Collecte séparative des déchets ménagers et assimilés
Touraine Est Vallées
Fusion de la collecte de l'ex CC de l'est Tourangeau avec l'ex CC du Vouvrillon. Marché passé en tranches optionnelles.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2018-09-07. L'appel d'offres a été publié le 2018-07-20.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2018-07-20 | Avis de marché |
| 2018-10-30 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2018-07-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de collecte des ordures ménagères
Numéro de référence: 1801
Brève description:
“Fusion de la collecte de l'ex CC de l'est Tourangeau avec l'ex CC du Vouvrillon. Marché passé en tranches optionnelles.”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de collecte des ordures ménagères 📦
Code CPV supplémentaire: Services de collecte des ordures ménagères 📦
Services de collecte des ordures 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Indre-et-Loire 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Touraine Est Vallées
Adresse postale: 48 rue de la Frelonnerie
Code postal: 37270
Commune postale: Montlouis-sur-Loire
Contact
Adresse Internet: http://www.touraineestvallees.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@touraineestvallees.fr 📧
Téléphone: +33 247508094 📞
Fax: +33 247507965 📠
URL des documents: http://www.pro-marchespublics.com/ 🌏
URL pour la participation: http://www.pro-marchespublics.com/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-07-20 📅
Date limite de soumission: 2018-09-07 📅
Date de publication: 2018-07-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 141-323036
Numéro JO-S: 141
Informations complémentaires
“Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.pro-marchespublics.com — Dépôt par...”
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Collecte en porte-à-porte et en apport volontaire, et l'évacuation des ordures ménagères résiduelles et des emballages et papiers en mélange et du verre en porte à porte
Numéro du lot: 1
Brève description:
“— collecte et évacuation des ordures ménagères résiduelles et assimilées en porte à porte et en apport volontaire sur le territoire de la CCTEV,”
“— collecte et évacuation des emballages et papiers en mélange (multimatériaux) en porte à porte et en apport volontaire sur le territoire de la CCTEV,”
“— collecte du verre au porte-à-porte sur le territoire sud Loire,”
“— collecte et évacuation des déchets des marchés sur le territoire de la CCTEV,”
“— stockage du verre collecté en porte à porte sur un centre de transfert à la charge du titulaire, mise à disposition des repreneurs et rechargement.”
Valeur estimée hors TVA: 10 015 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 72 mois
Description des options:
“Le lot 1 comporte une tranche ferme et 6 tranches optionnelles, ainsi que 2 variantes obligatoires le candidat doit proposer une offre pour chaque tranche.”
Intitulé du lot: Collecte et stockage du verre en apport volontaire
Numéro du lot: 2
Brève description:
“Collecte du verre en apport volontaire sur le territoire de la Communauté Touraine-Est-Vallées. Stockage du verre collecté en point d'apport volontaire sur...”
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Valeur estimée hors TVA: 319 000 EUR 💰
Description des options:
“Le lot 2 comporte une tranche ferme et une tranche optionnelle. Le candidat doit proposer une offre pour chaque tranche.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,”
“— formulaire DC 1, lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses cotraitants.(disponible à l'adresse suivante:...”
Afficher plus
“— formulaire DC 2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante:...”
Afficher plus
“— les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail,”
“— si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de...”
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Situation économique et financière:
“— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,”
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
Afficher plus
Capacité technique et professionnelle:
“— certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats...”
Afficher plus
“— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date...”
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Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
“Une clause de réexamen est prévue dans le cas de la notification des tranches optionnelles et/ou de la modification des sites de transfert, traitement ou de...”
