn-et-Garonne du 4.4.2014 (nº 358994).
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
Source: OJS 2018/S 186-419291 (2018-09-24)
Avis d'attribution de marché (2019-02-18) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 450 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre:
“Concassage de produits de démolition et/ou enlèvement de gravois en décharge publique pour les cimetières de Pantin (93) et de Thiais (94).” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des moyens humains dédiés à la réalisation des prestations
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70
Description
Description du marché:
“Concassage de produits de démolition et/ou enlèvement de gravois en décharge publique pour le Bois de Vincennes (75) et le centre de maintenance et...”
Description du marché
Concassage de produits de démolition et/ou enlèvement de gravois en décharge publique pour le Bois de Vincennes (75) et le centre de maintenance et d'approvisionnement à Bonneuil-sur-Marne (94)
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 186-419291
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 20191230000151
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Concassage de produits de démolition et/ou enlèvement de gravois en décharge publique pour les cimetières de Pantin (93) et de Thiais (94)”
Date de conclusion du contrat: 2019-02-14 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Varema Recyclage
Adresse postale: ZA du Port — 58 rue des Prés
Commune postale: Saint-Pierre-lès-Nemours
Code postal: 77140
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 164787550📞
Courrier électronique: varema.recyclage@orange.fr📧
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 300 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
2️⃣
Numéro de contrat: 20191230000152
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Concassage de produits de démolition et/ou enlèvement de gravois en décharge publique pour le Bois de Vincennes (75) et le centre de maintenance et...”
Titre
Concassage de produits de démolition et/ou enlèvement de gravois en décharge publique pour le Bois de Vincennes (75) et le centre de maintenance et d'approvisionnement à Bonneuil-sur-Marne (94)
Afficher plus Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 150 000 💰
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“À compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
À compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative; le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'État dans sa décision département de Tarn-et-Garonne du 4.4.2014 (nº 358994).
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Source: OJS 2019/S 037-082599 (2019-02-18)