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-09-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 17:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 45
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20007316100016
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.pro-marchespublics.com/ 🌏
URL des documents: http://www.pro-marchespublics.com/ 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Cabinet Optae
Adresse postale: 91 avenue de la République
Commune postale: Paris
Code postal: 75011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 149289343 📞
Courrier électronique: mdalencon@optae.fr 📧
Pays: Paris 🏙️
Adresse Internet: http://www.pro-marchespublics.com/ 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes Touraine Est Vallées: direction de la commande publique
Adresse postale: 48 rue de la Frelonnerie
Commune postale: Montlouis-sur-Loire
Code postal: 37270
Pays: Indre-et-Loire 🏙️
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Fax: +33 238538516 📠
Source: OJS 2018/S 141-323036 (2018-07-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de collecte des ordures ménagères
Numéro de référence: 1801
Brève description:
“Fusion de la collecte de l'ex CC de l'est Tourangeau avec l'ex CC du Vouvrillon. Marché passé en tranches optionnelles.”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de collecte des ordures ménagères 📦
Code CPV supplémentaire: Services de collecte des ordures ménagères 📦
Services de collecte des ordures 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Indre-et-Loire 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Touraine Est Vallées
Adresse postale: 48 rue de la Frelonnerie
Code postal: 37270
Commune postale: Montlouis-sur-Loire
Contact
Adresse Internet: http://www.touraineestvallees.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@touraineestvallees.fr 📧
Téléphone: +33 247508094 📞
Fax: +33 247507965 📠
URL des documents: http://www.pro-marchespublics.com/ 🌏
URL pour la participation: http://www.pro-marchespublics.com/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-07-20 📅
Date limite de soumission: 2018-09-07 📅
Date de publication: 2018-07-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 141-323036
Numéro JO-S: 141
Informations complémentaires
“Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.pro-marchespublics.com — Dépôt par...”
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Collecte en porte-à-porte et en apport volontaire, et l'évacuation des ordures ménagères résiduelles et des emballages et papiers en mélange et du verre en porte à porte
Numéro du lot: 1
Brève description:
“— collecte et évacuation des ordures ménagères résiduelles et assimilées en porte à porte et en apport volontaire sur le territoire de la CCTEV,”
“— collecte et évacuation des emballages et papiers en mélange (multimatériaux) en porte à porte et en apport volontaire sur le territoire de la CCTEV,”
Afficher plus (3)
“— collecte du verre au porte-à-porte sur le territoire sud Loire,”
“— collecte et évacuation des déchets des marchés sur le territoire de la CCTEV,”
“— stockage du verre collecté en porte à porte sur un centre de transfert à la charge du titulaire, mise à disposition des repreneurs et rechargement.”
Durée de l'accord: 72 mois
Description des options:
“Le lot 1 comporte une tranche ferme et 6 tranches optionnelles, ainsi que 2 variantes obligatoires le candidat doit proposer une offre pour chaque tranche.”
Intitulé du lot: Collecte et stockage du verre en apport volontaire
Numéro du lot: 2
Brève description:
“Collecte du verre en apport volontaire sur le territoire de la Communauté Touraine-Est-Vallées. Stockage du verre collecté en point d'apport volontaire sur...”
Valeur estimée hors TVA: 319 000 EUR 💰
Description des options:
“Le lot 2 comporte une tranche ferme et une tranche optionnelle. Le candidat doit proposer une offre pour chaque tranche.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,”
“— formulaire DC 1, lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses cotraitants.(disponible à l'adresse suivante:...”
Afficher plus (3)
“— formulaire DC 2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante:...”
“— les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail,”
“— si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de...”
“— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,”
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
Capacité technique et professionnelle:
“— certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats...”
“— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date...”
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
“Une clause de réexamen est prévue dans le cas de la notification des tranches optionnelles et/ou de la modification des sites de transfert, traitement ou de...”
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-09-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 17:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 45
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20007316100016
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.pro-marchespublics.com/ 🌏
URL des documents: http://www.pro-marchespublics.com/ 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Cabinet Optae
Adresse postale: 91 avenue de la République
Commune postale: Paris
Code postal: 75011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 149289343 📞
Courrier électronique: mdalencon@optae.fr 📧
Pays: Paris 🏙️
Adresse Internet: http://www.pro-marchespublics.com/ 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes Touraine Est Vallées: direction de la commande publique
Adresse postale: 48 rue de la Frelonnerie
Commune postale: Montlouis-sur-Loire
Code postal: 37270
Pays: Indre-et-Loire 🏙️
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Fax: +33 238538516 📠
Source: OJS 2018/S 141-323036 (2018-07-20)
Avis d'attribution de marché (2018-10-30)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Fusion de la collecte de l'ex CC de l'Est Tourangeau avec l'ex CC du Vouvrillon. Marché passé en tranches optionnelles.”
Valeur totale du marché: 10 260 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Touraine-Est Vallées
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-10-30 📅
Date de publication: 2018-11-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 212-486039
Se réfère à l'avis: 2018/S 141-323036
Numéro JO-S: 212
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Collecte et évacuation des ordures ménagères résiduelles et assimilées en porte à porte et en apport volontaire sur le territoire de la CCTEV;”
“Collecte et évacuation des emballages et papiers en mélange (multimatériaux) en porte à porte et en apport volontaire sur le territoire de la CCTEV;”
“Collecte du verre au porte-à-porte sur le territoire Sud Loire;”
“Collecte et évacuation des déchets des marchés sur le territoire de la CCTEV;”
“Stockage du verre collecté en porte à porte sur un centre de transfert à la charge du titulaire, mise à disposition des repreneurs et rechargement.”
Description des options:
“Le lot 1 comporte 1 tranche ferme et 6 tranches optionnelles, ainsi que 2 variantes obligatoires. Le candidat doit proposer une offre pour chaque tranche.”
Brève description:
“Collecte du verre en apport volontaire sur le territoire de la Communauté Touraine-Est Vallées. Stockage du verre collecté en point d'apport volontaire sur...”
Afficher plus
Description des options:
“Le lot 2 comporte 1 tranche ferme et 1 tranche optionnelle. Le candidat doit proposer une offre pour chaque tranche.”
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-10-25 📅
Nom: Suez RV Centre
Adresse postale: rue de Monbary, parc d'activités Ormes Saran
Commune postale: Ormes
Code postal: 45140
Pays: France 🇫🇷
Loiret 🏙️
Valeur totale du marché: 10 201 295 EUR 💰
Nom: Soccoim
Adresse postale: ZA Les Pierrelets
Commune postale: Chaingy
Code postal: 45380
Valeur totale du marché: 276 876 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2
Source: OJS 2018/S 212-486039 (2018-10-30)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Fusion de la collecte de l'ex CC de l'Est Tourangeau avec l'ex CC du Vouvrillon. Marché passé en tranches optionnelles.”
Valeur totale du marché: 10 260 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Touraine-Est Vallées
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-10-30 📅
Date de publication: 2018-11-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 212-486039
Se réfère à l'avis: 2018/S 141-323036
Numéro JO-S: 212
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Collecte et évacuation des ordures ménagères résiduelles et assimilées en porte à porte et en apport volontaire sur le territoire de la CCTEV;”
“Collecte et évacuation des emballages et papiers en mélange (multimatériaux) en porte à porte et en apport volontaire sur le territoire de la CCTEV;”
Afficher plus (3)
“Collecte du verre au porte-à-porte sur le territoire Sud Loire;”
“Collecte et évacuation des déchets des marchés sur le territoire de la CCTEV;”
“Stockage du verre collecté en porte à porte sur un centre de transfert à la charge du titulaire, mise à disposition des repreneurs et rechargement.”
“Le lot 1 comporte 1 tranche ferme et 6 tranches optionnelles, ainsi que 2 variantes obligatoires. Le candidat doit proposer une offre pour chaque tranche.”
Brève description:
“Collecte du verre en apport volontaire sur le territoire de la Communauté Touraine-Est Vallées. Stockage du verre collecté en point d'apport volontaire sur...”
Description des options:
“Le lot 2 comporte 1 tranche ferme et 1 tranche optionnelle. Le candidat doit proposer une offre pour chaque tranche.”
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-10-25 📅
Nom: Suez RV Centre
Adresse postale: rue de Monbary, parc d'activités Ormes Saran
Commune postale: Ormes
Code postal: 45140
Pays: France 🇫🇷
Loiret 🏙️
Valeur totale du marché: 10 201 295 EUR 💰
Nom: Soccoim
Adresse postale: ZA Les Pierrelets
Commune postale: Chaingy
Code postal: 45380
Valeur totale du marché: 276 876 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2
Source: OJS 2018/S 212-486039 (2018-10-30)
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